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[RP] La fleur au fusil

 
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Louis de Bourbon
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MessagePosté le: 01/10/2018, 16:30    Sujet du message: [RP] La fleur au fusil Répondre en citant

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Dimanche 30 septembre 1824

Le réveil fut difficile au petit matin. Après son escapade Nocturne, le Roi avait regagné le palais sans encombre et avec l'aide de son valet complice, fait l'exacte chemin inverse en direction de sa chambre. Ni vu, ni connu. Mais lorsque ce même valet l'avait réveillé, à 7h le matin, le Roi peina à ouvrir les yeux. C'est qu'il avait eu du mal à trouver le sommeil après ces adieux. La tristesse et la mélancolie l'avait gagné, et il espérait néanmoins que cette journée la chasserait.

Aujourd'hui en effet, le programme était plus que chargé. Ce matin, comme chaque dimanche matin, c'était l'office religieux. Ensuite, le Roi avait prévu une petite session de travail dans son cabinet. A l'ordre du jour, la rédaction de quelques convocations pour les premiers entretiens avec le Roi via l'intermédiaire du Grand Chambellan. Seront notamment convoqués les personnes les plus importantes du royaume ainsi que quelques membres du Gouvernement. Enfin, dans l'après-midi, le Roi avait ordonné une réunion de l'ensemble du personnel non militaire de la maison du roi, afin de pouvoir donner ses directives, souhaits de réorganisation et surtout, permettre un contact direct.

Le Roi avait notamment annoncé quelques changements à venir, des nominations proches, la composition de sa future équipe resserrée : son Cabinet. Enfin, la direction de la Maison du Roi sera assurée par le Grand Chambellan.

Un vaste programme quand on y pense. Le Roi avait une volonté de faire. Mais ce qui l'intéressait en jetant ainsi un pavé dans la marre, c'est de voir à quel point la Maison était gangrenée afin de faire les bonnes nominations. Il y aurait forcément des opportunistes qui vont chercher à obtenir les postes annoncés et qui vont pour cela la jouer politique quitte à écraser les autres. Mais le Roi détestait l'opportunisme et préférait l'honnêteté. D'autant que tout ceci ne servirait à rien puisqu'il savait plus ou moins qui serait ainsi nommé.


Lundi 1er octobre 1824

Le lundi fut une journée tout aussi chargée. Ce matin, le Roi avait fait lire au Grand Chambellan sa nouvelle Charte ainsi que la Loi Constitutionnelle qui l'accompagnait. De plus, il avait fait vérifier son ordonnance en vue de convoquer de nouvelles élections. Le Roi avait prévu d'étendre ses convocations au futur président de la Chambre. Celles-ci commençaient dès le lendemain à 10h par la Chancelière. À l'ordre du jour, l'arrivée du nouveau roi et la rédaction de l'annonce officielle. De plus, le Roi évoquera avec elle son Sacre et son Couronnement et en profitera pour lui parler de la Chambre. C'était le début d'une série de convocation qui avait toute un objet bien différent. Le Roi avait hâte de rencontrer toutes ces personnes.

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Louis de Bourbon
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MessagePosté le: 04/10/2018, 22:26    Sujet du message: [RP] La fleur au fusil Répondre en citant


Vendredi 5 octobre 1824, matin

Presque une semaine que le Roi était installé au Palais. Et cette semaine avait été chargée, exactement comme il le fallait. Les rencontres qu'il avait faites étaient des plus productives.

La Charte Constitutionnelle était prête et attendait l'annonce officielle d'arrivée du nouveau Souverain pour être publiée. Il s'était bien sur inspiré de celle de François III, mais avant changé quelques points. Notamment, il avait limité les cumuls de fonctions sur certains postes, parce qu'il jugeait que non seulement cela montrait l'opportunisme des uns et des autres, mais cela empêchait aussi de nouvelles compétences de s'investir. L'exemple du Ministre de la Justice Louis-Auguste de Sévigné était l'un des plus parlant. Cet homme cumulait les fonctions et au-delà de la question de ce qu'il y faisait ou non, sous prétexte qu'il n'y avait personne pour occuper ces postes, il les occupait tous. Plus jamais ça pour Louis XIX. Cela n'encourageait pas les individus à s'investir. Désormais, il y aurait de nouvelles limites au cumul des postes entre les principales institutions, notamment entre Parlement et Gouvernement, Gouvernement et Conseil Royal par exemple. Plus possible de cumuler trop, surtout de cumuler des postes à grandes responsabilité.

Ce vendredi matin, c'est un autre changement que le Roi s'apprêtait à faire. Il avait convoqué l'ensemble des membres de la Maison du Roi. Il avait eu assez de temps pour juger des changements qu'il y ferait. Le Roi voulait aussi redonner vie à la Cour au Palais, lequel était devenu morne à ses yeux.

Le Roi annonça donc les changements au sein de l'administration de la Maison du Roi et du Cabinet du Roi. Et sa décision était radicale : tous les postes changeaient. A commencer par le Grand Chambellan de France. Ce personnage, qui sera selon la volonté du Souverain le Chef de la Maison du Roi, sera désormais occupé par un certain Monsieur de Richemond de La Roche, Auguste de son prénom, fait Duc de Marly pour l'occasion.

Au sein du Cabinet du Roi, le Souverain avait nommé également une personne par poste : un conseiller juridique, un conseiller économique, un conseiller diplomatique, un conseiller militaire, un conseiller populaire, ainsi qu'une poignée de membres supplémentaires, conseillers généraux. S'ajoutait à cela un secrétaire particulier, entièrement attaché au Roi et qui travaillerait juste à côté du petit cabinet de travail du Roi, dans la pièce attenante qui donnait ensuite sur les salons du Cabinet, là où étaient installés les bureaux des différents membres du Cabinet, et un service de rédaction et de mise en forme officiel des textes, lois et courriers qui sortaient du Palais. Il n'était d'ailleurs pas impossible que cette composition évolue.

Ensuite, le Roi avait décidé de nommer un premier secrétaire de la Maison du Roi, sous l'autorité du Grand Chambellan et Maitre des courriers, qui aura donc à charge l'ensemble des courriers destinés au Roi mais aussi au Cabinet. Ce poste sera désormais tenu par un certain Antoine Le Thellier Jourdan de Ligny, fait Comte de Tonnerre.

La Maison du Roi connaissait aussi des changements. Alexandre Maillard, le valet qui avait obtenu la grâce du Roi était promu premier valet de la Chambre du Roi. Autrement dit, c'est lui qui allait coordonner les autres valets. De même, le premier valet de la Garde-Robe du Roi, qui aura à charge de l'habiller serait désormais Monsieur René-Charles de Beaufremont, fait Vicomte de Minerve. Enfin, le crieur qui annoncerait l'arrivée du Roi dans un lieu serait le valet Albert de Rozoy.

En dernier lieu, il restait une nomination à faire. Le Roi avait décidé qu'il ne sortirait plus seul et qu'il serait désormais constamment accompagné par une personne lors de ses déplacements. Une personne de compagnie en quelques sortes, aussi présente pour être son conseiller et confident de voyage. Cet honneur revenait à Henri Louvrière-Broussel, fait Marquis de Turenne.

La nouvelle Maison du Roi était immédiatement exécutoire. Et puisque l'ensemble des postes avaient changés, des cuisines au Cabinet, en passant par les huissiers, le Roi laissa le week-end pour que ce petit monde puisse s'adapter à ses nouvelles fonctions.

Et maintenant que le Palais était pleinement opérationnel, il fallait s'attaquer à la France. Le Roi avait vu tellement de misère lors de son voyage pour Paris alors qu'il n'était encore que prétendant. Cette misère-là, il ne voulait plus en entendre parler. Il voulait l'éradiquer. Il voulait donner du bonheur et soulager ses peuples, à commencer par l'économie. Il était indigne de ses prédécesseurs de ne point s'être comporté en bon Roi en permettant au peuple de France de ne pas avoir de quoi vivre convenablement. La misère, il fallait y mettre fin. Il fallait permettre au peuple d'avoir de l'argent. Le Roi avait constaté que Paris, et il le supposait, les autres villes, étaient encore des villes du moyen age, aux rues sombres et délabrée. De quoi entretenir la misère. Il fallait dire que ses prédécesseur, en affamant le peuple, ne leur laissait ainsi pas la force de contester leur pouvoir puisqu'il était occupé à survivre le peuple. Et ils pouvaient régner en maitre. C'était vraiment amoral de faire une telle chose. Il fallait permettre aux Français de sortir de la précarité. Les villes avaient de l'argent. Pourquoi ne pas s'appuyer dessus et sur la toute nouvelle administration du cadastre pour lancer des grands travaux, éclaircir les villes, enlever l'insalubrité et les puanteurs avec de bons réseaux d'évacuation et permettre ainsi aux habitants de vivre dans des villes assainies. C'était un début. Il fallait redessiner les plans des villes. Ensuite, il faudra s'atteler à redonner du travail, et surtout que celui-ci soit beaucoup, mais alors beaucoup mieux payé. Bref un bon programme social pour que la France fasse figure de modèle dans le domaine. Il n'était pas humain de vivre dans une telle précarité. Un Roi social ? Vous pensez vraiment que cela est possible ? Et si Louis XIX voulait bouleverser les codes. Après tout, le Roi n'était-il pas là, à son sens, pour prendre soin de ses peuples ? Le voyage à Cherbourg prochain sera l'occasion de parler de tout ceci. Et il l'évoquera publiquement lors de son discours devant le peuple et le Parlement après les élections. Le niveau de vie des français devait monter.

Mais pour l'instant, il fallait un début. Un début qui permette de remettre les libertés au centre d'un état qui sera désormais, aussi antinomique que cela puisse paraitre, un état de droit. Car l'homme était un homme de concession et à son sens, tout pouvait bien s'accorder, même monarchie et état de droit, quand le dosage est maitrisé. Et pour cela, le Roi confia à son nouveau Cabinet, notamment pour une analyse juridique et d'applicabilité, sa Charte Constitutionnelle et sa loi Organique qui l'accompagne. De même, le Roi chargea la Cabinet de préparer deux textes : l'ordonnance royale relative aux élections et une autre ordonnance, qui concernera les institutions et que le Cabinet était chargé d'étudier.

Voilà qui lança une nouvelle ère au Palais. Celle de Louis XIX.

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Dernière édition par Louis de Bourbon le 09/10/2018, 18:09; édité 1 fois
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MessagePosté le: 07/10/2018, 23:13    Sujet du message: [RP] La fleur au fusil Répondre en citant


Lundi 8 octobre 1824, en plein après midi

Auguste de Richemond de La Roche, Duc de Marly et nouveau Grand Chambellan de France frappa au petit cabinet de travail du Roi avant d'y pénétrer sans attendre réponse.

Majesté

Le Roi releva la tête

Richemond, justement, Nous pensions à vous. Nous aurions une petite tâche à vous confier. Voici un projet de chemin de fer. Faite le passer à l'analyse au Cabinet.

L'homme se saisit de dossier.

Majesté, j'ai pour vous la Charte Constitutionnelle de Votre Majesté ainsi que la Loi Organique qui l'accompagne, annoté par les services du Cabinet de Votre Majesté. Si Votre Majesté veut bien en prendre connaissance, le Cabinet attendra vos réponses pour rédiger la version finale, prête à être publiée

Le Roi parcouru du regard le document.

Merci Marly. Nous allons étudier cela. Vous pouvez disposer.

Le Roi posa les documents et se replongea dans son travail, lorsqu'à l'autre bout de la pièce, le premier valet de Chambre du Roi attendait discrètement que le Grand Chambellan ne quitte les lieux pour entrer.

Majesté, Majesté, c'est affreux. Voyez ce qui est en ce moment placardé à Cherbourg.

Il lui tendit un papier sur lequel des mots avaient été recopiés

Vous ne croyez tout de même pas que cela va Nous faire peur. Croyez vous que Nous ne les avons pas vu venir ces républicains. Un à Paris, un à Cherbourg. Nous n'allons pas ployer le genou devant eux pour si peu. Nous ferons Notre mission pour la France. Nous montrerons au français que ceux qui leur mentent c'est eux, pas Nous. Vous savez, il y a des personnes, et ceux-là en font partie, qui ne voient pas plus loin que le bout de leur nez. Il y a autre chose que leur fanatisme politique et ce quelque chose c'est le peuple. Ils pensent le défendre mais ils font l'exacte contraire parce que dans leur fanatisme, ils l'oublient. Avez-vous oublié les années de 1793 et 1794 ? C'est la raison pour laquelle Nous voulons Nous soucier du peuple.

Par contre ils les avaient vu venir gros comme son palais, les républicains soi-disant révolutionnaire. Peut-être des frustrées du changement de Roi ? Il ne fallait pas être grand clerc pour comprendre. En tout cas, un dans chaque ville, cela sentait bien l'intention derrière. Un complot ? Le mot était trop fort. Mais il savait : leur but était de se présenter à la Chambre. Avec un dans chaque département, cela faisait deux sièges en Chambre et donc, deux potentielles voix pour la présidence de la Chambre. Au moins, on ne pouvait pas dire que la subtilité était leur fort. Mais rien ne le détournera de ce qu'il veut faire : s'occuper de son peuple, quoi qu'en dire les bêtises de ces torchons. C'était par contre étonnant comment ils faisaient la description d'un Roi qu'il ne connaissaient ni d'Adam ni d'Eve. Un peu moyen pour le coup... A bon entendeur bien sûr

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MessagePosté le: 10/10/2018, 16:12    Sujet du message: [RP] La fleur au fusil Répondre en citant


Mercredi 10 octobre 1824, en fin après midi

Le Roi avait été prévenu par le Président, de façon officielle donc, de cette histoire d'affiche sur Cherbourg, même s'il le savait déjà. Une histoire bien fâcheuse pour ceux qui ont affiché cela. Il savait ce que ferait la police. Alors le Roi avait pris la plume pour écrire à son Ministre d'être plus réfléchi et raisonné. Hors de question que cette histoire vire à la chasse aux sorcières. Il fallait bien sûr une condamnation pour cet acte criminel et terroriste contre le peuple français lui-même par des gens qui se disent les défendre. Il se trouve justement qu'à la république l'histoire avait déjà laissé l'occasion de s'exprimer, et elle avait été meurtrière. Alors, hors de question que le sang ne coule, pas même celui d'un républicain. Seulement il fallait l'emporter à enfin exprimer de vraies idées. Ces gens-là aussi pouvaient avoir de vraies idées, c'est à dire dans l'intérêt du peuple de France, dans l'intérêt de la France et ainsi faire émergée un vrai débat et un travail qui permettra la naissance d'un projet : bref, quelque chose qui ne fasse pas couler le sang. Après tout, le Roi avait été surprit, même s'il s'était depuis fait à l'idée, de trouver le moyen de discuter avec un Bonapartiste. Alors pourquoi pas avec un républicain ?

Mais encore fallait-il pouvoir discuter avec ces gens-là, et pour cela, il fallait les sortir et de leur jalousie de pouvoir, et de leur frustration. Et surtout, il fallait leur faire comprendre qu'à l'idéologie on ne pouvait sacrifier la sécurité du peuple français, son sang et sa vie. Et il ne cèderait rien au fanatisme inconstructif. L'opposition ne le dérangeait pas du tout, il était même pour et s'était ainsi qu'il avait souhaité construire ses futurs conseillers. L'opposition est utile. Mais elle n'est utile et intelligente que si elle sait être constructif et dépasser son intérêt personnel pour celui de la France. Tant qu'il n'était pas possible de discuter avec une opposition, alors elle ne pouvait être constructive. Surtout si celle si n'était pas capable d'assumer jusque dans son nom, l'identité même de ceux qui, dans l'ombre, n'ont pas le courage d'incarner à visage découvert celle-ci. Courage fuyons, une belle idée de ce que ces gens-là pouvaient avoir à offrir. De la lâcheté. Un combat qui était au final plus pour eux même que pour la France. Ces gens étaient des dictateurs et le Roi haïssait la dictature. Parce que le véritable problème, au moins pour le Roi, c'était la signature "insurgé" qui laissait au moins pour Cherbourg imaginer un appel à l'insurrection et donc, aux armes.

Car le Roi était ouvert à la discussion. Au fond, qu'on scande la république ne le dérangeait pas à partir du moment où il pouvait discuter à ces gens-là, que ceux-ci puissent argumenter plutôt que de crier à mort et agiter le drapeau déjà trop rouge de sang de la révolte inutile. Oh, il ne se faisait pas d'illusion, il savait bien que ces gens-là lui répondrait que c'est à cause d'une monarchie qui n'écoute pas le peuple. Sauf que ce qu'ils n'avaient pas encore compris, c'est qu'à cet discussion, plutôt qu'à imposer une idiologie fanatique terroriste et meurtrière, pouvait naitre un consensus général, parce que c'était aussi cela l'état : des consensus, qui donnerait ainsi au peuple plus de place.

Mais le Roi n'avait pas attendu que des républicains viennent le lui dire pour le faire. C'était sa ferme intention depuis le début. Le peuple est et sera son unique priorité et sa voix sera plus écoutée. Ne serait-ce qu'à Cherbourg, ou encore lors de son discours au parlement. Il avait même prévu de les rencontrer et de pouvoir parler avec eux ou encore de ressusciter une version moderne des cahiers de doléances avec la Maitre des Courriers, qui donnera ainsi au peuple voit au chapitre et permettra de faire remonter ses volontés, une idée qui sera un argument fort de son futur discours dans lequel elle sera officiellement présentée.

Il n'empêche que ces gens-là, les républicains se faisaient souvent du tort à eux même et n'était même pas capable de le voir. Alors si le Président les retrouvait, il irait les voir lui-même. Si tu ne viens pas au Roi, le Roi viendra à toi. Moyennant bien sur toutes les précautions contre des potentiels meurtrier en puissances. Après tout, qui a dit qu'un roi devait rester enfermé dans son palais et éloigné de la réalité du monde ? Eux peut-être. Alors il leur montrerait qu'un Roi pouvait aussi être un homme de terrain. Il ira échanger avec eux et forcer le dialogue, qui est l'accoucheur de toutes les solutions plutôt qu'à la violence.

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MessagePosté le: 16/10/2018, 09:55    Sujet du message: [RP] La fleur au fusil Répondre en citant



Le Roi était une fois de plus très occupé dans son bureau. La Charte était prête et il était en train de la signer avant apposition du sceau en vue d'une publication prochaine.
C'est alors que son premier valet pénétra dans le petit cabinet de travail du Roi par la porte qui menait à ses appartements. Il tenait entre ses mains un pli qu'il gardait jalousement. Il le tendit au Roi. C'est alors que celui-ci remarqua qu'il provenait de Bavière. C'était sa famille qui lui écrivait. Sans doute Franz était-il rentré à Vienne et leur avait-il adressé le courrier, comme le lui avait demandé le Bourbon, au soir de leur séparation. Il fit alors sauter le sceau et déplia le parchemin. Son regard parcourir l'encre sur le papier. Il était heureux d'avoir de leurs nouvelles.


Citation:
Cher Louis, mon tendre enfant,

C'est avec une émotion certaine que nous avons reçu une lettre de Franz. Nous avons accueilli non sans une certaine retenue la nouvelle qu'elle nous portait. Je ne te cacherai pas que ce ne fut pas la meilleure nouvelle de ma vie, mais j'ai conscience du sacrifice que cela doit te demander, aussi je me suis faite à l'idée.

Ici, le temps semble s'être arrêté sans toi. La nouvelle est arrivée au village il y a quelques jours, sans doute comme elle a traversé toute l'Europe désormais. Nous nous sommes enfermés et ne sortons plus. Seule Marie, pour qui tu peux t'en douter, la nouvelle a été l'occasion d'une grande démonstration de joie, à quitter le pavillon pour rejoindre Franz à Vienne. J'ai réussi à lui faire entre raison, ce dont je ne suis pas peu fière je te prie de me croire, et à la convaincre de ne pas se rendre en France pour l'instant. C'est beaucoup trop tôt, tu as besoin de t'installer, de prendre tes marques dans cette bien lourde mission. Elle s'est contentée de rejoindre Vienne pour y mettre tes affaires en ordre, pavaner à la cour, ce qui aura au moins le mérite de l'occuper, et reprendre tes affaires en attendant d'avoir ton signal pour y mettre fin.

Quant à ton petit Louis, son papa lui manque beaucoup. Mais il est fier de lui.

A moi aussi tu me manque. Moi aussi je suis fier de toi. Et quoi qu'il advienne, même si rien ne sera jamais plus comme avant, même si je perds mon fils pour un Roi, soit assuré de tout notre soutien.

Dans l'attente de te revoir, un jour,
Je t'embrasse tendrement mon enfant
Ta chère mère, en deuil de son unique enfant



Le Bourbon pouvait sentir la morosité dans ce courrier. Alors il entreprit de répondre, au moins pour donner des nouvelles, dire que tout allait bien et qu'à lui aussi, sa famille lui manquait. Puis, il remit le courrier à son valet qui, comme d'habitude, mit en avant sa grande discrétion pour faire partir le courrier en direction de la Bavière.

Maintenant, le Roi pouvait reprendre le travail.

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MessagePosté le: 20/10/2018, 17:19    Sujet du message: Re: [RP] La fleur au fusil Répondre en citant


Samedi 20 octobre, après midi

Eh non ! Cette fois, ça ne serait pas le Roi qui s'occuperait de répondre. En effet, depuis son arrivée au Palais, le Roi avait affiché sa volonté de rapprocher les institutions du peuple mais aussi et surtout le palais. C'est pourquoi, avec la nomination d'un maitre des courriers, il entendait très bientôt ouvrir une boite aux lettres des requetes afin de permettre à chacun et chacune d'écrire au Roi, de le sollicité dans une affaire, de faire remonter une idée, un problème ou que sais-je encore et de rester aisni directement en contact avec ses sujets qui pourraient lui écrire des doléances. Un service qui serait géré par le Maitre des Courriers, c'était la raison de sa nomination. C'est également à lui qu'incombera les annonces officielles, les réponses au nom du Roi et la communication de ce dernier. Une grande charge à laquelle il aurait tout loisir de s'exercer aujourd'hui. Bien sûr; il ferait un rapport régulier des courriers reçu, afin que le Roi en soit informé et puisse, si son emploi du temps le lui permet, gérer certains cas directement.

Aujourd'hui, c'était le Maire de Paris qui écrivait au Roi. Après avoir reçu le courrier, le Comte s'activa donc, notamment auprès du délégué aux affaires juridiques du Cabinet du Roi afin d'obtenir les renseignements nécessaires à la réponse à fournir. Et lorsque ceux si furent obtenu, il s'empressa de répondre, fier d'avoir mit le doigt à l'engrenage. L'administration Royale interne au Palais semblait donc fonctionner à merveille et donnait l'illussion d'une ruche en pleine activité.

Pendant ce temps, le Roi préparait sa prochaine sortie : la Commission des sceaux et des titres, ainsi qu'il l'avait promis à la Baronne. Et cette visite était imminente.

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MessagePosté le: 31/10/2018, 12:50    Sujet du message: [RP] La fleur au fusil Répondre en citant


La rigolade était maintenant terminée. Il était temps de passer aux choses sérieuses. La fleur au fusil !

Chapitre I : de la plus grave crise du Droit français.
Lundi 29 octobre 1824, 22h


Etait-ce une heure pour organiser une réunion ? A l'évidence oui pour le Roi. C'est à cette heure-là qu'il avait décidé de la convocation de son conseil privé. Le Roi avait travaillé à une redéfinition du rôle de ce conseil. Désormais, il sera composé exclusivement de membres de la Maison du Roi ou de membres du Cabinet du Roi, convoqué par lui pour une seule réunion. Il n'y a donc pas de pérennité à cette charge et le Roi convoque uniquement pour une réunion les personnes qu'il juge nécessaire. Cette institution traitera uniquement des affaires relatives au Roi, au palais et plus largement à la maison royale et tout ce qui touche directement à l'institution royale elle-même.

C'était donc la première réunion du conseil privé du Roi. Sur la convocation du Roi, les présents ce soir, en plus du Roi, étaient le Grand Chambellan, le 1er secrétaire du Roi et maitre des courriers ainsi que le délégué aux affaires juridiques du Cabinet du Roi. Un Conseil assez restreint donc, puisqu'avec seulement quatre personnes. Bien suffisant d'après le Roi pour ce qu'il fallait faire.

Le sujet du jour concernait les Ordonnances Royales en vigueur. Le Roi voulait profiter du fait que la Charte serait bientôt publiée, le 31 octobre, ainsi que convenu avec le Duc d'Aumale, en vue de la formation d'un nouveau Gouvernement le lendemain, pour évaluer en amont des lois et autres codes et décrets, les Ordonnances Royales puisqu'elles ne concernent que lui. De quoi gagner aussi du temps puisqu'une fois la nouvelle Chambre élue et le Gouvernement formé, le travail ne manquera pas.

Bien. Si je vous ai réuni ici, c'est comme je vous l'ai indiqué pour discuter de l'état des Ordonnances Royale dans le Droit français.

C'était un des seuls endroits où le Roi s'autorisait à abandonner le "Nous" de majesté, au palais. En particulier auprès de son Cabinet. Le délégué aux affaires juridique ouvrit alors une grande serviette contenant un exemplaire de chacun de ces textes ainsi qu'une page de note lui correspondant. Un travail qu'il avait réalisé à la demande du Roi depuis deux semaines en vue de ce Conseil.

Je vais donc commencer. J'ai ici sur votre demande, Sire, les annotations sur les Ordonnances. J'ai pointé les incohérences déjà existantes ainsi que ce qui n'aura plus lieu d'être parce que plus à jour et enfin, les incohérences que Votre nouvelle Charte va créer, de façon à changer les Ordonnances en fonction. Des questions ?

Le délégué aux affaires juridiques avait fait parvenir son travail à chacun des trois autres membres présents afin qu'ils puissent l'étudier avant le Conseil. Le Grand Chambellan prit d'abord la parole.

J'ai remarqué quelque chose à propos des ordonnances royales. L'article 4 de l'Ordonnance du 14 juin 1819 relative aux formes du gouvernement stipule que, je cite : "Toute ordonnance royale doit être signée par Nous et l'un de nos ministres pour avoir force exécutoire.". Je trouve cette information assez inconstitutionnelle au titre de l'article 12 de la Charte Constitutionnelle de François III, qui donne au roi seul le pouvoir exécutif. Disposition qui sera aussi présente dans la future Charte.

Le délégué aux affaires juridiques reprit la parole

Je vous arrête tout de suite Monsieur le Duc. En droit, la pouvoir exécutif n'est pas la même chose que la force exécutoire. Le pouvoir exécutif est le pouvoir qui applique les lois. La force exécutoire est quant à elle un effet attaché à une décision. La terminologie de cet article n'est pas très heureuse, j'en conviens, mais vous découvrirez bien vite que c'est le cas dans de trop nombreux textes actuellement en vigueur sans que personne ne s'en soit rendu compte. C'est un facteur d'instabilité et surtout d'erreur. Et en parlant d'erreur, en voici une commise par votre prédécesseur qui risque de faire grincer Majesté, tellement elle est grave. Je m'étonne qu'aucun conseiller ne le lui ait dit.


Encore fallait-il en avoir des conseillers, des vrais, je veux dire, souffla alors le Maitre des courriers.

Le Roi intervint cependant.

Non, je vous en prie Ligny, pas de mauvais esprit. Reprenez je vous prie.

Le délégué aux affaires juridiques reprit

Si je me suis attardé Sire, à démontrer que l'on ne pouvait dire de l'article 4 que vous mentionné Monsieur le Duc, qu'il était anti constitutionnel, c'est justement parce que celui-ci devait être respecté et appliqué. Autrement dit, pour chaque ordonnance, le Roi avait auparavant besoin du contreseing d'un de ses ministres. Et bien vous serez ravie d'apprendre à quel point François III ignorait cela : plus de la moitié de ses Ordonnances de François III au moins ne sont pas contresignées. Autrement dit, Majesté, elles ne sont pas légales. Je vais même plus loin, c'est comme si elles n'avaient jamais existé. Prenez l'exemple, et je vous assure qu'ils sont légions, de l'Ordonnance du 9 mars 1823 relative à la fête nationale, à la devise du royaume et aux étendards royaux, on peut facilement démontrer que François a, dans l'ignorance d'un droit qui précédait pourtant cette Ordonnance, puisqu'on a dit que l'article 4 en question datait de 1819, le droit n'étant pas ailleurs pas rétroactif mais disposant pour l'avenir, publié et appliquée une Ordonnance sans aucune valeur exécutoire et donc, celle-ci est frappée de nullité et que nous pouvons, avec toute la légalité du monde et sur la base de cet article 4, considérer que celle-ci n'a jamais existée et la supprimer sur le champs. D'ailleurs elle n'a aucune valeur. Vous comprendrez que dès lors, le ménage sera très vite fait du côté d'Ordonnance. Vous pouvez toutes ou presque les faire sauter.

Le Roi ouvrit alors de grands yeux. Le Droit français était une coquille vide à cause de l'erreur d'un Roi ?

Mais c'est de l'abus de pouvoir ça. Et personne ne l'a vu ?

Le maitre des courriers se fit de nouveau remarquer.

Nous en aurions entendu parlé sinon. Pour quelqu'un qui souhaitait faire une monarchie à l'anglaise, c'est une tâche sur le tableau ça

Pour l'amour d'Epicure, contrôlez-vous. Je vous rappel que vous parlez d'un mort, siffla sévèrement le Roi.

Le délégué aux affaires juridiques reprit la parole

Un mort qui a parfaitement été vivant et qui comme chaque humain à commis des erreurs. Dans notre situation, je propose que nous publions une Ordonnance qui frappe de nullité pour ce motif l'ensemble des Ordonnances concernées, voici la liste et elle est assez longue

Le Roi semblait cependant hésiter

Il ne faudrait pas bruler les étapes. Ce qu'a fait François ne nous regarde pas. Je ne suis pas à l'aise de dévoiler à tous ce grave manquement, ce serait ternir l'image du Roi et n'oubliez pas que ce fut mon prédécesseur. Nous n'avons pas à souffrir de ces abus de pouvoirs. En conséquence, je propose que l'on ferme les yeux sur ces manquements et que l'on rende anti constitutionnel l'article 4. Je sais, ce n'est pas exacte mais cela nous permet de maintenir les Ordonnances de François III au moins pour un temps. Nous pourrons ainsi les prendre une par une pour les modifier ou les abroger lorsque cela sera nécessaire plutôt que de se retrouver avec une nuée de texte à revoir en même temps ce qui serait doublement dommageable parce que, d'une part cela va créer un important vide juridique qui serait profitable à certains, et d'autre part, cela nous donnera une masse de travaille simultanément ce qui pourrait nous amener à commettre nous aussi des erreurs. Mieux vaut donc traiter ces ordonnances une à une avec en priorité cette ordonnance sur le gouvernement et celle sur la fête nationale, véritable insulte à ma personne puisque trop proche de François III.

Mais le délégué aux affaires juridiques n'était pas de cet avis

Sauf votre respect Sire, je m'y oppose. Si quelqu'un vient à découvrir ce que nous savons, alors ce serait une vraie bombe à retardement. Mieux vaut la désamorcer. Vous savez comme moi l'agitation républicaine qui règne en ce moment. Si vous maintenant un tel pouvoir tyrannique abusif, vous serez à votre tour accusé de le cautionner. Abolissez le pendant qu'il en est encore temps. Après quoi, il sera trop tard. Quant au vide juridique que cela va créer, je l'ai évalué et il n'est pas si important que cela. Ce problème ne concerne que les ordonnances de François III encore en vigueur parce que les autres ont été publiées soit avant la parution de l'article 4 de l'Ordonnance de juin 1819, le droit n'étant pas rétroactif mais disposant pour l'avenir, soit après mais avec contreseing. Seul François III semble avoir fait cette erreur, enfin presque puisque Louis Antoine est étalement légèrement concerné. Même le régent Baptistin a respecté cette règle. En plus, si nous nous activons et que nous travaillons bien, alors nous pouvons espérer le combler rapidement avant que cela ne pose problème. Nous en profiterons également pour donner un statut au Conseil Privé en supprimant les mentions actuelles dans les textes. Je précise à Votre Majesté que François III a cependant un semblant d'excuse pour ces erreurs. Les textes concernés sont ceux relatifs à la Maison de France ou à sa personne, ou presque. Il a dû estimer que cela ne regardait pas un quelconque ministre. C'est cohérent en effet de raisonner ainsi, mais étant donné l'existence de cet article 4, nous ne pouvons lui donner raison pour autant. C'est pourquoi je suis pour l'abolition de cet article ou alors l'établissement dans une loi claire d'exceptions au contreseing, ce qui, puisque le droit n'est pas rétroactif ne pourra pas rendre leur légitimité aux Ordonnances incriminées. Cela dit, nous pouvons tout à fait gagner du temps pour éviter les trous juridiques en faisant une Ordonnance frappant de nullité ces autres ordonnances et en abrogeant celle de 1819, moyennant une explication claire dans la Charte, abolissant ainsi le contreseing. Une fois cela fait, plus besoin de contreseing pour republier dans les mêmes termes les ordonnances abrogées comme ça, on évite le vide juridique, quitte à revenir sur ces ordonnance en les modifiant dans le futur une à une comme vous le préconisez Sire.

Le Roi devait reconnaitre qu'il avait raison. Il ne fallait pas laisser ces textes. Si cela se découvrait, ce serait un vrai scandale. C'est alors que le Grand Chambellan intervient, se souvenant miraculeusement d'un détail (enfin, pas si petit que ça, le détail).

Je crois que vous avez commis une petite erreur. Dans mon souvenir, cette ordonnance de juin 1819 a été abrogée. Si je me souviens bien, elle l'a été lors de la formation d'un gouvernement il y a deux ans et demi.

Impossible, cela ne figurait pas à la Bibliothèque Royale.

Elle n'aura simplement pas été mise à jour. Mais je vous assure que c'est le cas.

C'est alors que le maitre des courriers proposa enfin une intervention sensée.

Cela tombe bien, j'ai ici l'ensemble des Ordonnances sur les nominations de Gouvernement, puisque je suis en train de voir ce qu'il se faisait pour composer celle à paraitre jeudi. Si une telle information est vraie, elle devrait se trouver ici.

Il entreprit alors de fouiller dans son dosser. C'est alors que son regard s'arrêta sur l'une d'elle.

Ca alors !

Le roi afficha un sourire amusé

Vous voyez Monsieur Ligny, votre François n'était pas si idiot que cela. Il a commis des erreurs comme tout le monde, mais je vous ferai remarqué que nous allions en faire une nous aussi. Certes la Bibliothèque royale n'a pas été mise à jour, il faut dire que c'était un véritable bazard avant. Mais il semblerait qu'il est vu le problème finaement

Le délégué aux affaires juridiques se saisit alors du document et lu

Eh bien effectivement, Vous aviez raison Monsieur le Chambellan. Abrogée par l'article 6 de l'ordonnance portant nomination des membres du gouvernement le 1er mars 1822. Bon, cela ne règle pas tout le problème puisque si les ordonnances suivantes sont valables, celles entre 1819 et 1822 ne le sont pas.

Il raya alors de sa liste les ordonnances qui avaient été publiées après 1822 et voici la fameuse liste des Ordonnances frappées de nullité :
- Ordonnance du 29 Août 1820 relative à la traite des noirs,
- Ordonnance du 15 avril 1821 sur le travail des mineurs employés dans les Armées, Fonctions publiques, Exploitations et Manufactures d’État,
- Ordonnance du 31 aout 1821 pourtant modification d'une Ordonnance (valable celle-ci) du 12 février 1820 sur la réforme des parlements.
- Les ordonnances du 4 et 5 novembres 1819 sur l'Ordre Royal et Militaire de Saint Louis et l'ordre du Saint Esprit,
- la première des trois ordonnances du 29 avril 1821 portant précisions sur la composition et les attributions du conseil de régence, et deux autres ordonnances, mais ça tombait bien puisqu'il voulait en changer la définition, celle du 22 aout 1819 sur la formation du Conseil Privé de sa Majesté le Roi, celle du 6 juillet 1821 portant nomination des membres permanents du Conseil royal

Bref, au final, c'est une liste bien peu importante qui était concernée. Seulement 7 ordonnances au lieu des 20 précédemment pressenties.

Voilà qui n'est rien du tout finalement. Pas de quoi en faire tout un plat en tout cas. Préparez-moi une Ordonnance qui frappe de nullité la liste que vous nous avez présentée comme cela, nous réglons le problème. Ensuite, il ne nous restera qu'à republier ces Ordonnances modifiées et conformes, ce qui pourra attendre quelques jours. Puis nous nous occuperons des modifications à apporter aux ordonnances en vigueur.

Au final le problème était si peu important qu'il était presque normal que personne ne l'a vu. Les ordonnances sur les Ordres pouvaient attendre un peu, les plus urgentes étaient les autres. Quelques jours de travail et ça n'y paraitra plus. Au final une montagne pour pas grand-chose. La faute à une Bibliothèque Royale qui n'était pas à jour. Comme quoi, là aussi il y avait du travail.

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MessagePosté le: 14/11/2018, 00:05    Sujet du message: Re: [RP] La fleur au fusil Répondre en citant



Le juge. Le juge lui avait écrit au Roi pour lui demander de rendre un jugement à sa place. Bon, le fond de cette demande était totalement justifiée, il n'était pas question qu'un juge honnête soit partial. Et Monsieur de Sévigné était partial sur cette affaire puisqu'il était l'époux de l'accusée. Le Roi décida donc qu'il allait donner suite à cette affaire, le temps d'envoyer au palais de Justice son secrétaire particulier muni de son courrier afin qu'il puisse aller consulter le dossier en question de façon complète. Il répondrait ensuite au juge et lui ferait parvenir le jugement, l'affaire serait close.

Ce qui embêtait le plus le Roi, c'était qu'elle touchait la noblesse. Et il n'était pas question d'avoir quelconques avantages pour cette raison. Il n'avait dit lui-même, la noblesse se devait d'être exemplaire, et même une ordonnance royale le précisait. Et le Roi allait veiller au grain sur l'ensemble de sa noblesse pour qu'elle observe scrupuleusement ce principe, parce que trop souvent elle avait par le passé été vue comme une zone de non droit ou chacun fait ce que bon lui semble au prétexte qu'il est titré et que la noblesse c'est aussi un engagement. Ça ne se passerait pas comme ça avec lui. Alors quand il apprit que la Chancelière avait lors d'un échange justifié le non-respect du décret par ses fonction, le Roi ne trouvait pas justifiée qu'on utilise un poste pour mépriser à ce point de Droit et s'arroger des droits qui n'existent pas. La charte le disait : les français sont égaux devant le droit, tous, sans exception aucune. Il profiterait donc de transmettre son jugement à la principale intéressée pour lui rappeler certains principes juridiques. Le Roi avait beau être quelqu'un de plutôt accessible et ouvert, mais lorsqu'il fallait dire les choses et hausser un peu le ton, alors il n'hésitait pas à le faire autant que nécessaire. Rien de très grave dans ce cas précis, ni rien de très méchant, cela ne remettrait pas en cause les missions qu'il avait confié à la Chancelière et la confiance qu'il plaçait en elle, mais il se devait de lui rappeler certaines choses, un simple petit rappel, ayant perçu dans le courrier de la Procure au Juge un certain agacement sur la question de l'égalité des droits, ayant visiblement eu du mal à faire comprendre ce principe à la Chancelière. Mais cette fois, les choses seraient différentes. Le Roi allait les lui rappelé et en tant que Noble et Pair, elle les respecterait, le Roi en était certain.

Parfois, il faut aussi en passer par là, c'était aussi ça le rôle du Roi. Une simple question managériale mais qui avait son importance. Il n'était pas question que cela se reproduise. Et puis, c'était dans l'intérêt de la Chancelière, qui finirait par s'attirer les critiques avec un tel comportement. Un petit rappel qui devrait au moins avoir le mérite de montrer qu'il était là et qu'il veillait, bref, qu'il faisait son rôle de Roi, même si ça ne lui faisait pas toujours plaisir ni agréable de devoir faire ce genre de rappel.
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MessagePosté le: Aujourd’hui à 18:53    Sujet du message: [RP] La fleur au fusil

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