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[EV] Sur la Fête Nationale

 
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François-de-Bourbon
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MessagePosté le: 21/07/2017, 11:52    Sujet du message: [EV] Sur la Fête Nationale Répondre en citant

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ORDONNANCE
RELATIVE A LA FÊTE NATIONALE, A LA DEVISE ROYALE ET AUX ÉTENDARDS ROYAUX





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Dernière édition par François-de-Bourbon le 21/07/2017, 11:53; édité 1 fois
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François-de-Bourbon
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MessagePosté le: 21/07/2017, 11:52    Sujet du message: [EV] Sur la Fête Nationale Répondre en citant

Citation:

Ordonnance royale
Relative à la date de la Fête Nationale, à la devise royale et aux étendards royaux

Donnée au Palais des Tuileries, le 9 Mars 1823.


    Nous, François III, par la Miséricorde Divine et l'Autorité du Saint-Siège Apostolique : ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE,
    A tous ceux qui ces présentes verront : Salut !
    Considérant, que chacun de Nos Prédécesseurs Rois de France s’est attaché à définir pour son règne une devise royale,
    Considérant, que depuis l’avènement de l’Empire en 1804 il n’y a pas plus de date fixe de la Fête Nationale,
    Considérant, qu’il n’a été pris aucune mesure relative aux étendards royaux et aux drapeaux de Notre Royaume,


    Avons ordonné et ordonnons les dispositions dont la teneur suit :

    ARTICLE PREMIER : Notre devise personnelle sera désormais : « Iudica me Deus et discerne causam meam » (Rends moi justice ô Dieu et défend ma cause), tirée des Saintes Ecritures Epicuriennes.

    ARTICLE 2 : La Fête Nationale est fixée au 14 Mai, jour de la Saint Matthias, et jour de Notre Anniversaire. Il est déclaré férié aussi longtemps que durera Notre Règne.

    ARTICLE 3 : Le drapeau du Royaume de France aura pour dimension : cent-cinquante (150) centimètres de longueur pour quatre-vingt-dix (90) centimètres de hauteur. Il sera
    « d’azur semé de fleurs de lis d’or » tel que représenté ci-dessous :



    ARTICLE 4 : L’étendard de la Marine Marchande reprendra, avec les mêmes dimensions, pour la moitié gauche le drapeau français, et pour la moitié droite une ancre héraldique des Vice-Amiraux de France sur fond vert, tel que représenté ci-dessous :



    ARTICLE 5 : L’étendard de la Marine Royale reprendra, avec les mêmes dimensions, pour la moitié gauche le drapeau français, pour la moitié droite une ancre héraldique des Amiraux de France sur fond rouge, tel que représenté ci-dessous :



    ARTICLE 6 : Les étendards de la Famille Royale auront pour dimension : quatre-vingt-dix (90) centimètres de longueur, pour quatre-vingt-dix (90) centimètres de hauteur.

    ARTICLE 7 : Notre étendard personnel reprendra Nos armes personnelles, sur fond bleu ciel, tel que représenté ci-dessous :



    ARTICLE 8 : L’étendard de S.A.R. Madame la Duchesse de Montpensier, Notre Sœur bien-aimée, reprendra ses armes personnelles, sur fond bleu ciel, tel que représenté ci-dessous :



    ARTICLE 9 : L’étendard de S.A.R. Monseigneur le Prince des Dombes et Duc de Vendôme, Notre Beau-Frère bien-aimé, reprendra ses armes personnelles, sur fond jaune, tel que représenté ci-dessous :



    ARTICLE 10 : Notre Présidente du Conseil des Ministre, et Notre Ministre des Relations extérieures, des Armées et des Colonies, sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution des présentes.






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