Forum Officiel du jeu Monarchies Forum Index

Forum Officiel du jeu Monarchies
Immergez-vous en France en l'an 1825
www.monarchies.droits-divins.com
 
 FAQFAQ   SearchSearch   MemberlistMemberlist   UsergroupsUsergroups   RegisterRegister 
 ProfileProfile   Log in to check your private messagesLog in to check your private messages   Log inLog in 

[Annonces Royales] relatives au Gouvernement

 
Post new topic   Reply to topic     Forum Officiel du jeu Monarchies Forum Index -> + Royaume de France + -> . Annonces Royales .
Previous topic :: Next topic  
Author Message
Louis de Bourbon
Roi de France
Roi de France

Offline

Joined: 03 Aug 2018
Posts: 1,106
Localisation: Palais des Tuileries, Paris

PostPosted: 26/09/2018, 15:29    Post subject: [Annonces Royales] relatives au Gouvernement Reply with quote

PublicitéSupprimer les publicités ?
Quote:

  



ANNONCES ROYALES RELATIVES AU GOUVERNEMENT  


Ici seront affichées les Annonces en provenance du Roi ou de son Cabinet et relatives au Gouvernement  






_______________
Back to top
Louis de Bourbon
Roi de France
Roi de France

Offline

Joined: 03 Aug 2018
Posts: 1,106
Localisation: Palais des Tuileries, Paris

PostPosted: 01/11/2018, 06:51    Post subject: [Annonces Royales] relatives au Gouvernement Reply with quote

Quote:



Ordonnance Royale

Portant nomination des membres du Gouvernement

Donnée au Palais des Tuileries, le 1er Novembre 1824


    Nous, Louis XIX, par la Grâce du Créateur : ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE,
    A tous ceux qui ces présentes verront : Salut !

    Vu les Articles 26 et 27 de la Charte Constitutionnelle
    Considérant la démission de Monsieur le Chevalier Jean Neu et de son Gouvernement en date du 31 octobre 1824,
    Sur proposition de Sa Prestigieuse Seigneurie Monsieur le Duc-Pair d'Aumale, Comte de Carcassonne, Vicomte de Balincourt chargé de former un Gouvernement,

    Avons ordonné et ordonnons les dispositions dont la teneur suit :

    ARTICLE PREMIER : Sa Prestigieuse Seigneurie, Monsieur Benoit Fisdohit, Duc-Pair d'Aumale, Comte de Carcassonne, Vicomte de Balincourt, Grand-Croix de l'Ordre Royal et Militaire de Saint-Louis est nommé Président du Conseil

    ARTICLE 2 : Monsieur le Chevalier Jean Neu, Chevalier de l'Ordre Royal et Militaire de Saint-Louis est nommé Vice-Président du Conseil

    ARTICLE 3 : Madame Zélie Thellier, Baronne de Plessis-Belleville, Chevalier de l'Ordre Royal du Mérite est nommée Porte-Parole du Gouvernement

    ARTICLE 4 : Sont nommés Ministres et participent à ce titre au Conseil des Ministres :
    • Ministre de la Guerre, des Armées et des Colonies : Prestigieuse Seigneurie, Monsieur Benoit Fisdohit, Duc-Pair d'Aumale, Comte de Carcassonne, Vicomte de Balincourt, Grand-Croix de l'Ordre Royal et Militaire de Saint-Louis
    • Ministre des Affaires Étrangères : Ministère personnel de Sa Majesté le Roi
    • Ministre de l'Intérieur et de la Police : Monsieur le Chevalier Jean Neu, Chevalier de l'Ordre Royal et Militaire de Saint-Louis
    • Ministre de l'Economie et des Finances : Madame Gabrielle de Sade, Vicomtesse de Montigny, Baronne de Château-Procien
    • Ministre de l'Instruction Publique et de la Culture : Monsieur Joris de Florensac, Chevalier de l'Ordre Royal du Mérite

    ARTICLE 5 : Sont nommés Secrétaires d'Etat et participent à ce titre au Conseil des Ministres pour les affaires relevant de leurs attributions :
    • Secrétaire d'Etat au Cadastre National, auprès du Président du Conseil : Madame Zélie Thellier, Baronne de Plessis-Belleville, Chevalier de l'Ordre Royal du Mérite
    • Secrétaire d'Etat à la Marine Marchande, au Commerce et à l'Aménagement du Territoire, auprès du Ministre de l'Economie et des Finances : Monsieur Nicolas Lévy
    • Secrétaire d'Etat à la Justice et Garde des Sceaux, auprès du Président du Conseil : Sa Seigneurie Magdelaine de Mareuil-Sévigné, Comtesse-Pair de Dunois, Chevalier de l'Ordre du Saint-Esprit et de Saint-Michel

    ARTICLE 6 : Le Président du Conseil des Ministres est chargé de l'exécution de la présente ordonnance.



    Nous apposons Notre sceau et signons de Notre main,
    Palais des Tuileries,
    Le 1er Novembre 1824,




    Par le Roi,
    Le Président du Conseil,
    Palais des Tuileries,
    Le 1er Novembre 1824,



_______________
Back to top
Comte de Tonnerre
P.N.J.

Offline

Joined: 28 Jan 2019
Posts: 40
Localisation: Palais des Tuileries, Paris

PostPosted: 01/08/2019, 18:13    Post subject: [Annonces Royales] relatives au Gouvernement Reply with quote

Quote:



Ordonnance Royale

Portant modification de la composition du Gouvernement et nomination d'un Directeur de l'Institut du Cadastre National

Donnée au Palais des Tuileries, le 1er aout 1825


    Nous, Louis XIX, par la Grâce du Créateur : ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE,

    A tous ceux qui ces présentes verront : Salut !

    Vu les Articles 14 et 19 de la Charte Constitutionnelle du 31 Octobre 1824
    Vu l'Article 8 de l'Ordonnance Royale du 31 Octobre 1824 relative au complément de la Charte Constitutionnelle
    Vu l'Ordonnance Royale du 1er Novembre 1824 portant nomination des membres du Gouvernement
    Vu l'Ordonnance Royale du 31 juillet 1825 portant création d'une Institution Royale dénommée "Institut du Cadastre Nationale"

    Avons ordonné et ordonnons les dispositions dont la teneur suit :


    ARTICLE PREMIER : Il est mit fin aux fonctions de Mme Zélie Thellier, Baronne de Plessis-Belleville, Chevalier de l'Ordre Royal du Mérite en tant que Secrétaire d'Etat au Cadastre National, auprès du Président du Conseil à compter du jeudi 1er aout 1825 23H59.

    ARTICLE 2 : Mme Zélie Thellier, Baronne de Plessis-Belleville, Chevalier de l'Ordre Royal du Mérite est maintenue dans ses fonctions de Porte-Parole du Gouvernement.

    ARTICLE 3 : Mme Zélie Thellier, Baronne de Plessis-Belleville, Chevalier de l'Ordre Royal du Mérite est nommée Directrice de l'Institut du Cadastre National à compter du vendredi 2 aout 1825 minuit.

    ARTICLE 4 : Le Président du Conseil ainsi que Mme Zélie Thellier, Baronne de Plessis-Belleville, Chevalier de l'Ordre Royal du Mérite sont chargés, chacun en ce qui les concernes, de l'exécution de la présente Ordonnance.

    Nous apposons Notre sceau et signons de Notre main,
    Palais des Tuileries,
    le 1er aout 1825



Back to top
Display posts from previous:   
Post new topic   Reply to topic     Forum Officiel du jeu Monarchies Forum Index -> + Royaume de France + -> . Annonces Royales . All times are GMT + 1 Hour
Page 1 of 1

 
Jump to:  

Index | Create my own forum | Free support forum | Free forums directory | Report a violation | Cookies | Charte | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2020 phpBB Group
powered by ArgenBLUE free template