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[RP] Boite aux lettres faculté de Droit
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Joris.de.Florensac
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PostPosted: 10/03/2018, 19:52    Post subject: [RP] Boite aux lettres faculté de Droit Reply with quote

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A l’attention de Monsieur Louis-Auguste de Sévigné
Professeur de Droit à l’Université royale de Paris

De Maître Joris de Florensac
Bâtonnier du Barreau de France



Paris, le 10 mars 1824



Monsieur le Professeur,

Désireux de toujours servir la Justice du Roi, je souhaiterais signifier mon intérêt quant au cours de Droit que vous dispenserez à l'Université royale de Paris lors d’une session courant du mois d’avril.

Je désirerais m’inscrire afin de suivre un cursus de magistrature.

Je me tiens à votre entière disposition pour un éventuel entretien ou des formalités d’usage.

Dans l'espoir que ma demande d’inscription au sein de votre cours prestigieux retiendra toute votre attention, je vous prie de bien vouloir croire, Monsieur le Professeur, en l'assurance de mes respectueuses et honorables salutations.






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PostPosted: Today at 22:12    Post subject: [RP] Boite aux lettres faculté de Droit

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Louis-Auguste-de-Sevigné
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PostPosted: 10/03/2018, 22:22    Post subject: [RP] Boite aux lettres faculté de Droit Reply with quote

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De : Louis-Auguste de Sévigné
Professeur de Droit

A : Joris de Florensac
Bâtonnier de France





Monsieur,

J'accuse bonne réception de votre courrier de ce jour. Considérant votre demande, je souhaiterai vous rencontrer afin d'en discuter et vous propose de vous rendre mardi 13 mars après 17h dans mon bureau à la Faculté de Droit.
Si ce rendez vous ne vous convenait pas, merci de m'en avertir avant. Dans le cas où je ne recevrai pas de courrier de votre part, je considérerai que vous acceptez ce rendez vous.
Sachez par ailleurs qu'une session d'histoire s'ouvre lundi 12 mars et que vous êtes le bienvenu, si toutefois celle ci vous intéresse.

Cordialement,



_______________

Louis-Auguste de Sévigné - Spécialiste en Droit."L'éducation est le fondement de nos sociétés."
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Robinson de Mondestin
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PostPosted: 15/03/2018, 15:07    Post subject: courier Reply with quote

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De Monsieur Robinson De Mondestin

Lieutenant Général de la Police Royale
Député de la Manche

à Monsieur De Sévigné
Professeur de Droit à l'université Royale

Cherbourg le, 11 mars 1824

Monsieur le professeur,

Vous trouverez ci-joint mon compte rendu sur ma visite à la bibliothèque.


Compte rendu sur la bibliothèque Royale



Trois rayonnages se trouve à la bibliothèque

- un rayon documentaire où l'on trouve des documents concernant le pouvoir et son exercice
- un rayon juridique (détail ci-après)
- un rayon d'histoire où l'on trouve les ouvrages sur l'histoire du Royaume et divers documents littéraires



Les ouvrages juridiques




- La charte constitutionnelle

Il est a noté que la charte constitutionnelle en vigueur est celle de 1814 modifiée et publiée le 20 juillet 1818. Elle définie le mde de gouvernance du Royaume et les droits fondamentaux...


Le code pénal

La dernière version du code pénal en vigueur date de mars 1823...

Le code de procédure pénal et civil

La dernière version de ce code de procédure date de juillet 1823

Le code civil

La dernière version du code civil date de mars 1823.


Il est à noté que tout les textes sont à compléter par les décrets et ordonnances Royale en vigueur publiées ensuite. Leurs consultations permets d'enrichir et de vérifier les textes en vigueur et leur applications. Cela nécessite un travail méticuleux et long... Leur consultations permet de pouvoir prendre les décisions avec les derniers textes en vigueur.

Je vous prie Monsieur d'accuser bonne réception de ce commentaire. Je reste bien évidement à dispositions pour effectuer le stage pratique.

Recevez, Monsieur mes salutations respectueuses.







_______________
Lieutenant Général De Police Du Royaume
Député de la Manche
Couturier

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Louis-Auguste-de-Sevigné
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PostPosted: 16/03/2018, 19:51    Post subject: [RP] Boite aux lettres faculté de Droit Reply with quote

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De : Louis-Auguste de Sévigné
Professeur de Droit à l'Université Royale de Paris

A : Robinson de Modestin





Monsieur,

J'accuse bonne réception de votre courrier faisant suite à ma demande concernant la Bibliothèque Royale et vous en remercie.
Vous semblez avoir pris connaissance du fonctionnement de l'institution et surtout des documents les plus importants du rayon sur les ouvrages juridiques, même s'il existe d'autres textes, et vous invite à y retourner régulièrement lorsque vous en aurez besoin.

Du reste, comme convenu lors de notre dernier cours théorique à l'Université, je vous informe que votre stage pratique débutera le lundi 19 mars 1824 à 14h dans Bureau du Juge de la Seine.

Cordialement



Quote:



De : Louis-Auguste de Sévigné
Professeur de Droit à l'Université Royale de Paris

A : Joris de Florensac





Monsieur,

Suite à notre dernier entretien concernant les stages pratiques, je vous informe que votre stage pratique après du Juge débutera le lundi 19 mars 1824 à 14h dans Bureau du Juge de la Seine.

Cordialement



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PostPosted: 17/03/2018, 21:18    Post subject: [RP] Boite aux lettres faculté de Droit Reply with quote

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De : Louis-Auguste de Sévigné
Professeur de Droit à l'Université Royale de Paris

A : Hercule Perret
Recteur de l'Université Royale de Paris





Monsieur,

Je vous informe par la présente de la fin de la formation théorique de Monsieur Robinson de Modestin qui entamera sa formation pratique lundi 19 mars auprès du Juge.
De plus, je vous annonce que Monsieur Joris de Florensac va effectuer deux stages pratiques, un auprès du Juge et un auprès du Procureur afin de compléter sa formation de Droit spécialisation Avocat, raison pour laquelle il n'effectuera pas à nouveau de formation théorique.
Si d'aventure il y avait des documents à établir et à faire signer à ce propos ou à propos de celui de Monsieur de Modestin, n'hésitez pas à les adresser à la boite aux lettres de la Faculté de Droit, que je puisse les faire suivre et vous les retourner.

Cordialement



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PostPosted: 16/04/2018, 18:46    Post subject: [RP] Boite aux lettres faculté de Droit Reply with quote

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De : Louis-Auguste de Sévigné
Professeur de Droit et d'Histoire à l'Université Royale de Paris

A : Hercule Perret
Recteur de l'Université Royale de Paris





Monsieur le recteur, cher collègue,

Je vous adresse ce courrier pour vous indiqué que suite à un manque d'assiduité depuis plus de trois semaines de Monsieur de Mondestin, inscrit au cours de droit et actuellement en stage auprès du Juge, je le considère dès ce jour comme défaillant en raison de son absence à la formation où il ne s'est plus présenté. En conséquence je vous laisse prendre les mesures qui s'imposent et m'oppose de fait à l'obtention du diplôme pour cet élève.

Je vous adresse mes salutations les plus respectueuses.



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PostPosted: 20/04/2018, 16:00    Post subject: [RP] Boite aux lettres faculté de Droit Reply with quote

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De : Louis-Auguste de Sévigné
Professeur de Droit et d'Histoire à l'Université Royale de Paris

A : Anastasie de Florensac-Lévi-Mirepoix
Procureur du Roi





Madame le Procureur,

Je vous adresse ce courrier afin de vous informer de mon intention de vous envoyer un stagiaire en la personne de Monsieur Joris de Florensac pour un stage pratique d'une durée de un mois auprès de la Procure afin de découvrir le métier de Procureur.

Si la date vous convient, je propose sa venue pour le Lundi 30 avril 1824. J'attendrai votre rapport sur ce stage pour le début du mois de juin.

Connaissance les liens que vous avez avec ce futur stagiaire, j'en appelle au professionnalisme qui vous caractérise afin d'être la plus objective possible durant ce stage.

En vous adressant mes respects.



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Anastasie Lévis-Mirepoix
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PostPosted: 21/04/2018, 08:21    Post subject: [RP] Boite aux lettres faculté de Droit Reply with quote

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à : Monsieur Louis-Auguste de Sévigné
Ministre de la Justice et Garde des Sceaux
Professeur de Droit à l'Université Royale de Paris


de : Madame Anastasie de Florensac-Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi


Bureau du Procureur du Roi, le 21 Avril 1824



Monsieur le Ministre et Professeur,

J'accuse bonne réception de votre courrier en date du 20 avril courant.

J'accueillerai Monsieur Joris de Florensac en qualité de stagiaire au métier de Procureur du Roi le :

- Lundi 30 avril 1824 à 09H00 en salle de formation située à l'étage de la Procure.


Je prends bonne note qu'un rapport de stage devra vous être adressé au plus tard le vendredi 1er juin 1824.

Recevez, Monsieur le Ministre et Professeur, mes respectueuses salutations.







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Louis-Auguste-de-Sevigné
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PostPosted: 23/04/2018, 15:19    Post subject: [RP] Boite aux lettres faculté de Droit Reply with quote

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De : Louis-Auguste de Sévigné
Professeur de Droit et d'Histoire à l'Université Royale de Paris

A : Joris de Florensac
Bâtonnier





Monsieur,

Conformément à ce que je vous avais annoncé à la fin de votre formation pratique au métier de Juge, je reviens vers vous aujourd'hui afin de vous informer que votre stage pratique au métier de Procureur du Roi auprès de Madame le Procureur Anastasie Lévi-Mirepoix se tiendra à compter du lundi 30 avril 1824 et pour une durée de un mois.

Ce stage se déroulera dans la salle de formation des stagières à la procure où vous êtes attendu à 9h à la date ci dessus indiquée.

Connaissant votre lien avec Madame le Procureur, j'en appelle à votre bon sens et à votre professionnalisme pour que ce stage se déroule convenablement et dans les meilleures conditions.

Cordialement

Si la date vous convient, je propose sa venue pour le Lundi 30 avril 1824. J'attendrai votre rapport sur ce stage pour le début du mois de juin.

Connaissance les liens que vous avez avec ce futur stagiaire, j'en appelle au professionnalisme qui vous caractérise afin d'être la plus objective possible durant ce stage.

En vous adressant mes respects.



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PostPosted: 20/05/2018, 15:40    Post subject: [RP] Boite aux lettres faculté de Droit Reply with quote

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De : Louis-Auguste de Sévigné
Professeur de Droit et d'Histoire à l'Université Royale de Paris

A : Astrid af Wedelborg
13, Quartier de l'Acacia, Saint-Denis





Madame,

Je vous annonce que la session de Droit à laquelle vous êtes inscrite s'ouvrira le lundi 4 juin 1824 à 9h en salle "Malesherbes".

Cordialement.



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PostPosted: 31/05/2018, 15:15    Post subject: [RP] Boite aux lettres faculté de Droit Reply with quote

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De : Louis-Auguste de Sévigné
Professeur de Droit et d'Histoire à l'Université Royale de Paris

A : Monsieur Gabriel Créon de Beauchamp-Tonnerre
9 Rue du Vieux Colombier, Paris





Monsieur,

Comme convenu lors de notre entrevue au Ministère de la Justice, la Faculté de Droit de l'Université de Paris vous transmet ce jour un formulaire d'inscription pour la formation de Droit dispensée par Monsieur Louis-Auguste de Sévigné à compté du lundi 4 juin prochain. Veuillez également trouver ci joint un exemplaire des annonces qui ont été officiellement faites par la Faculté sur lequel vous trouverez les informations sur l'heure et le lieu, ainsi que les adresses pour joindre la Faculté.

Merci de retourner le document d'inscription rempli et signé à la boite au lettres de la Faculté.

Cordialement





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Formulaire d’inscription



    Je, (noms et prénoms à renseigner) de nationalité (à renseigner), né le (à renseigner) à (à renseigner), résidant (fournir une adresse) de genre (rayer la mention inutile) Masculin, Féminin, Inconnu souhaite m’inscrire au cours ou à la formation de (à renseigner), dispensé(e) par (à renseigner), débutant le (à renseigner) s’achevant (à renseigner avec une date précise ou une fourchette).

    Ce cours reconnu de plein droits par l'Université Royale de Paris donnera lieu à une validation des acquis sous la forme d'un Diplôme Universitaire (DU) sous la condition de l'accord du Professeur et du Recteur, acquis par le passage à une épreuve de connaissances en fin de parcours de formation. Une assiduité sans failles aux cours choisis est bien sûr requise. Si cette dernière règle n'est pas respectée, ni l'épreuve de fin de formation ni le DU ne pourront être délivrés par l'Institution
    En signant le présent formulaire, j’atteste sur l’honneur être en mesure de fournir un extrait d’état-civil en règle conforme aux informations fournies ci-dessus. Je m’engage respecter la charte de l’université en vigueur lors de mon inscription. Tout manquement à la charte de l’université royale de Paris ou aux règles définies par l’éthique et la bienséance pourront justifier un renvoi.

    Date:
    Signature de l’étudiant:
    Signature du professeur:
    Signature du recteur ou du vice recteur:


Code:

[quote]

[center][URL=http://img41.xooimage.com/views/5/8/c/535px-armes_de_l_...de_paris-1e0f5be.png/][IMG]http://img.xooimage.com/files41/5/8/c/535px-armes_de_l_...de_paris-1e0f5be.png[/IMG][/URL][/center]

[font=Times New Roman, serif][size=18][center][color=#000000][u]Formulaire d’inscription[/u][/color][/center]


[color=#000000][list]Je, [i](noms et prénoms à renseigner)[/i] de nationalité [i](à renseigner)[/i], né le [i](à renseigner)[/i] à [i](à renseigner)[/i], résidant [i](fournir une adresse)[/i] de genre (rayer la mention inutile) Masculin, Féminin, Inconnu  souhaite m’inscrire au cours ou à la formation de [i](à renseigner)[/i], dispensé(e) par [i](à renseigner)[/i], débutant le [i](à renseigner)[/i] s’achevant [i](à renseigner avec une date précise ou une fourchette)[/i].

Ce cours reconnu de plein droits par l'Université Royale de Paris donnera lieu à une validation des acquis sous la forme d'un Diplôme Universitaire (DU) sous la condition de l'accord du Professeur et du Recteur, acquis par le passage à une épreuve de connaissances en fin de parcours de formation. Une assiduité sans failles aux cours choisis est bien sûr requise. Si cette dernière règle n'est pas respectée, ni l'épreuve de fin de formation ni le DU ne pourront être délivrés par l'Institution
En signant le présent formulaire, j’atteste sur l’honneur être en mesure de fournir un extrait d’état-civil en règle conforme aux informations fournies ci-dessus. Je m’engage respecter la charte de l’université en vigueur lors de mon inscription. Tout manquement à la charte de l’université royale de Paris ou aux règles définies par l’éthique et la bienséance pourront justifier un renvoi.

Date:
Signature de l’étudiant:
Signature du professeur:
Signature du recteur ou du vice recteur:[/list][/color][/size][/font][/quote]

Quote:



AU PEUPLE DU ROYAUME DE FRANCE
UNIVERSITE ROYALE DE PARIS
FACULTE DE DROIT


A tous les intéressés,

Une nouvelle session de Droit sera ouverte le lundi 4 juin 1824 à 9h en salle Malesherbes à la Faculté de Droit de l'Université Royale de Paris. Cette formation qualifiante donnera lieu à un diplôme. Cette session vous permettra de vous former aux métiers d'Avocat, de Juge ou de Procureur

Si vous êtes intéressés merci soit :
- d'adresser un courrier à la Boite aux lettres de la faculté de Droit
- de vous rendre au Bureau du Professeur de Droit

Le Professeur de Droit



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à : Monsieur Louis-Auguste de Sévigné
Ministre de la Justice et Garde des Sceaux
Professeur de Droit à l'Université Royale de Paris


de : Madame Anastasie de Florensac-Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi


Bureau du Procureur du Roi, le 1er Juin 1824
Monsieur le Ministre et Professeur,

Je me suis engagée à dispenser la formation au métier de Procureur du Roi auprès de Monsieur Joris de Florensac.

La formation suit son cours mais ne s'achèvera pas dans les délais que vous aviez imposés à savoir : avec une date de fin fixée au 1er juin 1824.
Aussi, je vous demande de bien vouloir accorder un délai supplémentaire afin que cette formation se déroule jusqu'à sa fin et selon les disponibilités de Monsieur Joris de Florensac et de moi-même.

(HRP : pas trop d'avancement dans la formation mais elle suit son cours. Faut juste nous laisser le temps)


Veuillez recevoir, Monsieur le Ministre et Professeur, mes respectueuses salutations.









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PostPosted: 01/06/2018, 13:49    Post subject: [RP] Boite aux lettres faculté de Droit Reply with quote

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De : Louis-Auguste de Sévigné
Professeur de Droit et d'Histoire à l'Université Royale de Paris

A : Anastasie de Florensac-Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi





Madame,

J'accuse bonne réception de votre courrier concernant le stage de Monsieur de Florensac. Je suis heureux d'apprendre que celle ci se déroule bien et vous avoue préféré qu'elle s'alonge plutôt que d'apprendre le manque d'assiduité d'un élève. En conséquence, cela ne me pose aucun problème si votre formation dure plus d'un mois. J'accepte que vous preniez le temps nécessaire afin de former du mieux possible Monsieur de Florensac. Néanmoins, je vous demanderai de fournir à la fin de celle ci le rapport final.

Cordialement



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PostPosted: 01/09/2018, 08:08    Post subject: [RP] Boite aux lettres faculté de Droit Reply with quote

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L'Université Royale de Paris
Sous la direction du ministère de l'Instruction Publique



- Note de Service pour le Professeur de Droit et d'Histoire -
Monsieur Louis-Auguste de Sévigné - Commandeur de l'Ordre Royal du Mérite





    Monsieur le Professeur,

    Veuillez trouver ci-après une annonce qui vient d'être diffusée dans tout le Royaume de France et de Navarre.
    Je compte sur votre présence le mercredi 5 Septembre prochain afin de pouvoir accueillir les futurs étudiants en quête d'informations sur votre cours.
    Une salle a été spécialement ouverte à cet effet.

    D'ici ce moment, je vous prie de recevoir, Monsieur le Professeur, mes respectueuses salutations.


    Fait à Paris le 1er Septembre 1824
    Par la Rectrice de l'Université Royale de Paris







    Quote:




    L'Université Royale de Paris
    Sous la direction du ministère de l'Instruction Publique



    Journée portes-ouvertes à l'Université Royale de Paris






    L'Université Royale de Paris ouvrira ses portes le :

    - Mercredi 5 septembre 1824 à partir de 09H00 et pour toute la journée.

    Vous souhaitez suivre un cursus universitaire dans notre prestigieuse Institution ? Vous souhaitez enseigner dans notre prestigieuse Institution ?

    Venez à la rencontre de nos Professeurs titulaires, de notre Rectrice. Ils vous prodigueront les meilleurs conseils pour vous aider dans vos choix, pour vous faire découvrir l'ensemble des cous dispensés au sein de l'Université Royale de Paris ainsi que les orientations professionnelles possibles pour les futurs étudiants et les professeurs en quête d'une mission d'importance visant à assurer la dynamisation de la force vive de demain.




    Fait à Paris le 1er Septembre 1824
    Par la Rectrice de l'Université Royale de Paris








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    PostPosted: 06/09/2018, 12:30    Post subject: [RP] Boite aux lettres faculté de Droit Reply with quote

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    L'Université Royale de Paris
    Sous la direction du ministère de l'Instruction Publique



    - Note de Service pour le Professeur de Droit et d'Histoire -
    Monsieur Louis-Auguste de Sévigné





      Monsieur le Professeur,

      Veuillez trouver ci-après le nouveau formulaire d'inscription aux cours de l'Université Royale de Paris.
      Il est désormais le seul document autorisé.

      Je vous prie de recevoir, Monsieur le Professeur, mes respectueuses salutations.


      Fait à Paris le : 6 septembre 1824
      Par la Rectrice de l'Université Royale de Paris



      Pièce jointe : formulaire d'inscription vierge

      Quote:



      L'Université Royale de Paris
      Sous la direction du ministère de l'Instruction Publique



      - Formulaire d'Inscription -






          Je, (à renseigner) de nationalité (à renseigner), né le (à renseigner) à (à renseigner), résidant (fournir une adresse) souhaite m’inscrire au cours ou à la formation de (à renseigner), dispensé(e) par (à renseigner), débutant le (à renseigner)

          Ce cours reconnu de plein droit par l'Université Royale de Paris donnera lieu à une validation des acquis sous la forme d'un Diplôme Universitaire (DU) sous la condition de l'accord du Professeur et du Recteur, acquis par le passage à une épreuve de connaissances en fin de parcours de formation. Une assiduité sans failles aux cours choisis est bien sûr requise.

          Si cette dernière règle n'est pas respectée, ni l'épreuve de fin de formation ni le DU ne pourront être délivrés par l'Institution.

          En signant le présent formulaire :
          - J’atteste sur l’honneur être en mesure de fournir un extrait d’état-civil en règle et un justificatif de domicile conformes aux informations fournies ci-dessus.
          - Je m’engage à respecter la Charte de l’Université Royale de Paris en vigueur lors de mon inscription.

          Tout manquement à la Charte de l’Université Royale de Paris ou aux règles définies par l’éthique et la bienséance pourront justifier un renvoi.


          Date :
          Signature de l’étudiant :
          Signature du professeur :
          Signature du Recteur (trice) :


        Code:
        [quote]

        [center][url=http://img41.xooimage.com/views/5/8/c/535px-armes_de_l_...de_paris-1e0f5be.png/][img]http://img.xooimage.com/files41/5/8/c/535px-armes_de_l_...de_paris-1e0f5be.png[/img][/url] [/center]
        [center][size=32][color=#990000][b]L'Université Royale de Paris[/b][/color][/size]
        [size=12][b][color=#000000]Sous la direction du ministère de l'Instruction Publique[/color][/b][/size]   [/center]
        [hr]
        [size=24][b][center][color=#000000]- Formulaire d'Inscription - [/color] [/center][/b][/size]
        [hr]
        [list][/list]


        [color=#000000][list]Je, [i](à renseigner)[/i] de nationalité [i](à renseigner)[/i], né le [i](à renseigner)[/i] à [i](à renseigner)[/i], résidant [i](fournir une adresse)[/i]  souhaite m’inscrire au cours ou à la formation de [i][b](à renseigner)[/b][/i], dispensé(e) par [i][b](à renseigner)[/b][/i], débutant le [i](à renseigner)[/i]

        Ce cours reconnu de plein droit par l'Université Royale de Paris donnera lieu à une validation des acquis sous la forme [b][u]d'un Diplôme Universitaire[/u][/b] (DU) sous la condition de l'accord du Professeur et du Recteur, acquis par le passage à une épreuve de connaissances en fin de parcours de formation. Une assiduité sans failles aux cours choisis est bien sûr requise.

        [b]Si cette dernière règle n'est pas respectée, ni l'épreuve de fin de formation ni le DU ne pourront être délivrés par l'Institution.
        [/b]
        En signant le présent formulaire :
        - J’atteste sur l’honneur être en mesure de [u]fournir un extrait d’état-civil en règle et un justificatif de domicile conformes aux informations fournies ci-dessus[/u].
        - Je m’engage à respecter la Charte de l’Université Royale de Paris en vigueur lors de mon inscription.

        Tout manquement à la Charte de l’Université Royale de Paris ou aux règles définies par l’éthique et la bienséance pourront justifier un renvoi.


        Date :
        Signature de l’étudiant :
        Signature du professeur :
        Signature du Recteur (trice) :[/list][/color][/quote] 

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