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Formation des Procureurs de sa Majesté [RP]
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Syra
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PostPosted: 21/03/2012, 13:12    Post subject: Formation des Procureurs de sa Majesté [RP] Reply with quote

PublicitéSupprimer les publicités ?
~Salle de Formation des Procureurs de la République~ 
 
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Phylos
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PostPosted: 10/09/2012, 12:24    Post subject: Formation des Procureurs de sa Majesté [RP] Reply with quote

D'Hennebont, récemment nommé comme procureur adjoint se devait de prendre des cours à l'université, afin d'être préparé aux diverses situations qu'il pourrait à l'avenir rencontrer dans son travail.
On pouvait presque voir de légères étoiles dans ses yeux qui venaient de lire le nom de son cours : "Formation des procureurs de la république" ... Ah? la monarchie est donc abolie?... Léger sourires aux lèvres, nécéssaire à écriture, dossiers sous le bras, il se présente devant la porte de la salle.
Tout était prêt, il ne restait plus que la touche finale : Un professeur qui devrait arriver d'une minute à l'autre.

Le jeune homme était assez intrigué quant à la nouvelle fonction qu'il occuperait, souhaitant être efficace, et rattraper le retard accumulé, dû à un manque de nombre de magistrats...

Il tomba rapidement dans ses pensées et se revoyant dialoguer avec Syracuse Davout...une personne bien et efficace... Il faudrait qu'il dépose des fleurs à sa tombe, puis aller parler à Nicolas, une de ses plus vieilles connaissances...
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Aelyce
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Joined: 02 Feb 2012
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PostPosted: 10/09/2012, 12:38    Post subject: Formation des Procureurs de sa Majesté [RP] Reply with quote

[Formation inspirée par celle qu'elle a reçu par son Mentor Nicolas Davout, en prenant le squelette principal pour le personnaliser, pour ne pas tomber dans du pur plagiat. Aussi je me dois de rendre à César ce qu'il lui appartient, et dire un grand merci pour le travail réalisé par le joueur de Nicolas, pionnier en la matière, qui a fait un travail énorme.]


i]La jeune ministre ne tardera pas, le temps de passer à un restaurant se sustenter, l'estomac vite rassasié, certains diront qu'elle mange comme un moineau mais le passereau mange quatre fois son poids dans une journée.
feuillets sous le bras, la porte s'ouvre sur une jeune femme repue dont les joues ont retrouvé des couleurs mais qui demande un café pour ne pas sombrer dans la somnolence qu'amène la digestion.

Sourire adressé au magistrat, elle s'approche de la table qu'ils s'occuperont laissant choir le paquet sciemment, un peu de poussière, qu'à cela ne tienne, son mouchoir nettoie, et les voilà prêts, mais avant..
[/i]
-Voudriez vous qu'on vous serve quelque chose? car après vous ne sortirez d'ici que formé, autant dire nous embarquons pour une longue journée.

Qui a dit qu'elle lui faisait peur? il aurait raison.


Last edited by Aelyce on 09/10/2012, 14:09; edited 1 time in total
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Phylos
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PostPosted: 10/09/2012, 16:49    Post subject: Formation des Procureurs de sa Majesté [RP] Reply with quote

Revenant à la réalité, ses yeux observèrent la ministre entrer dans la salle....il était environ 14h lorsqu'ils se revirent
Aelyce parraissait bien certaine d'elle, ce qui ne pouvait que mettre Phylos en confiance...un juste dosage de sérénité est toujours bon. Puis, le garde des sots -aujourd'hui un seul sot allait être gardé, et même instruit- lui proposa un petit remontant

Fort volontier ! Je pense qu'un café ira parfaitement. Merci bien

Il se retint de dire quoi que ce soit....mais par certains aspects, Mme Bavais tenait un rôle assez théatral, qui le surpris quelque peu...Phylos ressentit une étrange émotion, entre l'inquiétude, et l'intérêt pour une matière inconnue que lui présenterait un personnage visiblement joué par le ministre...La journée allait être longue. Oui, elle avait surement raison de dire ça. D'Hennebont aurait pas mal de choses à retenir

Je crois que tous vos élèves sont présents, n'est-ce pas?

Petit sourire, lui cédant la parole
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Aelyce
Membre de Monarchies

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Joined: 02 Feb 2012
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PostPosted: 13/09/2012, 16:47    Post subject: Formation des Procureurs de sa Majesté [RP] Reply with quote

Un café leur est servi, et tout en se brûlant la langue, elle ne cessera de regarder la porte, peut être qu'Edouard les aurait rejoint dès le départ, mais l'entretien avec le jeune homme prenait son temps, aussi se devait elle se résoudre de commencer.

-Non justement, le second procureur, celui que je voulais pour la Manche, est en cours de recrutement, il nous rejoindra, c'est pour ça que j'ai pris un peu de temps espérant le voir apparaître que vous ayiez le même départ, mais je recommencera pour lui.

Un sourire adressé à Phylos, et elle prend une grande inspiration

Tout d'abord quelques notions générales, qui me semblent nécessaires dans la vie d'un procureur, et pour ses réquisitoires en matière de procès publics...


Pourquoi le bien public a besoin d'une personne pour le défendre avec loyauté et fougue?

Parce qu'aucun homme n’a gratuitement sacrifié une part de sa liberté, dans la seule vue du bien public. ça s'est fait au fil du temps au prix du sang, chaque homme n’est attaché que pour ses intérêts à ce qui régit ce pays; et chacun voudrait, s’il était possible, n’être pas lié lui même par les conventions qui obligent les autres hommes..la nature humaine est ainsi faite!

Ces bouts de libertés individuelles sacrifiées mises côte à côté représentent ainsi le bien général, forme la souveraineté d'un peuple; et celui qui est chargé par les lois du dépôt des libertés et des soins de l’administration, est proclamé le souverain du peuple
.

Une autre gorgée de café, avant de le regarder droit dans les yeux

D'où l'utilité des lois, pour cadrer les punitions assignées à chaque infraction, ce sera sur cette base là, que vous fonderez vos réquisitoires.

Je vous laisserai feuilleter la partie relatives aux vols au marché, nous y viendrons dans le second chapitre.

http://monarchies.xooit.fr/t1207-Registre-Textes-et-lois-en-vigueur.htm


Tout magistrat a mon sens se doit de pousser la réflexion constamment, se pencher sur les lois, sur les affaires, être à l'écoute pour avoir un jour une idée sur les punitions assignées aux différents crimes.
Le tout en évitant également les excès de ceux qui, par une mauvaise interprétation de la liberté, cherchent à introduire le chaos par l'excès, en soumettant les hommes à une sorte de cloîtres réguliers et étroits, en matière de peines.

La peine de mort est-elle véritablement utile, nécessaire, indispensable pour la sûreté et le bon ordre de la société?
les tortures sont-elles justes? Conduisent-elles au but que se proposent les lois?
Les mêmes peines sont-elles également utiles dans tous les temps ?

Certes vous serez cadrés pour la majorité des crimes, redondants, mais rien n'est dit qu'en matière de procès publics vous aborderez des délits nouveaux..vous serez peut être même chargé d'affaire qui implique une connaissance fort appréciée sur le plan personnel, le royaume étant petit...

Que feriez vous si demain vous devriez en condamner une monsieur d'Hennebont? écouteriez vous votre amitié ou votre devoir?


Curieuse de cerner la personnalité qui allait être représentant de la justice de ce royaume, elle le fixera en savourant son café, avant d'aborder la partie pratique.
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Phylos
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PostPosted: 14/09/2012, 17:46    Post subject: Formation des Procureurs de sa Majesté [RP] Reply with quote

Phylos écoutait l'ancienne juge le corriger

Navré de cette confusion, je croyais être seul...oublions ma maladresse

Petit sourire, avant  de suivre avec intéret tous les fondamentaux de la Justice qu'Aelyce, portant le café à ses lèvres, et se permettant d'en boire quelques gorgées.

Oui, la recherche de quelqu'avantage sur un pair a toujours et sera surement toujours dans la nature humaine..."Une société prête à sacrifier un peu de liberté contre un peu de sécurité ne mérite ni l'une ni l'autre, et finit irrémédiablement par perdre les deux...." Peut-on placer dans un tel cas cette citation de Benjamin Franklin?

Il se tait, recevant une compilation de règles que le garde des sceaux lui donne. La feuilletant rapidement sans rater un mot de ce qu'elle dit, il relève le nez à l'interrogation qu'elle lui porte.
Se poser des questions, c'est l'une des choses qu'il préfère...c'est peut-être cela qui l'avait ammené un moment à prendre le tête de la police...et même aujourd'hui à être chargé d'une certaine mission..

La réponse est facile à donner si ce n'est qu'une question "légère" que vous me posez...Honnêtement, je ne peux prévoir ce que je ferai si une situation vraiment compliquée se pose à moi... Mais quoi qu'il en soit, je ferai en sorte d'être le plus objectif possible, écoutant le devoir plus que l'amitié...c'est ce que ferais.

C'est ce même esprit, je crois, qui animait nos ancêtres. J'en veux pour exemple l'assassinat de Jules César par son fils adoptif Brutus... Aujourd'hui, on lui porte un certain désamour pour le Brutii, alors qu'au fond c'est contre un ami qu'il a agit, mais pour défendre son honneur, répondant à son "devoir"...
Pourtant, -même si ce qu'il a fait est très critiquable-, il a fait ce qu'il estimait être de mieux... Si la forme est répugnante, peut-être avait-il finallement raison sur le fond d'agir ainsi?
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Aelyce
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PostPosted: 17/09/2012, 18:09    Post subject: Formation des Procureurs de sa Majesté [RP] Reply with quote

Elle l'écoutera sagement, le café bu jusqu'à la dernière goutte, mais l'oeil quelque peu rivé sur la porte, guettant le dénommé Edouard, et quand il évoquera Benjamin Franklin et la liberté elle eut un sourire, si on lui avait dit qu'elle pourrait aborder ces questions, il y'a quelques mois elle en aurait sourit.

-Je n'ai jamais eu l'occasion de pousser la réflexion aussi loin que ce monsieur, mais en même temps je me dis que la liberté tel que l'entendrait un républicain, c'est la liberté contre la tyrannie du souverain, mais dans notre cas précis, nous vivons dans une monarchie constitutionnelle où le souverain n'est point tyrannique et où des freins constitutionnels ont été pensés... on oublie cependant qu'une nation peut se tyranniser elle-même, en parlant de la volonté du peuple, on évoque dans la littérature tout le peuple, dans la réalité, ce n'est jamais tout le peuple, c'est la loi du plus fort, une tyrannie de l'opinion et du sentiment dominants le reste.

Qui peut dire finalement où est le juste milieu entre Liberté individuelle et les nécessités du contrôle social ? je vous avoue que je suis incapable d'écrire un livre là dessus, mais je découvre comme vous au jour le jour au travers du quotidien dans la Justice, quelques prémices à un balbutiement de réponse.


Ils en étaient arrivés à la pratique, aussi elle commencera par le déroulement d'une procédure judiciaire.

Quand il y'a une infraction, normalement sauf cas rares de procès publics, ou affaires d'Etat, il y'a plainte.

Les plaintes sont déposées donc dans une salle située ici http://monarchies.xooit.fr/f47-Salle-de-depot-des-dossiers.htm

Lui montre d'un doigt l'emplacement sur le plan amené

Ce qui s'en suit quand un policier dépose la plainte est simple

Le juge passe, lancer un avis d'identification pour démasquer le bandit, ou si personne reconnue, connue, sans masque, elle sera pourchassée directement par la gendarmerie nationale

Le juge notifiera chaque étape sur le dossier en rouge.

A un moment le bandit identifié est arrêté, le juge dépose au BRB dont la salle est ici http://monarchies.xooit.fr/t5428-B-R-B-SEPTEMBRE-1818.htm
l’évènement correspondant, c'est le signal pour que le procureur puisse entrer en scène, en Seine aussi d'ailleurs..


un sourire lui est adressé, et prenant quelques instants pour s'assurer que pas de questions jusque là, elle se sert une lichette de cognac.

-avez vous des questions jusque là?
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Phylos
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PostPosted: 18/09/2012, 22:40    Post subject: Formation des Procureurs de sa Majesté [RP] Reply with quote

Le professeur continua son cours, tout aussi captivant... les minutes passent, elle lui explique les rudiments, jusqu'à ce qu'elle l'interpelle
"Avez-vous des questions jusque-là?" .
Le Procureur en formation ouvre la bouche pour lui répondre

A vrai dire, je n'ai pas de question particulière à vous poser...Sauf celle-ci : Comment organiser un réquisitoire... ya-t'il un ordre de choses à respecter?

Phylos regarde la porte.."décidément l'autre élève tarde à venir" se dit-il
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Joriane
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PostPosted: 19/09/2012, 18:53    Post subject: Formation des Procureurs de sa Majesté [RP] Reply with quote

Comme prévu Joriane se rendit à l'adresse que Aelyce lui avait donné
sans être en retard ponctuelle et toujours prête dans sa tête à appendre
tout sur la justice, elle savait qu'elle allait devoir passer du temps
mais au bout peut être une réussite, François l'aider dans sa diction
pour son français, elle devait parfaire la chose et évité son accent.


Joriane poussa la porte de la salle de formation et entra délicatement
voyant déjà un homme et Aelyce.


Bonjour j'espère ne pas être en retard.


Vite déposer sa petite fille à sa nounou pour la journée
il n'y avait pas encore d'école à Cherbourg, c'était la nounou
qui apprenait à Alex ses premiers pas avec la plume
pas chose facile à 3 ans.
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Aelyce
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Joined: 02 Feb 2012
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PostPosted: 19/09/2012, 22:17    Post subject: Formation des Procureurs de sa Majesté [RP] Reply with quote

Et la porte s'ouvrira sur une jolie brune, accaparant les regards, le cours prendra désormais un tout autre rythme.

-Bonjour mademoiselle le procureur, je vous en prie asseyez vous, voici les feuillets de ce qui a précédé, c'est à dire pas grand chose. J'avais le pressentiment qu'un autre procureur nous rejoindra. c'est plus facile pour moi de former les gens deux par deux quand tout le ministère a été remanié au niveau humain.

La main tendue invitera Joriane à prendre place face à elle, une table petite les sépare tous les trois, rendant l'échange agréable.

Je vous présente monsieur Philippe d'Hennebont procureur en Seine, récemment nommé..monsieur d'Hennebont je vous présente mademoiselle Joriane Esperanza Muleta, procureur en Manche pour l'instant.

Un sourire entendu à la jeune femme, attendant qu'elle prenne ses aises

Qu'est ce que je vous sers mademoiselle?

Et tout en se levant pour commander à boire, elle reviendra répondre à la réponse de Phylos

Je vous inquietez pas, pour le réquisitoire il y'a un modèle précis, pour ce qui est des comparutions immédiates (les vols), quant au réquisitoire dans un procès public, vous vous baserez sur la plainte, pour vous exprimez oralement, certains préparent la chose par écrit et d'autres se lancent et improvisent, selon le talent oratoire de chacun.

A titre d'information, la liste des personnes que le juge cherche à identifier se trouve sur le panneau d'affichage de la mairie
http://monarchies.droits-divins.com/jeu/wanted.php

Bien, nous disions que dès que le juge interpelle une personne démasquée ou dont il avait le vrai nom dans la plainte, l’évènement est donc déposé au BRB,
Le procureur entre en scène

Il va immédiatement vérifier si la personne n'a pas de casier judiciaire dans la salle réservée à ça pour les cas de récidive

http://monarchies.xooit.fr/f49-Salle-des-casiers-judiciaires.htm

Ensuite, rechercher le dossier de la personne dans la salle des dossiers, ici donc :

http://monarchies.xooit.fr/f47-Salle-de-depot-des-dossiers.htm

en veillant à vérifier dans la salle des dossiers les dossiers au nom réel, et au nom du bandit masqué.

Si quelque chose n'est pas claire jusque là, vous me le dîtes autrement nous entamerons directement le formulaire du réquisitoire pour le décortiquer ensemble



Se tournant vers Joriane qui vient de les rattraper

Savez vous ce qu'est un procureur Joriane?

Si elle avait abordé la chose avec Phylos dans son bureau, Joriane avait raté cet aspect généraliste de la formation, et elle voulait s'assurer qu'elle était au même niveau que le procureur de la Seine avant de continuer.
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Joriane
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PostPosted: 20/09/2012, 05:30    Post subject: Formation des Procureurs de sa Majesté [RP] Reply with quote

Joriane s'installa et salua l'homme que Aelyce lui présentait, cela faisait
drôle de s'installé là comme sur un banc d'école.


Bonjour Monsieur Philippe d'Hennebont je crois que nous nous sommes déjà croisé
à Drancy.


C'était l'université si sa mère voyait Joriane là elle en perdrait la vue, sa fille 
ici à écouter studieusement à la place de courir partout dans la campagne, et bien
oui Joriane avait changé elle n'était plus la jeune femme sauvage et colérique
qu'elle avait été, il restait toujours une petit grain de folie et de fougue
mais le fait d'être mère l'avait assagit. La proposition d'un breuvage mettait à son aise
la brunette.


Un café ira bien merci


Elle se concentra sur ce que disait Aelyce 
alors retient ça Jojo "vérifier si la personne n'a pas de casier"
'rechercher le dossier de la personne dans la salle des dossiers' ceci elle le nota précieusement
elle avait aussi une petite question tout bête mais qui elle savait devait surement avoir réponse.


Un procureur ? plus ou moins oui le procureur met le dossier à Instruire
Il est présent tout le long à tout les moments de la procédure
Il fait son réquisitoire en fin de procès je crois bien
et  il est garant du bon déroulement du procès

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Aelyce
Membre de Monarchies

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PostPosted: 22/09/2012, 14:13    Post subject: Formation des Procureurs de sa Majesté [RP] Reply with quote

Elle laissera les présentations se faire et allez savoir par quelle magie, elle sait à présent que Joriane sera juge, une intuition féminine sans doute car elle a bon dos. Quoiqu'il en soit la jeune femme n'écopera pas de la formation de procureur, sans ça, elle n'aurait jamais pu voir d'un coup d'oeil, les différents réquisitoires foireux que lui a présenté Chateaubriand un soir où elle a failli devenir chèvre, et elle aurait condamné la personne à tort.

La laissant relire les feuillets, elle la reprend quant à sa définition


-Vous ne confondez un peu avec greffier, un peu de juge, mais pas procureur.

Un procureur défend l’intérêt général, et celui de Sa majesté, puisque ne faites pas attention au griffonnage sur la porte, c'est un procureur de Sa Majesté et non de la république..

Un procureur va relever toutes les infractions aux lois, et défendre non pas une personne, mais la Loi en général, et sachant que la loi émane du souverain.

Un juge est garant lui du bon déroulement du procès, il est le maître de la séance, il dirige, selon un ordre que je vous apprendrai.

Le procureur est un magistrat qui va rédiger, en fonction des plaintes déposées, toutes les charges qui pèseront sur le prévenu

Il va demander une peine, dans un réquisitoire, et le juge respectera ou pas la peine demandée, qui comporte dommage et intérêts souvent.


Elle simplifiait au maximum, mais espérait que la jeune femme assez curieuse ferait des recherches de son côté pour peaufiner. Se tournant vers les deux, elle les regarde

-à présent, on continue sur l'aspect pratique mais je reste ouverte à toutes vos questions

Voici un modèle de réquisitoire.


damsazio wrote:
 
Quote:
MINISTERE DE LA JUSTICE COUR D'APPEL DE PARIS PARQUET DU PROCUREUR DU ROI PRES LE TRIBUNAL DE LA SEINE


~ REQUISITOIRE ~
Paris, le 3 Septembre 1818
Le procureur de Roi, près le tribunal de la Seine,
à Madame le juge de la Seine,

Madame le juge,

Mademoiselle Neven, a été interpellé le ce 03 Septembre 1818 dans le département de la Seine pour les faits suivants :

 
Quote:

PLAINTE EMISE PAR LA POLICE NATIONALE
 
Saint Denis 01/06/1818
   
 Date de la plainte (et lieu si différent du poste déclarant) : Vendredi 1er Juin 1818

Date et lieu du délit : Marché de St Denis
Plaignant : Mairie de St denis
Accusé : Lange blond

Pièce à convictions et/ou témoins des faits :

• [10:22:03] : Encapuchonné d'une cape noire, et se faisant surnommer Lange blond, un bandit a réussi à voler 1 Viande rôtie à la mairie, sur le marché. 

Nom de l'officier et signature : Fleur Delaye
Destinataire de la plainte : Monsieur Damsazio Anelotti, procureur de la seine
Quote:

PLAINTE EMISE PAR LA POLICE NATIONALE 
Saint Denis 02/06/1818 
      
 
 
Date de la plainte (et lieu si différent du poste déclarant) : Samedi 09 Juin 1818 Date et lieu du délit : Marché de St Denis 
Plaignant : Mairie de St denis 
Accusé : Lange blond 

Pièce à convictions et/ou témoins des faits : 

• [10:22:03] : Encapuchonné d'une cape noire, et se faisant surnommer Lange blond, un bandit a réussi à voler 1 Viande rôtie à la mairie, sur le marché.
Nom de l'officier et signature : Fleur Delaye 
Destinataire de la plainte : Monsieur Damsazio Anelotti, procureur de la seine

Quote:



PLAINTE EMISE PAR LA POLICE NATIONALE  
Drancy lundi 18 juin 1818  
 

Date de la plainte (et lieu si différent du poste déclarant) : Samedi 16 juin 1818
Date et lieu du délit : Marché de Drancy 
Plaignant : Mairie de Drancy
Accusé : Lange blond 



Pièce à convictions et/ou témoins des faits : 

• [10:57:22] : Encapuchonné d'une cape noire, et se faisant surnommer Lange blond, un bandit a réussi à voler 1 Livre à la mairie, sur le marché

Nom de l'officier et signature : MarquisedeListomère
Destinataire de la plainte : Mr  Comte_Chateaubriand , procureur de la seine

Quote:

PLAINTE EMISE PAR LA POLICE NATIONALE
Paris, 01/06/1818


Date de la plainte ( et lieu si différent du poste déclarant ) : Mercredi 20 Juin 1818
Date et lieu du délit : Paris
Plaignant : la mairie de Paris
Accusé : Lange blond

Pièce à conviction et/ou témoins des faits :

[7:15:48] : Encapuchonné d'une cape noire, et se faisant surnommer Lange blond, un bandit a réussi à voler 1 Gâteau à la mairie, sur le marché.


Nom de l'officier et signature : Capucine Lanzac, Commissaire de la ville de Paris
Destinataire de la plainte :Mr Damsazio Anelotti, procureur de la Seine

Quote:

PLAINTE EMISE PAR LA POLICE NATIONALE
Paris, 10/05/1818


Date de la plainte ( et lieu si différent du poste déclarant ) : Jeudi 31 Mai 1818
Date et lieu du délit : Paris
Plaignant : la mairie de Paris
Accusé : Lange blond

Pièce à conviction et/ou témoins des faits :

[7:43:50] : Encapuchonné d'une cape noire, et se faisant surnommer Lange blond, un bandit a réussi à voler 1 Livre à la mairie, sur le marché.


Nom de l'officier et signature : Capucine Lanzac, Commissaire de la ville de Paris
Destinataire de la plainte : Mr Damsazio Anelotti, procureur de la Seine
Quote:

PLAINTE EMISE PAR LA POLICE NATIONALE
Paris, 02/06/1818

Date de la plainte ( et lieu si différent du poste déclarant ) : Lundi 25 Juin 1818
Date et lieu du délit : Paris
Plaignant : la mairie de Paris
Accusé : Lange blond

Pièce à conviction et/ou témoins des faits :

[7:26:08] : Encapuchonné d'une cape noire, et se faisant surnommer Lange blond, un bandit a réussi à voler 1 Gâteau à la mairie, sur le marché.


Nom de l'officier et signature : Capucine Lanzac, Commissaire de la ville de Paris
Destinataire de la plainte : Mr Damsazio Anelotti, procureur de la Seine
Quote:

PLAINTE EMISE PAR LA POLICE NATIONALE 
 
Drancy, 03/06/1818 
 

Date de la plainte ( et lieu si différent du poste déclarant ) : Dimanche 24 Juin 1818
Date et lieu du délit : Drancy
Plaignant : la mairie de Drancy
Accusé : Lange blond

Pièce à conviction et/ou témoins des faits :

• [11:31:17] : Encapuchonné d'une cape noire, et se faisant surnommer Lange blond, un bandit a réussi à voler 1 Hache à la mairie, sur le marché.


Nom de l'officier et signature : Fleur Delaye, Lieutenant de la Seine
Destinataire de la plainte : Mr Damsazio Anelotti, procureur de la Seine
Quote:



PLAINTE EMISE PAR LA POLICE NATIONALE   
 
Drancy, 04/06/1818   
 
Date de la plainte ( et lieu si différent du poste déclarant ) : Vendredi 29 Juin 1818
Date et lieu du délit : Drancy
Plaignant : la mairie de Drancy
Accusé : Lange blond

Pièce à conviction et/ou témoins des faits :

• [7:08:38] : Encapuchonné d'une cape noire, et se faisant surnommer Lange blond, un bandit a réussi à voler 1 Pommade à la mairie, sur le marché.  

Nom de l'officier et signature : Fleur Delaye, Lieutenant de la Seine
Destinataire de la plainte : Monsieur Chateaubriand , procureur de la Seine
Quote:



PLAINTE EMISE PAR LA POLICE NATIONALE  
 
Drancy, 05/06/1818   
  
 
Date de la plainte ( et lieu si différent du poste déclarant ) : Samedi 30 Juin 1818

Date et lieu du délit : Drancy
Plaignant : la mairie de Drancy
Accusé : Lange blond

Pièce à conviction et/ou témoins des faits :

• [11:16:54] : Encapuchonné d'une cape noire, et se faisant surnommer Lange blond, un bandit a réussi à voler 1 Livre à la mairie, sur le marché.

Nom de l'officier et signature : Fleur Delaye, Lieutenant de la Seine
Destinataire de la plainte : Monsieur Chateaubriand , procureur de la Seine
Quote:

PLAINTE EMISE PAR LA POLICE NATIONALE  
  
St Denis, 01/07/1818   
  
  
Date de la plainte ( et lieu si différent du poste déclarant ) : Samedi 07 Juillet 1818

Date et lieu du délit : St Denis
Plaignant : la mairie de St Denis
Accusé : Lange blond

Pièce à conviction et/ou témoins des faits :

• [10:35:43] : Encapuchonné d'une cape noire, et se faisant surnommer Lange blond, un bandit a réussi à voler 1 Viande rôtie à la mairie, sur le marché. 

Nom de l'officier et signature : Albin-de-Sorel commissaire de St Denis
Destinataire de la plainte : Monsieur Chateaubriand , procureur de la Seine
Quote:

PLAINTE EMISE PAR LA POLICE NATIONALE
Paris, 01/07/1818
 


Date de la plainte ( et lieu si différent du poste déclarant ) : Mardi 10 Juillet 1818
Date et lieu du délit : Paris
Plaignant : la mairie de Paris
Accusé : Lange blond


Pièce à conviction et/ou témoins des faits :
 
[[b]12:04:47] : [/b]Encapuchonné d'une cape noire, et se faisant surnommer Lange blond, un bandit a réussi à voler 1 Gâteau à la mairie, sur le marché.


Nom de l'officier et signature : Capucine Lanzac, Commissaire de la ville de Paris
Destinataire de la plainte : Mr Damsazio Anelotti, procureur de la Seine
Quote:

PLAINTE EMISE PAR LA POLICE NATIONALE
Drancy 1/07/1818



Date de la plainte (et lieu si différent du poste déclarant) : Mardi 24 juillet 1818
Date et lieu du délit : Drancy
Plaignant : Mairie de Drancy
Accusé : L'ange blond




Pièce à convictions et/ou témoins des faits :

• [12:31:38] : Encapuchonné d'une cape noire, et se faisant surnommer Lange blond, un bandit a réussi à voler 1 Gâteau à la mairie, sur le marché.


Nom de l'officier et signature : Kyle Clark, Ministre de l'Intérieur
Destinataire de la plainte : Damsazio Anelotti, procureur de la Manche

Quote:

 PLAINTE EMISE PAR LA POLICE NATIONALE
  Saint-Denis 1/08/1818
  
 

Date de la plainte (et lieu si différent du poste déclarant) : Vendredi 10 aout 1818
Date et lieu du délit : Saint-Denis
Plaignant : Mairie de Saint-Denis
Accusé : L'ange blond


Pièce à convictions et/ou témoins des faits :

• [7:06:05] : Encapuchonné d'une cape noire, et se faisant surnommer Lange blond, un bandit a réussi à voler 1 Gâteau à la mairie, sur le marché.


Nom de l'officier et signature : Zachary Starre, commissaire de Paris
Destinataire de la plainte : Damsazio Anelotti, procureur de la Manche
Quote:

 PLAINTE EMISE PAR LA POLICE NATIONALE
Paris 1/08/1818
 
 

Date de la plainte (et lieu si différent du poste déclarant) : Mardi 7 aout 1818
Date et lieu du délit : Paris
Plaignant : Mairie de Paris
Accusé : L'ange blond


Pièce à convictions et/ou témoins des faits :

• [18:26:26] : Encapuchonné d'une cape noire, et se faisant surnommer Lange blond, un bandit a réussi à voler 1 Buche à la mairie, sur le marché.


Nom de l'officier et signature : Zachary Starre, commissaire de Paris
Destinataire de la plainte : Damsazio Anelotti, procureur de la Manche


Quote:
 PLAINTE EMISE PAR LA POLICE NATIONALE 
 
 

Saint Denis 1/08/1818 
 
 
Date de la plainte (et lieu si différent du poste déclarant) : Mardi 10 aout 1818Date et lieu du délit : Saint Denis 
Plaignant : Saint Denis
Accusé : L'ange blond

Pièce à convictions et/ou témoins des faits :

• [7:06:05] : Encapuchonné d'une cape noire, et se faisant surnommer Lange blond, un bandit a réussi à voler 1 Gâteau à la mairie, sur le marché.  

Nom de l'officier et signature : Fleur Delaye, Lieutenant de Seine
Destinataire de la plainte : Comte_Chateaubriand, procureur de la Seine


Quote:
 PLAINTE EMISE PAR LA POLICE NATIONALE 
 
 

Drancy 2/08/1818 
 
 
Date de la plainte (et lieu si différent du poste déclarant) : Vendredi 17 aout 1818

Date et lieu du délit : Drancy
Plaignant : Maire de Drancy
Accusé : L'ange blond

Pièce à convictions et/ou témoins des faits :

• [7:08:46] : Encapuchonné d'une cape noire, et se faisant surnommer Lange blond, un bandit a réussi à voler 1 Gâteau à la mairie, sur le marché.   

Nom de l'officier et signature : Fleur Delaye, Lieutenant de Seine
Destinataire de la plainte : Comte_Chateaubriand, procureur de la Seine
Quote:

PLAINTE EMISE PAR LA POLICE NATIONALE  
  

Saint denis 03/08/1818 
   
Date de la plainte (et lieu si différent du poste déclarant) : Lundi 20 aout 1818

Date et lieu du délit : Saint Denis
Plaignant : Maire de Saint Denis
Accusé : L'ange blond

Pièce à convictions et/ou témoins des faits :

• [7:16:57] : Encapuchonné d'une cape noire, et se faisant surnommer Lange blond, un bandit a réussi à voler 1 Gâteau à la mairie, sur le marché.  

Nom de l'officier et signature : Fleur Delaye, Lieutenant de Seine
Destinataire de la plainte : Comte_Chateaubriand, procureur de la Seine
Quote:

PLAINTE EMISE PAR LA POLICE NATIONALE  
 

Cherbourg 01/08/1818   


, Date et Lieu de la plainte :  14 aout 1818, Cherbourg
Plaignant : Madame de¨Payns , Maire de Cherbourg.
Accusée : L'ange blond  ( Neven)

Pièce à conviction: Encapuchonné d'une cape noire, et se faisant surnommer Lange blond, un bandit a réussi à voler 1 Pommade à la mairie, sur le marché. 


Nom de l'officier : Commissaire   F. Milhaud.
Destinataire de la plainte: Monsierur le Procureur de la Manche , Sarah Elisabeth
    En agissant de la sorte, Mademoiselle Neven a volontairement causé du tort à à ces deux personnes en les détroussant et en les blessant. Elle a ainsi causé le trouble en volant leurs biens et les laissant mourant. Remarquons également le nombre de méfaits qui lui sont reprochés, long comme le bras ou comme un jour sans pain.

    Vu l'article 13 du code pénal relatif aux coups et blessures volontaires, et l'accusée étant une grande récidiviste parcourant le Royaume, je demande l'application de la loi au nom de Sa Majesté le Roi et du peuple français et requiers :
    - une amende de 999 francs ;
    - une humiliation publique (50 points) ;
    - 10 jours de prison.

    Fait à Paris le 03 Septembre 1818, en mon âme et conscience,

                   vice-procureur du Roy.




    Qui peut me dire quelles sont les parties qu'il arrive à distinguer dans le présent document?

    Evidemment elle attendait une réponse des deux
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    Phylos
    Guest

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    PostPosted: 24/09/2012, 16:35    Post subject: Formation des Procureurs de sa Majesté [RP] Reply with quote

    Lecture sans un mot du réquisitoire...
    Finallement, il ouvre la bouche :

    Et bien, à mon humble avis, il me semble voir trois parties dans le réquisitoire...
    Je m'explique :
    -En premier lieu vient l'introduction, servant à montrer ce dont  on va parler : Ici,  on a la date, le lieu, puis une petite description sur Mlle Neven, accusée.
    -Ensuite, s'accumulent un bon nombre de plaintes, toutes relatives à des vols.
    -Pour conclure, le Procureur "parle" au nom de l'intérêt général, et se réfère aux textes de lois pour proposer une peine.

    C'est bien cela?

    Il regarde le Ministre
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    Andrès
    Guest

    Offline




    PostPosted: 24/09/2012, 17:59    Post subject: Formation des Procureurs de sa Majesté [RP] Reply with quote

    Andrès entra et salua les personnes présentes

    - Madame le Garde des Sceaux, Madame, Monsieur le Procureur

    il alla s'installer à une table vide et écouta
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    Joriane
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    Offline




    PostPosted: 24/09/2012, 19:40    Post subject: Formation des Procureurs de sa Majesté [RP] Reply with quote

    Joriane écoute et avait lu pas mal les documents présent, après que monsieur Phylos 
    eût fini de parler elle se leva, elle acquiesça en écoutant pour montrer qu'elle avait compris
    Aelyce pour les réponses, elle n'avait pas bien cerné le travail d'un procureur
    elle donna donc les réponse de ce qu'elle pouvait voir sur le document.






    D'après ce que je peux voir sur le document présent
    c'est qu'il y a


    Le dépôt de plainte émis par la police
    Date et lieu du délit
    le Plaignant 
    l' accusé 
    la ou les Pièce à convictions 
    le ou les témoins des faits 
     l'article du code pénal
    la signature
    et le destinataire


    Le procureur explique les faits et énonce l'article
    de du code pénal lui précise l'amende
    et la sentence .
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