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[RP/Annonces Royales] Au Peuple du Royaume de France
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Alphonse Debrume
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PostPosted: 26/05/2015, 12:22    Post subject: [RP/Annonces Royales] Au Peuple du Royaume de France Reply with quote

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ICI SERONT PUBLIÉES TOUTES LES ANNONCES ROYALES DESTINÉES AU PEUPLE DU ROYAUME DE FRANCE ET DE NAVARRE


(ceci afin qu'il n'y ait pas d'interférences avec les autres annonces ou actions en cours)
  



Quote:



ACTE DE DÉCÈS DE SA MAJESTÉ LOUIS-ANTOINE 1ER - ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE - 


    Du vendredi premier mai mil huit cent vingt et un, à onze heures quarante-deux minutes, avant midi,

    Acte de décès de Sa Majesté Louis-Antoine, premier du nom, roi de France et de Navarre, très épicurien, né à Weimar, le quinze juin mil sept cent quatre vingt seize, fils de Son Altesse Royale le Prince François-Philippe, Duc de Berry et fils de France, décédé, et de Son Altesse Royale la Princesse Anne-Elisabeth de Bade, duchesse douairière de Berry, son épouse ; veuf depuis le 21 avril 1821 de Sa Majesté, née Altesse Royale Princesse Sarah de Bourbon, Duchesse de Bourbon et de Bretagne, petite-fille de France ; décédé ce jourd’hui, au Château des Tuileries, à Paris (département de la Seine).

    Le présent acte a été dressé par Nous, Eloy Charles Henry François de Tollonie, Marquis de Valençay et Comte de Montfort, Pair et Chancelier de France, Président de la Chambre des Pairs, Maréchal de France et Grand-Maréchal du Palais, Ministre de la Guerre et de la Marine, Chevalier des Ordres du Roi, Grand-Croix de l’Ordre royal et militaire de Saint-Louis, remplissant par les présentes, les fonctions d’Officier de l’Etat-Civil de la Maison royale ;

    Accompagné du Général Benoit Fisdohit, Comte de Carcassonne et Vicomte de Balincourt, Pair de France, Lieutenant-Général du Royaume, Ministre d’Etat et des Affaires étrangères ; et de Monsieur Kyle Gregory George d’Albrey, Chevalier de l’Ordre royal et militaire de Saint-Louis, Secrétaire d’Etat à la Guerre, Premier Porte-étendard à cheval du Roi, Commissaire au Sceau et aux Titres et à ce titre, gardien du registre de l’Etat-Civil de la Maison royale ;

    Sur la déclaration de Magdeleine de Mareuil, Comtesse de Dunois, Pair de France, Chirurgien du Roi, ayant constaté le décès ;

    En présence de Alexandra Anna Angelina de Montrieux, Vicomtesse de Beaulieu, Chevalier des Ordres du Roi, Ministre de la Communication gouvernementale, Premier Secrétaire du Cabinet du Roi, Maître des Cérémonies chargée de l’Introduction des Ambassadeurs, Intendante de l’Argenterie, Maître des Oiseaux d’appartements et de Victoire Athénaïs Diane de Courcelles, Comtesse de Tanlay, Pair de France, Chevalier des Ordres du Roi, Ministre de l’Intérieur, Vice-Présidente du Conseil des Ministres.

    Et ont signé avec Nous, après lecture faite, les personnes dénommées au présent acte, à Paris, les jour, mois et an que dessus.





       













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    Alphonse Debrume
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    Joined: 03 Mar 2014
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    PostPosted: 27/05/2015, 11:42    Post subject: [RP/Annonces Royales] Au Peuple du Royaume de France Reply with quote

    Quote:






    ORGANISATION DES FUNÉRAILLES DE SA MAJESTÉ LOUIS-ANTOINE 1ER - ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE -



    de : Bureau de la Maison du Roi
    Mademoiselle Alexandra de Montrieux
    - Premier Secrétaire du Cabinet du Roi -
    Maître des Cérémonies






    Palais des Tuileries le 20 Mai de l'An de Grâce 1821


    Voici comment se dérouleront les funérailles de notre très regretté Roi Louis-Antoine 1er :



    - A partir du 21 Mai de l'An de Grâce 1821 et durant dix jours pourront venir se recueillir dans la GRANDE SALLE du Palais des Tuileries



    - Tous les Nobles et Pairs de la Cour du Roi

    - Tous les Membres du Gouvernement

    - Préfets et Maires du Royaume

    - Les Membres de la Chambre Haute et les Membres de la Chambre Basse

    - Les Dignitaires religieux et étrangers

    - Les Ambassadeurs des pays étrangers






    - Le 10 Juin de l'An de Grâce 1821 la dépouille du Roi sera conduite à la Basilique de Saint-Denis où une messe sera célébrée en présence de :



    - Tous les Nobles et Pairs de la Cour du Roi

    - Tous les Membres du Gouvernement

    - Préfets et Maires du Royaume

    - Les Membres de la Chambre Haute et les Membres de la Chambre Basse

    - Les Dignitaires religieux et les diverses délégations étrangères

    - Les Ambassadeurs des pays étrangers




    - A compter du 11 juin de l'An de Grâce 1821 et durant un mois : une chapelle ardente sera ouverte au Peuple du Royaume de France afin qu'il puisse rendre un dernier hommage au Roi de France.


    Le Roi est mort, Vive le Roi !











    Quote:
    ÉDIT CE JOUR à 16H20 pour ajout des Préfets et des Maires . Navrée pour cet oubli Embarassed
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    Alexandra
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    PostPosted: 07/07/2015, 15:46    Post subject: [RP/Annonces Royales] Au Peuple du Royaume de France Reply with quote

    Quote:


     
    ROYAUME DE FRANCE
    LIEUTENANCE GÉNÉRALE DU ROYAUME
     
    Ordonnance du Lieutenant-Général du Royaume
    Portant sur l’avènement du nouveau Roi de France
     
    Fait à Paris, 01er juillet 1821



         Moi, Benoit Fisdohit, Comte de Carcassonne et Pair de France, Ministre des Affaires Etrangères, Lieutenant-Général du Royaume et Vice-Régent de France de par Sa Majesté Louis-Antoine Ier, faisant fonction de Régent de France, assurant l'intérim de la Présidence du Conseil

      Au vu de la décision pontificale présentement remise par son Excellence Giovanni Delavega, Vicomte de Monclar et Ambassadeur extraordinaire de France au Vatican

          Annonce et ordonne ce qui suit :

              Article Ier: Sa Majesté François, IIIeme du nom, par la grâce du Créateur, roi de France et de Navarre, est appelée à prendre place sur son trône.
              Art 2: La mission du Conseil de Régence prend fin aujourd’hui, jour ou un nouveau règne commence. La transition de pouvoir s'effectuera au Louvre dans les plus brefs délais, au plus tard le 8 Juillet 1821.
              Art 3: Le dernier gouvernement en exercice est maintenu, jusqu'au moment où il plaira à Sa Majesté de nommer ses ministres secrétaires d'état qui formeront son premier gouvernement.
              Art 4: Le Lieutenant Général du Royaume, qui assume actuellement l'interim de la présidence du conseil des ministres sera chargé d'assurer cette transition et de l'exécution de cette ordonnance, qui clôturera la Lieutenance Générale.

         Signe et appose les sceaux réglementaires pour validation et application

     
    Benoit Fisdohit, Lieutenant-Général du Royaume :




    Giovanni Delavega, Ambassadeur Extraordinaire de France au Vatican



    _______________
    Alexandra de Montrieux
    Pair de France
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    25 mai 1800 - 30 décembre 1822
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    Faith Elizabeth MacKenzie
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    PostPosted: 12/09/2015, 20:48    Post subject: [RP/Annonces Royales] Au Peuple du Royaume de France Reply with quote

    Quote:

    Ordonnance royale
    Portant sur le prix des matières premières pour l’ensemble du Royaume

    Donnée au Palais du Louvre, le 11 Septembre 1821 ;


      Nous, François III, par la Grâce de Dieu : ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE,
      A tous ceux qui ces présentes verront : Salut !
      Vu, l’article 13 de la Charte constitutionnelle, en ses dispositions suivantes : « [Le Roi] […] fait les règlements et ordonnances nécessaires pour […] la sûreté de l’Etat » ;
      Vu, l’article 5 de l’Ordonnance royale du 10 Juillet 1821 portant sur les attributions et missions du Gouvernement ;
      Sur proposition de la Ministre des Finances, de l’Industrie et du Trésor ;


      Avons ordonné et ordonnons les dispositions dont la teneur suit :

      ARTICLE PREMIER : Toutes décisions administratives et ministérielles, décrets, et ordonnances, antérieurs aux présentes, sont, et demeureront abrogés.

      ARTICLE 2 : A compté de ce jour, les exploitants devront respecter le tarif de vente entre six (6) et sept (7) francs inclus pour les matières premières suivantes : blé, fer, laine, lait et lin.

      ARTICLE 3 : A compté de ce jour, les adeptes forestiers (bûcherons, chasseurs et cueilleurs) devront respecter les tarifs de ventes suivants pour les matières qui suivent :
      • Fruits rouges : entre neuf (9) et dix (10) francs inclus ;
      • Bûche : entre neuf (9) et dix (10) francs inclus ; ;
      • Plante : entre dix-huit (18) et vingt (20) francs inclus ;
      • Daim : entre dix-huit (18) et vingt (20) francs inclus ;

      ARTICLE 4 : Les tarifs des artisans sont laissés libre court à leurs jugements. Il est rappelé cependant, qu’une tarification irraisonnable, conduit irrémédiablement aux pertes et fracas. Et ce, dans un sens, comme dans l’autre.

      ARTICLE 5 : Le prix des madeleines, dépend donc des artisans, conformément à l’article 4 ci-dessus, est laissé au libre jugement des artisans, pour la vente directe aux particuliers. Les maires, peuvent en disposer sur le marché, au prix qu’elles souhaitent, dans la limite du raisonnable, afin de ne pas conduire aux pertes et fracas connus par le passé. Les mairies ne doivent pas oublier également, leur rôle de stockage des madeleines en cas de graves crises.

      ARTICLE 6 : Qu’ainsi, pour les prix fixés aux articles 2 et 3, il est formellement interdit de vendre au-dessus et en-deçà des prix fixés. L’infraction à la présente ordonnance constitue un délit de Trouble à l’ordre public (réprimé à l’article 2, du titre II du Code Pénal en vigueur) portant sciemment atteinte au bon ordre et à la tranquillité publique, par dégradation volontaire du marché. L’infraction à la présente ordonnance est donc passible des peines prévues pour le Trouble à l’ordre public.

      ARTICLE 7 : Notre Vice-Présidente du Conseil, Ministre des Finances, de l'Industrie et du Trésor, est chargée de l'exécution de la présente ordonnance qui sera publiée à la Bibliothèque royale de France.

      La présente ordonnance sera exécutée comme Loi de l’État.




    Par le Roi,
    La Vice-Présidente du Conseil des Ministres,
    Ministre des Finances, de l'Industrie et du Trésor :




    _______________

    Ci-gît
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    Alexandra
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    PostPosted: 25/09/2015, 08:12    Post subject: [RP/Annonces Royales] Au Peuple du Royaume de France Reply with quote

    Quote:










    R A P P E L





    ANNONCE DE RECRUTEMENT POUR TOUT LE ROYAUME DE FRANCE ET DE NAVARRE





    Sa Majesté François III - Roi de France et de Navarre souhaite que soit lancé un vaste plan de recrutement afin de permettre à toutes et tous de pouvoir contribuer à l’essor et au dynamisme du Royaume.
    Aussi, voici les postes à pourvoir immédiatement :




    . Le Ministère des Affaires Étrangères recherche :

    - 1 secrétaire du Ministre


    Le Secrétaire du Ministre des Affaires Étrangères aura la mission de seconder le Ministre dans les correspondances qu'il entretient avec différents dignitaires étrangers ou en France, dans le cadre de l'exercice de ses fonctions. Celui-ci pourra, selon le degré de confidentialité, entretenir lui-même la correspondance, écrire sous la dictée ou encore se voir écarté de certains dossiers selon le bon vouloir du Ministre. Néanmoins, celui-ci ne se réfèrera qu'au Ministre lui-même ou à défaut à l'un de ses supérieurs. Enfin, si le Ministre juge cela pertinent, il pourra réclamer le conseil de son secrétaire sur différentes affaires dont il aura pris connaissance.

    Caractéristiques souhaitées : Entière disponibilité ; prêt à suivre le Ministre dans ses déplacements ; maîtrise de langue(s) étrangère(s) souhaitable.

    Poste fixe.


    Candidature à adresser au Ministre des Affaires Étrangères : Monsieur Bertold Macquart.




    .Le Ministère de l'Instruction Publique et de la Culture recherche :



    - 1 Secrétaire du Ministre

    Il devra traiter les missions que lui confiera son supérieur hiérarchique. En outre, le Secrétaire pourra le remplacer lors de réunions auxquelles le Ministre ne peut assister. Il devra le suppléer dans ses missions ministérielles afin de construire un travail d'équipe.



    Caractéristiques souhaitées : Large disponibilité souhaitable bien sûr, goût certain pour ce qui concerne la Culture et l’Éducation publique.

    Poste fixe.

    Candidature à adresser au Ministre de l'Instruction Publique et de la Culture : Mademoiselle Adélaïde Amelirt.





    . Le Ministère de la Justice recherche :

    - Des Avocats pour tout le Royaume
    - 1 Juge
    - 2 Procureurs



    Les candidats devront maîtriser parfaitement les fonctions du métier d'avocat et/ou de Juge et/ou de Procureur, avoir obtenu à l'Université Royale de Paris le diplôme correspondant au poste souhaité.


    Caractéristiques souhaitées : Être parfaitement rompu aux textes, décrets et lois en vigueur dans le Royaume, Détenir le diplôme de l'Université Royale de Paris pour le poste souhaité, avoir une parfaite élocution, le sens de l'écoute et de l'analyse et une totale impartialité.

    Postes fixes


    Candidature à adresser au Ministre de la Justice et Garde des Sceaux : Monsieur Giovanni Delavega.





    . Le Ministère des Finances, de l'Industrie et du Trésor recherche :

    - 1 Gouverneur de la Banque de France

    Il devra gérer et administrer la Banque de France sous le contrôle du Ministre des Finances.


    Caractéristiques souhaitées : Rigueur - Goût pour les chiffres et l'analyse précise des finances - Dynamisme et réactivité.


    Poste fixe.

    Candidature à adresser au Ministre des Finances de l'Industrie et du Trésor : Mademoiselle
    Faith Elizabeth MacKenzie

    . Le Ministère de l'Armée, de la Marine et des Colonies recherche :

    - 2 Secrétaires de Ministère


    Secrétaire à l'Armée de Terre
    -Suivis des formations et entraînements des troupes et officiers
    -Chargés des projets de constructions et modernisation des voies de communications et fortifications

    Secrétaire à l'Armée de Mer
    -Suivis des formations et entraînements des troupes et officiers
    -Chargés des projets de constructions navales



    Caractéristiques souhaitées : Rigueur - Importante discrétion souhaitée dans les actions qui seront menées - Dynamisme et réactivité.


    Postes de deux mois initiaux, renouvelables par période de trois mois.

    Candidature à adresser au Ministre de l'Armée, de la Marine et des Colonies : Monsieur Benoît Fisdohit





    Note : chacun des postes à pouvoir peut être candidaté par un homme ou une femme.






    Cette vaste campagne de recrutement sera supervisée par le Ministre de la Communication afin que Sa Majesté puisse être tenue informée très régulièrement de l'avancée des recrutements en cours.





    FAIT A PARIS LE 25 SEPTEMBRE 1821








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    Alexandra de Montrieux
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    PostPosted: 27/09/2016, 20:27    Post subject: [RP/Annonces Royales] Au Peuple du Royaume de France Reply with quote

    Quote:

     
     
     

     

     
    "Les lois, les siècles et les peuples se survivent par leurs  œuvres. Les merveilles seules des arts brillent de leur ancienne  immortalité sur le tombeau des âges."
    Johann Paul Friedrich Richter

     
     
     
     
    L'Académie des Arts et des Lettres est restée  fort longtemps en sommeil. Aujourd'hui, tel le Phoenix qui renaît de  ses cendres, elle renaît elle aussi et devient :
     

     
    L'Académie Royale des Arts et des Lettres
    Et sera placée sous le patronage de Sa Majesté le Roi François III.

     

     
    Aussi bien la Seine que la Manche et ses villes de  Paris, Saint-Denis et Cherbourg  pourront désormais s'enorgueillir de  voir les Arts et les Lettres du Royaume de France et de Navarre briller  de mille feux. Diverses manifestations culturelles seront bientôt  dévoilées et tout le Peuple de France sera convié à participer par sa  présence mais aussi par ses talents artistiques à mettre en lumière lors  d'expositions, de créations théâtrales et littéraires, ou de  concerts.
    Tous les talents artistiques seront à l'honneur.
     
     
     
    Que vivent les Arts et les Lettres !

     
     
     
     
    Fait à Paris, le 26 Septembre 1822




     
     
       
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    PostPosted: 11/10/2016, 10:24    Post subject: [RP/Annonces Royales] Au Peuple du Royaume de France Reply with quote

    Quote:



    L'Académie Royale des Arts et des Lettres Recrute.



    I- Pour l'administration de l'Académie Royale

    - Un ou une Assistant(e) pour la Seine

    Il/elle aidera la Directrice à gérer l'Académie.
    Accueil, gestion des courriers, gestion des abonnements du journal, recherche de mécènes, recherche de talents, mise en place d'évènements culturels.
    Pour ce poste il est nécessaire d'avoir de bonnes connaissances en Arts et/ou en Lettres ou à tout le moins d'en être vivement intéressé.



    II- Pour le Journal de l'Académie Royale

    - Des rédacteurs pour la Seine et la Manche

    Ils/elles devront être spécialisés en Arts et/ou en Lettres et devront posséder de vraies qualités rédactionnelles.


    Les conditions :

    Pour chacun de ces postes : un essai de trois mois renouvelables une fois, sera mis en place avant l'obtention définitive du poste.


    Pour postuler : merci d'adresser un courrier motivé au bureau de l'Académie Royale.
    Chaque candidature sera étudiée soigneusement et une réponse pour un entretien sera adressée par retour de courrier.




    Venez participer activement à la diffusion du patrimoine culturel du Royaume de France !




    Fait à Paris le 11.10.1822








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    Persevael
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    PostPosted: 11/11/2016, 12:03    Post subject: [RP/Annonces Royales] Au Peuple du Royaume de France Reply with quote

    Quote:
               
    le Ministère de l'Intérieur 

    Le 11 novembre 1822




    Le Ministère publie le communiqué suivant :   

       
    Le Ministère de l?intérieur et de la Police a la plaisir d'annoncer la nomination  avec effet immédiat de  

     
    Monsieur Enguerrand de Vänersborg 

     
    au poste de Lieutenant Général de Police 

     
    Le Ministère souhaite plein de courage à Monsieur de Vänersborg pour son nouveau poste 

     
    de plus, le Ministère remercie pour tous les services rendus à Monsieur Jean de Neu pendant ces langues années à ce même poste et lui souhaite plein de réussite pour la suite 


    le Ministre de l'Intérieur :


    Persevael Beaulieu 

     

       
     






     

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    Persevael
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    PostPosted: 30/11/2016, 17:07    Post subject: [RP/Annonces Royales] Au Peuple du Royaume de France Reply with quote

     
     
    Quote:
                
    le Ministère de l'Intérieur 

    Le 30 novembre 1822




    Le Ministère publie le communiqué suivant :    

        
    Le Ministère de l'intérieur et de la Police a la plaisir d'annoncer la nomination  avec effet immédiat de   

      
    Monsieur Sennet Malines 

      
    au poste de Lieutenant Général de Police  

      
    Le Ministère souhaite plein de courage à Monsieur Malines pour son nouveau poste  

      
    de plus, le Ministère met fin aux services jamais commencés de Monsieur Enguerrand de Vänersborg pour le motif de non présence ni réponse aux courriers. 

    le Ministre de l'Intérieur :


    Persevael Beaulieu  

      

       
      


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    Frédéric d'Orange
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    PostPosted: 22/12/2016, 08:16    Post subject: [RP/Annonces Royales] Au Peuple du Royaume de France Reply with quote

    Quote:


    ROYAUME DE FRANCE
    MINISTÈRE DE LA JUSTICE




    Au nom de Sa Majesté, le Ministre de la Justice annonce que:

    Monsieur d'Argenson Thierry est nommé au poste de bâtonnier du royaume.

    Il aura à charge:
    - Le recrutement des avocats du royaume,
    - La commission d'office d'avocats si besoin est lors de procès publics
    - Le traitement des plaintes de clients envers leur avocat
    - Le traitement de différends entre avocats.

    Nous lui souhaitons pérennité et réussite dans sa nouvelle charge.


    Fait à Paris, le 22 décembre 1822.

    Son Altesse Royale le Prince d'Orange Nassau,
    Ministre de la Justice, garde des Sceaux






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    Frédéric d'Orange
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    PostPosted: 24/12/2016, 07:05    Post subject: [RP/Annonces Royales] Au Peuple du Royaume de France Reply with quote

    Quote:


    ROYAUME DE FRANCE
    MINISTÈRE DE LA JUSTICE




    Au nom de Sa Majesté, le Ministre de la Justice annonce que:

    Madame Thellier Zélie est nommée au poste de juge de la Seine.

    Elle aura à charge:
    -De juger les affaires en cours que ce soit en procès public ou en comparution immédiate,
    -De présider les audiences publiques,
    -D'imposer les sanctions relatives au jugement donné.


    Son Altesse Royale Frédéric d'Orange Nassau prince d'Orange Nassau est nommé de manière caduque au poste de procureur de la Seine.

    Il aura à charge:
    -De composer et rédiger les réquisitoires
    -De lancer des avis de recherche dans la Seine pour démasquer les bandits
    -De proposer à chaque prévenu un procès public
    -Défendre les intérêts de la société lors de procès publics.

    Nous leur souhaitons pérennité et réussite dans leur nouvelle charge.


    Fait à Paris, le 24 décembre 1822.

    Son Altesse Royale le Prince d'Orange Nassau,
    Ministre de la Justice, garde des Sceaux






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    Frédéric d'Orange
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    PostPosted: 04/01/2017, 14:03    Post subject: [RP/Annonces Royales] Au Peuple du Royaume de France Reply with quote

    Quote:


    ROYAUME DE FRANCE
    MINISTÈRE DE LA JUSTICE




    Au nom de Sa Majesté, le Ministre de la Justice annonce que:

    Monsieur d'Argenson Thierry est nommé au poste de procureur de la Seine.

    Il aura à charge:
    -De composer et rédiger les réquisitoires
    -De lancer des avis de recherche dans la Seine pour démasquer les bandits
    -De proposer à chaque prévenu un procès public
    -Défendre les intérêts de la société lors de procès publics.


    Nous lui souhaitons pérennité et réussite dans sa nouvelle charge.


    Fait à Paris, le 4 janvier 1823.

    Son Altesse Royale le Prince d'Orange Nassau,
    Ministre de la Justice, garde des Sceaux






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    PostPosted: 08/01/2017, 09:59    Post subject: [RP/Annonces Royales] Au Peuple du Royaume de France Reply with quote

      
    Quote:

     
    Fait au Louvre
    ce samedi 7 janvier 1823



    A tous ceux qui liront

    Dimanche 8 janvier 1823

    aura lieu en Paris

    la cérémonie de mariage

    de Son Altesse Royale Marie-Anne d'Artois

    et

    de son Altesse Royale Frédéric d'Orange Nassau

    à cette occasion de nombreuses rues parisiennes seront fermées à la libre circulation dès 6h du matin.

    Nous demandons à la population de tenir compte et de respecter les cordons de sécurité qui seront mis en place tout au long du trajet qu'empruntera le cortège Royal.

    Toute personne suspecte sera arrêtée

    Si vous voyez une personne suspecte

    Veuillez en informer immédiatement les membres de la sécurité.

    Tout fait allant à l'encontre du bon déroulement de la cérémonie sera puni comme il se doit!

    Qu’Épicure veille sur la famille Royale!


     
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    Azelma
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    PostPosted: 11/01/2017, 13:01    Post subject: [RP/Annonces Royales] Au Peuple du Royaume de France Reply with quote

     
    Quote:

    Le Louvre
     ce mercredi 11 janvier 1823

    Avis de recrutement
    Âgé de 18 ans révolus
    Sans casier judiciaire.

    A jour auprès de l’état civil de votre lieu de domicile.

    Désireux d’être utile au Royaume de France!

    Le ministère de l’Intérieur recrute au sein de la Police Royale.

    - Vous serez chargés de remonter les plaintes de vos villes.
    - Vous serez mis à contribution dans toutes les enquêtes.
    - Vous serez chargés de sécuriser différents événements.

    Vous êtes intéressés, prêts à vous investir !
    Envoyez votre candidature adressée à :
    Madame d’Argenson Azelma
    Ministre de l’Intérieur
    Au Louvre

     

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    Frédéric d'Orange
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    PostPosted: 23/05/2017, 08:45    Post subject: [RP/Annonces Royales] Au Peuple du Royaume de France Reply with quote

    Quote:


    ROYAUME DE FRANCE
    MINISTÈRE DE LA JUSTICE




    Au nom de Sa Majesté, le Ministre de la Justice annonce que:

    Madame MonteNegro Augellin est nommée au poste de juge de la Seine.

    Elle aura à charge dans le département de la Seine:
    -De juger les affaires en cours que ce soit en procès public ou en comparution immédiate,
    -De présider les audiences publiques,
    -D'imposer les sanctions relatives au jugement donné.


    Madame Thellier Zélie est nommée au poste de juge de la Manche.

    Elle aura à charge dans le département de la Manche:
    -De juger les affaires en cours que ce soit en procès public ou en comparution immédiate,
    -De présider les audiences publiques,
    -D'imposer les sanctions relatives au jugement donné.

    Nous leur souhaitons pérennité et réussite dans leur charge.


    Fait à Paris, le 23 mai 1823.

    Monseigneur le prince des Dombes,
    Duc-Pair de Vendôme,
    Chevalier des Ordres du Roi
    Ministre de la Justice, garde des Sceaux






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