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[RP] Formation des Juges
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Eléa
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PostPosted: 26/12/2012, 17:17    Post subject: [RP] Formation des Juges Reply with quote

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Nouveau sujet fait étant donné que l'ancien RP dans l'autre sujet n'est pas terminé.


La jeune femme n'était plus vice-rectrice mais elle revenait à l'université, à la place d'étudiante cette fois. Elle restait néanmoins professeur de maintien et d'étiquette, cela elle y tenait et il était hos de question qu'elle mélange tout. La jeune femme tenait à l'éducation des français..
Eléa était entrée avec son cocher, qui portait à a fois son vélin, son encrier et son éternelle plume de paon. Lui qui n'avait jamais le droit d'entrer dans les lieux, condamné à rester dans la cour à surveiller les chevaux, profitait de regarder chaque recoin de l'université. Oui, c'était joli ici et ça ne sentait pas le cheval:


 -Et le tribunal, c'est comment en comparaison d'ici ?

Eléa sourit avant de lever ses orbes noires sur son cocher:

 -C'est sombre et strict.

L'home secoua la tête:


 -C'est tout votre contraire alors, mademoiselle.

La demoiselle du Dauphiné ne releva pas, préférant lisser son ample toilette. Peu lui importait l'apparence des lieux, tant qu'elle pouvait y travailler de façon productive. Aujourd'hui, il était question qu'elle commence ses cours, qu'elle cerne ses futures fonctions au millimète près, qu'elle tisse ds liens et des connaissances. Rien n'était jamais acquis, à personne et elle se doutait bien que rien ne serait facile non plus à la justice.
Son regard balaya le magnifique couloir, ce este n'échappa pas à Bernard, son cocher:


 -Mademoiselle a des regrets ?

Eléa sourit et secoua la tête:

 -Non, Bernard... Mademoiselle se demande ce que tout ça va bien pouvoir devenir quand une nouvelle université formant les gens de la Seine s'ouvrira à Cherbourg.

Elle haussa une épaule:

 -Il sera hors de question pour moi d'aller en province !

Bernard étouffa un rire, connaissant bien l'humour de sa maitresse. Il était vrai qu'elle ne pouvait se passer des mondanités parisiennes, des sompteuses réceptions et des prestigieuses connaissances. Il ne pouvait pas lui en vouloir: elle était née là-dedans.
Les deux personnes se turent, des pas se firent entendre dans les couloirs, il n'était pas temps de se faire remarquer. Eléa espérait que ce soit le baron.
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PostPosted: Today at 20:40    Post subject: [RP] Formation des Juges

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Giovanni
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PostPosted: 27/12/2012, 16:26    Post subject: [RP] Formation des Juges Reply with quote

En se levant le matin, il prenait tout juste le temps de s'habiller et de manger quelques chose dans sa berline avant de se rendre à ses entrainements, les deux puisqu'un capitaine n'avait toujours pas été nommé pour le second escadron. Puis, immédiatement après 10h, il allait travailler au Ministère où à la Justice. Il mangeait toujours dans son bureau. Et puis, vers 15h, de temps en  temps, il allait donner des cours à l'université, ce qu'il allait actuellement faire, comme il l'avait prévu avec la nouvelle juge de la seine au lendemain de son entretient.

Il arriva, toujours dans sa berline noir au chauffeur noir, enfin vêtu de noir, il était blanc de couleur et s'appelait Pierre, sa femme, qu'il avait embauché comme secrétaire, Pierrette, alors biiiiien blanc !

Il descendit, traversa les couloirs de cette noble institution qu'était l'université avec un goût assez étrange dans la gorge, ce qui ressemblait à l'ironie, voir même à une certaine revanche sur la vie, qui ne lui avait jamais donné le moindre enseignement autre que celui de sa mère ni même le chance, enfant, de passer la porte d'une école. Aussi pensez-vous bien qu'il était plus que fier d'être actuellement professeur d'université et qu'il prenait cela avec une certaine ironie.

Ses cours sous le bras, il arriva devant la salle indiqué pour ses cours et pu y voir éléa, qui s'y trouvait avec son cocher.


Monsieur, votre honneur.


Ouvrant la porte de la salle, la passant, il déposa sur son bureau ce qu'il avait sous le bras et proposa à la jeune femme de prendre place, tout en se demandant si le chauffeur allait prendre des cours aussi...
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Eléa
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PostPosted: 27/12/2012, 16:44    Post subject: [RP] Formation des Juges Reply with quote

Un sourire égaya le visage de la grande blonde, oui, il s'agissait bien du baron qui venait et la jeune femme inclina respectueusement la tête à son encontre, singée de près par son cocher.

 -Monsieur le baron.

C'était un plaisir de le voir et un plaisir aussi d'être élève pour la première fois dans l'université. Enfant, elle prenait des cours particuliers dans la demeure de ses parents: cours de chant, de danse, de peinture, de musique, de dessin.. Mais pas cours de Justice. Ce qu'elle savait, elle l'avait u bien des années plus tard lors de son isolement forcé.
Emboitant le pas de son professeur dans sa salle elle prit place, suivie par son cocher qui disposa sur le bureau de sa maitresse le vélin, la plume ainsi que l'encre:


 -Mademoiselle... Je vous attend donc dehors.

L'homme sourit à Eléa et inclina la tête à l'adresse du baron avant de sortir. Il savait qu'il n'avait pas seulement servi de porteur, la demoiselle du Dauphiné l'estimait trop pour cela. Non, en fait elle ne savait pas combien de temps elle allait attendre et elle avait envie d'une compagnie. Certes, Eléa connaissait tout le monde dans l'université mais les plaies étant encore fraiches elle n'avait aucune envie de croiser l'un des employés des lieux. Elle avait voulu, elle n'avait pas pu et jamais on n'avait ici été honnête avec elle. Ce n'était pas un sentiment de défaite ou de culpabilité qui l'habitait... Mais plutôt une grande déception. Les lieux qui se voulaient indépendants et prestigieux étaient finalement sous la main d'un homme faible et malade qui se faisait embrouiller l'esprit par quelques trainées habiles. Au fond, Eléa ne lui en voulait même pas, il avait juste perdu à ses yeux toute crédibilité.

 -Bien, nous y voilà donc monsieur le baron.

La jeune femme rangea le vélin devant elle et mit sa longue plume de paon dans son encrier:

 -Je suis honorée de pouvoir suivre ces cours pour servir Sa Majesté et les fervents défenseurs de la courronne.


Last edited by Eléa on 27/12/2012, 21:09; edited 1 time in total
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Giovanni
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PostPosted: 27/12/2012, 19:57    Post subject: [RP] Formation des Juges Reply with quote

Veillant toujours à être bien souriant, le petit baron, qui se tenait appuyé d'une main à son bureau, de l'autre à sa canne à la poignée dorée, regarda le chauffeur quitter la pièce. Celui-ci semblait tout à fait dévoué à sa maitresse, cela se voyait de par le ton qu'il employait pour s'adresser à sa maitresse ou de par le regard qu'il avait à son égard, où l'on ne pouvait déceler nul mépris mais au contraire, du respect. Le bon personnel était rare, et il faut dire qu'il est plus souvent dévoué à son maitre lorsque ledit maitre le traite avec respect, un tant soit peu. Autrement, on finit comme jadis rodoan frère, sous terre. C'est malheureux mais c'est ainsi ! Quoique pas forcement malheureux, peut-être n'était-ce qu'un juste retour des choses? Enfin, en tous les cas, là n'était pas la question, ce qui l'importait, c'était le savoir qu'il avait à transmettre à la jeune femme présente en face lui.

Cette jeune femme justement était pleine de joie de vivre et de respect envers tous et, en plus de ces deux qualités, elle était d'une extrême gentillesse, et il appréciait beaucoup cela. Son intelligence lui rappelait syra, sa gentillesse saralyne, elle était une sorte de mélange de deux femmes pour qui il avait toujours eu beaucoup d'estime, de deux façon différentes et, en y regardant de loin, peut-être pour l'une plus que pour l'autre. C'est assez étrange de trouver un mélange des deux caractères car, lorsque l'on retourne dans le passé, on se rappelle que ces deux femmes au caractères assez différents ne pouvaient pas se supporter, et là, trouver quelqu'un qui regroupait les qualités des deux femmes était pour lui comme trouver la perle rare, la perfection professionnellement parlant, celle qui serait en plus d'une ami fidèle une femme travailleuse et un juge des plus parfait. Aussi était-il heureux d'être le formateur de celle qui considérait comme une "perle rare"

Mais trêve de réflexion, il était plus que temps de commencer les cours.


Nous y voilà en effet.

Inclinant la tête pour la remercier de sa dernière phrase, un sourire toujours aux lèvres il finit par commencer.

Bien, entrons dans le vif du sujet. Peut-être l'avez vous remarqué mais la question lors de votre entretient sur votre réaction dans un conflit entre un avocat et un procureur était double, ou plutôt votre réponse l'était. En effet, en même temps de répondre à ma question, vous avez tout à fait bien définit le rôle d'un juge, qui est celui d'un arbitre, dans le procès. Rassurez vous, son rôle n'est normalement pas d'être un arbitre pour le genre de problématique que je vous ai exposé avec ma question, mais cela peut néanmoins arriver.

Marquant un temps.

Il y a pour moi deux grandes phases dans un procès: la première est le procès en lui même, ce qui se passe dans le tribunal. Durant cette phase, le juge est à la foi guide est arbitre. Il veille à ce qu'il n'y ait aucun débordement que ce soit de la part de l'accusé, de la défense ou de l'accusation. Il s'occupe également d'encadrer le procès, de dire quand il faut faire telle chose quand c'est le moment de le faire. Je vous expliquerais cela plus en détail un peu plus tard.

La seconde phase est le moment du verdict, celui où le juge se retire pour convenir de la peine et c'est là que la balance de la justice que tient le juge doit opérer. C'est ici que le juge doit peser le pour et le contre selon ce qu'il aura entendu durant le procès, et c'est ici qu'il devra décider de comment, de la façon la plus juste possible, la justice devra être rendue.

Mais un juge n'œuvre pas seulement dans une salle de procès. En effet, il s'occupe de différentes choses comme de lancer les arrestations, relâcher les prévenus...

Regardant ses notes, pour être sûr de ne rien avoir oublié et pour bien garder le file, il regarda la jeune femme, attendit un peu pour la laisser noter et poursuivit.

Il y a deux sortes de faits qui demandent deux démarches différentes:

Les faits commis par des personnes clairement identifés comme des violences, des insultes...
Et les faits commis par les bandits masqués, à savoir les vols sur le marché et les vols avec agression

Une démarche particulière est suivie pour ces deux types de faits:

Dans les deux cas, la victime dépose plainte dans un bureau de police. Le policier qui prendra en charge l'affaire rédigera un rapport sur l'affaire et le tout sera transmis au tribunal, déposé dans la salle prévue à cet effet, à savoir celle de dépôt des dossiers, c'est ici que le juge réceptionne et intervient.


La regardant, interrogateur.

Des questions jusque là?

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Eléa
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PostPosted: 27/12/2012, 21:08    Post subject: [RP] Formation des Juges Reply with quote

Eléa prit sa plume en main, ne souriant plus et prenant ses premières notes.

 -En fait, dans le tribunal c'est ce que l'on appelle les procès publics... l'autre type c'est ce que l'on nomme les comparutions immédiates donc.

La jeune femme avait dit cela sur l'affirmative, certaine de ce qu'elle avançait. En gros, dans le premier elle serait obligée de mettre une tenue noire, dans l'autre comme personne ne la verrait elle pourrait revêtir sa toilette rose bonbon. Finalement, comme dans le premier elle avait un spectacle et que dans le second elle avait la liberté physique... Il serait difficile de savoir lequel elle préférait.

 -Jusque là, je crois avoir compris. Le juge préside donc le tribunal et prend la décision en apparté après les échanges entre l'attaque et la défense, cela dans le cadre des procès publics, les comparutions immédiates se passent en privé et il ne peut y avoir de jugement sans plainte remontée par les soins de la police à la justice.

Elle regarda ses notes, c'est bien ce qu'elle avait marqué, du moins en intruduction car elle ne doutait pas qu'il y aurait beaucoup d'autres choses à inscrire. Heureusement, ses vélins étaient nombreux.
Regardant son professeur, elle attendit patiemment la suite, à moins qu'une quelconque erreur soit à corriger dans quel cas elle en prendrait compte. D'après tout elle était là pour apprendre... Enfin, il paraitrait.
Souriante, elle admira sa plume de paon... Une longue histoire et elle se dit qu'elle se verrait bien avec une robe bleutée ornée de plumes de ce noble animal... Oui, mais le temps n'était pas à penser à ces choses-là, le temps était à sa formation au sein de la justice et il ne fallait pas qu'elle s'éparpille.
Une fois de plus, elle relut ses notes, corrigeant une faute au passage.

 -Donc...

Elle releva ses orbes sur le baron:

 -Si c'est bien cela, nous pouvons continuer.
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Giovanni
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PostPosted: 28/12/2012, 18:13    Post subject: [RP] Formation des Juges Reply with quote

Acquiesçant, hochant la tête, souriant, fier et heureux d'avoir une élève telle qu'elle, pleine déjà de connaissance, les choses n'iraient ainsi que plus vite.

Tout à fait oui, vous avez ma foi très bien compris.

Poursuivant.

Donc... La plainte rédigée par la police est déposée dans une salle que vous connaissez déjà me semble-t-il, la salle de dépôt des dossiers. Les dossiers sont nominatifs et bien sûr à consulter régulièrement. C'est alors que, selon le cas de figure, la procédure change:

Dans le cas où bandit est clairement identifié, il n'y a qu'à lancer un ordre d'arrestation tandis que s'il s'agit d'un bandit masquer, il faut d'abord s'occuper de son identification. Dès que cette personne est identifiée, les procédures se rejoignent et il n'y a plus qu'à lancer un ordre d'arrestation.

Une fois l'ordre d'arrestation lancé, pour les deux cas, la personne sera recherché et arrêtée par la police royale, le juge en est alors informé et doit proposer à l'accuser un jugement en audience publique. Si l'accusé ne répond pas ou refuse, le juge contactera le procureur, qui montera un dossier d'accusation, le réquisitoire, et le déposera au juge à la B.R.B. Le juge rendra alors un jugement immédiatement après. Dans le cas d'une audience publique, il faut la préparer, fixer une date et suivre la procédure prévue, que nous étudions  bientôt. Après seulement il pourra rendre son jugement.

Marquant un tant, espérant ne pas se tromper, mais à priori...

Bien, voyons maintenant en détail ce qui se passe dans le cas où l'individu est un bandit masqué: on ne peut donc demander son arrestation que lorsqu'il a été identifié. Le juge sera informé de son identité réel par le policier qui, pour faciliter les recherches, déposera son nom dans le dossier nominatif. Ne pas oublier, avant de demander l'identification d'un bandit, de vérifier s'il n'a pas déjà été identifié. Si c'est le cas, il n'y a plus qu'à demander son arrestation sous sa réelle identité via votre bureau.

En parlant de ça, il se rapprocha du tableau et, avant d'écrire, il se retourna vers éléa, interrogatif.


Est-ce clair dans votre esprit?

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Last edited by Giovanni on 28/12/2012, 19:04; edited 1 time in total
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Eléa
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PostPosted: 28/12/2012, 19:04    Post subject: [RP] Formation des Juges Reply with quote

Eléa continuait de noter, faisant frétiller sa plume de paon sur son vélin, l'air sérieux.

 -On démasque, on recherche, on demande quel type de procès veut l'accusé... Si c'est une comparution immédiate on demande au procureur de rédiger le réquisitoire et l'on condamne... Si c'est une audience publique on l'organise... On n'oublie pas de renseigner... Transmissions...

Elle relut le tout et hocha la tête:

 -Tout est clair jusqu'ici monsieur le baron.

Elle lui adressa un sourire, c'était parfait et clair comme de l'eau de Roche. La formation pouvait donc commencer, dans la joie et la bonne humeur... Ou plutôt dans le sérieux et l'application. Elle repensait aux choses qu'on lui avait déjà demandé et à celles qu'on lui demanderait encore. La Justice ça semblait vraiment intéractif puis en plus il y avait monsieur Moustache... Ah, monsieur Moustache, l'italien qui dort dans les caniveau, elle le trouve loufoque mais elle l'aime bien.
Les autres, elle ne les connaissait pas encore mais sans doute que cela viendrait, elle ne perdait pas espoir. Pour le moment, il était temps de connaitre et reconnaitre ses cours, ce qui était déjà bien assez dur. Sa plume devait s'agiter ce jour, mais elle tiendrait bon... Elle savait pourquoi elle faisait tout cela, elle savait qu'elle n'avait pasle droit à l'erreur, que la machine était lancée.

S'asseyant bien au fond de son fauteuil la jeune femme releva son nez de sa feuille, attentive au moindre son qui sortirait du gosier de son professeur. Elle était sérieuse en élève, comme lui l'était... Car l'ironie du sort voulait qu'ils soient l'un et l'autre tour à tour professeur puis élève... Lui la justice, elle l'étiquette... Bon, d'accord, ses cours à lui débouchaient sur un métier tandis que le diplôme qu'elle pouvait donner n'était qu'une feuille de prestige qui ne donnerait droit à aucun poste. Cela ne la dérangeait en aucun cas: il n'y avait pas plus important que le faste et les apparences pour s'insérer dans une société cruelle. Qui faisait sa brute n'avait pas pour la demoiselle sa place dans le royaume... Parfois elle-même se demandait si elle y avait réellement une place.

Un sourire, une dernière agitation de plume, les notes allaient reprendre.
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Giovanni
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Joined: 19 Jul 2011
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PostPosted: 30/12/2012, 11:12    Post subject: [RP] Formation des Juges Reply with quote

Avant de commencer à noter, il regarda un instant celle qui était son amie, son élève, son professeur... C'était assez amusant comme situation, tout à fait ironique même. Cette jeune femme donc lui semblait, depuis le début du cours, tout à fait appliquée. Elle notait, elle notait, elle notait... On pouvait voir sur son visage non seulement qu'elle était attentif mais en plus intéressée par ce que pouvait lui raconter gio. L'intérêt ! Ca aussi, s'était quelques chose de nécessaire. On ne peut pas se lancer dans une carrière dans la Justice sans intérêt, sans amour pour ce que l'on fait. S'il n'y a pas cela, on lâche vite prise et même quant il y a de l'amour, il est possible de lâcher prise, pour n'importe quel membre de la Justice, car cela peut entrainer de grave problèmes de consciences: un avocat peut se sentir coupable d'avoir fait relâcher un coupable, un meurtrier; un procureur peut se sentir coupable d'avoir fait condamner un innocent; pire encore pour un juge, qui peut se sentir coupable des deux ! Aussi fallait-il impérativement avoir une motivation et s'y tenir fermement, sinon... Cela ne pouvait pas aller. Le baron, lui, en tant qu'avocat, n'avait jamais eu ce problème là, il se disait qu'il était employé pour faire que la Justice soit rendue, il n'avait pas été là pour faire relâcher des coupables mais pour leur trouver des circonstances, voilà ce qu'était son travail et puis, lorsque l'on est militaire, que l'on a fait ce qu'il a pu faire, on a plutôt intérêt à laisser sa conscience de côté, sinon... On ne s'en sort plus !

Reprenant, sortant de sa réflexion, il se retourna sur le tableau et nota:


 
Quote:


Voyons voir ce que vous propose votre fonction...

    Capturer un individu
    Condamner un individu
    Relâcher un prévenu
    Casser une condamnation
    Demander une extradition
    Les casiers judiciaires du département

    Démissionner




Donc, nous allons voir chaque chose en détail:

Démasquer un bandit => vous saisissez le nom de l'individu à démasquer, fixez la prime en conséquence. Pour la prime, généralement 20 francs, qu'il est possible d'excéder si l'individu est recherché en urgence.

Capturer un indiviu => vous saisissez toujours le nom de l'individu et fixez la prime en conséquence, toujours de 20 francs voir plus selon l'urgence. L'arrestation peut prendre plus ou moins de temps selon les caractéristiques de l'individu, aussi faut-il savoir se montrer patient.

Condamner un individu => vous selectionnez le chef d'accusation, fixez la peine (amande, jours à passer en prison, humiliation...), insérez un éventuel commentaire ou décidez de libérer l'individu.

Relâcher un prévenu => sélectionner l'individu à relâcher

Casser une condamnation => une condamnation qui aurait finalement été annulée, comme une peine de mort par exemple. C'est ici qu'il est possible de l'annuler en insérant éventuellement quelques précisions.

Extrader un individu => sélectionner un individu et la ville où il faut l'envoyer

Demander une extradition => Dans le cas l'individu serait sous la juridiction du juge de la Manche, il faut écrire une missive déjà préparer en se contentant d'ajouter le nom et les raisons de votre demande.

Les casiers judiciaire du département => si vous voulez savoir qui a fait quoi dans votre département

Démissionner => Ça me semble clair.


Un sourire aux lèvres, marquant un temps pour lui laisser le temps de tout noter.


Donc, si ceci est compris, je poursuis:

Lorsque vous lancez un avis de recherche, il sera affiché dans toute la seine. Vous recevrez un message vous donnant la véritable identité du bandit et celui qui l'a dénoncé. Idem lorsqu'un individu aura été arrêté par la police royal.

Ces messages sont à déposer à la BRB du mois en cours -Bureau de Répression du Banditisme- dès leur réception, pour en informer les autres magistrats, notamment le procureur en charge de l'affaire, qui pourra ainsi faire ce qu'il a à faire et rédiger son réquisitoire. Vous n'aurez alors plus qu'à le condamner.

Souriant, attendant encore...

Compris? 

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Last edited by Giovanni on 01/01/2013, 16:48; edited 2 times in total
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Eléa
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PostPosted: 30/12/2012, 12:38    Post subject: [RP] Formation des Juges Reply with quote

Eléa hocha la tête aux dires du baron, ce qu'il lui expliquait elle avait plus ou moins eu à le faire déjà... Bon, elle n'avait jamais fait déplacer un individu... D'ailleurs à ce propos...

 -Etant donné que nous avons au tribunal toutes les plaintes tant de la Manche que de la Seine, le tribunal de Paris peut-il juger une personne ayant commit des méfaits dans Cherbourg ?

Elle sourit, pensant qu'argumenter sa question selon son avis pourrait paraître opportun:


 -Voyez-vous, le trajet est long entre les deux villes et la probabilité qu'il s'évade ou qu'on le libère en chemin n'est pas négligeable. Je serais plutôt d'avis qu'un condamné soit jugé dans la ville où il a été arrêté pour éviter des incidents qui pourraient être dramatiques.

Oui, si des escortes étaient décimées qu'allait-on penser ? Non, la sécurité était à assurer avant tout et la jeune femme savait que si elle devait voir la juge de la Seine prendre une affaire qu'elle aurait suivie elle le prendrait très bien. D'après tout, les prévenus ne leur appartenait pas et la Justice était avant tout une histoire de confiance entre magistrats.

 -Le reste me semble clair et j'ai déjà eu à condamner une personne avec le procédé que vous m'avez exposé.

Ce qui sous-entendait qu'après sa réponse, il pourrait continuer, car quelle que soit la réponse elle savait qu'il n'y aurait pas à discuter, même si elle n'allait pas dans son idée. La justice ne permettait pas que l'on change des habitudes et un fonctionnement qui avaient fait leurs preuves et elle était encore bien "neuve" pour oser changer quoi que ce soit. AUjourd'hui, il n'était pas question de brimer quoi que ce soit, mais de rendre une vraie justice sans népotisme et sans preuves qui n'en étaient d'ailleurs pas.
De la motivation oui elle en avait, de cette motivation qui feraient grincer les dents de certains, mais de cette motivation que certains avaient laché sans réfléchir. Un grand sourire esquissa les lèvres d'Eléa... Oh non, elle, elle ne lâcherai pas et elle le savait.
Sa plume continuait de frétiller sur son vélin, passionnée et assoifée de connaissances.
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Giovanni
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PostPosted: 01/01/2013, 13:45    Post subject: [RP] Formation des Juges Reply with quote

Souriant, toujours aussi intérieurement impressionné par l'élève en face de lui, bien qu'extérieurement neutre "la représentation de soit" c'est ce qu'il se disait tous les jours dans sa tête, "la représentation de soit", c'était ça qui importait avant tout dans le comportement, savoir maitriser l'art de se représenter, de paraitre comme l'on devrait paraitre, agir comme l'on devrait agir, selon son rang, l'on ne pouvait se permettre de faire ce que l'on voulait, c'était ainsi, ça avait toujours été ainsi et ce sera toujours ainsi, il fallait s'y faire !

Souriant donc, il répondit à sa question:


Je pense en effet qu'il est toujours préférable qu'un condamné soit jugé dans la ville où il a été arrêté. Néanmoins, parfois, selon les besoins de l'enquête par exemple, si la police de la ville, ayant menée l'enquête à besoin d'interroger le prévenu ou autre, il peut-être nécessaire de recourir à une extradition. Néanmoins, pour des méfaits tels que des vols sur le marché par exemple, en effet, il est préférable, si l'individu est arrêté à Paris, qu'il soit jugé à Paris, même si demander l'accord du juge de la Manche sera toujours préférable. Pour tout vous dire, il n'y a pas de restriction, c'est suivant comment vous le sentez, si j'ose dire, mais une petite missive de coute jamais grand chose pour demander, par précaution.

Souriant.

Puis-je reprendre? Ai-je répondu clairement à votre questions?
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Eléa
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PostPosted: 01/01/2013, 15:01    Post subject: [RP] Formation des Juges Reply with quote

Eléa hocha la tête, peu convaincue cependant... Car un réquisitoire restant un réquisitoire, s'il s'agissait d'une comparution immédiate elle ne voyait pas l'intérêt d'une telle manoeuvre, cependant, les apparences étant elle ne put que répondre:

 -Bien, tout est compris monsieur le baron.

Elle lui sourit, sans prendre de note supplémentaire cependant, laissant en suspens sa longue plume de paon.

 -Bien entendu, vous pouvez continuer.


Cela allait d'ailleurs de soi, sans doute que la suite éclaircirait davantage son désaccord du moment, car bien entendu si cela était c'était bien qu'il y avait des raisons qu'on allait lui exposer, elle n'avait aucun doute sur la question.
Elle allait se préparer à écrire quand elle vit que le recto de son premier vélin était rempli, aussi le prit-elle entre deux doigts et l'agita-t-elle lentement pour faire sécher l'encre, toujours en souriant.


 -Oh, excusez-moi deux minutes, le temps que cela sèche.

Bien entendu, elle pouvait changer de vélin mais elle tenait à écrire au verso, ayant dans l'idée de faire relier ses notes pour en faire un cours qu'elle garderait toujours de côté, on ne savait jamais... D'ailleurs, il ne serait jamais très loin du diplôme qu'elle aurait... En sécurité chez elle. Bien entendu, elle ferait faire des copies dudit diplôme: il y en aurait une dans son bureau, une toujours sur elle et enfin elle en offrirait une à son oncle, espérant que cela soit sa première fierté.
Regardant l'encre de son vélin qui avait enfin séché, elle le plaça du côté verso et inclina légèrement la tête à l'adresse de son professeur:


 -Bien, monsieur le baron, merci d'avoir attendu, nous pouvons continuer.
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Giovanni
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PostPosted: 01/01/2013, 15:39    Post subject: [RP] Formation des Juges Reply with quote

Acquiesçant, attendant, reprenant :

Avant de poursuivre, je vous précise que dans votre fonction, vous devrez envoyer une liste des personnes qui sont recherchés à Fleur Delaye, environ une fois par semaine.

Bien, donc: Deux textes qu'il faut bien étudier, je dirais même connaitre sur le bout des doigts, qui répriment les les infractions : le principal, le code pénal et le second, la loi royale. Le code pénal englobe à peu près tout, la loi royale traite du non respect des décrets préfectoraux: non respect du salaire minimum par exemple

Marquant un temps.


Le nom respect des décrets préfectoraux est puni seulement d'une amande. Un juge doit être attentif aux annonces préfectorales, susceptibles de changer les salaires minimums ou les restrictions concernant l'achat de madeleine. Actuellement, depuis le 7 Novembre 1817, le prix des madeleine est fixé à 7 francs et son achat n'est plus limité en nombre. Le salaire minimal est de 14 francs en Seine, depuis le 12 Septembre 1817 me semble-t-il, bien que cela ait été traité longtemps avant.

Il entendait par là que même si quand l'ex reine était préfet le salaire minimum était déjà de 14 francs, le dernier décret en date traitant des salaires date du 12 Septembre. Et oui, le baron apprend tout, tout ! Il n'a presque rien appris enfant, il à donc beaucoup de place pour des choses nouvelles !


Pour prendre le cas des madeleines, même si un nombre maximum n'est pas fixé, cela doit rester dans la limite du raisonnable, soit environ 7 madeleines à peu-près, maximum. Il est assez simple de fixer l'amande pour ce genre de cas; les seuls restrictions sont qu'elles doit être à la hauteur de préjudice subit et majorée en cas de récidive.

En somme, dans le cas où une personne achète 30 madeleines à la mairie sur le marché, on peut considérer qu'il y a un surnombre de 23 madeleines, étant à 7 francs pièces: 7x23 = 161 francs d'amande, doublé par deux en cas de récidive.

Même chose dans le cas du salaire minimum: on calcule la différence, on arrondi bien dans le cas ou cela équivaut à une faible somme, comme 5 francs, pour marquer le coup et on multiplie par deux s'il y a récidive.

Ce genre de délit est rare, il faut le savoir. Passons à présent à des faits plus classiques si vous le voulez bien :

Les cas qui reviennent le plus souvent sont les cas de vols, commis par les bandits masqués. Les autres cas, comme l'outrage, le trouble à l'ordre publique, les violences... sont plus rares.

Vous devez, lorsque vous fixez une peine, vous fier au réquisitoire du procureur, qui vous donnera la peine maximale et à vos textes, en étant tout à fait en droit d'être moins sévère ou, dans le cas où le réquisitoire du procureur requière une peine moins lourde que ce que prévoit le code pénal, vous pouvez tout à fait être plus sévère, vous êtes libre dans vos fonctions, simplement restreinte par la loi.

Il savait qu'il était très rare que les procureurs réclament moins que la peine maximale mais... tout de même !
 
Deux cas de figure: pour prendre l'exemple des voleurs, s'ils n'ont jamais été condamné pour de tels faits, même s'il a eu le temps de voler plusieurs fois avant d'être arrêté, il n'est pas considéré comme récidiviste, il encoure donc:
Une amande équivalente au coup du vol majoré à 10 francs, par faits
Une peine d'emprisonnement, dont le principe est assez simple: 1 vol, 0 jour, 2 vols, un jour... 10 jours maximums
Une humiliation publique, -5 par fait commis

Dans le second cas, le voleur a déjà été condamné pour de tels fait et a donc récidivé. Il encoure donc:
Une amande équivalente au minimum au coup du vol, au maximum au double du coup du vol, plus la majoration, avec un maximum de 999 francs d'amande
Une peine emprisonnement sur le principe: 1 jour = 1 fait, avec un maximum de 10 jours, toujours.
Une humiliation publique, -10 par fait commis.

S'arrêtant, buvant un peu d'eau, il avait beaucoup parlé. Il se rapprocha de la table de celle qui était son élève après lui avoir servit un verre d'eau à elle également, le lui déposa sur sa table et demanda:


Vous arrivez à suivre?

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Eléa
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PostPosted: 01/01/2013, 16:16    Post subject: [RP] Formation des Juges Reply with quote

Eléa prit quelques notes, consciente qu'elle marquait là ce qui était du ressort des procureurs. Au fond, quand il s'agissait de comparutions immédiates elle savait qu'elle leur ferait le plus souvent confiance, puis quand on tapait fort dès le début, l'accusé s'en souvenait et réfléchissait à plusieurs fois avant de récidiver.Elle sourit à l'adresse du baron, cette partie-là du cours était assimilée, assurément:

 -Cela est très clair.

De plus, les codes pénaux n'avaient jamais réellement changé et elle avait eu plusieurs fois l'occasion de les travailler quand on l'isolait dans sa cellule capitonnée. Les aliénistes trouvaient très intéressants de montrer à certains aliénés ce qu'ils auraient risqué sans la pose d'un tel diagnostique... Et la jeune femme trouvait extraordinaire d'être ainsi couverte aujourd'hui malgré qu'elle n'aie rien caché de sa pathologie au début...
Car oui, aujourd'hui on mettait une aliénée dans un bureau de juge.


 -Nous pouvons donc continuer, monsieur le baron.

Mais bon, au fond, pourquoi se formaliser pour si peu ?
Elle laissa sa plume courir sur son vélin, sachant bien que certains "normaux" étaient sans doute moins efficaces qu'elle... Pas qu'elle se prenne pour ce qu'elle n'était pas, mais parce-qu'elle l'avait de ses yeux constaté à plusieurs reprises. Puis, de toute façon elle savait qu'un jour les aliénés domineraient le monde oui... Oui... mais pas aujourd'hui, car aujourd'hui elle prenait des cours pour avoir un joli diplôme de droit à encadrer. Chaque chose en son temps, il suffisait de ne pas perdre espoir.
Toujours attentive, la jeune femme attendait la suite des rebondissements qu'allaient sans doute lui offrir les cours:
Allait-elle avoir les explications attendues ?
Allait-elle avoir des exercices ?
Allait-elle encore beaucoup apprendre ?
Aurait-elle des tonnes de question à poser ?
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Giovanni
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Joined: 19 Jul 2011
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PostPosted: 01/01/2013, 16:52    Post subject: [RP] Formation des Juges Reply with quote

Même s'il était conscient que ce qu'il lui racontait était pour beaucoup le même discours qu'un procureur en formation pouvait entendre, il préférait qu'elle soit formée globalement, comme il l'a été, ça permait par la suite de pouvoir former n'importe qui: procureur, juge, avocat, gio pouvait tout faire par exemple, n'importe lequel de ces trois postes!

Acquiesçant, il poursuivit.


Passons maintenant au procès publiques, puisque toute cette partie concernait les comparutions immédiates :


Généralement, un bandit masqué ne choisit jamais d'être jugé publiquement il est même peu utile de lui proposer, car cela ne ferait que confirmer les fait, sans grand intérêt. Par contre, lorsqu'un individu à commis un fait sous sa véritable identité, vous devez lui écrire pour lui demander s'il désire un procès publique. Du fait du temps que peu prendre l'audience, si l'individu est jugé publiquement, il ne sera arrêté que pour purger sa peine, une fois qu'il aura comparu devant le tribunal, pour éviter qu'il ne reste plus de temps en prison que ce que prévoit sa peine.


Marquant un temps


Comme je le disais donc, le juge ne lance l'arrestation qu'à la fin du procès ou, dans le cas ou le criminel refuse un procès publique, il n'y a plus qu'à suivre la procédure que je vous ai exposé précédemment.


Notant:

Il y a un ordre précis d'étape pour un juge dans les procès publique:



 
Quote:
  • Vous ouvrez l'audience en présence des parties;    
  • Vous exposer rapidement les faits pour lesquels la personne est citée pour être jugée et vous vous assurez de son identité. Egalement, vous lui demandez s'il a des remarques à faire pour commencer.  - Le procureur va lire l'acte d'accusation.  - Vous faites citer ensuite la victime qui va déposer. Le procureur et les avocats - défense et partie civiles - peuvent poser des questions. Il faudra leur donner la parole.  
  • La même chose pour les témoins éventuels.  
  • Vous entendez alors le prévenu, le parquet et les avocats peuvent poser des questions.  
  • Si personne n'a rien à rajouter, le partie civile fait sa plaidoirie,  
  • .Puis le parquet requiert,  
  • La défense plaide.  
  • Les parties peuvent alors se répliquer mais la défense doit avoir la parole en dernier.  
  • Vous vous retirez alors pour délibérer, audience suspendue, puis vous revenez prononcer votre jugement de condamnation ou d'acquittement.  
  • Ensuite, vous lancez l'arrestation en vue de la condamnation (IG) de la personne. 

Pour finir, si vous n'avez pas de question, nous allons aborder les casiers judiciaires.

Sous entendant par là la question "vous avez des questions"?
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Eléa
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PostPosted: 01/01/2013, 17:37    Post subject: [RP] Formation des Juges Reply with quote

Eléa tira un trait après les cours de la comparution immédiate, surprise que le temps passe aussi vite. Dessous, elle griffona un "proc-s oublics" et elle adressa au baron l'un de ses sourires ingénus qui façonnaient si bien sa façade d'ange:

 -Sa Seigneurie le Marquis-Pair de Caen désire venir au premier procès public que j'aurais à mener, pour juger de mes capacités de juge à juger. Je vous en parle maintenant que nous en parlons, je lui enverrais donc une missive quand il sera temps.

Elle sourit, ne se formalisant pas de telles choses. Elle comprenait que certains hommes devaient surveiller les femmes, au moins pour se prouver de leur supériorité et cela ne blessait en rien Eléa. Elle n'était pas de ces femmes libres qui se rpétendait être ce qu'elle n'était pas: un homme, aussi elle prendrait presque comme un honneur ce qui n'était au fond qu'un manque de confiance.
Elle sourit en prenant des notes, la forme des procès semblait simpliste mais dans les faits elle savait qu'ils étaient bien plus complexes. Elle espérait toutefois qu'ils se passent tous bien... Oui, enfin, tout se passait toujours bien pour les juges de toute façon.

 -Je comprends très bien, monsieur le baron.

C'était en fait comme une pièce de théâtre où les règles étaient données en un fil conducteur... Il fallait que ce fil soit suivi sans quoi des voix s'élevaient pour vice de forme... D'ailleurs, c'était de quelle forme ces vices-là ? Etais-ce les méchants vices qu'on trouvait dans les péchés ou ceux qui ne pouvaient que faire le bien, comme l'ancien vice-roi ?
La jeune femm en était là de ses interrogations, mais bien entendu elle se retenait de les exhulter. Il n'était pas question de sortir ses questionnements sans queue ni tête, du moins pas pour le moment... Oui, il y avait des moments à tout. C'était quand, l'heure du dîner déjà ?

Sa plume en suspens, la jeune femme attendait donc la suite du cours, son sourire éternellement présent sur ses lèvres.
Ca allait reprendre et pour éviter une malencontreuse panne Eléa plongea sa plume dans l'encrier.
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