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[RP] D'une formation prioritaire

 
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Giovanni
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PostPosted: 15/04/2013, 20:05    Post subject: [RP] D'une formation prioritaire Reply with quote

PublicitéSupprimer les publicités ?
Au vu du fait que SAR allait demander la nomination d'un procureur de façon immédiate, au vu du fait que le baron avait conseillé cette jeune femme, considérant qu'elle était, parmi les trois susceptibles futurs procureur, celle qui était la plus présente, il avait décidé de lui prodiguer une formation en urgence, faite correctement mais rapidement. Il espérait que c'était-elle qui serait nommé, tout simplement parce qu'elle lui avait paru avoir, en plus de sa présence, un certain esprit d'analyse, critique, chose nécessaire pour le poste. Et puis, justification ultime, elle sent meilleure que les deux autres, c'est un fait, il n'y a pas à discuter ! Chacun son odeur, que voulez-vous.

Ainsi une nouvelle salle, une session extraordinaire avait été ouverte. Il ne se voyait pas former les 5 noms proposés en même temps, cela aurait prit plus de temps. Et puis il avait eu le nom de la jeune femme avant les 5 autres après tout ! Et, installé dans son fauteuil de professeur, il attendait que la jeune femme arrive, en profitant pour transmettre un petit papier au recteur, car il le prenait de court et il détestait cela!

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Euphrasie
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PostPosted: 16/04/2013, 11:33    Post subject: [RP] D'une formation prioritaire Reply with quote

   La dame aux senteurs ne tarda pas à faire arrêter son petit fiacre tiré par sa vieille jument jusqu'aux grilles de l'université. Ce jour, elle avait laissé sa "fille" aux soins de sa domestique, cette bécasse n'avait aucun esprit mais elle avait au moins le mérite de n'être nullement méchante, Mélody ne serait pas malheureuse entre ses bras.

   Euphrasie connaissait bien l'université, elle y avait déjà pris quelques cours inachevés et elle espérait que cette fois l'on ne se moque pas d'elle. La grande rousse n'attendait pas de poste ou de fonction, elle cherchait juste à développer ses connaissances. Si un jour le royaume avait besoin d'elle, il saurait de toute façon où la chercher: elle n'était jamais loin.

   "Mademoiselle Dejean Euphrasie, je viens prendre des cours de magistrature."

   La secrétaire ne tarda pas à amener la dame à la bonne salle, là où justement l'attendait son professeur, un certain baron qu'elle n'avait croisé que deux fois. Sa verve avait sans doute fait son effet, elle inspirait soit la haine, soit l'admiration, jusque là aucun juste milieu n'avait été remarqué. Souriante, Euphrasie esquissa une révérence devant le noble:

   "Monsieur le baron, je vous remercie de m'accueillir dans vos cours, sachez que c'est pour moi un honneur immense que je m'efforcerai de ne point entâcher."

   Et ces efforts, elle les tiendrait.

   Lentement, elle disposa sur une table son vélin, sa plume et un petit encrier de sa composition: qu'y avait-il de plus féminin qu'une encre parfumée à la rose ? Elle avait confectionné cela la veille et s'était promis de l'utiliser pour ses cours et ses lettres qui n'auraient rien de compromettants. Un sourire esquissa ses lèvres et lentement elle ôta ses gants de dentelle. Bientôt, elle serait prête à commencer son premier cours de magistrature.

   "Je suis cependant surprise de la confiance que vous semblez m'accorder, vous ne me connaissez pas et je n'ai fait aucune preuve nulle part. Les paroles font la force des idées mais pas celles de l'Homme, seuls les actes comptent pour beaucoup."

   Toujours debout, elle attendait qu'on l'invite à prendre place.
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Giovanni
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Joined: 19 Jul 2011
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PostPosted: 16/04/2013, 20:36    Post subject: [RP] D'une formation prioritaire Reply with quote

Et on vint lui annoncer rapidement qu'une jeune femme se présentait pour les cours, puis il pu voir ladite jeune femme arriver dans sa salle, conduite par la secrétaire de la noble institution du Savoir et appartenant uniquement à lui seul qu'était l'Université de Paris. Dès lors, le baron se releva, appuyé sur sa canne, pour aller saluer sa nouvelle élève. Il l'avait peu croisé et avait commencé avec un petit... énervement disons, car elle n'avait pas hésité à le reprendre voir à lui tenir tête, ce que le baron n'appréciait pas d'habitude, et d'ailleurs, il avait assez mal réagit, sans pour autant rentrer dans l'excès. Et c'est justement cela qui a fait qu'il avait eu une bonne impression de la jeune femme, elle ne s'écrasait pas comme n'importe qui face au moindre petit noble mais n'hésitait pas à exposer son point de vu. Alors certes, ce n'est pas censé être le rôle d'une femme, mais cela serait une partie du rôle de procureur. Aussi cela faisait-il une raison supplémentaire pour qu'il lui propose son cours.

Après avoir proposé un siège en face de son bureau en bois surélevé sur une petite estrade, il se rassied, puis s'en alla répondre à son interrogation, car on se pose toujours des questions quant on fait mauvaise impression, mais parfois lorsque l'on fait bonne impression. Car en effet, pour progresser, il faut savoir, toujours savoir.


Je comprends votre surprise. Il se trouve que, d'une part, vous n'avez pas hésité à me tenir tête au bar et à exposer votre point de vu. Si certes, je me suis quelque peu... énervé, même si le terme ne correspondant pas bien, sur le coup, il se trouve qu'en y réfléchissant, je me suis dit que cela pouvait être une qualité, d'autant plus pour être procureur. Alors après, il y a toutes les qualités évidentes, vous vous exprimez de façon plus que correcte, chacun peut constater chez vous une constante présente et je ne doute pas que vous savez vous impliquer lorsque cela est nécessaire. D'où cette confiance, qu'il faut veiller à ne pas perdre.

Et, ceci dit, il proposa à boire à son élève, avant de proposer:

Avant de commencer, avez-vous des questions sur les déroulement de la formation, ou autre? 
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Euphrasie
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PostPosted: 17/04/2013, 17:41    Post subject: [RP] D'une formation prioritaire Reply with quote

   La grande rousse prit donc place à l'invitation du baron, écoutant son discours qui au fond ne la surprenait que peu. Ainsi donc, c'était vrai, il n'y avait pas de juste milieu quant aux impressions qu'elle pouvait laisser et cela la fit sourire. Elle-même n'accordait pas de juste milieu aux autres et avait dans son esprit des cases particulières où elle entassait les uns ou les autres selon ce qu'elle pensait d'eux. Vivre sa vie ainsi, en cases, permettait une organisation précise et pratique des choses et des gens. Certes, personne ne comprenait sa façon de penser... Mais à contrario, elle ne comprenait pas non plus la façon de penser d'autrui.

   "Ne vous en faites pas, les gens me font confiance ou ne le font pas mais du moment qu'on ne m'attaque pas je n'ai pas de raison de vous trahir."

   Et puis pourquoi mordre la main d'un professeur ayant envie de lui inculquer quelques connaissances ? Non, ce serait ridicule.

   "Je n'ai pas de question quant à la formation, monsieur le baron. J'espère juste que vous irez jusqu'au bout de vos cours et que vous n'aurez pas, vous, l'irrespect de laisser mes cours en suspens sans même me prévenir et surtout sans que cela semble vous déranger. Ce genre de mésaventure m'est déjà arrivé une fois... Je serais vraiment déçue si l'expérience devait se renouveller."

   Cet irrespect dont elle avait été victime Euphrasie ne l'avait pas encore digéré. Cependant, elle savait qu'il était du devoir de la noblesse de montrer l'exemple, elle était donc persuadée que le baron aurait à son adresse un minimum d'égards.

   "Sinon... Je pense avoir tout ce qu'il me faut pour commencer les cours."

   La dame aux senteurs adressa un sourire à son professeur tout en dévissant le bouchon de son encre parfumé. Quand ce fut fait, elle trempa sa plume et commença à écrire le titre en haut de son premier vélin:


 
 
Quote:
Cours de Magistrature
 

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Giovanni
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PostPosted: 17/04/2013, 21:30    Post subject: [RP] D'une formation prioritaire Reply with quote

Le baron acquiesça, souriant. Elle semblait une personne de confiance, une autre qualité. Le baron -lui-, avait trois catégories de personnes: les "j'aime beaucoup", à savoir les amis, les proches, les bonnes impressions ect. , les "j'aime pas", à savoir les Davout, les Alex... Et puis, le juste milieux. Alors ceux là, le baron n'en à cure, à dire vrai. Ce sont les Wolfgang, les Tristan, les... Enfin, ceux qu'il ne connaissait pas particulièrement, simplement de vue, et qu'il ne chercherait pas à connaitre beaucoup plus en détail, parce qu'il n'y avait pas eu cette bonne impression. Pas forcement non plus de mauvaise, enfin... C'est assez particulier. Mais le baron est particulier, pour ne pas dire unique ! Comme tout le monde, certes, mais au niveau caractère... c'était vraiment un "cas à part", une rareté, et ce n'était pas forcement un compliment...

Mais il se reconcentra sur ses cours, il était plus que temps.


Bien, pour commencer, pouvez-vous me définir la fonction de procureur, de la façon la plus exacte possible?

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Euphrasie
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PostPosted: 19/04/2013, 10:22    Post subject: [RP] D'une formation prioritaire Reply with quote

   La jeune femme laissa sa plume en suspens, surprise mais souriante:

    "Vous savez, je n'y connais pour ainsi dire rien dans le domaine de la justice, c'est bien d'ailleurs pour cela que je prends aujourd'hui des cours, pour étendre ma culture générale et ne pas paraitre décérébrée devant certaines conversations."

    Elle ne s'attendait pas à ce que le cours commence par une question et pas des moindres... Mais ne voulant pas froisser le baron elle fit de tout même un semblant d'effort:
  
    "Cependant, si je devais avec mes mots définir ce qu'est un procureur je dois avant tout dire que c'est un homme comme les autres à qui l'on confie des missions bien spécifiques. Un procureur doit pas avoir d'état d'âme et doit pouvoir accuser tout et n'importe qui au sein d'un tribunal... Même un enfant. Il n'a pas le droit de ressentir la moindre pitié ou ne peut flancher à n'importe quel moment que ce soit dans l'exercice de ses fonctions. Son but est de tenir l'accusation et pour cela il doit être particulièrement minutieux."

    Une fonction tout à fait cruelle qu'Euphrasie admirait. Si elle devait un jour servir le royaume ce serait sans doute dans cette rôle, elle savait qu'elle n'aurait aucun état d'âme devant qui que ce soit. C'était bien d'ailleurs cela qui lui attirait la haine de certains et l'admiration d'autres.

    "Un procureur doit être capable d'éplucher chaque plainte et de trouver dans le code pénal la peine correspondante aux faits pour lesquels le prévenu est accusé. Il rédige le réquisitoire qui lui parait le plus juste, généralement il propose la peine maximale que le prévenu peut avoir et le juge tranche en son âme et conscience... Tenez, on peut dire dans un sens que le juge est la conscience du procureur qui travaille sans état d'âme."

    Un sourire esquissa ses lèvres, elle aimait assez ce trait d'esprit qui en ferait bondir plus d'un sur son fauteuil. Non, pour elle le procureur n'avait pas de conscience, il épluchait, accusait, sortait les vers du nez de l'accusé et cherchait la vérité quitte à presser le prévenu comme un citron. Certains procureurs n'osaient pas faire cela et l'état de la justice actuelle permettait un laxisme inacceptable. Cependant, la grande rousse n'était pas là pour juger la justice, aussi resta-t-elle sur cette simple définition, sa plume toujours levée, son sourire toujours présent.
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Giovanni
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PostPosted: 20/04/2013, 10:00    Post subject: [RP] D'une formation prioritaire Reply with quote

Le baron ne pouvait que comprendre la jeune fille. Mais cette question était faite pour savoir où en était la personne dans ses propres connaissances. Il avait eu nombre d'élèves qui déjà savaient à peu près définir le gros de ce qu'était une fonction de procureur, sans pour autant en savoir le détail, mais le prof' qu'il était ici pouvait très bien concevoir que ce n'était pas le cas de tous et que certains n'avaient pas d'idée, ou très vague, de ce que représentait la fonction de procureur, ils en savaient juste assez pour pouvoir dire que ça pourrait les intéresser. Quoique cela sert aussi à cela, une formation à l'université, à détaché ce qui plait de ce qui ne plait pas.

Reprenant une gorgée de cognac, toujours un sourire aux lèvres, il commença à exposer.


Un procureur, depuis peu, est chargé d'ouvrir les procès, c'est ce qui fait le gros de sa fonction dès lors. Il se doit de recevoir les plaintes, de lancer les procédures et d'ouvrir un procès que le juge... jugera. Ceci est la partie "privée", mais la plus importante. L'aspect principal que l'on retient souvent de l'avocat est celui d'un homme qui plaide au tribunal pour défendre les gens, mais le gros de son travail est avant tout l'étude des dossiers, les lectures ect. Il en est de même pour le procureur. C'est seulement une fois toutes les procédures effectuées et le procès ouvert qu'il s'en ira faire ce qu'on appelle un "réquisitoire", au nom du Roy, pour réclamer une certaine peine, en application du code pénal selon le délit commis.

Il trouvait son résumé assez correctement formulé.


Des questions sur ceci? 
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Euphrasie
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PostPosted: 21/04/2013, 10:56    Post subject: [RP] D'une formation prioritaire Reply with quote

   Euphrasie laissa la plume lui chatouiller le nez en souriant puis:

   "Je me permets de rectifier, je crois que les procureurs ouvrent les procès mais aucunement les procès publics, c'est là le rôle des juges. Les procureurs ouvrent les procès à huis clos selon les plaintes qu'ils reçoivent... En effet, si une plainte reçue n'est pas digne d'attention alors elle n'aura pas de suite. Je me trompe ?"

   Pour le reste, le baron avait reprit ses dires avec des mots plus modérés. Cela fit sourire la grande rousse: pour elle la justice ne tolérait aucune modération: tout était bon pour trouver la vérité.

   "Puis bon, on ne peut pas dire que le procureur ne fait qu'ouvrir certains procès et faire des réquisitoires, il est aussi en quête de la vérité et trouve les preuves dans les dossiers quant à la culpabilité du prévenu. Son but est de voir les accusés punis uniquement... Sauf si, bien entendu, aucune preuve n'est recueillie contre l'accusé, les procureurs ne sont pas là pour enfoncer les innocents cela va de soi."

   Elle sourit et compléta donc son cours:


 
Quote:

   Cours de Magistrature
 

Procureur: Magistrat qui constitue la partie accusation d'un procès, au contraire de l'avocat qui constitue la partie défense.
Le procureur ouvre certains procès (IG) si la plainte nécessite un procès, il rédige les réquisitoires à la suite des plaintes (IG et RP), il dépouille les dossiers en quêtes d'éléments prouvant la culpabilité du prévenu et il doit faire preuve d'impartialité.



   Agitant sa feuille afin que l'encre sèche et que son parfum se diffuse dans la pièce Euphrasie esquissa un autre sourire:

   "Je n'ai pas de question, jusque là c'est compréhensible, vous pouvez donc, monsieur le baron, continuer.
"
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Giovanni
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PostPosted: 22/04/2013, 20:48    Post subject: [RP] D'une formation prioritaire Reply with quote

Le baron arqua un sourcil. Il acceptait les rectifications quant elles étaient justifié -même s'il ne les appréciait pas, sans se l'avouer-, mais là... Il n'avait vraiment pas mémoire d'avoir évoqué les procès publique... Mais bon, autant se montrer conciliant.

J'ai parlé de procès publique? Si c'est le cas, je m'en excuse, un lapsus. Quant au procureur, votre phrase est tout à fait exacte, voyez que vous connaissez assez bien son rôle ! Il est aussi en quête de vérité. Par contre, en effet, il considère qu'il n'y a aucune preuve de la culpabilité de l'accusé, il peut dès lors décider de ne pas requérir une condamnation contre l'accusé.

Bien, évoquons maintenant les procédures. La question est la suivante: comment le procureur est-il amené à ouvrir un procès? Quelles sont les étapes intermédiaires?


Toute plainte est au préalable déposée au bureau de police. Messieurs les fonctionnaires de polices vont alors prendre cette plainte et la déposée dans un dossier nominatif, soit additionnel à de précédentes plaintes, soit qu'il créera. La salle qui recueille tous ces dossiers est dite "salle de dépôts des dossiers" ( http://monarchies.xooit.fr/f47-Salle-de-depot-des-dossiers.htm ). Je précise que le gros des dossiers portent la motion "Bandit Masqué", car le gros des affaires de la Justice sont celles des bandits masqués, à savoir donc les voleurs, en gros. Pour eux, pour faciliter la lecture et immédiatement situer l'accusé, c'est précisé.


Marquant un temps.


Une fois la plainte en salle de dépôt, c'est là que vous, ou dois-je dire le procureur, intervient. Mais avant d'entrer dans les détails... Des questions ou... des remarques?
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Euphrasie
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PostPosted: 23/04/2013, 17:06    Post subject: [RP] D'une formation prioritaire Reply with quote

   La grande rousse esquissa un sourire:
 
   "Non, vous n'en avez certes pas encore parlé mais je préfère que tout soit établi dès le début, si je me mets en tête que le procureur ouvre tous les dossiers, je serais perturbée en apprenant dans quelques minutes que c'est faux. Vous savez, il en faut peu pour me perturber."

   C'est surtout qu'elle ne voulait pas de râtures dans ses cours, elle en avait horreur des râtures, ça faisait torchon et elle n'avait pas le temps de tout retranscrire à domicile. Elle écouta attentivement la suite des cours:

   "Donc chaque dossier est classé selon le nom des bandits masqués... Ou des autres accusés. Voilà qui est pratique."

   Elle continua d'écrire son cours en laissant courir sur le vélin son encre parfumée:

 
 
Quote:
   Cours de Magistrature
 
 
Procureur: Magistrat qui constitue la partie accusation d'un procès, au contraire de l'avocat qui constitue la partie défense.
Le procureur ouvre certains procès (IG) si la plainte nécessite un procès, il rédige les réquisitoires à la suite des plaintes (IG et RP), il dépouille les dossiers en quêtes d'éléments prouvant la culpabilité du prévenu et il doit faire preuve d'impartialité.

Etapes d'une comparution immédiate:

   -La police dépose les plaintes et les classes dans des dossiers nominatifs

   "Je n'ai pas de question, nous pouvons donc continuer."
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Giovanni
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PostPosted: 28/04/2013, 11:08    Post subject: [RP] D'une formation prioritaire Reply with quote

Il pouvait poursuivre, il n'y avait pas de questions, et sereinement, ayant été rassuré sur le fait qu'il n'avait pas fait d'erreur.

Pour les comparutions immédiates, l'avocat n'intervient pas, seuls sont concernés le procureur et le juge. Le procureur va étudier et trier les plaintes. Pour ce qui est du pénale j'entends, le civile, c'est autre chose, le procureur va ouvrir le procès s'il estime les faits suffisant, sans quoi, il demandera de nouveaux éléments ou ajournera la plainte. Une fois le procès ouvert, avant de s'y rendre, le juge va demander au plaignant et à l'accusé s'ils vont quérir à des témoins -qui peuvent être leur avocat-. Puis, c'est le moment de procès: c'est le procureur qui en premier intervient. Il va présenter le réquisitoire en début de procès et requérir l'application des lois, au nom du Roy. Ceci fait, le plaignant intervient, éventuellement avec un témoin, qui peut être son avocat ou quelqu'un d'autre. Mais pour le cas général, à savoir un bandit masqué, le plaignant -la mairie-, n'aura pas de témoins à avoir, car les faits sont là. Le plaignant et sont témoins ont 5 jours pour s'exprimer au sein du tribunal, puis la parole est passée à l'accusé, et éventuellement par la suite à son témoin. Eux aussi ont 5 jours pour s'exprimer. Enfin, le juge, ayant entendu les deux parties, rendra son jugement, sans limite de temps. Voici tout pour les comparutions immédiates.

Un exemple concret: X est maire de Paris. Il a été porté plainte à la police royale, au nom de la mairie, ayant constaté qu'on a dérobé le matin même à la mairie 3 madeleines (RP) . Conformément à la procédure, la police royale va déposer la plainte en salle de dépôt des dossiers. Vous êtes le procureur, vous allez lire la plainte, et considérer que les faits sont assez solide pour ouvrir un procès, je précise, après vous être assuré que l'accusé ne désire pas de prolongement (pas de procès RP) et renonce ainsi à la possibilité d'avoir plusieurs témoins, en le précisant bien dans votre missive envoyée à l'accusé. Je suis le juge, je constate que vous avez ouvert un procès et le vais contacté la partie plaignante et la partie accusée pour leur proposer à chacun un témoin. Ceci fait, chaque partie a choisie soit de requérir à un témoin soit a renoncé à cette possibilité. Vous, moi, le plaignant X et l'accusé Y pouvons nous rendre au procès. Vous présenterez votre réquisitoire, X intervient avec ou sans son témoin, puis Y intervient, de même avec ou sans son témoin. Enfin, après avoir entendu chaque partie, je rend mon jugement.

Voilà tout pour les comparutions immédiates. Des questions?

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Euphrasie
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PostPosted: 29/04/2013, 11:17    Post subject: [RP] D'une formation prioritaire Reply with quote

   Le cours continuait, la grande rousse gardait son sérieux de circonstance. Sans broncher, elle continuait d'écrire ce qu'elle entendait ou comprenait avec application: il était important qu'elle puisse par la suite garder ses papiers de côté... On ne savait jamais, ils pourraient peut-être servir un jour... Ou pas. Une ligne fut rajoutée, un titre... Il fallait que tout soit le plus clair possible.


 
 
Quote:
   Cours de Magistrature
 
 
 
Procureur: Magistrat qui constitue la partie accusation d'un procès, au contraire de l'avocat qui constitue la partie défense.
Le procureur ouvre certains procès (IG) si la plainte nécessite un procès, il rédige les réquisitoires à la suite des plaintes (IG et RP), il dépouille les dossiers en quêtes d'éléments prouvant la culpabilité du prévenu et il doit faire preuve d'impartialité.

Etapes d'une comparution immédiate:

1.En Amont
   -La police dépose les plaintes et les classes dans des dossiers nominatifs
   -Le procureur:
°Trie et étudie les plaintes
°Ouvre la comparution immédiate s'il estime les faits suffisants
°Ajourne la comparution immédiate en attente d'élements supplémentaires s'il n'estime pas la plainte recevable

  -Si les faits sont estimés suffisants:
°Le procureur s'assure que l'accusé ne désire pas de procès public
°Il s'assure que l'accusé et le plaignant ne désirent pas plusieurs témoins, sans quoi il sera proposé un procès public.

2.Durant le Procès
  -Le procureur intervient en premier et présente son réquisitoire selon le code pénal
  -Le plaignant intervient avec, s'il y a lieu, son témoin
  -L'accusé intervient avec, s'il y a lieu, son témoin
  -Le juge rend son jugement



   Le stylo se releva, Euphrasie lut son cours et hocha sa tête:

   "Tout semble clair, monsieur le baron, nous pouvons continuer."
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Giovanni
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PostPosted: 30/04/2013, 11:37    Post subject: [RP] D'une formation prioritaire Reply with quote

Le baron acquiesça, satisfait de satisfaire, et reprit.

Pour les procès publiques, c'est plus long et généralement réservé aux grandes affaires, pour meurtre, trahison... Le déroulement est quelque peu différent, pour ce genre de procès, comme vous allez le constater. Les choses se passent ainsi Une instruction ministérielle décrit la façon dont un procès publique se déroule, je ne vous donnerait pas le texte en totalité, car certains points sont à présent, comme sur les durées des interventions, par exemple. Le juge n'a plus de délai pour rendre son jugement, pour exemple. Enfin, concentrons-nous sur ce qui nous interesse. Voici l'extrait:

 
Quote:

Le juge ouvrira les débats et rappelant le déroulement de ceux-ci :  
  
- Le juge s'assurera de l'identité de la personne citée qui aura droit à l'assistance d'un avocat;  
- Le procureur du Roi donnera lecture des motifs (plaintes) qui conduisent la personne à comparaître;  
- La ou les victimes pourront témoigner sur les faits;  
- L'auteur s'expliquera sur les faits qui lui sont reprochés;  
- Le procureur prononcera son réquisitoire et demandera l'application d'une peine;  
- Les victimes formuleront leurs demandes, notamment de dommages et intérêts;  
- L'avocat de la défense effectuera sa plaidoirie ou la personne jugée fera ses dernières demandes.  
- Le juge se retirera pour statuer et prononcera ensuite son jugement de condamnation.
 

Comme vous le remarquez, le procureur, au début du procès publique, donne lecture des plaintes uniquement, sans requérir une peine. Il réserve son réquisitoire pour la fin du procès, contrairement au comparutions immédiates. De plus, il peut y avoir plusieurs témoins et, différence majeure, chaque témoignage est questionné généralement d'abord par le procureur, puis éventuellement par l'avocat de la partie civile et enfin par celui de la défense.

En parallèle de cela, une procédure est menée, pour laisser une trace disons, identique à celle d'un procès en comparution immédiate (le procès est mené ig et RP), mais à la fin, le juge rendra son jugement à la fois sur ce qu'il aura entendu dans la procédure en comparution immédiate et ce qui se sera passé durant le procès publique. Vous suivez toujours?

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hugues de Payns
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PostPosted: 01/05/2013, 14:19    Post subject: [RP] D'une formation prioritaire Reply with quote



    
 
  
 
  
 
L'université de Paris - Francesca de Pisani    
 

En ce jour du Premier Mai de l'an de grâce 1819 
A l'intention de Monsieur le Baron de Montclar Giovanni DeLavega
Juge de la Seine et Professeur de Droit de l' Université
De Sa Seigneurie le Marquis de Breteuil Comte-Pair de Roussillon Hugues de Payns
Recteur de l' Université Royale de Paris " Francesca de Pisani "

Monsieur le Baron , cher Professeur  
    J 'apprécie le ton modéré mais tout à la fois franc de votre lettre , attendue je l'avoue afin que les choses ne soient claires . Premier défenseur de l'Université et de ses membres, particulièrement les enseignants , je me dois d' être ferme et rappeler à quiconque les règles en vigueur . Aussi ma volonté , comme la vôtre en vos entreprises , est de faire la lumière la plus nette sur les évènements , soit confronter les avis et m'approcher de la vérité si subjective et parfois trompeuse .
    Aussi sans avoir jamais couté de vous et votre probité , je ne pouvais qu 'apporter crédit à Monsieur le Ministre de par sa haute fonction avant de prendre mes décisions tout en restant informatif , et un soupçon de directif . Les choses dument éclaircies de par et autres , nous avons je crois tous les trois fauté à un moment donné . Vous autres deux sans doute par une part d' égotisme mal venu et empêchant de comprendre l'autre et défendant avec trop d'ardeur son pré carré , et moi même en ne tapant pas assez tôt du poing sur la table pour faire cesser la récréation .
    A présent que l'apaisement règne et que les cours ont prit force et vigueur , j 'estime nécessaire de vous remercier de vos bonnes oeuvres et de votre volontarisme . En effet vous n 'êtes qu'un homme avec ses limites de disponibilités , souvenez vous que je ne suis du genre à les réprimer . 
Vous arrivez avec maestria à former de votre mieux  et selon les lois et règlements les personnes demandeuses , la Justice en son nom ne pourra un jour que vous en remercier . En tous les cas je ferai en sorte de ma petite position pour qu'il en soit ainsi , un juste retour .
   Recevez monsieur le Baron mes cordiales salutations , mes amitiés à adresser à madame votre épouse .
Ainsi que jointe une grenouillère brodée de fleur de Lys à destination de votre futur enfant .


Pour le Conseil Académique,    
 
Sa seigneurie le Marquis de Breteuil , Comte-pair de Roussillon de Payns Hugues    
 
Recteur de l'Université de Paris Francesca de Pisani    
 
        
 
     
     
   
 


  
 
  
 
   
 


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