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[RP] Cabinet de Maître d'Argenson Saint Rémy de Provence

 
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Thierry d'Argenson
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MessagePosté le: 04/02/2018, 13:56    Sujet du message: [RP] Cabinet de Maître d'Argenson Saint Rémy de Provence Répondre en citant

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Les locaux, situés place du commerce étaient remis à neuf... Thierry louait les lieux à la mairie, ayant rencontré le maire quelques temps auparavant pour ce faire.. Quelques travaux avaient été nécessaires, et ceux-ci terminés, il avait pris possession de son cabinet la veille au matin... 
Deux bureaux, un accueil, une petite salle d'attente.. Rien de grandiose, mais le minimum pour être fonctionnel.. Il avait désiré un deuxième bureau, car suite à sa discussion avec le bâtonnier quelques jours auparavant, il avait émis le désir que lui soient envoyés de jeunes diplômés de droit... Il n'en prendrait qu'un sous son aile, pour le former, et surtout pour compléter son domaine d'action.. Lui était pénaliste, le civil ne l'intéressait que peu.. Il se lançait aussi dans la gestion, puisqu'il avait été nommé représentant juridique et trésorier de la fondation créée par son épouse.. 
Un autre avocat pourrait s'occuper de ce que lui ne souhaitait pas suivre... La rencontre avec le Maire lui avait permis également de trouver une vaste bâtisse située à la lisière de la commune, bâtiment inoccupé car trop cher d'entretien et de travaux... Ils avaient été le visiter avec Azelma, avaient estimé les travaux à mener... Etaient tombés d'accord avec le Maire sur le prix du lieu, la bâtisse appartenant à la mairie, puis avaient rencontré plusieurs banquiers pour obtenir un prêt afin de rendre les lieux conformes à ce qu'ils souhaitaient en faire... Un marathon de plusieurs jours qui avaient porté ses fruits, le simple titre d'Azelma ouvrant aisément les portes.. 
les comptes, l'audit de la vicomté avait été fait... Le solde positif à l'année était confortable... Mais Thierry restait vigilant... 


Ce Samedi après midi, il était donc dans ce bureau pour y ranger ses affaires, commencer à étudier le dossier de la femme Mollet, née Fossart, accusée d'avoir tué son époux et actuellement enfermée à Marseille. Mais auparavant, il avait un courrier à envoyer au Préfet des Bouches du Rhône, pour officialiser la création juridique de la fondation de son épouse. 



 
Citation:
De Maître Thierry d'Argenson, 
Place du commerce, 
Saint Rémy de Provence, 


A Monsieur le Préfet des Bouches du Rhône, 
Préfecture, Marseille.


Saint Rémy de Provence, le 03 Février 1824 

Monsieur le Préfet,  

 

J'ai l'honneur, par la présente, de vous adresser le document portant création de la fondation Azelma d'Argenson, et ce en cette date du 03 Février 1824. Les lieux ou serons situés cette fondation sont déjà la propriété de Madame la Vicomtesse, de Saint Rémy, et ils seront en capacité de recevoir durant le printemps prochain, des travaux de mises en Etat étant nécessaires. Cependant, la personnalité juridique de la fondation et son existence sont, comme de bien entendu, fixés à ce jour. 


Par délégation de Madame la Vicomtesse, j'agis en tant que représentant juridique de la fondation, aussi, suis je à votre entière disposition si vous souhaitiez me rencontrer, ou venir vous rendre compte par vous même de ce dont il s'agit sur le terrain. de même, comme indiqué dans le document ci-joint, nous mettons de bonne grâce les livres de comptes, ainsi que toute preuve de suivi sanitaire et d'éducation à votre disposition. Bien que ne relevant pas du domaine public, et de ce fait ne relevant pas de votre autorité, Madame la Vicomtesse à souhaité agir dans la plus parfaite transparence vis à vis des pouvoirs publics que vous représentez, et de ce fait espère la plus grande proximité avec la préfecture. 


Me tenant à votre entière disposition, je vous prie de recevoir, Monsieur le Préfet, l'assurance de ma plus vive considération.


T.d'Argenson.  

 
 
 


 

 



 
 
Citation:
  Statuts et règlement portant création de la fondation Azelma d'Argenson et lui procurant la capacité juridique. 

Article 1 :


La Fondation est un organisme sans but lucratif et non gouvernemental.


· Elle vise l’harmonie sociale et le respect de la personne humaine


· Un service humanitaire qui reconnaît la valeur intrinsèque de chacun,


· Chacun a le droit à la vie, à la liberté et à la sécurité de sa personne,


· Les objets pour lesquels la fondation est constituée sont les suivants :


À des fins purement charitables et sans intention de gain pécuniaire pour ses membres.


Accroître l’autonomie des personnes qui sont défavorisées sur le plan affectif, matériel, physique ou éducationnel.


A- « Recevoir des dons, legs et autres contributions de même nature en argent, en valeurs mobilières ou immobilières, administre de tels dons, legs et contribution, organiser des campagnes de souscription dans le but de recueillir des fonds pour des fins charitables »


B) Fondation pour fins charitables


« Les objets ne permettent cependant pas aux souscripteurs ou leurs ayants droit de recouvrer sous quelque forme que ce soit, l’argent qu’ils auront versé à la corporation. »


· Objectifs à long terme :


- Défendre et promouvoir les intérêts des enfants de la rue en les sensibilisant à des questions qui les concernent telles que la prostitution infantile, les vols.


- Sensibiliser la population  aux besoins d’amour et de sécurité des enfants et sur l’importance capitale des six premières années de l’enfants.


La Fondation entend créer les conditions d’une synergie réelle autour de ses objectifs de développement :


- Créer l'existence de la fondation  dans la ville de Saint rémy de Provence,


Article 2 :


Chacun a les libertés fondamentales suivantes :


· Liberté de conscience et de religion,
· Liberté de penser,
· Liberté de croyance, d’opinion et d’expression,
· Liberté de réunion pacifique,
· Toute personne a droit à l’éducation.


Article 3 :


Droit à l’égalité :


· Le règlement ne fait exception de personne et s’applique également à tous,
· Tous ont les mêmes droits, et bénéficient de la même protection.


Article 4 :


Le processus décisionnel


· Toutes les décisions sont prises au niveau de l’Assemblée à la majorité absolue des voix.


· La délégation de pouvoir est un principe admis, il se fait conformément aux dispositions statutaires, au niveau de l’Assemblée Générale, le membre absent peut donner délégation à un autre de le représenter et de voter en ses lieux et place. Cependant, la délégation est toujours constatée par un document.


· Au niveau de la Direction Exécutive, le Directeur peut déléguer partie ou tout son pouvoir à un autre membre du personnel et cela conformément au règlement intérieur.


Article 5 :


Processus de prise de décision


Les organes de décisions sont les suivants :


1- L’assemblé générale


Elle est composée des membres de la Fondation.


Elle est l’organe suprême.


2- Le Conseil d’Administration


Il est composé de Madame la Vicomtesse de Saint Rémy, Présidente de la fondation, de Madame Lenoir Fostine, Directrice, et de Maître d'Argenson Thierry, Avocat à Saint Rémy de Provence, membre des barreaux de Seine et des Bouches du Rhône, représentant juridique de la fondation.


« Le conseil d’administration peut, lorsqu’il le juge opportun, adopter un règlement pour acquérir des actions de sociétés par action »


« Le conseil d’administration est composé de 3 administrateurs, aucun ajout ne pourra être fait. 


« Le conseil d’administration peut décider lorsqu’il le juge opportun, que l’assemblée Annuelle et l’élection des administrateurs auront lieu hors du département des Bouches du Rhône


« Chaque conseil d’administration doit être déclaré au moins 15 jours avant la date prévue pour  information.


« Les membres peuvent, lors d’une assemblée, destituer un administrateur de la corporation »


« L’avis de convocation de l’assemblée doit mentionner qu’une telle personne est passible de destitution ainsi que la principale faute qu’on lui reproche »


3- Le Bureau Exécutif


Il est composé du président, de la directrice et du conseiller juridique en les mains duquel la fonction de trésorier est remise.


Article 6 :


En ce qui concerne la communication interne :


La communication interne peut se faire par tous moyens. Cependant, toute modification du fonctionnement de la fondation devra être votée lors d'un conseil d'administration et obtenir la majorité des voix.


Article 7 :


· La Fondation est créée pour venir en aide aux enfants défavorisés et démunis de la rue.


· Tout argent amassé par la Fondation ne sera dépensé que pour les frais de gestion du personnel, les frais liés aux dépenses des enfants (nourriture, habillement, soins de santé, scolarité, loisirs) et l’entretient de l’orphelinat.


· Tout détournement de fonds à des fins personnelles, même minime par une tierce personne est passible d’une expulsion pure et simple de la Fondation et même pouvant aller à une poursuite judiciaire selon la gravité.


· S’il advenait une difficulté financière et que la Fondation n’est plus capable d’assumer ses responsabilité (Nourriture et habillements, frais de scolarité des enfants , paye des employés , entretien du centre ou toutes autres dépenses directement reliés au bon fonctionnement de la Fondation),


l’Assemblé Générale se réunira pour une séance extraordinaire afin de décider de la vente des biens matériels ou physiques de la Fondation et le montant amassé lors de cette vente sera utilisé pour le placement des bénéficiaires du Centre dans une autre institution à but non lucratif œuvrant dans le même domaine ainsi que le reste de l’argent.


Emprunt 


S’ils sont autorisés par un règlement approuvé par le vote d’au moins les tiers des membres présents à une assemblée générale dûment convoqués à cette fin, les administrateurs peuvent, lorsqu’ils le jugent opportun :


a) faire des emprunts de derniers sur le crédit de la fondation.


b) hypothéquer les immeubles et les meubles ou autrement frapper d’une charge quelconque les biens meubles de la personne morale.


Article 8 : Les interdictions


· Interdit de posséder ou de consommer de l’alcool ou de la drogue au sein de la Fondation.


· Toute sollicitation à consommer et/ou à vendre de l’alcool ou des drogues sera motif d’expulsion.


· Suite à une évaluation par l’intervenant en poste, l’accès au centre pourra être refusé à toute personne en état de consommation.


· Interdit de posséder une arme à feu ou toutes armes blanches et des objets dangereux ; ces objets ne peuvent être remisés ; il est possible de les porter en consigne au poste de police.


· Tapages nocturne.


· Aucune violence (physique, verbale, psychologique) ne sera tolérée.


· Toute discrimination fondée sur :


La race, l’origine nationale ou ethnique, la couleur, la religion, le sexe, l’âge,


les déficiences mentales ou physiques.


Article 9 :


· Respecter les heures d’ouverture et de fermeture de la Fondation


· Respect mutuel


Article 10 : Déroulement de la journée du Lundi au Vendredi


 


Lever
06 h 15
Toilette 06 h 15 à 06 h 45
Petit-déjeuner 06 h 45 à 07 h 15
tâches quotodiennes 07 h 15 à 12h00
Déjeuner 12 h 00 à 13 h 00
Collation 10 h 30, 14 h00 et 17 h 30
Toilette 17 h 30 à 18 h 45
Dîner ou Souper 19 h00 à 19h30
Coucher 22h00
 


Article 11 : Déroulement de la journée du Samedi au Dimanche et Jours fériés


 


Lever
08 h 00
Toilette 08 h 00 à 08 h 30
Petit-déjeuner 08 h 30 à 09 h 15
tâches quotodiennes 09 h 15 à 12h00
Déjeuner 12 h 00 à 13 h 00
Collation 10 h 30, 14 h00 et 17 h 30
Toilette 17 h 30 à 21 h 00
Dîner ou Souper 19 h00 à 19h30
Coucher 00h00
 


Article 12 : Habillement


En tout temps, le port de vêtements décents est exigé.


Article 13 : Les bris


Toute personne qui effectue des bris dans le centre volontairement se verra contrainte de remplacer et / ou rembourser le matériel brisé, et ce, à ses frais.


Article 14 : Les prêts


Les prêts d’argent, de vêtements ou autres entre les résidents sont à leurs risques.


Article 15 : Les relations sexuelles


Les contacts à caractères sexuel de tout ordre (baisers prolongés, étreintes amoureuses, relations sexuelles) ne sont pas permis au Centre.


Article 16 : Les chambres


Par mesure de sécurité, il est interdit de fumer dans les chambres et de déplacer le mobilier sans autorisation.


Aucune visite n’est permise dans les chambres.


Interdit d’écrire, d’accrocher ou de suspendre quoi que ce soit sur les murs.


 


Article 17 : Les médicaments et soins.


Les soins sont assurés par Madame la Vicomtesse de Saint Rémy, Médecin diplômée de l'université de Paris.


La Fondation possède son propre coffret de médicaments conservés sous clef par l’Intervenant en fonction, 


En cas de besoin de médicaments sans prescription il doit s’adresser à ce dernier. Le résident qui a en sa possession d’autres médicaments issus soit de prescription, ou acquis de façon non légale  est obligé de les confier à l’Intervenant qui les gèrera convenablement.


Article 18 : Les frais de pension


Les services rendu par la Fondation Azelma d'Argenson sont gratuits pour les résidents.


Article 19 : Sujets autres


Que toute démarche ou action ayant pour conséquence de violer la vie privée du personnel est sujette à une sanction en rapport avec la gravité du geste posé.


La Fondation n’accepte pas les animaux.


La Fondation ne prête pas d’argent aux résidents.


Article 20 : Les Dérogations et les Avertissements


1er Avertissement : sensibilisation au statut et règlements de la Fondation


1er Avertissement écrit : Avertissement écrit avec référence du statut et règlements de la Fondation.


2eme Avertissement écrit : Avertissement écrit avec référence du statut et règlements de la Fondation.


3eme Avertissement écrit : le 1er comité de discipline (formé de 2 intervenants et du représentant de la Fondation).


Celui-ci se consulte pour faire des recommandations à l’équipe et la direction quant au renvoi du résident concerné, en tenant compte de la gravité des dérogations aux statut et règlements de la Fondation.


Article 21 : Vacance


Toute vacance au conseil est comblée par décision en respectant les représentativité déjà énoncées. La personne ainsi nommée ne l’est que pour terminer le mandat de celle dont elle comble la vacance.


Article 22 :Conflits d’intérêts


Lors de situations de conflits d’intérêts, le ou la administrateur (trice) concerné doit divulguer son intérêt au conseil d’administration au moment où celui-ci prend une décision sur le sujet. Il ou elle doit aussi s’abstenir de délibérer et de voter sur toute proposition portant sur ce sujet et se retirer au moment du vote.




Article 23 : Procédures légales


Le Directeur et tout autre administrateur (trice ) ou toute personne autorisée par le Conseil d’Administration sont respectivement autorisés à comparaître et à répondre pour le Centre à tout bref, ordonnance, interrogation sur faits et articles, émis part toute cour, à répondre au nom de l’organisme à toute saisie-arrêt dans laquelle le Centre est partie ; à faire des demandes de cession de biens ou des requêtes pour ordonnance de liquidation ou de séquestre contre tout débiteur du Centre, à être présent à voter à toute assemblée de créanciers de débiteurs du Centre à accorder des procurations et à poser relativement à ces procédures tout autre acte qu’ils estiment être dans le meilleur intérêt du Centre.


Article 24 : Administration financière


- Exercice financier
L’exercice financier s’étend du 1e Janvier au 31 décembre


- Vérification des livres
S’y il y a lieu, les livres de compte sont à la disposition de Monsieur le Préfet des Bouches du Rhône.


Article 25 : Institutions Financières et Signataires


Les opérations bancaires et financières du Centre s’effectuent avec les institutions financières que le conseil d’administration désigne. Le conseil d’administration peut désigner d’autres personnes que le Directeur et la trésorière pour effectuer les opérations bancaires ou financières pour le compte du Centre.


Article 26 : Modifications au présent règlement


Le conseil d’administration peut amender le présent règlement, l’abroger ou en adopter un nouveau et ces amendements, cette abrogation ou ce nouveau règlement sont en vigueur dès leur adoption et ils le demeurent jusqu’à la prochaine assemblée annuelle ou spéciale des membres de l’organisme, où ils doivent alors être ratifiés pour continuer d’être en vigueur.


Article 27 : Cas non prévus


Toute disposition concernant des actes administratifs non prévus au présent règlement est de la compétence du conseil d’administration.


Article 28 : Titre


Le titre de ce présent document est le statut et règlement de la Fondation Azelma d'Argenson.


Article 29: Entrée en vigueur 


Le présent règlement entre en vigueur le jour de son adoption par l’assemblée générale à savoir le 01 Février 1824.


Saint Rémy de Provence, le 03 Février 1824, 

 
Thierry d'argenson, par délégation de madame la Vicomtesse de Saint rémy.  

 
 
 


 

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Thierry d'Argenson
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MessagePosté le: 18/02/2018, 15:04    Sujet du message: [RP] Cabinet de Maître d'Argenson Saint Rémy de Provence Répondre en citant

Assis à son bureau, Il lisait la feuille ou figuraient trois noms.. Charles Misserand.. Paul Devignac, et Louis Pralin. Trois noms, issus d'une liste de jeunes juristes débutants que lui avait adressé le bâtonnier des Bouches du Rhône.. Il lui fallait en choisir un des trois, et pour ce les rencontrer, observer leurs connaissances réelles et leurs motivations. Il ferait cela dès que possible, et demanderai à la secrétaire d'envoyer à ces jeunes gens des convocations pour la semaine suivante.. Pour le moment, il avait un autre dossier à étudier, celui de l'affaire Fargela. 
Il rangea la liste dans un casier, puis se saisit du dossier qu'il voulait étudier.. Les faits, la procédure y étaient consignés... 



 
Citation:
" Le 14 Janvier 1823, après une semaine de terribles souffrances, est décédé, dans sa maison de Marseille, Charles Fargela, propriétaire de plusieurs forges. Suite au décès, la mère du défunt, Madame Fargela mère accuse sa belle fille, épouse du défunt, Marie, de l'avoir empoisonné. 
Monsieur le Juge Ramont, du palais de Marseille, fut saisi et se rendit sur les lieux du décès. Il se vit présenter par la famille du défunt différentes pièces qui furent par la suite versées au dossier comme pièces à conviction, consistant  en potions et bouillons données au malade par son épouse, ainsi que des échantillons de vomissures. 
Il fut porté à la connaissance de Monsieur le juge que Marie Fargela s'était porté acquéreuse à deux reprises d'arsenic pour préparer officiellement une bouillie destinée à tuer des rats. 
Monsieur le juge Ramont à ordonné de faire procéder à l'autopsie du corps de Monsieur Charles Fargela par trois médecins assermentés, les Docteurs Jégado, Feuillard et Michel. 
Le résultat de l'autopsie pratiquée n'a pu aboutir à aucune conclusion déterminante. 
Pour autant, le 26 Janvier 1823, sur ordre du juge Morant, Marie Fargela est arrêtée, et incarcérée à Marseille. 
Une perquisition est par la suite ordonnée par le magistrat en charge de cette affaire, lors de laquelle, dans la chambre de Marie Fargela, alors qu'il était recherché des traces d'arsenic, les gendarmes ont découvert , dans le tiroir secret d'une commode, un petit trésor de diamants et de perles, identifié par la suite comme ayant été volé au mois de juin 1822 à Madame de Léotard, ancienne amie de Marie Fargela. 
Comparaissant au titre de cette affaire de vol en Juillet 1823 devant le tribunal de Marseille, Marie Fargela s'est vu condamnée à une peine de deux ans d'emprisonnement. 
Le juge Morant, considérant la réputation de voleuse et de menteuse de madame Fargela décide de poursuivre Madame Fargela pour implication dans le décès de son époux, fixant la date de clôture de l'instruction au 31 mai 1824, et l'ouverture du procès pour meurtre au 1 Septembre 1824, la peine de deux ans restant en cours.. 







Thierry se frotta les yeux.. Il lut les pièces d'enquête.. Se rendit compte que même si les présomptions étaient fortes, et que la situation de sa cliente n'était pas des meilleures, puisque passant pour une personne indigne de confiance, pour autant, rien n'indiquait que le défunt fut réellement empoisonné par celle-ci. 
Il lui fallait rencontrer la dame en question, et appela la secrétaire.. Celle ci se présenta..


Mademoiselle, vous prendrez la liste des jeunes juristes candidats à un poste dans ce cabinet, et les convoquerez pour Jeudi et Vendredi de la semaine prochaine.. Jeudi, un le matin, l'autre l'après midi, et vendredi matin pour le dernier. Ensuite, vous enverrez un courrier au directeur de la prison des Présentines à Marseille afin de lui demander une autorisation pour que je puisse rencontrer ma cliente, Madame Fargela au plus tard Mercredi... Ha, et soyez gentille de bien vouloir effectuer des recherches concernant les derniers jugements auxquels à officié le Procureur du Roi Vassart.. J'aimerai savoir quelle ligne d'attaque  il adopte lors de ses  réquisitoires.. Je vous remercie.. 


La secrétaire sortie, Thierry saisit les journaux du jour... Le temps était frais et sec en ce Mercredi 14 Février.. Il irait ensuite voir l'avancement des travaux dans les bâtiments de l'institut de son épouse..
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Joris.de.Florensac
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MessagePosté le: 21/02/2018, 20:21    Sujet du message: [RP] Cabinet de Maître d'Argenson Saint Rémy de Provence Répondre en citant

Un pli arriva de Paris à l'attention de Maître d'Argenson.


Citation:


A l’attention de Thierry d’Argenson
Avocat au barreau de Seine,
Avocat au barreau des Bouches du Rhône,
Place du commerce,
Saint Rémy de Provence

De Joris de Florensac
Bâtonnier du Barreau de France


Paris, le 11 février 1824



Mon cher confrère et ami,

Heureux enfin de vous lire et d’avoir de vos nouvelles, mon ami. Ici, rien n’a changé et tout marche au ralenti comme à l’accoutumé.

En ce qui concerne la durée des élections du Bâtonnier du Barreau de France, il est vrai que je n’avais point pensé à cela, étant donné que c’est nouveau pour moi et je ne vous remercierai jamais de vous en être préoccupé.

Il s’avère qu’un prolongement de deux mois supplémentaires sur la durée des élections est la meilleure solution à envisager étant donné le manque total de membres du Barreau. J’ai donc modifié le règlement de la Charte du barreau en procédant à sa mise à jour.

En espérant que cette lettre vous trouvera en excellente santé ainsi que votre épouse, veuillez recevoir, cher ami, mes plus amicales pensées.





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Thierry d'Argenson
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MessagePosté le: 04/03/2018, 19:37    Sujet du message: [RP] Cabinet de Maître d'Argenson Saint Rémy de Provence Répondre en citant

Lundi 26 Février 1824 
 
 

 
 
 
 
 
 
Les jeudi et vendredi précédents, après son retour de Marseille, Thierry avait reçu les trois postulants que lui avait adressé Maître Guillery, bâtonnier du département. Puis, il avait décidé de laisser passer le week end avant de reprendre le cours de ses affaires et de prendre une décision concernant celui qui serait embauché. Il était temps pour lui de former et de compléter les connaissances d'un jeune juriste, car si les affaires pénales rapportaient en général peu d'argent, il en allait différemment des affaires civiles.. Le cabinet d'Argenson connaissait dors et déjà une certaine notoriété.. Non pas suite aux affaires, mais juste par le nom.. D'une, il était su de tous qu'il était l'époux de la Vicomtesse de Saint Rémy, ce qui aux yeux des gens du pays était déjà un gage de sérieux.. De plus, son nom à lui était connu, ayant fait partie du gouvernement, comme secrétaire d'Etat puis comme Ministre, même de façon éphémère. Les gens de cette région s'intéressaient peu aux affaires Parisiennes, aussi le fait qu'il ait été remercié et depuis tenu en disgrâce par un monarque aussi ingrat qu'incapable d'honnêteté n'était pas porté en sa défaveur.. Les dossiers de successions, de divorce, les litiges courants s'accumulaient peu à peu au secrétariat, et lui était engagé tout entier dans l'affaire Fargela.. Seul, il ne pourrait faire face.. 
Ce lundi matin, à peine arrivé au cabinet, il fit signe après lui avoir dit bonjour à la secrétaire de le suivre dans son bureau... Il s'installa, et quelques minutes plus tard, la jeune femme entra, une tasse de café à la main, tasse qu'elle posa devant l'avocat.. Puis, à son tour, prit place, son carnet à la main, la mine de plomb suspendue, attendant les consignes.. 
Le jeune homme l'observa un instant.. Amélie Touvelain, la secrétaire, avait 25 ans, et était issue d'une famille fort respectable. Le père était négociant, la mère institutrice. La jeune femme avait suivi des études sérieuses, et ses compétences étaient réelles. De plus, le fait que son père soit en affaires avec le " château " avait eu également une influence, lorsqu'il fut porté à sa connaissance que la demoiselle recherchait un emploi.. 
Thierry but une gorgée de café, puis reposa la tasse avant d'attaquer, sans préambule.. 


Plusieurs courriers à envoyer ce jour Mademoiselle... Le premier, à Monsieur le juge Ramont... Faites une demande d'ordonnance m'autorisant à avoir accès aux livres de comptes des fabriques que dirigeait Monsieur Charles Fargela... J'en désire une copie intégrale. Il me faut également, dans le même état d'esprit, un accès à ceux de Monsieur Théodore Caprelle, Oncle de Madame Marie Fargela. 


Il rebut une gorgée, laissant le temps à la jeune femme de prendre note. 


Ensuite... Je désire une autorisation pour pouvoir étudier les documents notariés concernant les mêmes personnes, et qui sont détenues au cabinet de Maître Ballard, à Marseille. Voilà pour la première partie.. 


De nouveau, il laissa la secrétaire écrire puis reprit..


Savez vous ou sont descendus les trois jeunes juristes venus postuler la semaine dernière ? 


La secrétaire réfléchit un instant... 


Deux d'entre eux sont, il me semble, à l'auberge de la fonderie. Pralin et Devignac... Misserand est retourné à son domicile, ou il m'a indiqué pouvoir le joindre.. 


Thierry resta silencieux un instant, sirotant son café... Il se remémora les entretiens... D'emblée, Pralin avait été écarté dans son esprit... Le jeune homme voulait faire du pénal, et Thierry n'entendait pas partager ce domaine, pour la simple raison qu'un pénaliste dans ce cabinet suffisait. Il avait, durant le week end, réfléchi à la meilleure solution concernant les deux autres... Il avait consulté les notes obtenues lors des examens, les remarques faites par les professeurs... Puis les réponses à quelques questions un peu piégeuses qu'il avait posé durant les entrevues... Il termina sa tasse, la reposa, puis croisa ses bras. 


Ecrivez à Monsieur Misserand, pour le remercier de son intérêt... Avec les phrases d'usage pour notifier sa non sélection.. Puis rendez vous à l'auberge, et faites savoir à Monsieur Pralin que malheureusement il n'est pas retenu, et que nous lui souhaitons bonne chance... Quant à Monsieur Devignac, Maître Devignac devrais je dire, dites lui de venir ici à 14 heures tapantes cet après midi... Etablissez son contrat. 


La jeune femme cessa d'écrire, puis releva le regard..


Quelle durée ?? Quel revenus ? 


Thierry réfléchit un instant...


Pas de durée... Le contrat prend effet pour durée indéterminée à compter de ce jour. Pour les revenus, laissez cette partie en blanc, je la remplirai, après avoir discuté une nouvelle fois avec lui... 


Amélie nota puis demanda s'il y avait autre chose... 


Oui... Avez vous eu le temps de faire des recherches sur les précédentes affaires ou le Procureur du Roi Vassart à requis ? 


La demoiselle ferma son carnet..


Le procureur a été nommé récemment Monsieur... Il y a un peu plus d'un an.. J'ai encore les deux derniers procès à étudier, la synthèse à vous faire.. Vous aurez cela sur votre bureau avant la fin de la semaine... 


Thierry sourit. 


Bien... Je vous remercie Mademoiselle.. Dorénavant, ce travail reviendra à Maître Devignac, je ne vous ennuierai plus avec ce genre d'occupations, bien fastidieuses.. Faites un petit courrier également au Procureur, lui disant simplement que je serai honoré de le rencontrer... Sans date ni lieu... Laissons lui le choix de ces choses.. Je vous remercie..


La jeune femme lui sourit, et se retira... Resté seul, l'avocat prit une chemise, l'ouvrit, puis sortit de son tiroir son nécessaire à écrire, et son carnet de notes... Il entreprit de poser sur velin les noms des protagonistes de l'affaire Fargela, afin d'établir un tableau qu'il pourrait observer pour avoir une vue d'ensemble... 


Il revint A 14 heures au cabinet, après avoir été dîner seul dans une petite auberge à deux pas de son bureau, ou il avait pris ses habitudes et avait sympathisé avec les propriétaires... Paul Devignac était déjà la, un petit cartable à la main, ses grands yeux bleus le fixant derrière les verres de ses lunettes à monture d'écaille.. Thierry lui sourit, lui tendit la main qui fut serrée avec vigueur..


Bonjour Paul.. Permettez que je vous appelle par votre prénom ? 


Le jeune juriste fit oui de la tête puis suivit le maître des lieux dans son bureau... Ils prirent place, après qu'Amélie ait amené du café... Sans ambages, Thierry attaqua..


Bien, vous vous doutez que si je vous ai fait revenir, c'est que j'ai décidé de vous offrir la possibilité d'officier au sein de ce cabinet... Aussi, si vous êtes toujours intéressé, la place vacante est pour vous... 


Devignac eut un petit sourire, qu'on pouvait considérer comme étant de contentement, puis fit un signe de tête..


Je vous remercie Maître. C'est un plaisir et un honneur pour moi que d'avoir été choisi... Je tâcherai de ne pas vous décevoir... 


D'Argenson le regarda un instant, puis sourit doucement..


Il n'est pas question de me décevoir Paul... Si vous me décevez, alors vous quitterez ce cabinet.. Ce que vous pouvez comprendre.. 


Devignac ne répondit pas, mais pour autant, Thierry put observer une légère modification dans sa physionomie..


Allons, ne prenez point cela pour une menace... Je suis un homme très patient, et je conçois aisément qu'un avocat débutant tâtonne un peu le temps de trouver ses marques et ses automatismes... Je ne serai pas à l'affût de la moindre erreur pour avoir l'occasion de vous houspiller.. Cependant, il faut que vous sachiez que j'attends d'un avocat travaillant pour moi qu'il soit réactif et comprenne vite les choses... Ce que j'aurai à vous apprendre, je n'aurai ni le temps ni l'envie de vous le répéter sans cesse... D'ou ma première remarque.. Si vous comprenez vite, si vous agissez bien, si vous apprenez de vos erreurs, car vous en commettrez, alors vous n'avez nulle crainte à avoir... Dans le cas contraire, je serai amené à réviser ma position.. D'accord ? 


Paul hocha la tête, accompagnant ce geste d'un oui Maître...


Appelez moi Monsieur, cela suffira.. Maître, nous réserverons cela aux clients et aux rencontres officielles... Pour le reste, ayant lu vos résultats et les observations faites par vos enseignants, je suis persuadé que mon choix est le bon, et que vous et moi allons faire du bon travail ensemble... 


De nouveau, il sourit au jeune homme face à lui, puis reprit..


Votre contrat est déjà prêt.. Mademoiselle Touvelain, notre secrétaire, l'a rédigé à ma demande...


Il prit le document dans un tiroir de son bureau, puis le lut... Hormis les phrases d'usage, il lui annonça :


Votre contrat est rédigé pour une durée indéterminée.. Il est stipulé que vous comme moi pourrons y mettre un terme quand nous le souhaitons, avec toutefois un préavis de 15 jours, et sans indemnités de quelque ordre que ce soit de part et d'autre.. Il y est également noté que si vous désiriez vous installer à votre compte, vous ne pourriez les faire dans un rayon inférieur à 50 Kilomètres de ce cabinet... Si cette clause n'était pas respectée, vous seriez passible de poursuites, selon les termes de ce contrat. Concernant vos horaires et revenus..


Thierry resta silencieux un instant, puis reprit en fixant le jeune Paul..


Vos horaires ne serons pas fixes... Vous aurez des journées certainement très chargées, aussi exigerais je que vous ne comptiez pas vos heures... Pour les revenus, il est un principe qu'un jeune avocat n'ait pas de revenus fixes, mais seulement des rétrocessions d'honoraires, en fonction du volume d'affaires qu'il a traitées. Pour ma part, je vais agir un peu différemment.. Je vous verse un fixe, ho, rien de mirobolant, mais de quoi tout de même au moins vous nourrir et vous loger chaque jour... Et une rétrocession d'honoraires de 20 % pour la première année... Nous renégocierons cela l'année prochaine à la même époque... Je ne vous cache pas que le but avoué de tout cela est que d'ici trois ans, vous soyez mon associé... Mais nous aurons l'occasion de voir cela plus tard... Des questions ??


Paul Devignac Réfléchit un instant, puis répondit..


Non Maî... Monsieur... Rien à demander.. Cela me convient tout à fait... 


Thierry hocha la tête, satisfait... Puis il tendit le document à son vis à vis, celui ci le signa après l'avoir lu rapidement.. puis fit de même avec la copie. La secrétaire fut alors appelée.. Thierry lui sourit lorsqu'elle entra..


Mademoiselle.. Combien d'affaires civiles avons nous en attente actuellement ?? 


La jeune femme réfléchit un instant, puis répondit 


Six Monsieur. 


Bien... Veuillez apporter les dossiers dans le bureau de Maître Devignac je vous prie... 


La jeune femme se retira et le regard de Thierry se posa sur Devignac..


Vous avez le bureau d'à côté... Tous les supports juridiques nécessaires y sont à votre disposition, tout comme pour moi ici..


D'un geste du bras, il indiqua les étagères qui couvraient deux murs..


Vous allez étudier ces six dossiers, et me faire une synthèse de tout cela... Je veux également vos avis, impressions, et bien sûr conclusions... Je vous laisse la semaine pour ce faire, nous nous verrons donc Vendredi pour étudier vos notes... D'ici la, bien sûr, je suis à votre disposition s'il y avait un souci.. 


Le jeune homme restant immobile comme une statue, Thierry leva les sourcils, et d'un ton quelque peu amusé, ajouta :


Maître Devignac ?? Il me semble que du travail vous attend.... Dans votre bureau...


Prenant soudainement conscience de ce'il venait de lui être dit, le jeune juriste se leva, et tendit une main à Thierry..


Merci Monsieur... 


C'est toujours souriant que d'Argenson serra la main tendue et regarda ce grand jeune homme sec sortir de son bureau pour aller étudier les tout premiers dossiers de sa carrière...










 
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MessagePosté le: 05/03/2018, 21:14    Sujet du message: [RP] Cabinet de Maître d'Argenson Saint Rémy de Provence Répondre en citant

Un cavalier, après un périple de 5 jours et mainte changement de cheval, arrivait a la place du Commerce. Ses ordres était simple, remettre le courrier à l' avocat, attendre une éventuelle réponse, et remonter à cheval faire le chemin inverse...



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MessagePosté le: 05/03/2018, 22:58    Sujet du message: [RP] Cabinet de Maître d'Argenson Saint Rémy de Provence Répondre en citant

Lundi 05 Mars 1824 
 

 
 

 
 
J'ai lu vos conclusions... Mes remarques sont sur votre bureau... Pour les deux affaires de divorce, je suis en phase avec vous... J'ai modifié plusieurs choses concernant les litiges immobiliers.. Prenez les en considération, et faites des recherches supplémentaires qui vous aideront à comprendre ma position... Par contre, concernant , la succession Morin, il vous faut m'expliquer comment vous pouvez en arriver à la conclusion que les petits enfants sont légitimes dans leurs prétentions... Il me semble pourtant que d'une, notre cliente est Madame Houiller, et que celle ci a disposé à la mort de son époux de l'entièreté de ses biens... Aujourd'hui, tout cela reviendra à sa fille, non aux petits enfants de son défunt mari, dont elle était la seconde épouse, et de ce fait, en rien la grand mère des requérants.. Vous vous êtes trompé Paul... Et de plus, en faveur de la partie adverse... Retravaillez moi ce dossier, et parvenez aux bonnes conclusions... Inutile de vous rappeler que pour un avocat civiliste, les bonnes conclusions sont toujours en faveur de son client... Même si celui ci n'a aucune chance de voir ses prétentions acceptées par un juge..


Paul Devignac hocha de la tête, sans rien dire... Pourtant, Thierry ressentait une incompréhension chez le jeune homme...


Dites moi ce à quoi vous songez..


Devignac releva le regard des documents..


C'est que.. Vous êtes en train de m'expliquer que le client à toujours raison.. Qu'en est il de l'assassin qui avoue son crime ? 


Thierry resta un instant silencieux, puis posa sa plume dans son support, avant de répondre..


Paul... Il n'y a rien de commun entre le droit pénal et le droit civil... Le pénal est extrémement formel, encadré... Peu de marges de manoeuvre.. C'est le royaume ou le jeu est de faire douter les jurés si le client est coupable... Ou de les convaincre si le client est innocent.. Il faut être éloquent, comédien, et savoir manipuler les choses... Le civil vous permet lui bien plus de marges de manoeuvres... Les textes sont bien plus malléables... Vous avez bien plus de possibilités pour apporter votre interprétation des écrits, et convaincre le juge que cette traduction est la bonne... Alors servez vous de cette marge Paul... Soyez conquérant, soyez convaincant, et surtout, ne reculez devant aucune audace.. Vous vous rendrez compte que même si votre argumentaire est moins plausible que celui de la partie adverse, le fait de vous montrer plus sûr, plus empli de vos idées qu'elle,  amènera souvent le magistrat à vous rejoindre plus facilement... Dans le domaine civil, vous avez bien plus de voies à explorer que dans le pénal... N'oubliez pas non plus que...


La phrase resta en suspens, car après deux coups frappés à la porte du bureau ou se tenait la réunion, la jeune secrétaire entra et dit à Thierry :


Monsieur.. Il y a la un cavalier venant de Paris qui vous apporte un pli, qu'il désire vous remettre en main propre, en attente d'une réponse immédiate de votre part... 


Thierry resta un moment à fixer la jeune Amélie, le temps de sortir de sa discussion, d'enregistrer et analyser ce qu'elle venait de dire.. Puis :


De Paris ?? Un pli ?? Mais de qui donc ? 


Du Ministre de l'intérieur Monsieur.. 


La réponse fit monter d'un coup la tension en lui... S'il y a bien une personne au monde de qui Thierry voulait se tenir éloigné, c'était bien de cet homme la... Que lui voulait il ?? Encore une accusation basée sur des mensonges, qui lui vaudrait de devoir comparaître devant cet petit prétentieux bouffi de suffisance ?? 
C'est d'un ton égal à celui du chien qui grogne qu'il demanda à Paul de le laisser, puis à la secrétaire de faire entrer le messager.. A peine une minute s'écoula avant que l'homme entre dans le bureau, salue le juriste et lui tende la missive.. Pour autant, Thierry ne fit pas mine de la prendre..


Monsieur.. Je suis bien désolé que vous ayez fait tout ce chemin pour peu de choses.. C'est bien volontiers que je vous règlerai le prix du repas et du coucher à l'auberge la plus proche avant que vous ne repartiez... Mais vous répondrez à Nassau que j'ai refusé de lire ce courrier, n'ayant aucune envie d'avoir quoi que ce soit à faire avec lui... S'il veut me voir, ou quoi que ce soit d'autre, qu'il m'envoie ses gardes.. Sinon, qu'il me foute la paix, tout prince qu'il est. 


Alors qu'il allait appeler Amélie afin qu'elle raccompagne l'homme, le messager répondit..


Non Monsieur, vous faites erreur.. Ce pli émane du Chevalier Neu, Ministre de l'intérieur.. 


L'avocat resta un moment bouche bée, à fixer d'une manière idiote l'homme planté devant son bureau, le pli toujours tendu...


Neu à l'intérieur ?? Mais... 


Il se tut un instant... Depuis qu'il était à Saint Rémy, il ne se tenait absolument plus au courant de ce qui se passait à Paris.. Ainsi apprenait il que le gouvernement avait changé.. Pour autant, il se doutait bien que " l'être " occupait d'autres fonctions, ou il pouvait à sa guise pourrir la vie de qui ne lui plaisait pas. Il tendit la main, saisit le pli, l'ouvrit et le lut... Un divorce...  Une demande d'assistance venant d'un homme qu'il appréciait, même si leurs échanges avaient parfois été musclés... Il sourit, et reposa la missive sur son bureau... Le cavalier demanda :


Une réponse Monsieur ? 


Thierry fit un geste signifiant à l'homme de patienter, prit un velin dans un casier, sa plume, et rédigea une réponse..



 
Citation:
De Thierry d'Argenson, 
Avocat près le barreau de Seine, 
Avocat près le barreau des Bouches du Rhône,
Place du commerce, 
Saint Rémy de Provence,


A Monsieur le Chevalier Neu, 
Vice Président du conseil, 
Ministre de l'intérieur et de la marine marchande, 




Saint Rémy, le 05 Mars 1824 
 
 
Monsieur le vice Président, 
 
 
  
 
 

 
 
 
Je reçois ce jour votre pli et ai pris connaissance de votre demande.. Il est bien évident que je ne puis refuser d'accéder à celle-ci, aussi, je vous informe que je partirai pour la capitale dans les plus brefs délais, et serai en mesure de vous rencontrer en date du 13 Mars prochain.
Etant donné votre rang et le respect qui lui est dû, je viendrai à votre rencontre, au siège du parti que vous présidez, à la date plus haut indiquée, pour 14 heures. Si un empêchement vous retenait à cette heure la, faites le moi savoir par un employé, avec le jour et l'heure ou je pourrai vous rencontrer. 


Dans l'attente, recevez, Monsieur le Vice-Président, les marques de mon entier respect.






T.d'Argenson.  
 
 
 
 
 
 
 
 





 
 
 
  Il cacheta le pli, le tendit au cavalier, puis appela Amélie pour lui demander de donner la somme nécessaire à l'homme pour se restaurer et passer une nuit avant de repartir, lui indiquant de venir le voir avec Paul ensuite.. 
 
 
Quelques instants plus tard, les deux jeunes gens étaient dans le bureau.. 
 
 
 
 
 
Je vais devoir m'absenter.. je me rends à Paris pour une affaire.. Ne sachant combien de temps je serai absent, Paul, en mon absence, vous serez le seul avocat ici.. Aussi, je vous laisse la charge de recevoir et conseiller au mieux les clients qui se présenterons..  
 
 
 
 
 
Le jeune juriste esquissa un geste qui fut coupé dans son élan.. 
 
 
 
 
 
Je sais ce que vous allez me dire.. je ne vous parle que de conseils Paul.. Pour de nouvelles affaires civiles, mettez les en attente.. Si un procès approche, allez y, et faites votre travail.. Après tout, il vous faudra commencer un jour... Si vous n'êtes pas sûr, ou pas suffisamment préparé, faites une demande de report... Les magistrats les refusent rarement, si cela n'est pas une habitude.. Pour les dossiers pénaux, dites de revenir lorsque je serai la.. Amélie est la pour vous aider.. Ne vous inquiétez pas, tout se passera bien.. Au pire, écrivez moi si il y avait un gros souci.. 
 
 
 
 
 
Et l'affaire Fargela Monsieur ?? 
 
 
 
 
 
Thierry fixa un instant la jeune femme qui avait posé la question.. 
 
 
 
 
 
Attendez les ordonnances du juge, autorisant l'accès aux documents que j'ai demandé... mademoiselle, munie de ces ordonnances, vous irez quérir ou il le faudra toutes les copies de ces documents... Et vous les donnerez à Paul afin qu'il les étudie.. Il faudra m'en faire des synthèses... Si je n'étais pas revenu pour la fin du mois, demandez un report de clôture de l'instruction au juge Ramont... En espérant qu'il l'accorde.. Si vous avez des nouvelles du ministère public, écrivez moi et transmettez les moi au plus vite... Je vous donnerai les consignes en retour.. Il me faut maintenant vous laisser, je dois préparer mes affaires... Je partirai demain matin..  
 
 
 
 
 
Il se leva, et sortit de son bureau... Il serra la main de Paul, celle d'Amélie, et sortit.. Il avait fait deux pas lorsque la jeune femme lui souhaita bon voyage.. Il se retourna, sourit, et s'approcha d'elle pour lui dire d'un ton bas : 
 
 
 
 
 
Au moindre problème, écrivez moi... Paul va sûrement être perdu dans les premiers temps, mais je vous fais confiance pour l'épauler.. C'est un garçon intelligent.. Il finira par faire face.. C'est rude pour lui, ca arrive trop vite.. mais je ne peux faire autrement... A bientôt Mademoiselle.. 
 
 
 
 
 
Il monta dans un petit transporteur afin de retourner au château... Il laisserait un mot pour Azelma des fois qu'elle rentre de chez ses parents chez qui elle était en visite afin qu'elle sache ou il se trouvait..  
 
 
 
 
 
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MessagePosté le: Aujourd’hui à 11:01    Sujet du message: [RP] Cabinet de Maître d'Argenson Saint Rémy de Provence

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