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[RP] Contrats mairie et artisan vierges

 
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Azelma
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MessagePosté le: 06/02/2017, 15:13    Sujet du message: [RP] Contrats mairie et artisan vierges Répondre en citant

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Citation:


CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE
ENTRE MUNICIPALITÉ ET CHASSEUR/CUEILLEUR/BÛCHERON 
 




ENTRE

La mairie de ………., représentée par M/Mme. ……….,

ET

Le chasseur*, cueilleur*, bûcheron* représenté par M/Mme …………..,
(*rayez la mention inutile)

ÉTANT PRÉALABLEMENT EXPOSÉ QUE:

Le Maire ou l’Échevin souhaite faire exécuter des tâches par le chasseur, cueilleur ou bûcheron. Le présent contrat a pour objet de définir le cadre commercial dans lequel le chasseur, cueilleur ou bûcheron devra exécuter les tâches qui lui sont confiées ainsi que les obligations respectives des parties au contrat.
Le chasseur, cueilleur ou bûcheron s’engage à vendre le fruit de sa chasse, sa cueillette ou son bûcheronnage à un tarif majoré d’un salaire de 50 francs.
Il ne peut être délivré qu’un seul contrat par personne et par quinzaine. La durée fixe d’un contrat est de 15 jours et les fabrications exécutives sont journalières.

Tarifs de rachat des marchandises par la mairie:

Chasseur: 70 francs le daim, 70 francs la perdrix
Cueilleur: 27 francs le fruit rouge si 3 ou 35 francs pour 2 fruits, 70 francs la plante
Bûcheron: 70 francs la bûche si X1, 35 francs la bûche si X2
Plus un salaire quotidien de 50 francs.

Les niveaux pouvant signer ces contrats.
Contrat Chasseur : Niveau 0,1,2,3 et 4 ( au niveau 0 ils attrapent des perdrix et 1 daim au delà)
Contrat Cueilleur : Niveau 0,1, 2,3 et 4 ( au niveau 0 et 1 ils ramassent 2  fruits rouges et 1 plante au delà)
Contrat Bûcheron : Niveau 0,1, 2,3 et 4 ( Jusqu’à 10 points de puissance ils ramassent 1 bûche et 2 bûches au delà)

IL EST CONVENU CE QUI SUIT:

le chasseur*, cueilleur* ou bûcheron*, représenté par M/Mme. ………., s'engage à chasser*, cueillir*, couper* les matières premières issues de la forêt
(*rayez la mention inutile)

En contrepartie, Le Maire ou l’Échevin de.........., s'engage à racheter au contractant, représenté par M/Mme ………….., les matières premières issues de la forêt

QUANTITÉ TOTALE RACHETÉES PAR LA MAIRIE

- "Quantité et nom des produits" à "Tarif" Franc l'unité, pour un total de .....

DURÉE EXÉCUTIVE DU PRÉSENT CONTRAT

Le contrat est conclu pour une durée de 15 jours à compter de ………. et prendra fin le …………


Fait à .......... le ..........


M/Mme ………….., Maire de ..........

Signature

M/Mme ………….., en sa qualité de ..........

Signature



 


Citation:


Sachant que:

1 daim ou 1 perdrix chassés par jour
3 fruits rouges ou 1 plante cueillis par jour
1 bûche ou 2 coupées par jour
Prix de rachat par la municipalité à hauteur des tarifs maximaux en vigueur, majoré d'un salaire de 50 francs
Correspondant à 1 journée de travail
  
   
Citation:

Chasse  


1 daim

20 + 50 (salaire) = 70 francs le daim

1 perdrix

20 + 50 (salaire) = 70 francs la perdrix  
 

Citation:


Cueillette  


3 fruits rouges

10 x 3 + 50 (salaire) = 80 /3 = 26.66 le fruit rouge arrondi à 27 francsou 2 fruits rouges

10x2+50=70 soit 35 francs  le fruit


1 plante

20 + 50 (salaire) = 70 francs la plante
 

 
Citation:

Bûcheronnage  


1 bûche (< 10 points de puissance)

20 + 50 (salaire) = 70 francs la bûche

2 bûches (> 10 points de puissance: 10 frs la bûche au rachat)

20 + 50 (salaire) = 70 / 2 = 35 francs la bûche  





Code:
 
[quote]
 
  [center][b]CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE
 ENTRE MUNICIPALITÉ ET CHASSEUR/CUEILLEUR/BÛCHERON [/b] [/center][b]  [/b]

 
 
 ENTRE
 
 La mairie de ………., représentée par M/Mme. ……….,
 
 ET
 
 Le chasseur*, cueilleur*, bûcheron* représenté par M/Mme …………..,
 (*rayez la mention inutile)
 
 ÉTANT PRÉALABLEMENT EXPOSÉ QUE:
 
 Le Maire ou l’Échevin souhaite faire exécuter des tâches par le chasseur, cueilleur ou bûcheron. Le présent contrat a pour objet de définir le cadre commercial dans lequel le chasseur, cueilleur ou bûcheron devra exécuter les tâches qui lui sont confiées ainsi que les obligations respectives des parties au contrat.
 Le chasseur, cueilleur ou bûcheron s’engage à vendre le fruit de sa chasse, sa cueillette ou son bûcheronnage à un tarif majoré d’un salaire de 50 francs.
 Il ne peut être délivré qu’un seul contrat par personne et par quinzaine. La durée fixe d’un contrat est de 15 jours et les fabrications exécutives sont journalières.
 
 Tarifs de rachat des marchandises par la mairie:
 
 Chasseur: 70 francs le daim, 70 francs la perdrix
 Cueilleur: 27 francs le fruit rouge si 3 ou 35 francs pour 2 fruits, 70 francs la plante
 Bûcheron: 70 francs la bûche si X1, 35 francs la bûche si X2
 Plus un salaire quotidien de 50 francs.
 
 Les niveaux pouvant signer ces contrats.
 Contrat Chasseur : Niveau 0,1,2,3 et 4 ( au niveau 0 ils attrapent des perdrix et 1 daim au delà)
 Contrat Cueilleur : Niveau 0,1, 2,3 et 4 ( au niveau 0 et 1 ils ramassent 2  fruits rouges et 1 plante au delà)
 Contrat Bûcheron : Niveau 0,1, 2,3 et 4 ( Jusqu’à 10 points de puissance ils ramassent 1 bûche et 2 bûches au delà)
 
 IL EST CONVENU CE QUI SUIT:
 
 le chasseur*, cueilleur* ou bûcheron*, représenté par M/Mme. ………., s'engage à chasser*, cueillir*, couper* les matières premières issues de la forêt
 (*rayez la mention inutile)
 
 En contrepartie, Le Maire ou l’Échevin de.........., s'engage à racheter au contractant, représenté par M/Mme ………….., les matières premières issues de la forêt
 
 QUANTITÉ TOTALE RACHETÉES PAR LA MAIRIE
 
 - "Quantité et nom des produits" à "Tarif" Franc l'unité, pour un total de .....
 
 DURÉE EXÉCUTIVE DU PRÉSENT CONTRAT
 
 Le contrat est conclu pour une durée de 15 jours à compter de ………. et prendra fin le …………
 
 
 Fait à .......... le ..........
 
 
 M/Mme ………….., Maire de ..........
 
 Signature
 
 M/Mme ………….., en sa qualité de ..........
 
 Signature
 
 [/quote]
 
   
 
 
 [quote]
 
  [center][b]Sachant que:[/b]
 
 [b]1 daim ou 1 perdrix chassés par jour
 3 fruits rouges ou 1 plante cueillis par jour
 1 bûche ou 2 coupées par jour
 Prix de rachat par la municipalité à hauteur des tarifs maximaux en vigueur, majoré d'un salaire de 50 francs
 Correspondant à 1 journée de travail[/b]  [/center]      [quote]
  [center][b]Chasse[/b]  [/center] 
 
 [b]1 daim[/b]
 
 [b]20 + 50 (salaire) = 70 francs le daim[/b]
 
 [b]1 perdrix[/b]
 
 [b]20 + 50 (salaire) = 70 francs la perdrix[/b]   
   [/quote]
[quote]

  [center][b]Cueillette[/b]  [/center] 
 
 [b]3 fruits rouges[/b]
 
 [b]10 x 3 + 50 (salaire) = 80 /3 = 26.66 le fruit rouge arrondi à 27 francs
[/b][b] ou 2 fruits rouges
[/b]
[b]10x2+50=70 soit 35 francs  le fruit[/b]
 
 [b]1 plante[/b]
 
 [b]20 + 50 (salaire) = 70 francs la plante[/b]
   [/quote]
   [quote]
  [center][b]Bûcheronnage[/b]  [/center] 
 
 [b]1 bûche (< 10 points de puissance)[/b]
 
 [b]20 + 50 (salaire) = 70 francs la bûche[/b]
 
 [b]2 bûches (> 10 points de puissance: 10 frs la bûche au rachat)[/b]
 
 [b]20 + 50 (salaire) = 70 / 2 = 35 francs la bûche[/b]   [/quote][/quote]
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Azelma
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MessagePosté le: 06/02/2017, 15:20    Sujet du message: [RP] Contrats mairie et artisan vierges Répondre en citant

Citation:



CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE
ENTRE MUNICIPALITÉ ET ARTISAN  





ENTRE

La mairie de ………., représentée par M/Mme. ……….,

ET

L’Artisan, en sa qualité de ………., représenté par M/Mme …………..,

ÉTANT PRÉALABLEMENT EXPOSÉ QUE:

Le Maire ou l’Échevin souhaite faire exécuter des tâches par l’Artisan. Le présent contrat a pour objet de définir le cadre commercial dans lequel l’Artisan devra exécuter les tâches qui lui sont confiées ainsi que les obligations respectives des parties au contrat.
La mairie s’engage à fournir les matières premières nécessaires à la fabrication de produits et exécutée par l’Artisan au tarif de 1 franc
En contrepartie, l’Artisan s’engage à vendre les produits finis au tarif d’achat préalable des matières premières, majoré d’un salaire de 50 francs.

Aucun contrat ne peut être délivré à et signé par un Artisan ne demeurant pas en lieu d'établissement du contrat de prestation de services.
Tout signataire du présent contrat est dans l'obligation de fournir les produits finis au Maire l'ayant établi et exerçant sa fonction municipale.
Il ne peut être délivré qu’un seul contrat par personne et par quinzaine. La durée fixe d’un contrat est de 15 jours et les fabrications exécutives sont journalières.

Tarifs de rachat des marchandises par la mairie:

Armurier: 19 francs le couteau, 27 francs le fusil, 26 francs la hache, 26 francs la pioche
Cuisinier: 27 francs le gâteau, 9 francs la madeleine, 26 francs le rôti
Menuisier: 18 francs la planche
Médecin: 27 francs la pommade, 27 francs la tisane
Dépeceur: 13 francs la viande animale, 13 francs la peau
Imprimeur: 13 francs le papier, 14 francs le livre

IL EST CONVENU CE QUI SUIT:

La mairie de ………., représentée par M/Mme. ………., s'engage à fournir à tarif préférentiel et accepté par "Nom du contractant" les matières premières nécessaires à la fabrication de .........., soit:

- "Quantité et nom du/des matériau(x)" à "Tarif" Franc l'unité

En contrepartie, L’Artisan, en sa qualité de ………., représenté par M/Mme ………….., s'engage à fournir à la ville de Paris les produits finis au tarif défini par le présent contrat, soit:

- "Quantité et nom du matériau" à "Tarif" Franc l'unité

DURÉE EXÉCUTIVE DU PRÉSENT CONTRAT

Le contrat est conclu pour une durée de 15 jours à compter de ………. et prendra fin le …………


Fait à .......... le ..........


M/Mme ………….., Maire de ..........

Signature

M/Mme ………….., en sa qualité de ..........

Signature


 


Citation:

Sachant que:

matières premières: 1 francs chaque
Salaire: 50 francs journalier
Correspondant à 1 journée de travail
  
 
Citation:

Coutelier-Armurier  


2 fusils

2 kg de fer: 2
1 planche de bois: 1 = 3 + 50 (salaire) = 53 / 2 = 26.50 le fusil arrondi à 27 francs


2 haches

1 kg de fer: 1
1 planche de bois: 1 = 2 + 50 (salaire) = 52 / 2 = 26 francs la hache


2 pioches

1 kg de fer: 1
1 planche de bois: 1 = 2 + 50 (salaire) = 52 / 2 = 26 francs la pioche


3 couteaux

1 kg de fer: 1
4 bûches: 4 = 5 + 50 (salaire) = 55 / 3 = 18.33 francs le couteau arrondi à 19 francs

Citation:

Cuisinier  


2 gâteaux

1 madeleine: 1
2 litres de lait: 2 = 3 + 50 (salaire) = 53 / 2 = 26.50 le gâteau arrondi à 27 francs


6 madeleines

1 sac de blé: 1
1 litre de lait: 1 = 2 + 50 (salaire) = 52 / 6 = 8.66 la madeleine arrondi à 9 francs


2 viandes rôties

1 viande animale: 1 + 50 (salaire) = 51 / 2 = 25.50 la viande rôtie arrondi à 26 francs

Citation:

Menuisier  


3 planches

4 bûches: 4 + 50 (salaire) = 54 / 3 = 18 francs la planche

Citation:

Médecin  


2 pommades

2 plantes: 2
2 litres de lait: 2 = 4 + 50 (salaire) = 54 / 2 = 27 francs la pommade


2 tisanes

2 plantes: 2
1 litre de lait: 1 = 3 + 50 (salaire) = 53 / 2 = 26.50 la pommade arrondi à 27 francs

Citation:

Dépeceur  


2 peaux + 2 viandes animales

1 daim: 1
1 couteau: 1 = 2 + 52 (salaire) = 52 / 4 = 13 francs la peau et 13 francs la viande animale

(si couteau déjà acquis, 1 daim: 1 + 50 (salaire) = 51 / 4 = 12.75 la peau et 12.75 la viande animale arrondi à 13 francs)

Citation:

Imprimeur  


4 papiers

2 bûches: 2 + 50 (salaire) = 52 / 4 = 13 francs le papier

4 livres

1 peau: 1
2 papiers: 2 = 3 + 50 (salaire) = 53 / 4 = 13.25 le livre arrondi à 14 francs




 
 
Code:
  [quote]
 
 
  [center]CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE
 ENTRE MUNICIPALITÉ ET ARTISAN  [/center] 
 
 
 
 
 ENTRE
 
 La mairie de ………., représentée par M/Mme. ……….,
 
 ET
 
 L’Artisan, en sa qualité de ………., représenté par M/Mme …………..,
 
 ÉTANT PRÉALABLEMENT EXPOSÉ QUE:
 
 Le Maire ou l’Échevin souhaite faire exécuter des tâches par l’Artisan. Le présent contrat a pour objet de définir le cadre commercial dans lequel l’Artisan devra exécuter les tâches qui lui sont confiées ainsi que les obligations respectives des parties au contrat.
 La mairie s’engage à fournir les matières premières nécessaires à la fabrication de produits et exécutée par l’Artisan au tarif de 1 franc
 En contrepartie, l’Artisan s’engage à vendre les produits finis au tarif d’achat préalable des matières premières, majoré d’un salaire de 50 francs.
 
 Aucun contrat ne peut être délivré à et signé par un Artisan ne demeurant pas en lieu d'établissement du contrat de prestation de services.
 Tout signataire du présent contrat est dans l'obligation de fournir les produits finis au Maire l'ayant établi et exerçant sa fonction municipale.
 Il ne peut être délivré qu’un seul contrat par personne et par quinzaine. La durée fixe d’un contrat est de 15 jours et les fabrications exécutives sont journalières.
 
 Tarifs de rachat des marchandises par la mairie:
 
 Armurier: 19 francs le couteau, 27 francs le fusil, 26 francs la hache, 26 francs la pioche
 Cuisinier: 27 francs le gâteau, 9 francs la madeleine, 26 francs le rôti
 Menuisier: 18 francs la planche
 Médecin: 27 francs la pommade, 27 francs la tisane
 Dépeceur: 13 francs la viande animale, 13 francs la peau
 Imprimeur: 13 francs le papier, 14 francs le livre
 
 IL EST CONVENU CE QUI SUIT:
 
 La mairie de ………., représentée par M/Mme. ………., s'engage à fournir à tarif préférentiel et accepté par "Nom du contractant" les matières premières nécessaires à la fabrication de .........., soit:
 
 - "Quantité et nom du/des matériau(x)" à "Tarif" Franc l'unité
 
 En contrepartie, L’Artisan, en sa qualité de ………., représenté par M/Mme ………….., s'engage à fournir à la ville de Paris les produits finis au tarif défini par le présent contrat, soit:
 
 - "Quantité et nom du matériau" à "Tarif" Franc l'unité
 
 DURÉE EXÉCUTIVE DU PRÉSENT CONTRAT
 
 Le contrat est conclu pour une durée de 15 jours à compter de ………. et prendra fin le …………
 
 
 Fait à .......... le ..........
 
 
 M/Mme ………….., Maire de ..........
 
 Signature
 
 M/Mme ………….., en sa qualité de ..........
 
 Signature
 
 
 [/quote]   
 
 
 [quote]
  [center][b]Sachant que:[/b]
 
 [b]matières premières: 1 francs chaque
 Salaire: 50 francs journalier
 Correspondant à 1 journée de travail[/b]  [/center]     [quote]
  [center][b]Coutelier-Armurier[/b]  [/center] 
 
 [b]2 fusils[/b]
 
 [b]2 kg de fer: 2
 1 planche de bois: 1 = 3 + 50 (salaire) = 53 / 2 = 26.50 le fusil arrondi à 27 francs[/b]
 
 [b]2 haches[/b]
 
 [b]1 kg de fer: 1
 1 planche de bois: 1 = 2 + 50 (salaire) = 52 / 2 = 26 francs la hache[/b]
 
 [b]2 pioches[/b]
 
 [b]1 kg de fer: 1
 1 planche de bois: 1 = 2 + 50 (salaire) = 52 / 2 = 26 francs la pioche[/b]
 
 [b]3 couteaux[/b]
 
 [b]1 kg de fer: 1
 4 bûches: 4 = 5 + 50 (salaire) = 55 / 3 = 18.33 francs le couteau arrondi à 19 francs[/b]  [/quote]
  [quote]
  [center][b]Cuisinier[/b]  [/center] 
 
 [b]2 gâteaux[/b]
 
 [b]1 madeleine: 1
 2 litres de lait: 2 = 3 + 50 (salaire) = 53 / 2 = 26.50 le gâteau arrondi à 27 francs[/b]
 
 [b]6 madeleines[/b]
 
 [b]1 sac de blé: 1
 1 litre de lait: 1 = 2 + 50 (salaire) = 52 / 6 = 8.66 la madeleine arrondi à 9 francs[/b]
 
 [b]2 viandes rôties[/b]
 
 [b]1 viande animale: 1 + 50 (salaire) = 51 / 2 = 25.50 la viande rôtie arrondi à 26 francs[/b]  [/quote]
  [quote]
  [center][b]Menuisier[/b]  [/center] 
 
 [b]3 planches[/b]
 
 [b]4 bûches: 4 + 50 (salaire) = 54 / 3 = 18 francs la planche[/b]  [/quote]
  [quote]
  [center][b]Médecin[/b]  [/center] 
 
 [b]2 pommades[/b]
 
 [b]2 plantes: 2
 2 litres de lait: 2 = 4 + 50 (salaire) = 54 / 2 = 27 francs la pommade[/b]
 
 [b]2 tisanes[/b]
 
 [b]2 plantes: 2
 1 litre de lait: 1 = 3 + 50 (salaire) = 53 / 2 = 26.50 la pommade arrondi à 27 francs[/b]  [/quote]
  [quote]
  [center][b]Dépeceur[/b]  [/center] 
 
 [b]2 peaux + 2 viandes animales[/b]
 
 [b]1 daim: 1
 1 couteau: 1 = 2 + 52 (salaire) = 52 / 4 = 13 francs la peau et 13 francs la viande animale[/b]
 (si couteau déjà acquis, 1 daim: 1 + 50 (salaire) = 51 / 4 = 12.75 la peau et 12.75 la viande animale arrondi à 13 francs)  [/quote]
  [quote]
  [center][b]Imprimeur[/b]  [/center] 
 
 [b]4 papiers[/b]
 
 [b]2 bûches: 2 + 50 (salaire) = 52 / 4 = 13 francs le papier[/b]
 
 [b]4 livres[/b]
 
 [b]1 peau: 1
 2 papiers: 2 = 3 + 50 (salaire) = 53 / 4 = 13.25 le livre arrondi à 14 francs[/b] 
 [/quote][/quote]
 
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Frédéric d'Orange
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MessagePosté le: 13/02/2017, 14:11    Sujet du message: [RP] Contrats mairie et artisan vierges Répondre en citant

Citation:
Citation:



CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE
ENTRE MUNICIPALITÉ ET ARTISAN





ENTRE

La mairie de Paris, représentée par Mme d'Argenson Azelma,

ET

L’Artisan, en sa qualité de patron de menuiserie, représenté par Son Altesse Royale le prince des Dombes, Duc-Pair de Vendôme, Chevalier des Ordres du Roi, Frédéric d'Orange Nassau,

ÉTANT PRÉALABLEMENT EXPOSÉ QUE:

Le Maire ou l’Échevin souhaite faire exécuter des tâches par l’Artisan. Le présent contrat a pour objet de définir le cadre commercial dans lequel l’Artisan devra exécuter les tâches qui lui sont confiées ainsi que les obligations respectives des parties au contrat.
La mairie s’engage à fournir les matières premières nécessaires à la fabrication de produits et exécutée par l’Artisan au tarif de 1 franc
En contrepartie, l’Artisan s’engage à vendre les produits finis au tarif d’achat préalable des matières premières, majoré d’un salaire de 50 francs.

Aucun contrat ne peut être délivré à et signé par un Artisan ne demeurant pas en lieu d'établissement du contrat de prestation de services.
Tout signataire du présent contrat est dans l'obligation de fournir les produits finis au Maire l'ayant établi et exerçant sa fonction municipale.
Il ne peut être délivré qu’un seul contrat par personne et par quinzaine. La durée fixe d’un contrat est de 15 jours et les fabrications exécutives sont journalières.

Tarifs de rachat des marchandises par la mairie:

Armurier: 19 francs le couteau, 27 francs le fusil, 26 francs la hache, 26 francs la pioche
Cuisinier: 27 francs le gâteau, 9 francs la madeleine, 26 francs le rôti
Menuisier: 18 francs la planche
Médecin: 27 francs la pommade, 27 francs la tisane
Dépeceur: 13 francs la viande animale, 13 francs la peau
Imprimeur: 13 francs le papier, 14 francs le livre

IL EST CONVENU CE QUI SUIT:

La mairie de Paris, représentée par Mme d'Argenson Azelma, s'engage à fournir à tarif préférentiel et accepté par "Son Altesse Royale le prince des Dombes, Duc-Pair de Vendôme, Chevalier des Ordres du Roi, Frédéric d'Orange Nassau" les matières premières nécessaires à la fabrication de planches, soit:

- "4 bûches" à "1 franc" Franc l'unité

En contrepartie, L’Artisan, en sa qualité de patron de menuiserie, représenté par Son Altesse Royale le prince des Dombes, Duc-Pair de Vendôme, Chevalier des Ordres du Roi, Frédéric d'Orange Nassau, s'engage à fournir à la ville de Paris les produits finis au tarif défini par le présent contrat, soit:

- "3 planches" à "18" Francs l'unité

DURÉE EXÉCUTIVE DU PRÉSENT CONTRAT

Le contrat est conclu pour une durée de 15 jours à compter du 14 février 1823 et prendra fin le 28 février 1823


Fait à Paris le 13 février 1823



M/Mme ………….., Maire de ..........

Signature

Son Altesse Royale le prince des Dombes, Duc-Pair de Vendôme, Chevalier des Ordres du Roi, Frédéric d'Orange Nassau , en sa qualité de patron de menuiserie:







Citation:

Sachant que:

matières premières: 1 francs chaque
Salaire: 50 francs journalier
Correspondant à 1 journée de travail


Menuisier


3 planches

4 bûches: 4 + 50 (salaire) = 54 / 3 = 18 francs la planche

_______________


Dernière édition par Frédéric d'Orange le 16/03/2017, 11:39; édité 1 fois
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Frédéric d'Orange
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MessagePosté le: 16/03/2017, 11:38    Sujet du message: [RP] Contrats mairie et artisan vierges Répondre en citant

Citation:
Citation:



CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE
ENTRE MUNICIPALITÉ ET ARTISAN





ENTRE

La mairie de Paris, représentée par Mme d'Argenson Azelma,

ET

L’Artisan, en sa qualité de patron de menuiserie, représenté par Son Altesse Royale le prince des Dombes, Duc-Pair de Vendôme, Chevalier des Ordres du Roi, Frédéric d'Orange Nassau,

ÉTANT PRÉALABLEMENT EXPOSÉ QUE:

Le Maire ou l’Échevin souhaite faire exécuter des tâches par l’Artisan. Le présent contrat a pour objet de définir le cadre commercial dans lequel l’Artisan devra exécuter les tâches qui lui sont confiées ainsi que les obligations respectives des parties au contrat.
La mairie s’engage à fournir les matières premières nécessaires à la fabrication de produits et exécutée par l’Artisan au tarif de 1 franc
En contrepartie, l’Artisan s’engage à vendre les produits finis au tarif d’achat préalable des matières premières, majoré d’un salaire de 50 francs.

Aucun contrat ne peut être délivré à et signé par un Artisan ne demeurant pas en lieu d'établissement du contrat de prestation de services.
Tout signataire du présent contrat est dans l'obligation de fournir les produits finis au Maire l'ayant établi et exerçant sa fonction municipale.
Il ne peut être délivré qu’un seul contrat par personne et par quinzaine. La durée fixe d’un contrat est de 15 jours et les fabrications exécutives sont journalières.

Tarifs de rachat des marchandises par la mairie:

Armurier: 19 francs le couteau, 27 francs le fusil, 26 francs la hache, 26 francs la pioche
Cuisinier: 27 francs le gâteau, 9 francs la madeleine, 26 francs le rôti
Menuisier: 18 francs la planche
Médecin: 27 francs la pommade, 27 francs la tisane
Dépeceur: 13 francs la viande animale, 13 francs la peau
Imprimeur: 13 francs le papier, 14 francs le livre

IL EST CONVENU CE QUI SUIT:

La mairie de Paris, représentée par Mme d'Argenson Azelma, s'engage à fournir à tarif préférentiel et accepté par "Son Altesse Royale le prince des Dombes, Duc-Pair de Vendôme, Chevalier des Ordres du Roi, Frédéric d'Orange Nassau" les matières premières nécessaires à la fabrication de planches, soit:

- "4 bûches" à "1 franc" Franc l'unité

En contrepartie, L’Artisan, en sa qualité de patron de menuiserie, représenté par Son Altesse Royale le prince des Dombes, Duc-Pair de Vendôme, Chevalier des Ordres du Roi, Frédéric d'Orange Nassau, s'engage à fournir à la ville de Paris les produits finis au tarif défini par le présent contrat, soit:

- "3 planches" à "18" Francs l'unité

DURÉE EXÉCUTIVE DU PRÉSENT CONTRAT

Le contrat est conclu pour une durée de 15 jours à compter du 18 mars 1823 et prendra fin le 2 avril 1823


Fait à Paris le 16 mars 1823



M/Mme ………….., Maire de ..........

Signature

Son Altesse Royale le prince des Dombes, Duc-Pair de Vendôme, Chevalier des Ordres du Roi, Frédéric d'Orange Nassau , en sa qualité de patron de menuiserie:







Citation:

Sachant que:

matières premières: 1 francs chaque
Salaire: 50 francs journalier
Correspondant à 1 journée de travail


Menuisier


3 planches

4 bûches: 4 + 50 (salaire) = 54 / 3 = 18 francs la planche

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MessagePosté le: 28/04/2017, 08:02    Sujet du message: [RP] Contrats mairie et artisan vierges Répondre en citant

Citation:
Citation:



CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE
ENTRE MUNICIPALITÉ ET ARTISAN





ENTRE

La mairie de Paris, représentée par Mme d'Argenson Azelma,

ET

L’Artisan, en sa qualité de patron de menuiserie, représenté par Son Altesse Royale le prince des Dombes, Duc-Pair de Vendôme, Chevalier des Ordres du Roi, Frédéric d'Orange Nassau,

ÉTANT PRÉALABLEMENT EXPOSÉ QUE:

Le Maire ou l’Échevin souhaite faire exécuter des tâches par l’Artisan. Le présent contrat a pour objet de définir le cadre commercial dans lequel l’Artisan devra exécuter les tâches qui lui sont confiées ainsi que les obligations respectives des parties au contrat.
La mairie s’engage à fournir les matières premières nécessaires à la fabrication de produits et exécutée par l’Artisan au tarif de 1 franc
En contrepartie, l’Artisan s’engage à vendre les produits finis au tarif d’achat préalable des matières premières, majoré d’un salaire de 50 francs.

Aucun contrat ne peut être délivré à et signé par un Artisan ne demeurant pas en lieu d'établissement du contrat de prestation de services.
Tout signataire du présent contrat est dans l'obligation de fournir les produits finis au Maire l'ayant établi et exerçant sa fonction municipale.
Il ne peut être délivré qu’un seul contrat par personne et par quinzaine. La durée fixe d’un contrat est de 15 jours et les fabrications exécutives sont journalières.

Tarifs de rachat des marchandises par la mairie:

Armurier: 19 francs le couteau, 27 francs le fusil, 26 francs la hache, 26 francs la pioche
Cuisinier: 27 francs le gâteau, 9 francs la madeleine, 26 francs le rôti
Menuisier: 18 francs la planche
Médecin: 27 francs la pommade, 27 francs la tisane
Dépeceur: 13 francs la viande animale, 13 francs la peau
Imprimeur: 13 francs le papier, 14 francs le livre

IL EST CONVENU CE QUI SUIT:

La mairie de Paris, représentée par Mme d'Argenson Azelma, s'engage à fournir à tarif préférentiel et accepté par "Son Altesse Royale le prince des Dombes, Duc-Pair de Vendôme, Chevalier des Ordres du Roi, Frédéric d'Orange Nassau" les matières premières nécessaires à la fabrication de planches, soit:

- "4 bûches" à "1 franc" Franc l'unité

En contrepartie, L’Artisan, en sa qualité de patron de menuiserie, représenté par Son Altesse Royale le prince des Dombes, Duc-Pair de Vendôme, Chevalier des Ordres du Roi, Frédéric d'Orange Nassau, s'engage à fournir à la ville de Paris les produits finis au tarif défini par le présent contrat, soit:

- "3 planches" à "18" Francs l'unité

DURÉE EXÉCUTIVE DU PRÉSENT CONTRAT

Le contrat est conclu pour une durée de 15 jours à compter du 30 avril 1823 et prendra fin le 14 mai 1823


Fait à Paris le 28 avril 1823



M/Mme ………….., Maire de ..........

Signature

Son Altesse Royale le prince des Dombes, Duc-Pair de Vendôme, Chevalier des Ordres du Roi, Frédéric d'Orange Nassau , en sa qualité de patron de menuiserie:







Citation:

Sachant que:

matières premières: 1 francs chaque
Salaire: 50 francs journalier
Correspondant à 1 journée de travail


Menuisier


3 planches

4 bûches: 4 + 50 (salaire) = 54 / 3 = 18 francs la planche

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