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[RP] Pigeonnier de Lorra

 
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Lorra
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MessagePosté le: 21/01/2018, 23:02    Sujet du message: [RP] Pigeonnier de Lorra Répondre en citant

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Pigeonnier ou le courrier pour Lorra  devaient arriver...
Colis , cadeau en tout genre....
Lettre d'amours....ou non ...
_______________


Dernière édition par Lorra le 31/05/2018, 23:21; édité 1 fois
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Lorra
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MessagePosté le: 21/01/2018, 23:04    Sujet du message: [RP] Pigeonnier de Lorra Répondre en citant

Louis-Auguste-de-Sevigné a écrit:
Citation:

 


De : Louis-Auguste de Sévigné
Juge de la Seine et de la Manche

A : Robinson de Modestin


Bureau du Juge de la Seine, le 20 janvier 1824 



Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les documents concernant votre reconnaissance de paternité et l'émancipation de votre fille. Merci de les conserver.
Cordialement
 





Citation:


JUGEMENT
 


Je sousigné, Louis-Auguste-de-Sévigné, Juge de la Seine et Juge de la Manche, confirme la reconnaissance après entretien de la paternité de Monsieur Robinson-de-Modestin sur Mlle Isabelle-Delafleur
Le dit père à reconnu son lien de parenté.
Il est établi par le présent jugement, et en conformité avec le code civil, Titre VII, Chapitre III, Section II, articles 147 à 155, que l'enfant naturel susnommé est reconnu par Monsieur-de-Modestin
Rendu le 16 janvier 1824
 





Citation:


JUGEMENT
 


Je sousigné, Louis-Auguste-de-Sévigné, Juge de la Seine et Juge de la Manche, confirme de Mlle Isabelle-Delafleur conformément à la demande effectuée par son père Robinson-de-Modestin.
Conformément au Code Civil, Titre X Chapitre II, article 185, et sur déclaration du dit père reconnu ainsi par jugement de reconnaissance de la parentalité de Robinson-de-Modestin sur [Isabelle-Delafleur] et en vertue du consentement de celle ci, agée de dix huit (18) ans révolus, il est procédé par le présent jugement à son émancipation entrainant les droits accordés suite à cette procédure.
Rendu le 20 janvier 1824
 






_______________
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Robinson de Mondestin
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MessagePosté le: 22/01/2018, 16:26    Sujet du message: [RP] Pigeonnier de Lorra Répondre en citant

http://www.forum-monarchies.com/image/110/7/e/a/lettre-lorra-53d30a0.jpg.ht…]
[/url]
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Robinson de Mondestin
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MessagePosté le: 15/03/2018, 16:12    Sujet du message: courrier Répondre en citant

Citation:


De Monsieur Robinson De Mondestin

Lieutenant Général de la Police Royale
Député de la Manche

à Monsieur De Sévigné
Professeur de Droit à l'université Royale

Cherbourg le, 11 mars 1824

Monsieur le professeur,

Vous trouverez ci-joint mon compte rendu sur ma visite à la bibliothèque.


Compte rendu sur la bibliothèque Royale



Trois rayonnages se trouve à la bibliothèque

- un rayon documentaire où l'on trouve des documents concernant le pouvoir et son exercice
- un rayon juridique (détail ci-après)
- un rayon d'histoire où l'on trouve les ouvrages sur l'histoire du Royaume et divers documents littéraires



Les ouvrages juridiques




- La charte constitutionnelle

Il est a noté que la charte constitutionnelle en vigueur est celle de 1814 modifiée et publiée le 20 juillet 1818. Elle définie le mde de gouvernance du Royaume et les droits fondamentaux...


Le code pénal

La dernière version du code pénal en vigueur date de mars 1823...

Le code de procédure pénal et civil

La dernière version de ce code de procédure date de juillet 1823

Le code civil

La dernière version du code civil date de mars 1823.


Il est à noté que tout les textes sont à compléter par les décrets et ordonnances Royale en vigueur publiées ensuite. Leurs consultations permets d'enrichir et de vérifier les textes en vigueur et leur applications. Cela nécessite un travail méticuleux et long... Leur consultations permet de pouvoir prendre les décisions avec les derniers textes en vigueur.

Je vous prie Monsieur d'accuser bonne réception de ce commentaire. Je reste bien évidement à dispositions pour effectuer le stage pratique.

Recevez, Monsieur mes salutations respectueuses.







_______________
Lieutenant Général De Police Du Royaume
Député de la Manche
Couturier

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Louis-Auguste-de-Sevigné
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MessagePosté le: 16/03/2018, 22:21    Sujet du message: [RP] Pigeonnier de Lorra Répondre en citant

Citation:



De : Louis-Auguste de Sévigné
Professeur de Droit à l'Université Royale de Paris

A : Robinson de Modestin





Monsieur,

J'accuse bonne réception de votre courrier faisant suite à ma demande concernant la Bibliothèque Royale et vous en remercie.
Vous semblez avoir pris connaissance du fonctionnement de l'institution et surtout des documents les plus importants du rayon sur les ouvrages juridiques, même s'il existe d'autres textes, et vous invite à y retourner régulièrement lorsque vous en aurez besoin.

Du reste, comme convenu lors de notre dernier cours théorique à l'Université, je vous informe que votre stage pratique débutera le lundi 19 mars 1824 à 14h dans Bureau du Juge de la Seine.

Cordialement



_______________

Louis-Auguste de Sévigné - Spécialiste en Droit."L'éducation est le fondement de nos sociétés."
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MessagePosté le: Aujourd’hui à 01:28    Sujet du message: [RP] Pigeonnier de Lorra

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