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[Leg.XXVIII] Prestation de serment et élection du président
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Louis-Auguste-de-Sevigné
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MessagePosté le: 22/01/2018, 11:12    Sujet du message: [Leg.XXVIII] Prestation de serment et élection du président Répondre en citant

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[u]Lundi 22 janvier 1824

Louis se dirigea vers le pupitre

Bonjour mes chers collègues. Permettez moi tout d'abord de vous féliciter pour votre élection. Je me permets en tant que plus ancien député ici présent, et président de cette chambre pour la dernière législature d'ouvrir la prestation de serment et l'élection du président conformément au règlement de cette chambre. Voici à ce titre le règlement de cette chambre en vigueur. Je vous demanderai de la respecter et de prêter serment conformément à l'article 11 du présent texte.

Citation:
Règlement de la chambre des députés
Application dès le Premier Novembre 1823

Chapitre I : L'élection du Président

Art 1 : Les députés, pour première mesure, doivent élire un Président.
Art 2 : Tous les députés sont autorisés à se présenter à l'élection du Président de la chambre basse. Art 3 : Les candidats connus, l'élection à lieu, chaque voix comptant pour une.
Art 4 : La majorité relative suffit à être élu
Art 5 : En cas d'égalité, le candidat issu de la majorité, le plus âgé est automatiquement élu.
Art 6 : En cas d'égalité d'âge, recours est porté à sa Majesté le Roi afin qu'il nomme le Président.
Art 7 : Le Président devra prévenir d'une absence d'au moins dix jours.
Art 8 : Si, au delà des dix jours, après avoir prévenu de son absence, le Président n'est pas reparu, les députés peuvent écrire au Roi afin qu'il nomme un nouveau Président.
Art 9 : En cas de réapparition du président après que les députés aient écris au Roi dans le cadre de l'article 8, le Président serait tenu d'attendre la décision du Roi avant de pouvoir éventuellement retrouver sa place.
Art 10 : En cas d'absence non justifiée du président, et au delà de dix jours, l'article 34 de la charte constitutionnelle s'applique pleinement, le Roi doit être prévenu par les députés et nommer un nouveau Président. Si le Président en place réapparaissait, il ne pourrait retrouver sa place.


Chapitre II : De la prestation de serment et des obligations qui en découlent

Art 11 : Les députés élus devront prêter le serment suivant : " Je jure, en tant que député élu par les sujets du Roi, de proposer lois et amendements, de voter pour ce qui m'apparaîtra améliorer les conditions dans ce royaume, et contre ce qui m'apparaîtra les appauvrir. Je jure de me servir de ce mandat pour participer à la grandeur du Roi et du royaume, et au bonheur de son peuple. "
Art 12 : Tout député devra montrer sa présence au moins deux fois dans le mois, soit par la proposition d'un texte, soit par celle d'un amendement, soit par un vote, soit par sa participation aux débats. Art 13 : Le Président veille à l'assiduité et à l'activité des députés. Tout député en infraction par rapport à l'article 12 du présent règlement sera passible d'une sanction.
Art 14 : Tout député passible d'une sanction au titre de l'article 13 sera signalé par le Président au Ministre de la justice qui demandera au Roi, conformément à l'article 40 de la charte constitutionnelle l'autorisation de faire poursuivre ledit député en comparution immédiate ou il se verra condamné à une amende de 500 francs.
Art 15 : Tout député condamné à une amende pour les motifs de non respect de l'article 12, et ce lors de deux législatures consécutives se verra frappé d'inégibilité pour la législature suivante.
Art 16 : Tout député ayant déclaré une absence ne pourra être poursuivi pour non respect de l'article 12, sauf dépassement de l'absence d'1/3.


Chapitre III : De l'immunité

Art 17 : Tout Député est protégé par l'immunité parlementaire. Il ne peut être poursuivi que selon les modalités des articles 39 et 40 de la charte constitutionnelle.
Art 18 : Si le Roi déclare admissible la poursuite d'un député en exercice, il devra en aviser le Président de la chambre basse afin que celui-ci procède à un vote sur la levée d'immunité du député poursuivi. Art 19 : Si la levée d'immunité est votée, celle-ci prendra fin à l'issue du procès dans lequel comparaîtra le député poursuivi, uniquement en cas de relaxe ou d'acquittement.
Art 20 : Un député poursuivi et condamné ne pourra retrouver son siège pour un temps donné, conformément aux lois en vigueur.


Chapitre IV : Des textes et des amendements

Art 21 : Une fois inscrit à l'ordre du jour par le Président, un texte est présenté à la chambre basse, par son auteur.
Art 22 : Les quatre jours suivants la présentation, les députés de la majorité d'abord, puis ceux de l'opposition, à l'appel du Président, présentent les éventuels amendements. Art 23 : Chaque député ne peut présenter plus de deux amendements par texte, ceci afin d'éviter que les délais ne soient dépassés
Art 24 : Les amendements présentés, les quatre jours suivants, le Président appelle au vote de ceux-ci. D'abord sur ceux de la majorité, puis ceux de l'opposition.
Art 25 : Le neuvième jour, le Président appelle au vote définitif sur le texte éventuellement amendé.
Art 26 : Si le texte est adopté, le Président le présente au dixième jour à la chambre haute
Art 27 : En cas de dépassement du délai dans la présentation des amendements ou du vote de ceux ci ou du vote définitif, la voix d'un député est considérée comme abstention.
Art 28 : Tout vote est soumis à la règle de la majorité relative. Ainsi, l'absence de députés ou le silence de ceux ci ne porterons plus préjudice à l'adoption d'un texte ou au rejet de celui-ci.

Chapitre V : Des prérogatives du Président

Art 29 : Le Président est le représentant de la chambre basse auprès du gouvernement, de la chambre des pairs, du Roi.
Art 30 : Il fixe, librement, l'ordre dans lequel les textes devront être soumis à étude, puis à vote.
Art 31 : La voix du Président compte pour une.
Art 32 : En cas d'égalité de vote, la voix du Président compte double, après respect des modalités de la charte du 31 Août 1821 portant réforme du Parlement.
Art 33 : Le Président à la liberté d'intervenir dans un débat quand bon lui semble, voir même de le suspendre si il l'estime nécessaire.
Art 34 : Le Président est chargé de veiller à ce que chacun respecte le règlement. Il peut faire des rappels à celui-ci, adresser des avertissements, et en cas d'avertissement répétés, exclure un député de la chambre basse pour une durée définie.
Art 35 : Le Président à la charge de présenter les textes amendés et votés à la chambre haute.


Chapitre VI : Du respect de la chambre

Art 36 : Les décisions du Président ne peuvent être remises en cause en séance. Un député en désaccord le signifiera en privé au président dans son bureau.
Art 37 : Le Roi est libre d'entrer dans l'hémicycle lorsque bon lui semble.. Il pourra prendre la parole, pour quelque raison que ce soit, mais après avoir attendu que les éventuels travaux encours soient achevés.
Art 38 : Les ministres venant présenter un texte le feront après avoir demandé par écrit au Président la date à laquelle ils seront autorisés à le présenter.. En cas de non réponse, la date sera automatiquement dix jours après la date du courrier de demande.
Art 39 : Les Ministres étant les représentants du Roi, et ayant de ce fait rang sur le peuple, les textes gouvernementaux ont priorité sur les textes de la chambre. Si un Ministre vient présenter un texte, celui-ci sera soumis à la procédure du chapitre IV en priorité.
Art 40 : Toute demande d'un sujet du Roi au Président de la chambre doit être faite par écrit.
Art 41 : Hormis depuis les tribunes, les sujets non députés et n'ayant de fonction gouvernementale ne peuvent entrer dans l'hémicycle, sauf accord du Président de la chambre.Art 42 : Toute personne qui, depuis les tribunes, interpellerait les députés, troublant ainsi les travaux, serait expulsé de la chambre basse et poursuivi pour trouble à l'ordre public. Plainte serait posée par le Président de la chambre auprès du Procureur du Roi.


Au Palais Bourbon, le 31 Octobre 1823,
Le Président de la Chambre des Députés:





Je commence donc :
Je jure, en tant que député élu par les sujets du Roi, de proposer lois et amendements, de voter pour ce qui m'apparaîtra améliorer les conditions dans ce royaume, et contre ce qui m'apparaîtra les appauvrir. Je jure de me servir de ce mandat pour participer à la grandeur du Roi et du royaume, et au bonheur de son peuple.
Enfin, avant de laisser la parole, je pose ici ma candidature à l'élection pour le poste de président de la chambre basse.

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Louis-Auguste de Sévigné - Spécialiste en Droit."L'éducation est le fondement de nos sociétés."
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MessagePosté le: 22/01/2018, 11:43    Sujet du message: [Leg.XXVIII] Prestation de serment et élection du président Répondre en citant

Le 22 janvier 1824.

Les portes de la Chambre Basse est ouverte à notre bonhomme, grâce au concours de voix , qu'ils ont porté en tête de la liste des élus. Il fera au mieux pour ne pas décevoir ses électrices et électeurs . Enfin tout dépendra de la fréquence représentative des autres députés. Ils ont un temps restreint pour faire entendre a voix du peuple et essayer de faire sortir de sa torpeur un royaume paresseux. Il écoute l'ancien député réélu, avec un rictus amusé.

-Monsieur de Sévigné , je ne prêterai ce serment nouveau, car il manque de noblesse et solennité. Pendant moult législature on a prêté serment sous l'ancienne forme, alors je me conformerai à la sagesse des anciens. car la législature que vous avez présidé en seconde main , n'a fait que la modification d'un règlement intérieur, qui n'intéresse aucunement les électeurs et les français. Preuve qu'il en est que vous avez méprisé les gens qui vous ont élu . En ce sens ,cela a la légitimé qu'on veut bien lui octroyer.

Notre bonhomme fait sa prestation de serment une, celui qui a régit la bone marche de la Chambre Basse,une main posée sur le cœur.


- "- Je promets d'être fidèle à la Charte Constitutionnelle, au roi et d'être la voix du peuple.

- Je promets de maintenir et de défendre, en toute occasion et de tout mon pouvoir, les droits, la liberté et l'indépendance de mon pays ; de procurer et d'avancer son honneur et profit, comme aussi d'éviter ou d'empêcher tout ce qui pourrait lui porter perte ou dommage.

- Je promets aussi d'exercer en toute conscience la charge importante à laquelle mes concitoyens m'ont appelé ; de ne donner mon assentiment qu'aux projets de lois qui me paraîtront justes, utiles et conformes aux principes et aux bonnes mœurs ; de donner, dans toutes les élections auxquelles je concourrais, ma voix à celui que je croirai le plus honnête et le plus propre à l'emploi dont il s'agira ; de ne pas divulguer les faits dont j'aurai connaissance dans l'exercice de mes fonctions et qui ne doivent se révéler, si ce n'est en temps et lieu convenables ; enfin, de n'excéder jamais les attributions que la Charte Constitutionnelle, le bon droit, les us et coutumes, donnent à la Chambre des Députés des Départements, dite "Basse". "


-Je me propose au siège de président de cette noble assemblée, n'ayant pas de ministère à gérer , ayant la volonté d'une présence assidue et muni du parfaite santé.

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Louis-Auguste-de-Sevigné
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MessagePosté le: 22/01/2018, 11:58    Sujet du message: [Leg.XXVIII] Prestation de serment et élection du président Répondre en citant


Monsieur, libre à vous de ne pas prêter serment selon cette forme cependant, vous devez prêter serment. Je vous rappelle cependant que ce texte est en vigueur et non plus les précédents. Il doit etre respecter comme une loi en vigueur qui remplace une ancienne. En tant que député, vous devez sans doutes comprendre cela. Enfin, j'ajoute que la précédente législature sous la direction de l'actuel président du conseil n'a pas produit uniquement ce texte puisque des débat ont été mené sur d'autres sujets dans l'optique de produire des texte. Je puis vous affirmer que depuis que je suis député, c'est la législature qui à été le plus active. Je crois qu'il est mentir aux français que de dire que cette institution est encore en inactivité puisque la précédente législature s'est attelée à la remise en marche de cette chambre. Je laisse à présent la parole au député suivant.

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MessagePosté le: 22/01/2018, 12:50    Sujet du message: chambre basse Répondre en citant

Robin siégeait pour la première fois à la chambre. Il était bien décidé à faire entendre, il voulais être actif, prolixe, et plein de bon sens. Cependant intimidé, il s’apprête à prêter serment. On se racle légèrement la gorge et d'une voix audible, claire et déterminée, on rentre dans l'arène! La main sur le coeur s'il vous plaît !


Je jure, en tant que député élu par les sujets du Roi, de proposer lois et amendements, de voter pour ce qui m'apparaîtra améliorer les conditions dans ce royaume, et contre ce qui m'apparaîtra les appauvrir. Je jure de me servir de ce mandat pour participer à la grandeur du Roi et du royaume, et au bonheur de son peuple.

La prestation accompli, relativement satisfait, il regagne un coin de hémicycle
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MessagePosté le: 22/01/2018, 12:58    Sujet du message: [Leg.XXVIII] Prestation de serment et élection du président Répondre en citant


Parfait, merci Monsieur le Député de Modestin. La parole est au suivant.

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MessagePosté le: 22/01/2018, 13:08    Sujet du message: [Leg.XXVIII] Prestation de serment et élection du président Répondre en citant

Le député de Sévigné se confortait dans ses certitudes et se croyait , encore sans doute auréolé d'une autorité disparue. Quant on vous dit que ça va être tendu , notre bonhomme le fait pas démentir.

-Monsieur le député de Sévigné , j'ai prêté serment en mon âme et conscience sous la forme qui me sied , ne vous en déplaise . Un serment ne peut-être un article d'un règlement , il doit être une partie importante et séparée des règles. Car par sa solennité placé au-dessus de tout autre. Qu'importe au final la forme qu'on lui donne , il doit être soit personnel , soit déclaré à haute voix par le premier huissier de la Chambre. Vous êtes , monsieur le député investi d'une autorité supérieure à la mienne , n'étant plus le président de cette assemblée. Vous dîtes avoir travaillé, fait des débats, où se trouve donc les comptes-rendus des débats? Nulle part , il me semble et vous avez le culot de vous proposer comme président de cette assemblée. Alors que vous ne faîtes même pas le travail pour lequel vous avez nommé par désistement de votre prédécesseur. En plus vous êtes ministre du roi , il y a un léger conflit d’intérêt. Enfin je dis ça , je dis rien.

Il laisse la place à ses autres collègues , qui sont fort heureusement pas des élus de la dernière législature . L'espoir est là
.
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Robinson de Mondestin
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MessagePosté le: 22/01/2018, 13:20    Sujet du message: la chambre basse Répondre en citant

Robin écouta Alcide reprendre la parole. Il affrontait Monsieur Sévigné. La bataille de personnes commençait ! Bataille de chiffonnier!

Pour s'être informer sur la précédente législature, cela avait été souvent d'usage ! Il espérait que sous cette législature, à laquelle il appartenait désormais, les choses seraient plus constructives et qu'il en ressortirait des avancées telles qu'elles soient!

Il se forgeait une idée sur la chose.

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MessagePosté le: 22/01/2018, 13:35    Sujet du message: [Leg.XXVIII] Prestation de serment et élection du président Répondre en citant


Monsieur le député, vous avez prêté serment c'est l'essentiel. Sachez cependant, concernant le travail de la précédente législature, que des textes sont en cours de rédaction et seront présentés au cours de cette législature. Ensuite, sur certains sujets, des réunions seront organisées. Enfin, je vous prie de ne pas juger trop vite mon travail, que j'estime avoir fait sur la précédente législature, alors que vous n'étiez pas dans l'hémicycle pour le juger. Il me semble Monsieur, que ma candidature au poste de président est parfaitement possible. La charte permet à un ministre d'occuper une position à la chambre basse sans le moindre conflit d'intérêt. Je sais parfaitement faire la différence entre mon poste de ministre et mon rôle de député. Mais je vois que vous êtes d'humeur à attaquer, c'est une bonne chose, je ne doute pas de votre capacité à participer aux débats au cours de cette législature et nous seront heureux d'entendre vos propositions de lois. Pour le moment, mon objectif est de mener à bien la première mission que nous avons tous ici : prêter serment et nommer un président conformément à notre règlement afin de pour rapidement commencer notre travail.

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Gabrielle de Sade
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MessagePosté le: 22/01/2018, 15:41    Sujet du message: [Leg.XXVIII] Prestation de serment et élection du président Répondre en citant

Gabrielle n'était point en retard en plus avec les clefs en main cela change, elle ne passera pas au bar non plus car du champagne à cette heure, c'est plutôt chaud...mais elle suivait bien loin les hommes à l'écart. Elle connaît déjà le cérémonial pour se souvenir de son premier serment en présence de sa Majesté. Ce jour-là, il y avait le silence... Je ne trouve que les débats ne devraient pas avoir lieu pendant ce moment solennel par respect, il était mieux de faire une demande de débat public à la commission électorale pendant les élections par exemple. Elle s'avance pour prêter serment.
Un salut aux présents pour racler sa voix pour faire taire l'assemblée si jamais cela papote...
Une main sur le coeur pour prêter son serment.

-Je jure, en tant que députée élue par les sujets du Roi, de proposer lois et amendements, de voter pour ce qui m'apparaîtra améliorer les conditions dans ce royaume, et contre ce qui m'apparaîtra les appauvrir. Je jure de me servir de ce mandat pour participer à la grandeur du Roi et du royaume, et au bonheur de son peuple.

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Alcide
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MessagePosté le: 23/01/2018, 10:31    Sujet du message: [Leg.XXVIII] Prestation de serment et élection du président Répondre en citant

Voilà tout les députés royalistes s'étaient mué en moutons de Panurge, Bienvenu aux Halles ,secteur des bouchers. Néanmoins , il fallait attendre l'élu du roi , celui ou celle qui prendrait la place du quatrième député de Seine. Le mystère restait entier, comment fera le roi si les deux maires décline l'offre de siéger. Car la mairie prenait beaucoup de temps, sans parler de la procure , pour la mairesse de St Denis, qui était une jeune convolé.

Enfin , il faillait s'intéresser à la modification de la procédure d'élection et en tachant de faire comprendre au roi , que pour ce texte , l'autre chambre n'avait pas droit de regard. Vu que les pairs n'étaient pas élu...Mais pour ça il fallait faire quelques modifications à la Charte et en passant faire révoquer par le roi , le règlement intérieur de la Chambre Basse, car quand les députés se permettent des errances , il est bon que le monarque vienne y mettre bon ordre. Cela était des plus cocasse , un républicain demandant au roi d'intervenir.

Mais avant ça , il fallait d'une part élire un président, sachant que sa candidature ne serait pas retenue, vu le nombre de royalistes en chambre. Il fallait aussi demander un Etat du royaume , en faisant la demande au monarque et en convoquant le collège des ministres à répondre à l'ensemble des deux chambres...Inaugurant "les questions au gouvernement".

Pour l'instant il revient à la charge, sur la candidature du député Sévigné.

-Monsieur le député ,vous ne pouvez être juge et arbitre. Si je me réfère à votre fonction ministérielle.Je fais référence aux articles 39 et 40 de la Charte Constitutionnelle, que j'oppose aux articles 12,13 et 14 du règlement intérieur. C'est que si vous étiez procureur et juge.
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Louis-Auguste-de-Sevigné
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MessagePosté le: 23/01/2018, 11:10    Sujet du message: [Leg.XXVIII] Prestation de serment et élection du président Répondre en citant


Louis sourit quelques peu étonné des attaques dès le commencement de son collègue.

Monsieur, je serai ravie que vous trouviez des personnes motivées pour occuper des postes dans le royaume. Vous n'êtes pas sans savoir que nous avons le plus grand mal à ouvrir des cours de formation en raison du manque d'investissement dans le royaume. Je vous informe qu'a ce propos des discussions ont été menées lors de la précédente législature. Mais j'ai le sentiment d'être suffisamment professionnel pour faire la part des choses.

Des attaques ad hominem. qu'avait-il contre lui. Enfin, au moins il serait actif lors des débat parlementaire.

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MessagePosté le: 23/01/2018, 15:24    Sujet du message: [Leg.XXVIII] Prestation de serment et élection du président Répondre en citant

Pour un juriste et un garde des sceaux en fonction , le député avait une bien maigre connaissance.

-Député de Sévigné, ici il n'est nulle question de professionnalisme , mais bien de la séparation des pouvoirs. Un juge , comme vous l'êtes devrait comprendre , plus que quiconque , l'impartialité et un certain cloisonnement des pouvoirs. Garde des sceaux , représentant de la justice du royaume , ne peut se commettre à pareil mascarade. Ou par le fait d'être sourd à mes arguments, vous vous arrogez le droit de mépriser les fondements même de cette institution, voire pire négliger les électeurs qui vous ont porté au siège que vous occupez, ici même. Peut-être même que votre fonction au gouvernement du roi , vous ennuie et manque d'occupation.

C'est la guerre de tranchée entre l'ultra et le républicain. Notre bonhomme ne va pas se laisser compter par l'indécente volonté de tout vouloir occuper...Un mauvais pli pris à force de laisser le cumul , sous le prétexte fallacieux de manque de volontaire, quant le chambre du dessus faisait tout pour décourager les bonnes volontés et d'écarter de façon sournoise certaines personnes qui ne pensaient pas comme eux. C'était logique , que l'investissement se réduise à peau de chagrin. Mais en définitive tout cela l'amusait.
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MessagePosté le: 23/01/2018, 16:35    Sujet du message: [Leg.XXVIII] Prestation de serment et élection du président Répondre en citant


Voilà qui l'agaçait clairement. évidemment qu'il connaissait les lois de ce royaume, pour qui le prenait-il ce républicain. Un républicain. De quoi rendre Louis malade. Cette fois il en avait assez de cet homme présomptueux décidé à l'attaquer. Qu'a cela ne tienne, Louis n'allait pas se laisser faire

Croyez bien Monsieur le député, que je connais nos lois et nos textes, justement parce que je suis juge et garde des sceaux comme vous aimez à le rappeler. Mon unique but dans ce royaume, et dans cette chambre, est de servir mon pays, servit le royaume, la couronne et les français. Vous semblez vouloir porter des jugements et je vous remercierai à l'avenir d'éviter de m'apostropher de la sorte à l'avenir. Je ne sais quelle désagréable idée vous passe par la tête, mais ce genre d'attaque personnelle me déplaise un peu. Sachez pour votre gouverne que mon poste au gouvernement du Roi ne m'ennuie pas un moment et que j'occupe mes fonctions avec intérêt. J'y consacre du temps, à chacune d'elle. Mais le discrédit que vous semblez vouloir me porter, s'il y a quelques raisons personnelles, n'a pas lieux d'être. Nous sommes ici pour débattre, pour légiférer. C'est pour cela que nos électeurs nous ont élus vous et moi. Alors faisons ce pour quoi nous sommes ici je vous prie. J'ai posé ma candidature, vous avez posé la votre, maintenant le vote tranchera, de quoi avez vous peur. D'autres avant moi ont parfaitement cumulé le poste de président de la chambre et de ministre ne vous en déplaise. J'entends vos arguments, républicains, mais je ne suis pas président du conseil que je sache. Par conséquent il ne m'est pas impossible d'être président de cette chambre. Je n'avais pas l'intention en venant ici de déclencher une quelconque querelle, et je penser encore moins me faire attaquer de la sorte. Je vous demanderai donc maintenant d'attendre le vote. Si vous avez des idées, couchez les sur le papier et proposez nous un projet de loi, qui j'en suis sûr sera réfléchit.

Cela suffisait bien maintenant. Se faire attaquer ainsi et de cette façon. Avait-il peur de ne pas être élu qu'il lui fallait ainsi discréditer son adversaire. Bravo le respect de principe républicains.

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MessagePosté le: 24/01/2018, 00:48    Sujet du message: [Leg.XXVIII] Prestation de serment et élection du président Répondre en citant

Tic tac tic tac tic tac tic tac tic tac tic tac tic tac tic tac fait la pendule...

Drôle d'idée de prendre des maires quand on n'est pas assez au parlement. Déjà les maires, ils ont plus de vie. En plus ils sont échevins, le cadastre, ils font le conseil municipal à eux tout seul et ils sont tenanciers à leurs heures perdues si avec tout ça ils ont le temps de participer au parlement. Chapeau bas! En plus de représenter le peuple c'est un choix...Et là,c'est un peu le couteau sous la gorge. D'ailleurs cela se voit ils accourent pas...
Elle s'adresse à l'ancien président.

-Monsieur de Sévigné. Quand allons-nous procéder à l'élection du président de la chambre basse.Avez-vous des nouvelles? Si les maires refusent... Que prévoit-on?A mon humble avis,il est mieux que se soit le candidat non élu de la Manche qui prend la place...Toutes les tendances politiques seront à l'honneur.

D'ailleurs il n'est pas loin elle entend sa charmante voix anti-royaliste.

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MessagePosté le: 24/01/2018, 01:05    Sujet du message: [Leg.XXVIII] Prestation de serment et élection du président Répondre en citant


Louis eut un rictus. Il lui semblait avoir eu un bel aperçu de toutes les tendances politiques. En fait, il en venait presque a regretter le député bonapartiste. Enfin. Il sourit à la baron.

Madame, pour répondre à votre question, nous pourrons procédé à l'élection quand notre dernier collègue sera arrivé. Je comprends votre impatience de commencer votre travail. Les maires doivent donner leur réponse, si l'un d'eux accepte, il sera le 5eme d'entre nous. Dans le cas contraire, il reviendra à Sa Majesté de nommer notre dernier collègue. Mais je pense qu'il faut faire confiance au Roi. Nous aurons bientôt des nouvelles. Les lois sont les lois, et malheureusement, Monsieur Neu ne peut occuper ce poste, le fonctionnement des élections est ainsi. Cependant, rien n'empêche de le réformer si vous en avez l'envie. Cela dit, nous allons encore attendre un peu et voir comment la chose se profile et nous aviserons si nous ne voyons toujours personne arriver qu'en pensez vous ?

Il lui sourit franchement, heureux d'avoir un autre sujet de conversation.

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Louis-Auguste de Sévigné - Spécialiste en Droit."L'éducation est le fondement de nos sociétés."
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