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[RP] Mise en place

 
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Zélie
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MessagePosté le: 12/05/2018, 23:49    Sujet du message: [RP] Mise en place Répondre en citant

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CADASTRE NATIONAL




    Introduction

    Le cadastre trouve ses sources dans le cadastre créé en 1807. Il est l’instrument indispensable d’une répartition équitable de la contribution foncière et son origine remonte aux temps les plus anciens.

    Des divisions des villes

    • Les limites naturelles

      La division de la commune en section n’intéresse en rien ni le droit de territoire ni la propriété, le géomètre doit, de l’avis du Maire, s’attacher aux convenances, aux habitudes, et surtout aux limites naturelles et invariables.

    • Nombre de Sections

      Il importe de rendre les sections à peu-près égales entre elles, et de ne pas les multiplier sans utilité. Une section ne doit, en général, contenir que depuis deux cents jusqu’à quatre cents arpents. Leur nombre doit être de trois au moins, et de sept à huit au plus.

    • Dénomination des Sections

      Chaque section doit être désignée, non seulement par des lettres alphabétiques, mais encore par le nom usité dans la commune ou par une dénomination que le géomètre lui donne, de concert avec le Maire, d’après la contrée ou l’objet principal que la section renferme. Cette dénomination en facilite la connaissance aux contribuables, et leur indique d’une manière plus certaine la situation de leurs propriétés.

    • Ordre des Sections

      L’ordre alphabétique des sections doit, autant qu’il est possible, commencer par le Nord, puis l’Orient, le Midi, l’Occident, et allant en spirale, de gauche à droite, se termine par le centre


    Du Procès Verbal

    Le géomètre rédige un procès-verbal de la division de la commune en section, et le fait signer par le Maire

    Des Instruments

    Les résultats de l’arpentage doivent être uniformes ; mais des procédés peuvent varier à raison de l’instrument employé. Son choix dépend, ou de l’habitude du géomètre, ou des localités qui quelquefois n’admettent pas un instrument qui serait d’ailleurs préférable par lui-même.

    • Instruments pour la Triangulation

      Le cercle entier est l’instrument le plus avantageux pour les triangulations de quelque étendue. A défaut de cet instrument, on emploie un graphomètre à lunettes, qui ait pour limbe une circonférence entière.

    • Instruments pour le levé des détails

      Les instruments qui peuvent être employés pour les opérations de détails sont :

      - Le graphomètre
      - La planchette et ses accessoires, tel que le déclinatoire et l’alilade
      - La boussole
      - L’équerre
      - La chaîne de dix mètres, divisée en demi-mètres et subdivisée en double décimètres ou palmes
      - Les diverses échelles

    • Usage du Compas, proscrit

      L’usage du compas, vulgairement appelé « compas d’arpenteur », est rigoureusement interdit ; ainsi que celui du micromètre, jusqu’à ce que son perfectionnement et la possibilité de l’employer sans inconvénient aient été authentiquement constatés et reconnus.

    • Triangulation

      • Définition

        La triangulation est un composé de triangles dont les angles ne doivent pas être trop aigus, ni trop obtus, et qui, partant d’une base avantageusement placée, couvrent tout le territoire de la commune et s’étendent aux principaux points extérieurs les plus rapprochés de son périmètre.

      • But de la Triangulation

        Le but de cette opération est de donner aux géomètres les moyens de se diriger avec certitude et précision dans le levé du plan ; elle a cet avantage qu’elle peut se vérifier par elle-même, et qu’elle fait connaître au géomètre les fautes qu’il a commises et la nécessité de les rectifier avant de se livrer au levé des détails. Cette opération donne aussi à l’ingénieur-vérificteur des moyens sûrs et faciles de vérifier l’ensemble et les détails du plan.

      • Opérations de la Triangulation

        La triangulation consiste dans les opérations suivantes :

        • Mesurer une base
        • L’orienter
        • Choisir sur le terrain les points disposés le plus convenablement pour la formation des triangles
        • Observer les trois angles de chaque triangle
        • Calculer les triangles et la distance entre leur sommets à la méridienne du lieu et à sa perpendiculaire
        • Former, avec les résultats des deux opérations précédentes, le registre des opérations trigonométriques
        • Construire le canevas trigonométrique

    Définition des Parcelles

    Lorsque le géomètre a fait la triangulation et la table alphabétique des propriétaires, il procède au levé du plan parcellaire.

    • Définition du plan parcellaire

      Le plan parcellaire est celui qui représente exactement le territoire d’une commune dans ses plus petites subdivisions, soit de cultures, soit de propriétés.

    • Définition de la parcelle

      Une parcelle est une portion de terrain plus ou moins grande, située dans un même canton, triage ou lieu-dit, présentant une même nature de culture et appartenant à un même propriétaire.

      • Champ divisé entre plusieurs propriétaires

        Ainsi, une masse de terres labourables qui se partage entre dix propriétaires, forme dix parcelles.

      • Champ divisé entre plusieurs cultures

        Une masse de terre appartenant à un seul propriétaire, mais partagée en 10 champs, chacun d’une nature absolument distincte de ceux auxquels il est attenant, et devant recevoir une estimation différente, forme dix parcelles.

      • Maisons

        La superficie des maisons et bâtiments est levée comme celle des autres propriétés non bâties et forme parcelle

      • Cours et bâtiments ruraux

        On ne fait qu’une seule et même parcelle de la maison d’habitation, de la cour et des bâtiments ruraux, lorsque le tout est contigu.

      • Maisons des Villes

        On ne fait également une seule et même parcelle de la maison et du jardin d’agrément qui lui est contigu, lorsqu’il n’excède pas vingt perches métriques : les jardins dune plus grande étendue, les marais légumiers, doivent être levés distinctement et comme toutes les autres natures de propriétés non bâties.

      • Maisons contiguës

        Deux maisons contiguës, ayant chacune sa porte d’entrée, font deux parcelles, quoique appartenant au même propriétaire

      • Une maison appartenant à deux propriétaires

        Une maison appartenant à deux propriétaires, dont l’un est propriétaire du rez-de-chaussée, et l’autre de l’étage supérieur, ne peut former deux parcelles ; la superficie appartient au rez-de-chaussée, le copropriétaire est seulement inscrit au tableau indicatif.

      • Reconnaissance des Propriétaires

        Mesurer toutes les parcelles et en rapporter les figures sur le plan, n’est pas la seule opération qui constitue l’arpentage parcellaire. Il en est une autre non moins importante et qui exige de même tous les soins du géomètre ; elle consiste à indiquer les propriétaires des parcelles, tels qu’ils existent au moment de l’arpentage.

      • Liste alphabétique des Propriétaires

        Pour assurer l’exactitude de cette opération, le géomètre doit se procurer la liste alphabétique de tous les propriétaires compris dans le rôle de la contribution foncière.

      • Renseignements donnés par les Propriétaires.

        Deux ou trois propriétaires suffisent souvent pour fournir beaucoup de lumières au géomètre, parce que la circonscription de leurs propriétés donne déjà une partie de celle des terrains contigus.
        Mais aucun propriétaire ne se rendît-il sur le terrain, le géomètre doit toujours procéder à ses opérations ; il suffit que, par la suite, un ou deux donnent l‘exemple, pour éclairer les autres sur leurs véritables intérêts.


    TABLEAU INDICATIF

    Le plan parcellaire donne exactement la position et la figure de chaque parcelle. Il reste encore à connaître :

    • Le nom de son propriétaire,
    • La nature de sa culture,

      La désignation du propriétaire, de la culture est, l’objet d’un tableau indicatif des propriétaires et des propriétés.

    • Tableau indicatif par section.

      Un tableau indicatif est rédigé pour chaque section

    • Indication de la Culture et du Propriétaire.

      L’indication de la culture et du propriétaire concerne le géomètre chargé de la levée du plan ; c’est à lui en conséquence, à remplir les premières colonnes de la minute du tableau indicatif.

    • Numérotage des Parcelles par Sections.

      Lorsque le géomètre a terminé une section, il donne sur la minute du plan un numéro définitif à chaque parcelle, en suivant l’ordre topographique qui lui paraît le plus convenable pour l’intelligence du plan.

      Il doit, autant qu’il est possible, éviter de séparer dans le numérotage, des parcelles contiguës qui appartiennent au même propriétaire.

      Chaque section a une série non interrompue de numéros, qui doit, en général, être dirigée du nord à l’est, au sud, à l’ouest, et se terminer par le centre.

    • Rédaction du Tableau indicatif.

      Reprenant toutes les feuilles indicatives provisoires qu’il a rédigées dans le cours de ses opérations, il reporte sur le tableau indicatif le canton, triage ou lieu dit, le numéro définitif qu’il substitue au numéro provisoire, les noms, prénoms, professions et demeures des propriétaires, et la nature de la propriété.

      Il ajoute le numéro que chaque propriétaire a sur la liste alphabétique : par-là, il évite de rappeler chaque fois ses prénoms, surnom, profession et demeure.

    • Vérification des Noms des Propriétaires.

      Lorsque le géomètre a levé un canton, triage, ou une portion quelconque de la commune, il consacre le dimanche à vérifier son travail de la semaine. A cet effet, il invite le maire, les propriétaires et l’indicateur, à l’accompagner sur le terrain parcellé. Il parcourt avec eux les parcelles, vérifie les noms des propriétaires, prend d’eux des renseignements sur les difficultés de limites et de mitoyenneté, et sur celles de toute autre espèce, et rectifie les erreurs qu’il aurait pu commettre.

    • Devoirs du Maire de la Commune.

      Le maire étant ordinairement un des plus notables de sa commune, attache nécessairement quelque prix à ce qu’une opération importante, faite sous son administration, soit bien exécutée ; il doit désirer que l’on ne puisse lui reprocher un jour d’avoir négligé un parcellaire, sur l’atlas duquel son nom est inscrit, et que les communes voisines aient un cadastre plus parfait que le sien. Il s’empressera de désigner au géomètre tous les habitants propres à former de bons indicateurs, et de lui procurer tous les autres secours qui dépendent de lui.

    • Moyens de perfectionner le Tableau indicatif.

      La rédaction du tableau indicatif est donc, pour le géomètre, une opération aussi essentielle que celle même du levé du plan, puisque celui-ci serait imparfait sans l’autre. Un séjour de plusieurs mois dans la commune, une résidence continuelle, des rapports journaliers avec les habitants, doivent nécessairement familiariser le géomètre avec le territoire qu’il arpente ; il parvient à acquérir des connaissances détaillées de toutes les propriétés ; il devient lui-même son meilleur indicateur, et ce qui, dans le principe, lui paraissait hérissé de difficultés, finit par devenir très facile.

    • Concordance du tableau indicatif avec Liste alphabétique.

      C’est alors qu’il achève la rédaction de la liste alphabétique, en portant à l’encre les numéros définitifs. Il doit s’attacher à la faire concorder parfaitement avec le tableau indicatif.

      La somme totale des numéros compris dans la liste, comparée à celle des numéros compris dans le tableau, fait connaître s’il y a quelques omissions dans l’un ou l’autre, et donne les moyens d’établir la concordance entre ces deux pièces.

    • Limites des Sections.

      Les limites des sections sont marquées par un filet de couleur, et les chantiers par un filet plus léger de la même couleur.

    • Date du Plan.

      Chaque feuille du plan porte la date du jour où il a été terminé.


    • Tableau Indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances

      (en cours d'études)

    • Matrice Cadastrale des propriétés

      (en cours d'études)

    • Table des comptes de la matrice

      (en cours d'études)



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