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Fonctionnement de la commission

 
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Auteur Message
Baptistin
Invité

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MessagePosté le: 25/07/2013, 16:52    Sujet du message: Fonctionnement de la commission Répondre en citant

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Citation:


    Liste des titres nationaux et le processus pour les obtenir.

    Duc du royaume :
    - Le commissaire du sceau (ou un maitre des requêtes) établit les lettres patentes de confirmation de titre de duc aux conseillers du roi qui exercent depuis plus de six mois.
    - Le commissaire du sceau présente au garde des sceaux, le ministre de la justice, les dites lettres pour qu'elles soient scellées du grand sceau.
    - Le commissaire du sceau enregistre les dites lettres dans la bibliothèque royale.
    - Le commissaire du sceau (ou un maitre des requêtes) met à jour les registres de la commission.

    Marquis du royaume :
    - Le commissaire du sceau (ou un maitre des requêtes) établit les lettres patentes de confirmation de titre de marquis aux présidents du conseil des ministres qui exercent depuis plus de quatre mois.
    - Le commissaire du sceau présente au garde des sceaux, le ministre de la justice, les dites lettres pour qu'elles soient scellées du grand sceau.
    - Le commissaire du sceau enregistre les dites lettres dans la bibliothèque royale.
    - Le commissaire du sceau (ou un maitre des requêtes) met à jour les registres de la commission.

    Comte du royaume :
    - Le Chancelier (ou le commissaire du sceau) demande au roi s'il est satisfait de ses ministres qui ont plus de quatre mois d'exercice.
    - Si réponse positive du roi, Le commissaire du sceau (ou un maitre des requêtes) établit les lettres patentes de confirmation de titre de comte aux dits ministres.
    - Le commissaire du sceau présente au garde des sceaux, le ministre de la justice, les dites lettres pour qu'elles soient scellées du grand sceau.
    - Le commissaire du sceau enregistre les dites lettres dans la bibliothèque royale.
    - Le commissaire du sceau (ou un maitre des requêtes) met à jour les registres de la commission.

    Vicomte du royaume :
    - Les préfets et les juges, lorsqu'ils ont quatre mois d'exercice, se présentent au devant de la commission, pour demander un titre de vicomte.
    - Le chancelier (ou le commissaire du sceau) demande alors au roi s'il est satisfait et s'il lui plait de donner le titre à ces personnes.
    - Si réponse positive du roi, Le commissaire du sceau (ou un maitre des requêtes) établit les lettres patentes de confirmation de titre de viccomte aux dites personnes.
    - Le commissaire du sceau présente au garde des sceaux, le ministre de la justice, les dites lettres pour qu'elles soient scellées du grand sceau.
    - Le commissaire du sceau enregistre les dites lettres dans la bibliothèque royale.
    - Le commissaire du sceau (ou un maitre des requêtes) met à jour les registres de la commission.

    Baron du royaume :
    - Les maires et les procureurs, lorsqu'ils ont quatre mois d'exercice, ainsi que les députés qui auront assisté à trois sessions parlementaire, se présentent au devant de la commission, pour demander un titre de baron.
    - Le chancelier (ou le commissaire du sceau) demande alors au roi s'il est satisfait et s'il lui plait de donner le titre à ces personnes.
    - Si réponse positive du roi, Le commissaire du sceau (ou un maitre des requêtes) établit les lettres patentes de confirmation de titre de baron aux dites personnes.
    - Le commissaire du sceau présente au garde des sceaux, le ministre de la justice, les dites lettres pour qu'elles soient scellées du grand sceau.
    - Le commissaire du sceau enregistre les dites lettres dans la bibliothèque royale.
    - Le commissaire du sceau (ou un maitre des requêtes) met à jour les registres de la commission.
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Zélie
Conseiller royal
Conseiller royal

Hors ligne

Inscrit le: 28 Fév 2016
Messages: 786
Localisation: Paris
Féminin

MessagePosté le: 23/06/2018, 16:41    Sujet du message: Fonctionnement de la commission Répondre en citant

Citation:



COMMISSION DU SCEAU ET DU TITRE






Au Peuple du Royaume de France !




Du nouveau au sein de la Commission au Sceau et aux Titres !




Nous avons l'honneur de vous annoncer l'ouverture des portes de la Commission aux Sceaux et aux Titres.

Ainsi, il vous sera désormais possible d'enregistrer votre votre blason familial et de commander vos propres sceaux.

Pour cela, vous trouverez ci-après notre tarification (hors noblesse) :

  • 50 frs l'enregistrement de votre blason
  • 20 frs le sceau


Le règlement devra se faire à l'attention de Caisse-Mairie. La commande ne se fera qu'une fois le règlement effectué.
Citation:


A titre informatif, vous trouverez ci-après la liste des sceaux pouvant être commandés :

Pour le domaine privé exclusivement :

  • le sceau de cire verte pour les lettres de déclaration d'amour audacieuse
  • le sceau de cire noire ou grise pour les actes ayant trait au décès ou aux funérailles
  • le sceau de cire bleue pour les lettres d'amour
  • le sceau de cire rouge pour les lettres closes relevant de la sphère privée




Commissaire aux Sceaux et aux Titres


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MessagePosté le: Aujourd’hui à 18:05    Sujet du message: Fonctionnement de la commission

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