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[Annonces Royales] relatives aux autres Annonces

 
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Louis de Bourbon
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PostPosted: 26/09/2018, 15:37    Post subject: [Annonces Royales] relatives aux autres Annonces Reply with quote

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ANNONCES ROYALES RELATIVES AUX AUTRES ANNONCES  


Ici seront affichées les Annonces en provenance du Roi ou de son Cabinet et relatives aux autres annonces ne concernant pas les Institutions du Royaume  






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Louis de Bourbon
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PostPosted: 23/12/2018, 18:52    Post subject: [Annonces Royales] relatives aux autres Annonces Reply with quote

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= ANNONCES ROYALES =


Au peuple du Royaume de France

Le 23 décembre 1824



    Nos chers Sujets,

    Nous adressons à l'ensemble de Notre peuple nos meilleurs voeux de bonheur et lui souhaitons de merveilleuses fêtes à l'occasion de la Saint-Épicure et de cette fin d'année 1824.



Sa Majesté Louis XIX de Bourbon
Roi de France et de Navarre




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Louis de Bourbon
Roi de France
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PostPosted: 01/01/2019, 00:01    Post subject: [Annonces Royales] relatives aux autres Annonces Reply with quote

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= ANNONCES ROYALES =

Au peuple du Royaume de France
Le 1er Janvier 1825


    Nos chers Sujets,
    Nous adressons à l'ensemble de Notre peuple Nos meilleurs voeux de bonheur, de réussite et de prospérité pour cette nouvelle année 1825.

Sa Majesté Louis XIX de Bourbon
Roi de France et de Navarre



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Louis de Bourbon
Roi de France
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PostPosted: 22/01/2019, 18:05    Post subject: [Annonces Royales] relatives aux autres Annonces Reply with quote

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= ANNONCES ROYALES =


Au peuple du Royaume de France

Le 22 janvier 1825




    Sa Majesté sera en déplacement à Cherbourg à l'occasion d'une semaine de travail qui se tiendra du lundi 28 janvier 1825 au vendredi 1er février 1825. Afin de tenir le peuple de Sa Majesté informé et conformément à ce qui a été annoncé lors du Discours de Politique Générale du 2 janvier dernier, vous trouverez ci-dessous le programme officiel de cette manifestation.

    La semaine de travail organisée à Cherbourg comprendra plusieurs réunions de travail :
    • Une réunion au Cadastre National : Sa Majesté sera en compagnie de Madame le Secrétaire d'Etat au Cadastre National à l'occasion d'une réunion destinée à préparer la création de la future institution ainsi qu'un travail préalable à la réunion dite des Maires de France pour les sujets relatifs au Cadastre National.
    • Une réunion entre Sa Majesté le Roi et Madame le Maire de Cherbourg : En préparation de la réunion des Maires de France, ce temps sera une rencontre privilégié entre l'une des villes les plus touchées par les difficultés afin de trouver des solutions qui seront adaptée à Cherbourg et rendre à cette bonne ville un espace de parole.
    • Une réunion dite des Maires de France : véritable temps de fort du déplacement royal, cette réunion accueillera en plus de Sa Majesté le Roi et les Maires de France, les Responsables des Marchés des villes de France, les Préfets des Départements, Monsieur le Ministre de l'Intérieur, Madame le Directeur de la Chambre Royale du Commerce et de l'Industrie, Madame le Secrétaire d'Etat au Cadastre National, Monsieur le Secrétaire d'Etat au Commerce, à la Marine Marchande et au Développement du Territoire ainsi que Messieurs les Députés de la XXXe législature.


    Sa Majesté souhaite faire de la réunion dite des Maires de France un forum d'expression afin d'apporter les réponses nationales et individuelles adaptées aux problèmes rencontrés par les villes. Pour ce faire, le programme officiel de cette réunion comprendra :

    • Un discours introductif de Sa Majesté le Roi
    • Un débat relatif aux questions liées aux marchés
    • Un débat relatif aux questions liées à la fiscalité et au fonctionnement des institutions locales
    • Un débat relatif aux questions liées à la mise en place du Cadastre National
    • Un débat relatif aux questions de développement futur de l'économie et de l'industrie des villes


    Un compte rendu de la semaine de travail à Cherbourg sera ultérieurement publié publiquement.

    L'arrivée de Sa Majesté le Roi dans la ville de Cherbourg se déroulera le lundi 28 janvier 1825 à partir de 16h par le port de la ville. Le peuple Cherbourgeois est invité à y assister depuis les espaces prévus à cet effet. Sa Majesté procédera ensuite à une revue des troupes ainsi qu'à une inspection des constructions navales en cours.

    La semaine et la réunion dite des Maires de France sera clôturée le jeudi 31 janvier au soir par un grand repas offert par Sa Majesté le Roi aux personnes invités à cette manifestation.


Antoine Le Thellier Joudan de Ligny, Comte de Tonnerre
Premier Secrétaire de la Maison du Roi, Maître des Courriers

L'ensemble du service de Communication du Cabinet du Roi




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Comte de Tonnerre
P.N.J.

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Joined: 28 Jan 2019
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Localisation: Palais des Tuileries, Paris

PostPosted: 03/02/2019, 17:23    Post subject: [Annonces Royales] relatives aux autres Annonces Reply with quote

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= CABINET DU ROI =


A l’attention de Sa Majesté le Roi, la Maison du Roi, le Cabinet du Roi, le Conseil Royal, le Gouvernement, La Chambre des Députés, la Chambre des Pairs, les Préfectures, les Mairies, les Tribunaux, les Procures, la Police Royale, la Commission des Sceaux et des Titres, l'Université Royale de Paris, la Chambre Royale du Commerce et de l'Industrie, la Banque de France, l'Etat Major, la Commission Electorale

Le 3 Décembre 1825



    À tous les susnommés,

    Suite à la publication de l'Ordonnance Royale du 2 février 1825 relative aux doléances du peuple et à la centralisation des annonces et en application de ses articles 7 et 8 (article 8 disposant que "Chaque Institution publique et/ou administrative ainsi que les institutions Royales au sein du Royaume devra obligatoirement faire parvenir au Maître des Courriers une copie de chacune de leurs annonces afin que celles-ci, en plus de leur publication par l'Institution d'origine, soient publiées de façon centralisée avec les Annonces Royales.", il sera désormais demandé aux Institutions publiques et administratives ainsi qu'aux Institutions Royales de bien vouloir faire parvenir par la voix habituelle des courriers destinés au Palais (non par la boite aux lettres des doléances) une copie de toutes les annonces (uniquement les textes publiés publiquement par l'Institution d'origine comprenant annonces publiques et textes réglementaires -décrets et arrêtés-. Hors actes administratifs internes) que ces institutions publieront afin que celles-ci soient aussi publiées aux annonces royales.

    Sont donc concernés et de façon obligatoire :
    • Sa Majesté le Roi
    • Le Cabinet du Roi
    • La Maison du Roi
    • Le Conseil Royal
    • Le Gouvernement
    • La Chambre des Députés
    • La Chambre des Pairs
    • Les Préfectures
    • Les Mairies
    • Les Tribunaux
    • Les Procures
    • La Police Royale (et la Prison de la Force)
    • La Commission des Sceaux et des Titres
    • L'Université Royale de Paris (et ses facultés)
    • La Chambre Royale du Commerce et de l'Industrie
    • La Banque de France
    • L'Etat Major
    • La Commission Electorale




    Bien à vous



Antoine Le Thellier Joudan de Ligny, Comte de Tonnerre
Premier Secrétaire de la Maison du Roi, Maître des Courriers




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