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Contrats Mairies + Explicatifs

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet     Forum Officiel du jeu Monarchies Index du Forum -> + L’Économie du Royaume + -> . Chambre Royale du Commerce et de l'Industrie .
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Faith Elizabeth MacKenzie
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MessagePosté le: 04/10/2016, 12:15    Sujet du message: Contrats Mairies + Explicatifs Répondre en citant

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Ne rien déposer autre que les formulaires vierges.
 



Contrats Artisans + Explicatif
Contrats Chasseurs Cueilleurs Bûcherons + Explicatif
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Faith Elizabeth MacKenzie
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MessagePosté le: 04/10/2016, 12:16    Sujet du message: Contrats Mairies + Explicatifs Répondre en citant

Citation:




CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE
ENTRE MUNICIPALITÉ ET ARTISAN





ENTRE

La mairie de ………., représentée par M/Mme. ……….,

ET

L’Artisan, en sa qualité de ………., représenté par M/Mme …………..,

ÉTANT PRÉALABLEMENT EXPOSÉ QUE:

Le Maire ou l’Échevin souhaite faire exécuter des tâches par l’Artisan. Le présent contrat a pour objet de définir le cadre commercial dans lequel l’Artisan devra exécuter les tâches qui lui sont confiées ainsi que les obligations respectives des parties au contrat.
La mairie s’engage à fournir les matières premières nécessaires à la fabrication de produits et exécutée par l’Artisan au tarif de 1 franc
En contrepartie, l’Artisan s’engage à vendre les produits finis au tarif d’achat préalable des matières premières, majoré d’un salaire de 50 francs.

Aucun contrat ne peut être délivré à et signé par un Artisan ne demeurant pas en lieu d'établissement du contrat de prestation de services.
Tout signataire du présent contrat est dans l'obligation de fournir les produits finis au Maire l'ayant établi et exerçant sa fonction municipale.
Il ne peut être délivré qu’un seul contrat par personne et par quinzaine. La durée fixe d’un contrat est de 15 jours et les fabrications exécutives sont journalières.

Tarifs de rachat des marchandises par la mairie:

Armurier: 19 francs le couteau, 27 francs le fusil, 26 francs la hache, 26 francs la pioche
Cuisinier: 27 francs le gâteau, 9 francs la madeleine, 26 francs le rôti
Menuisier: 18 francs la planche
Médecin: 27 francs la pommade, 27 francs la tisane
Dépeceur: 13 francs la viande animale, 13 francs la peau
Imprimeur: 13 francs le papier, 14 francs le livre

IL EST CONVENU CE QUI SUIT:

La mairie de ………., représentée par M/Mme. ………., s'engage à fournir à tarif préférentiel et accepté par "Nom du contractant" les matières premières nécessaires à la fabrication de .........., soit:

- "Quantité et nom du/des matériau(x)" à "Tarif" Franc l'unité

En contrepartie, L’Artisan, en sa qualité de ………., représenté par M/Mme ………….., s'engage à fournir à la ville de Paris les produits finis au tarif défini par le présent contrat, soit:

- "Quantité et nom du matériau" à "Tarif" Franc l'unité

DURÉE EXÉCUTIVE DU PRÉSENT CONTRAT

Le contrat est conclu pour une durée de 15 jours à compter de ………. et prendra fin le …………


Fait à .......... le ..........


M/Mme ………….., Maire de ..........

Signature

M/Mme ………….., en sa qualité de ..........

Signature




Citation:



Sachant que:

matières premières: 1 francs chaque
Salaire: 50 francs journalier
Correspondant à 1 journée de travail


Citation:
Coutelier-Armurier


2 fusils

2 kg de fer: 2
1 planche de bois: 1 = 3 + 50 (salaire) = 53 / 2 = 26.50 le fusil arrondi à 27 francs


2 haches

1 kg de fer: 1
1 planche de bois: 1 = 2 + 50 (salaire) = 52 / 2 = 26 francs la hache


2 pioches

1 kg de fer: 1
1 planche de bois: 1 = 2 + 50 (salaire) = 52 / 2 = 26 francs la pioche


3 couteaux

1 kg de fer: 1
4 bûches: 4 = 5 + 50 (salaire) = 55 / 3 = 18.33 francs le couteau arrondi à 19 francs

Citation:
Cuisinier


2 gâteaux

1 madeleine: 1
2 litres de lait: 2 = 3 + 50 (salaire) = 53 / 2 = 26.50 le gâteau arrondi à 27 francs


6 madeleines

1 sac de blé: 1
1 litre de lait: 1 = 2 + 50 (salaire) = 52 / 6 = 8.66 la madeleine arrondi à 9 francs


2 viandes rôties

1 viande animale: 1 + 50 (salaire) = 51 / 2 = 25.50 la viande rôtie arrondi à 26 francs

Citation:
Menuisier


3 planches

4 bûches: 4 + 50 (salaire) = 54 / 3 = 18 francs la planche

Citation:
Médecin


2 pommades

2 plantes: 2
2 litres de lait: 2 = 4 + 50 (salaire) = 54 / 2 = 27 francs la pommade


2 tisanes

2 plantes: 2
1 litre de lait: 1 = 3 + 50 (salaire) = 53 / 2 = 26.50 la pommade arrondi à 27 francs

Citation:
Dépeceur


2 peaux + 2 viandes animales

1 daim: 1
1 couteau: 1 = 2 + 52 (salaire) = 52 / 4 = 13 francs la peau et 13 francs la viande animale

(si couteau déjà acquis, 1 daim: 1 + 50 (salaire) = 51 / 4 = 12.75 la peau et 12.75 la viande animale arrondi à 13 francs)

Citation:
Imprimeur


4 papiers

2 bûches: 2 + 50 (salaire) = 52 / 4 = 13 francs le papier

4 livres

1 peau: 1
2 papiers: 2 = 3 + 50 (salaire) = 53 / 4 = 13.25 le livre arrondi à 14 francs




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Faith Elizabeth MacKenzie
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MessagePosté le: 04/10/2016, 12:17    Sujet du message: Contrats Mairies + Explicatifs Répondre en citant

Citation:




CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE
ENTRE MUNICIPALITÉ ET CHASSEUR/CUEILLEUR/BÛCHERON





ENTRE

La mairie de ………., représentée par M/Mme. ……….,

ET

Le chasseur*, cueilleur*, bûcheron* représenté par M/Mme …………..,
(*rayez la mention inutile)

ÉTANT PRÉALABLEMENT EXPOSÉ QUE:

Le Maire ou l’Échevin souhaite faire exécuter des tâches par le chasseur, cueilleur ou bûcheron. Le présent contrat a pour objet de définir le cadre commercial dans lequel le chasseur, cueilleur ou bûcheron devra exécuter les tâches qui lui sont confiées ainsi que les obligations respectives des parties au contrat.
Le chasseur, cueilleur ou bûcheron s’engage à vendre le fruit de sa chasse, sa cueillette ou son bûcheronnage à un tarif majoré d’un salaire de 50 francs.
Il ne peut être délivré qu’un seul contrat par personne et par quinzaine. La durée fixe d’un contrat est de 15 jours et les fabrications exécutives sont journalières.

Tarifs de rachat des marchandises par la mairie:

Chasseur: 70 francs le daim, 70 francs la perdrix
Cueilleur: 35 francs le fruit rouge, 70 francs la plante
Bûcheron: 70 francs la bûche si X1, 35 francs la bûche si X2
Plus un salaire quotidien de 50 francs.

Les niveaux pouvant signer ces contrats.
Contrat Chasseur : Niveau 0,1,2,3 et 4 ( au niveau 0, la chasse est de 1 perdrix et 1 daim au delà)
Contrat Cueilleur : Niveau 0,1, 2,3 et 4 ( au niveau 0 et 1 la cueillette est de 2 fruits rouges et 1 plante au delà)
Contrat Bûcheron : Niveau 0,1, 2,3 et 4 ( Jusqu’à 10 points de puissance, la coupe est de 1 bûche et 2 bûches au delà)

IL EST CONVENU CE QUI SUIT:

le chasseur*, cueilleur* ou bûcheron*, représenté par M/Mme. ………., s'engage à chasser*, cueillir*, couper* les matières premières issues de la forêt
(*rayez la mention inutile)

En contrepartie, Le Maire ou l’Échevin de.........., s'engage à racheter au contractant, représenté par M/Mme ………….., les matières premières issues de la forêt

QUANTITÉ TOTALE RACHETÉES PAR LA MAIRIE

- "Quantité et nom des produits" à "Tarif" Franc l'unité, pour un total de .....

DURÉE EXÉCUTIVE DU PRÉSENT CONTRAT

Le contrat est conclu pour une durée de 15 jours à compter de ………. et prendra fin le …………


Fait à .......... le ..........


M/Mme ………….., Maire de ..........

Signature

M/Mme ………….., en sa qualité de ..........

Signature




Citation:



Sachant que:

1 daim ou 1 perdrix chassés par jour
2 fruits rouges ou 1 plante cueillis par jour
1 bûche ou 2 coupées par jour
Prix de rachat par la municipalité à hauteur des tarifs maximaux en vigueur, majoré d'un salaire de 50 francs
Correspondant à 1 journée de travail


Citation:
Chasse


1 daim

20 + 50 (salaire) = 70 francs le daim

1 perdrix

20 + 50 (salaire) = 70 francs la perdrix

Citation:
Cueillette


2 fruits rouges

10 x 2 = 20 + 50 (salaire) = 70/2 = 35 francs le fruit rouge

1 plante

20 + 50 (salaire) = 70 francs la plante

Citation:
Bûcheronnage


1 bûche (< 10 points de puissance)

20 + 50 (salaire) = 70 francs la bûche

2 bûches (> 10 points de puissance: 10 frs la bûche au rachat)

20 + 50 (salaire) = 70 / 2 = 35 francs la bûche





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