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[RP] RDT II - De la réforme de la Police Royale
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Giovanni
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PostPosted: 17/01/2015, 17:09    Post subject: [RP] RDT II - De la réforme de la Police Royale Reply with quote

PublicitéSupprimer les publicités ?
C'est toujours un cigare au bec que peu après la tenue de la réunion avec son Ministres des Finances, le Président du Conseil, qui n'arrêtait en ce samedi, attendait à présent son Ministre de l'Intérieur et son Secrétaire d'Etat à la Police, dont il tenait à confronter les points de vu avant de transmettre ce projet : d'autant qu'indirectement, le Ministre de la Justice qu'il était ne pouvait que se sentir concerner.

Patientant, il passa un nouveau dossier sur le dessus de sa pile, ce afin de relire une fois encore le projet Marceau, qu'il trouvait pour le moins intéressant bien qu'une discussion sur ce dernier ne pouvait guère faire de mal à personne ! D'où la nécessité d'une telle réunion...    

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Grégoire de Borderouge
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PostPosted: 17/01/2015, 22:59    Post subject: [RP] RDT II - De la réforme de la Police Royale Reply with quote

Grégoire se présenta dans la salle ou se trouvait le Président du Conseil dès que l'heure fut venue. En quelques jours la situation de Paris s'était très largement dégradée, il fallait faire quelque chose !
"Bonjour monsieur le Vicomte. J'espère que vous vous portez bien."


Il s'inclina devant le noble.
"Etes vous au courant de ce qu'il se passe à Paris depuis quelques jours ? Cela devient une catastrophe et il faut agir au plus vite."
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Marc
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PostPosted: 17/01/2015, 23:36    Post subject: [RP] RDT II - De la réforme de la Police Royale Reply with quote

Hop ! hop ! hop ! Je n'avais jamais autant couru de ma vie, je crois. Je passais la porte et saluais le vicomte et de Borderouge. Je pris place dans un siège et repris mon souffle.

- Bonsoir, monsieur le Président, monsieur de Borderouge. J'espère que je ne suis pas en retard, j'ai beaucoup de travail et je n'ai vu votre courrier qu'il y a quelque minutes.

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Giovanni
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PostPosted: 29/01/2015, 07:34    Post subject: [RP] RDT II - De la réforme de la Police Royale Reply with quote

Après avoir salué son Ministre, son Secrétaire d'Etat et achevé la lecture d'un dossier, le Vicomte en vint à prendre la parole.

Messieurs. J'ai ouïe parlé de quelques problèmes en effet, notamment un litige de spéculation assez conséquent. En réaction, la Justice a nommé un procureur et une missive a été envoyée à Sa Majesté afin de nommer au plus vite un Juge en Seine.

Pour tout le reste, il semble en effet nécessaire d'agir. J'attends au plus vite le rapport demandé sur les effectifs de notre police royale afin de prendre la décision adéquate. Néanmoins, des directives peuvent d'ores et déjà être données. Voilà ce que je propose :

-Affecter un régiment à la garde permanente des bas fonds, cela me parait primordial quand on sait que ce lieu est totalement incontrôlé.
-Simplifier la structure de la Justice et de la Police. Cela implique malheureusement une diminution des attributions de la police : je propose que les plaintes soient directement envoyées au procureur, notamment lorsqu'elles sont déposées par nos maires. Cela nécessiterait une entrevue avec le LGPR et une missive explicative à nos maires. Mais cela permettrait une ouverture plus rapide des procès et permettrait au procureur de décider dès la réception de la plainte de la nécessité d'ouvrir un procès ou non. Qu'en pensez-vous ?
 

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Marc
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PostPosted: 29/01/2015, 18:06    Post subject: [RP] RDT II - De la réforme de la Police Royale Reply with quote

J'écoutais le Président du Conseil.

- Pour les effectifs, ils sont vite fait, il n'y a plus que deux personnes, une en Manche et une sur Paris. Pour ce qui concerne les plaintes, j'avais déjà proposer à Monsieur de Saint-Preux que les maires déposent directement en justice pour plus d'efficacité. Pour l'aide de l'armée. Je pense que oui temporairement, il faudrait qu'elle intervienne, le temps de remplir à nouveau les rangs de la police. Et pour cela, j'ai une idée qui pourrait convenir et pas que pour la police mais pour tous les domaines ou le "personnel" manque. Je pense qu'il faudrait revoir l'âge de la majorité, la descendre à 18 ans et permettre à tous nos jeunes de pouvoir s'investir pour le royaume.

Je regardais Giovanni.

- Quand à la police, il faudrait qu'elle puisse agir plus rapidement donc donner aux commissaires plus de pouvoir et aux maires aussi, comme vous le propose le projet que vous avez du recevoir.
 

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Grégoire de Borderouge
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PostPosted: 30/01/2015, 21:20    Post subject: [RP] RDT II - De la réforme de la Police Royale Reply with quote

Grégoire écoute et note. Qu'est ce qu'il en sait de tout ça ? Rien... Alors il hoche la tête "oui... oui"
Puis viens l'âge de la majorité.
"A dix huit ans monsieur le Ministre... Ce sont encore des enfants qui ne sont pas prêts, ils sont irresponsables, immatures... Je ne suis pas de votre avis."
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Marc
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PostPosted: 30/01/2015, 21:37    Post subject: [RP] RDT II - De la réforme de la Police Royale Reply with quote

J'ouvris de grands yeux en entendant Borderouge, retenant de justesse un éclat de rire. Les jeunes immatures et irresponsables ?

- Vous vous trompez Borderouge, nos jeunes sont parfois bien plus mature et bien plus efficace que des personnes plus vieille.

Je posais mon regard sur lui pour lui faire comprendre que je parlais de lui, puis je revenais sur Giovanni.

- Monsieur le Président, il ne faut pas se voiler la face comme aimerait le faire monsieur de Borderouge. Il y a de moins en moins de personne désireuse de travailler pour le royaume, et il y en a qui en ont le désire mais qui ne le peuvent pas à cause de leur age. Que faire ? Demandez à tous de se faire émanciper ? Trop longue et trop laborieuse solution.
 

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Grégoire de Borderouge
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PostPosted: 31/01/2015, 18:03    Post subject: [RP] RDT II - De la réforme de la Police Royale Reply with quote

"Monsieur le Ministre, si nous commençons à changer les lois les plus évidentes du Royaume... Ou allons nous ? Je pense que si nous changeons cette loi cela ouvrira la porte à d'autres changements qui au final seront un trop grand débordement. Je persiste à penser que cette lois évidente ne peut être bousculée. Et puis combien de jeunes souhaitant entrer dans la police connaissez vous ? Si ce n'est que pour un ou deux, cela ne sert à rien. Personnellement, j'ai côtoyé des jeunes de 18 et 19 ans monsieur le Vicomte et je puis vous dire qu'il n'y a pas grand chose de plus immature qu'eux"

Bien entendu Grégoire subit les mauvais traitements du Marceau mais bon le jour où ce dernier se lèvera du bon pied est loin, très loin. La politesse du Ministre est dans le même état que la police: inexistante.

"C'est "monsieur de Borderouge" pour vous et non pas "Borderouge" ... je vous serais gréer de bien vouloir rester poli s'il vous plaît."
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Marc
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PostPosted: 31/01/2015, 18:21    Post subject: [RP] RDT II - De la réforme de la Police Royale Reply with quote

Je regardais Borderouge.

- Il n'y a aucun manque de politesse, par contre on ne peut pas en dire autant de vous. Je suis votre supérieur et même si je vous exaspère, même si pour vous je suis le pire emmerdeur du royaume, vous devez me respecter. Quand à la maturité, ce n'est pas l'âge qui la donne mais bien la vie qu'on a. Mais nous ne sommes pas là pour nous disputer, je réglerais mes affaires avec vous plus tard, mais pour régler le problème de criminalité de Paris.
 

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Giovanni
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PostPosted: 31/01/2015, 19:22    Post subject: [RP] RDT II - De la réforme de la Police Royale Reply with quote

Le Vicomte réfléchit un temps, préférant ne pas intervenir dans le débat pour le moins révélateur entre son Ministre et son Secrétaire d'Etat. Puis, voyant que les esprits s'échauffaient, ils pris la parole, après un temps de réflexion. Si ces deux esprits lui semblaient des plus nécessaires dans la composition de son gouvernement, il lui faudrait bien malgré tout trancher lorsque conflit il y aurait. Et dans le cas présent, son choix était fait.

Allons Messieurs, reprenez vous. Nous sommes ici pour travaillé ensemble, le reste importe peu. Aussi, pour en revenir au débat qui est le nôtre, je suis de l'avis de Monsieur le Ministre de l'Intérieur. J'ai connu moi aussi bien des jeunes, à l'armée notamment, desquels je fus, qui à 18 ans avaient bien plus de maturité que certains adultes d'aujourd'hui. Détrompez-vous Monsieur le Secrétaire d'Etat, j'ai vu, au sein de la Justice, de nombreux jeunes réclamant l'émancipation pour répondre à ce désir d'investissement. Je pense à Mademoiselle Mackenzy, qui a su faire preuve de bien plus de clairvoyances, en certains cas, que ceux qui l'ont précédés à l'intérieur -je pense à Monsieur Clarck notamment-.

Le Vicomte pris un nouveau temps de réflexion, avant de reprendre.

Un amendement à la constitution sera réclamé par notre gouvernement concernant cet âge de majorité, parmi d'autres modifications pour lesquels nous devrons nous entretenir, Monsieur le Ministre. Pour l'armée, des instructions seront donné en ce sens au Ministre de la Guerre. Concernant votre projet, quelques interrogations et remarques s'imposent :

L'article 9 nécessite une modification : à la demande du Ministre de l'Intérieur ou du Préfet de Police
L'article 11 apporte cette précision "si celle-ci est justifiée"  qui ne me parait pas nécessaire : cela tombe sous le sens !
En outre, cette loi implique la suppression des postes de Lieutenant et de Lieutenant-Général au profit d'un Préfet de Police. Cette simplification m'apparait comme nécessaire et j'y suis favorable.
Pour ce qui est de la garde à vue, l'approuve la démarche, de même que le renforcement du rôle du Commissaire. Néanmoins, je ne remarque aucun article relatif à la prise d'une déposition ou au relais de la plainte vers la Justice. Cela serait en adéquation avec le projet de déposer les plaintes directement auprès du procureur mais je pense que cela ne devrait concerner que les dépôts de plainte par nos maires, les autres plaintes, ne nature criminelle, nécessitant des investigations supplémentaires avant d'être envoyée au procureur. Des précisions sur ces cas s'avèrent nécessaires, de même qu'un article pouvant être construit sur ce modèle

On pourrait ainsi modifier le II comme ceci :


 
Quote:

II - Du champ d'action de la Police Royale
   A - De l'arrestation

Art.8 : Une arrestation sera légale si elle est effectuée par deux agents de la Police Royale.
Art.9 : Le Policier a le droit de procéder à une arrestation dans les conditions suivantes :

*Flagrant délit
*A la demande du Ministre de l'Intérieur

Art.10 : Le Commissaire de Police et le Maire de la ville ont le pouvoir de faire ordonner une arrestation si ils ont entre leur mains, les preuves de la culpabilité de l'accusé.
Art.11 : Le Préfet de Police a tout pouvoir d'arrestation, sur son département.
Art.12 : Le Ministre de l'Intérieur peut demander l'arrestation d'un coupable si il a les preuves nécessaires ou sur demande du Roi.

   B - Des plaintes


Art. 13 : Toute plainte déposée par le Maire d'une commune relative à un vol sur le marché, au non-respect d'un décret préfectoral ou à un délit de spéculation sera directement déposée auprès du Procureur du département.
Art. 14 : Toute plainte d'une autre nature sera déposée auprès de la Police Royale.
Art. 15 : Les plaintes déposées auprès de la Police Royale seront, suivant leur gravité, reçues par un Policier ou un Commissaire.
Art. 16 : Toute plainte enregistrée pourra, sur demande du Procureur, du Commissaire ou de toute autre autorité supérieure, donner lieu à des investigations.
Art. 17 : Toute investigation, interrogatoire ou perquisition fera l'objet d'un rapport retranscrit à l'écrit par un Policier, ou à défaut un Commissaire.
Art. 18 : Toute plainte ou rapports relatifs à cette plainte seront relayés au Procureur du département en charge du dossier.
Art. 19 : Le Préfet de Police ou le Ministre de l'Intérieur peuvent à tout moment réclamer un relais d'information ou la consultation d'un dossier auprès de la Police Royale ou du Procureur.

   C - De la garde à vue

Art.13 : La garde à vue ne pourra pas excéder 48h si il n'y a pas de preuves flagrantes de la culpabilité de l'accusé.
Art.14 : Si les preuves ne laissent aucun doute, la garde à vue pourra être maintenu pour un maximum de 72 h.

Messieurs, qu'en pensez-vous ?

Simplement pour ajouter les points et corriger quelques fautes d’orthographe


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Last edited by Giovanni on 31/01/2015, 21:07; edited 3 times in total
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Grégoire de Borderouge
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PostPosted: 31/01/2015, 19:36    Post subject: [RP] RDT II - De la réforme de la Police Royale Reply with quote

"Si vous êtes d'accord avec cette notion, je ne puis que vous suivre Monsieur le Vicomte. Quant au document je n'y vois rien à redire. Je vous enverrais sous peu les effectifs ainsi que mes idées, une fois que cela aura pris forme. Je ne vous promet pas de miracle mais je ferais de mon mieux monsieur le Président."


Il toussa et mis sa main devant la bouche. Diantre encore cette toux, il va falloir aller consulter un médecin.
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Giovanni
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PostPosted: 31/01/2015, 19:41    Post subject: [RP] RDT II - De la réforme de la Police Royale Reply with quote

Le Vicomte sourit doucement. Il appréciait tout autant le franc parlé de son Ministre de l'Intérieur que sa capacité de remise en question de son Secrétaire d'Etat, prêt à accepter les concessions lorsqu'elles se présentes à lui : c'était une chose appréciable qu'il n'oublierait pas.

Fort bien Monsieur le Secrétaire d'Etat. N'hésitez pas, si certaines choses sont déjà prêtes, à exposer vos idées dès à présent, cette réunion était prévue pour cela !

Puis il détourna la tête en direction de son Ministre, son avis se devant également d'être recueillit 

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Marc
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PostPosted: 31/01/2015, 21:00    Post subject: [RP] RDT II - De la réforme de la Police Royale Reply with quote

Je regardais Giovanni.

- Cela me convient parfaitement. Je ne les avais pas noter parce que ce n'était pas en place encore. Monsieur de Saint-Preux avait apprécier l'idée mais les évènements qui suivirent ne lui ont pas permis de les mettre en application. Je vais donc remettre ceci au propre.
 

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Giovanni
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PostPosted: 31/01/2015, 21:12    Post subject: [RP] RDT II - De la réforme de la Police Royale Reply with quote

Le Vicomte sourit, satisfait de cette séance de travail, et reprend, après avoir ingurgité une gorgée de cognac.

Soit. Une fois ceci-fait, vous me ferez parvenir le projet signé, que je contre-signerais avant de l'envoyer en Chambre. Monsieur le Secrétaire d'Etat, prévoyez quant à vous un décret de nomination de Monsieur le LGPR en tant que Préfet de Police, nous le ferons paraitre sitôt le projet en place. Voyez également pour un éventuel intéressé en Manche.

Le Vicomte sortit son gousset en argent, ce bel objet portant ses initiales, afin de regarder brièvement l'heure. Ceci fait, il releva le regard, afin de s'apprêter à conclure cet entretient.

Autre chose messieurs ? 

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Marc
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PostPosted: 31/01/2015, 21:20    Post subject: [RP] RDT II - De la réforme de la Police Royale Reply with quote

Je hochais la tête.

- Je vous ferais parvenir cela très rapidement. Par contre pour le LGPR, Monsieur Neu a déserté son poste depuis un bon moment. J'en ai donc conclu qu'il démissionnait.

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