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[RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi
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Alexandra
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PostPosted: 03/07/2016, 09:28    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

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~~ Boîte aux lettres du Procureur du Roi ~~
 (Seine et Manche)
Tous les courriers au départ ou à l'arrivée
    

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Alexandra de Montrieux
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25 mai 1800 - 30 décembre 1822
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Alexandra
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PostPosted: 03/07/2016, 10:49    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

Quote:

A Sa Majesté François III - Roi de France et de Navarre -
Garde des Sceaux - Ministre de la Justice
-





de : Mademoiselle Alexandra de Montrieux
Procureur du Roi pour la Seine et la Manche

Bureau du Procureur du Roi, le 03 Juillet de l'An de Grâce 1822



Votre Majesté,

Tout d'abord, je souhaite remercier chaleureusement Sa Majesté pour la confiance portée à mon endroit avec cette nomination au Poste de Procureur du Roi. Je me mets au travail dès ce jour et promets à Sa Majesté d'être rigoureuse, constante et soucieuse d'appliquer et de faire appliquer les lois régissant notre Justice.

Sa Majesté a-t-elle des exigences ou des attentes particulières ? Y a t-il des dossiers que Sa Majesté souhaite me voir traiter en urgence ?

Je me propose de dresser un état des lieux de la Procure (Seine et Manche) sous huitaine, le temps pour moi de voir et comprendre comment les dossiers sont gérés. État des lieux que j'adresserais à Sa Majesté ainsi qu'a Mademoiselle la Juge de la Seine, si cela convient à Sa Majesté.

Je suis à l'entière disposition de Sa Majesté pour toutes missions à exécuter sans délai au sein de la Procure.

Que le Très Haut Veille et Protège Sa Majesté.









Quote:

A Monsieur Jean de Neu - Lieutenant Général de la Police Royale -





de : Mademoiselle Alexandra de Montrieux
Procureur du Roi pour la Seine et la Manche


Bureau du Procureur du Roi, le 03 Juillet de l'An de Grâce 1822

Monsieur de Neu,

Par ce courrier je souhaite vous tenir informé de ma toute nouvelle nomination. Cela induit donc que je suis en charge de reprendre la gestion des dossiers et des affaires en cours comme la gestion et le traitement de dossiers à venir.

Je ne vous cache pas être un peu perdue dans ce qu'il y a à traiter en urgence, aussi, et si cela ne vous prend pas trop de votre précieux temps, je souhaiterais que vous puissiez me lister les affaires en cours aussi bien en Seine qu'en Manche. Affaires qui nécessitent qu'un réquisitoire soit monté pour présentation au Juge.

Sachez également que mon bureau vous est ouvert à toute heure du jour sans qu'il soit besoin de solliciter un rendez-vous. Je serais toujours disponible et à votre écoute.

D'ici le moment de vous revoir, je vous prie de recevoir, Monsieur de Neu, mes plus respectueuses salutations.










Quote:

A Mademoiselle Zélie Thellier - Commissaire aux Sceaux et aux Titres



de : Mademoiselle Alexandra de Montrieux
Procureur du Roi pour la Seine et la Manche

Bureau du Procureur du Roi, le 03 Juillet de l'An de Grâce 1822


Mademoiselle,

Je me permets de venir vers vous ce jour afin de ne point commettre d'impair. J'ai cherché dans les divers bureaux de la Procure s'il existait un en-tête ainsi que des sceaux mais il semble bien qu'il n'en existe pas.

Aussi, je souhaite, si cela vous est possible, que vous puissiez le vérifier de votre côté et que si, vous arriviez au même constat que le mien, vous puissiez réaliser :

- un en-tête en noir et blanc pour la Procure du Roi
- des sceaux pour la Procure de la Seine ainsi que des sceaux pour la Procure de la Manche

Je reste à votre disposition pour tous renseignements dont vous pourriez avoir besoin pour la réalisation de ma demande.

D'ici là, je vous prie de recevoir, Mademoiselle, mes plus respectueuses salutations.









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Alexandra de Montrieux
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Zélie
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PostPosted: 03/07/2016, 16:18    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

Quote:



COMMISSION DU SCEAU ET DU TITRE






Madame,


Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint :


Quote:
Manche




Code:
[center][img]http://img110.xooimage.com/files/1/c/6/en-t-te-4fd267a.png[/img][/center]


Quote:
Seine




Code:
[center][img]http://img15.hostingpics.net/pics/264925EntteSeine.png[/img][/center]





Quote:
Manche



Code:
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/990948SceauxRougeManche.png[/img] [img]http://img15.hostingpics.net/pics/989698SceauxJauneManche.png[/img] [img]http://img15.hostingpics.net/pics/540850SceauxVertManche.png[/img]




Quote:
Seine



Code:
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/355944SceauRougeSeine.png[/img]
[img]hthttp://img15.hostingpics.net/pics/891870SceauJauneSeine.png[/img]
[img]hhttp://img15.hostingpics.net/pics/714318SceauVertSeine.png[/img]



Je me tiens à votre disposition pour toute modification éventuelle.

Cordialement.





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Alexandra
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PostPosted: 05/07/2016, 09:11    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

 
Quote:



A Mademoiselle Zélie Thellier - Commissaire aux Sceaux et aux Titres
 



de : Mademoiselle Alexandra de Montrieux
Procureur du Roi pour la Seine et la Manche

Bureau du Procureur du Roi, le 05 Juillet de l'An de Grâce 1822
 


Mademoiselle,

J'accuse bonne réception des en-têtes et des sceaux commandés pour la Procure du Roi.

 Une nouvelle fois, laissez-moi vous féliciter pour ce beau travail accompli et vous remercier de la diligence avec laquelle vous l'avez réalisé.

Comme nous l'avons récemment évoqué toutes deux, j'aurais plaisir à partager un moment en votre compagnie où et quand cela vous conviendra.

D'ici le moment d'avoir le plaisir de vous revoir, je vous prie de recevoir, Mademoiselle, mes plus respectueuses salutations.








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Alexandra
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PostPosted: 14/07/2016, 09:04    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

Quote:






A Mademoiselle Maddie de Saint Germain -
Juge de la Seine -



de : Mademoiselle Alexandra de Montrieux
Procureur du Roi pour la Seine et la Manche

Bureau du Procureur du Roi, le 14 Juillet de l'An de Grâce 1822


Mademoiselle,

Je vous prie de bien vouloir trouver joint à ce courrier dans l'attente de votre jugement :

- Le Réquisitoire contre Monsieur Lacenaire.
(lancé en IG ce jour)

Je me tiens à votre disposition pour tous renseignements complémentaires.


Je vous prie de recevoir, Mademoiselle, mes plus respectueuses salutations.














Quote:







RÉQUISITOIRE CONTRE LACENAIRE



Lacenaire, sous le nom de Maurras, a commis plusieurs vols sur le marché de Paris dont ci-après le détail :

- Vol d'une viande rôtie sur le marché de Paris le 14 Juin 1822
- Vol d'un livre sur le marché de Paris le 20 Juin 1822
- Vol d'un livre sur le marché de Paris le 21 Juin 1822
- Vol d'un livre sur le marché de Paris le 21 Juin 1822
- Vol d'une viande rôtie sur le marché de Paris le 27 Juin 1822
-
Vol d'un livre sur le marché de Paris le 13 Juillet 1822

A notre connaissance à ce jour, Monsieur Lacenaire n'a encore jamais été condamné pour vols ou pour tout autre délit. Il n'en reste pas moins que ces vols à répétition viennent entraver le dur labeur de celles et ceux qui souhaitent vendre leurs biens sur le marché. Ces vols se doivent donc d'être punis.

En conséquence, et selon l'application de la loi du Code Pénal sur les atteintes aux biens, article 1 - Titre IV -
Je requiers contre Monsieur Lacenaire :

- Une journée d'emprisonnement par bien dérobé soit 6 jours.
- Une amende à hauteur de l'objet volé, ajouté de 10 Francs soit :

- 2 viandes rôties à 20 francs pièce = 40 francs
- 4 livres à 20 francs pièce = 80 francs

Soit un total de 120 francs auxquels se rajoutent les 10 francs ci-dessus mentionnés ===> soit 130 francs et 6 jours d'emprisonnement.


Souhaitons que ces six jours d'emprisonnement permettront à Monsieur Lacenaire de comprendre qu'il est louable de nourrir son esprit par la lecture de livres, son estomac par de la viande rôtie mais qu'il faut pouvoir payer ce que l'on consomme.



Fait à Paris le 14 Juillet de l'An de Grâce 1822













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PostPosted: 14/07/2016, 09:25    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

Quote:



  



A Mademoiselle Azelma de Galaup -
Maire de la ville de Paris -

  


de : Mademoiselle Alexandra de Montrieux
Procureur du Roi pour la Seine et la Manche

Bureau du Procureur du Roi, le 14 Juillet de l'An de Grâce 1822
  


Mademoiselle,


Tout d'abord, je souhaite vous féliciter pour votre récente nomination à la Mairie de Paris et vous adresser tous mes vœux de réussite dans vos nouvelles fonctions. Ensuite, vous remercier d'avoir participé efficacement à ce que la Justice puisse effectuer son travail convenablement grâce à vos déductions sur le dernier avis de recherche.

Afin de pouvoir travailler aussi efficacement que possible, il me serait grandement utile de pouvoir obtenir une grille des prix pratiqués sur le marché de Paris. En effet, pour que mes réquisitoires soient les plus précis possible en cas de vols sur le marché et d'application d'une amende telle que définie dans le Titre IV - article 1er - du Code Pénal, j'ai besoin de connaître les prix pratiqués pour pouvoir les répercuter sans me tromper.

Je me tiens à votre disposition pour tous renseignements complémentaires et vous remercie par avance de l'aide que vous pourrez m'apporter.


Je vous prie de recevoir, Mademoiselle, mes plus respectueuses salutations.













Quote:





  



A Monsieur Persevael Beaulieu
 - Ministre de l'Intérieur, Préfet du Département de la Seine et Maire de la ville de Saint-Denis
-

  


de : Mademoiselle Alexandra de Montrieux
Procureur du Roi pour la Seine et la Manche

Bureau du Procureur du Roi, le 14 Juillet de l'An de Grâce 1822
  


Cher Monsieur Beaulieu,


Afin de pouvoir travailler aussi efficacement que possible, il me serait grandement utile de pouvoir obtenir une grille des prix pratiqués sur le marché de Saint-Denis. En effet, pour que mes réquisitoires soient les plus précis possible en cas de vols sur le marché et d'application d'une amende telle que définie dans le Titre IV - article 1er - du Code Pénal, j'ai besoin de connaître les prix pratiqués pour pouvoir les répercuter sans me tromper.

Je me tiens à votre disposition pour tous renseignements complémentaires et vous remercie par avance de l'aide que vous pourrez m'apporter.

Recevez, Cher Monsieur Beaulieu, mes amicales pensées.











Quote:





 



A Madame Lorra de Neu - Préfet de la Manche et Maire de la ville de Cherbourg -

 


de : Mademoiselle Alexandra de Montrieux
Procureur du Roi pour la Seine et la Manche

Bureau du Procureur du Roi, le 14 Juillet de l'An de Grâce 1822
 


Madame,


Afin de pouvoir travailler aussi efficacement que possible, il me serait grandement utile de pouvoir obtenir une grille des prix pratiqués sur le marché de Cherbourg. En effet, pour que mes réquisitoires soient les plus précis possible en cas de vols sur le marché et d'application d'une amende telle que définie dans le Titre IV - article 1er - du Code Pénal, j'ai besoin de connaître les prix pratiqués pour pouvoir les répercuter sans me tromper.

Je me tiens à votre disposition pour tous renseignements complémentaires et vous remercie par avance de l'aide que vous pourrez m'apporter.


Je vous prie de recevoir, Madame, mes plus respectueuses salutations.













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Azelma
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PostPosted: 14/07/2016, 10:44    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

 
Quote:

A Mademoiselle Alexandra de Montrieux

Procureur du Roi pour la Seine et la Manche

 

De Azelma de Galaup

Maire de la ville de Paris



ce jeudi 14 juillet 1822



Mademoiselle,



Avant toute chose, je tiens à vous remercier pour vos encouragements, soyez assurée que je ferai de mon mieux dans cette fonction.

Comme demandé, je vous fais parvenir la grille des tarifs pratiqués sur le marché de Paris. En espérant que cela puisse vous servir.  Je n’ai pas mis les prix des vêtements car la mairie n’en vend pas et que les tarifs sont au libre choix des artisans, mais si vous les désirez je me ferai un plaisir de vous les transmettre par la suite.



Aliments

gâteaux :à partir de 26 frcs

fruits rouges : 10 frcs

livre : 20frcs

madeleine : 9frcs

viande rôtie : à partir de 24frcs



Matières premières

bûche : 10 frcs

kilo de fer : environ 7frcs

litre de lait : 7 frcs

papier : 15 frcs

peau animale : 7 frcs

pelote de laine : 8 frcs

planche : 26 frcs

sacs de blés : 7 frcs

viande animale : 20 frcs

plante : 20 frcs

daim : 20 frcs



objets

couteau : 35 frcs

fusil : 35 frcs

hache : 27 frcs

pioche : 27 frcs

 

Je reste à votre disposition pour toutes informations complémentaires.



Je vous prie de recevoir, Mademoiselle, mes plus respectueuses salutations.

Azelma de Galaup

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Lorra
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PostPosted: 17/07/2016, 16:15    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

Un pli arriva.


 
Quote:
 A Mademoiselle Alexandra de Montrieux
Procureur du Roi pour la Seine et la Manche

De
Madame Lorra de Neu
Prefet de la Manche  et Maire de Cherbourg.

Madame voici la liste que vous m'avez demander.



Madeleine : 11 Francs
Pommade : 24 Francs
Viandes rôti : 27 Francs


Livres :20 Francs
Planche de bois  :28 francs.

Buche : 10 Francs
Daim : 20 Francs
Étoffe de Lin :15 Francs
Kilo de fer : 7 Francs
Lait : 7  francs
Papiers: 9 Francs
Peau animal :7 Francs
Pelote de laine  :7 francs
Sac de Blé: 7 francs
Sac de Lin :7 francs
Viandes animal :15 Francs

Couteau 35 Francs.
Fusil :35 Francs
Hache :30 Francs
Pioche :30 Francs


Je me tiens a votre disposition si vous souhaitez d'autre information.

Lorra de Neu.



 





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Persevael
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PostPosted: 17/07/2016, 17:52    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

Un pli arrive de Saint-Denis :



 
Quote:
A :


Mademoiselle Alexandra de Montrieux
Procureur du Roi pour la Seine et la Manche


De :


Persevael Beaulieu
Maire de Saint Denis
Préfet de Seine
Ministre de l'Intérieur


Mademoiselle,


J'ai failli oublier ce courrier au fond d'un de mes tiroirs, mais voici ma réponse :



 
Quote:
Aliments

gâteaux :à partir de 26 frcs

fruits rouges : 10 frcs

livre : 20frcs

madeleine : 8 frcs (si vendues par La Mairie), sinon entre 8 et 10

viande rôtie : à partir de 23frcs



Matières premières

bûche : 10 frcs

kilo de fer : entre 6 et 7 frcs

litre de lait : Entre 6 et 7 frcs

papier : 15 frcs

peau animale : Entre 6 et 7 frcs

pelote de laine : 7 frcs

planche : 26 frcs

sacs de blés : Entre 6 et 7 frcs

viande animale : 20 frcs

plante : 20 frcs

daim : 20 frcs



objets

couteau : 35 frcs

fusil : 35 frcs

hache : 25 frcs

pioche : 25 frcs




Voici les derniers chiffres que j'ai pu obtenir.


Meilleures salutations






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Alexandra
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PostPosted: 20/07/2016, 23:51    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

Quote:






A Monsieur de Neu - LGPR -



de : Mademoiselle Alexandra de Montrieux
Procureur du Roi pour la Seine et la Manche

Bureau du Procureur du Roi, le 21 Juillet de l'An de Grâce 1822


Monsieur,


En ce jour, en mes bureaux j'ai reçu l'information suivante :


[19:17:02] : Dumouriez a réussi à trouver la vraie identité d'un fameux malfrat : sous Viveleroi se cachait Miroslav.

Afin que la Justice puisse poursuivre son travail, je vous remercie donc de bien vouloir mettre en œuvre l'arrestation de ce Monsieur Miroslav pour vol sur le marché de Paris.

Je me tiens à votre disposition pour tous renseignements complémentaires et vous prie de recevoir, Monsieur, mes plus respectueuses salutations.








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Alexandra de Montrieux
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Persevael
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PostPosted: 25/07/2016, 18:55    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

 
Quote:
De :


Persevael Beaulieu
Maire de Saint-Denis
Préfet de Seine
Ministre de l?intérieur


A :


Mademoiselle Alexandra de Montrieux
Procureur du Roi pour la Seine et la Manche


Mademoiselle le procureur du Roi,


Je m'adresse à vous en tant que maire de ma ville. Monsieur Lestate, préposé au cadastre de la ville de Saint-Denis, a mis en place un projet qu pourrait revitaliser les villes de France si cela se concrétise. Néanmoins et pour éviter tout problème juridique, nous nous sommes concertés pour voir avec vous la viabilité de ce projet sous la forme juridique et légale.


Nous nous proposions de venir vous voir jeudi 28 juillet à 14 heures à votre bureau.


Merci de me confirmer au plus vite votre disponibilité ou non afin de préparer au mieux les explications


Cordialement





Maire de Saint-Denis






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Alexandra
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PostPosted: 24/08/2016, 21:44    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

Quote:







A Sa Majesté le Roi François III
Ministre de la Justice et Garde des Sceaux





de : Mademoiselle Alexandra de Montrieux
Procureur du Roi pour la Seine et la Manche

Bureau du Procureur du Roi, le 24 Août de l'An de Grâce 1822


Votre Majesté,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, un projet de loi "Liquidations de Biens" sur lequel le Ministre de l'Intérieur, Monsieur Persevael Beaulieu, et moi-même, avons travaillé et qui pourrait être soumis aux deux Chambres.
Nous sommes aux ordres de Sa Majesté pour venir en parler de vive voix ou pour tout complément à adresser par courrier.

En travaillant sur ce projet, il nous est apparu très clairement que deux métiers seraient nécessaires à sa bonne exécution : celui de Commissaire Priseur et celui de Notaire. Deux métiers qui à aujourd'hui, font cruellement défaut au sein du Royaume de France et de Navarre. Aussi, avons-nous commencé à réfléchir aux divers moyens de les promouvoir afin de susciter de nouvelles vocations auprès du Peuple de France. Deux métiers valorisants qui seraient enseignés à l'Université Royale de Paris d'une part et présentés par un affichage public pour informer les personnes pouvant être intéressées par ces deux métiers à développer, d'autre part.

Là aussi, nous attendons l'avis de Sa Majesté avant que d'aller plus loin dans nos réflexions sur cet autre projet qui n'en est qu'à ses prémices quant à la réflexion à mener pour sa réalisation.

En ma qualité de Procureur du Roi c'est donc tout naturellement que je me permets de me tourner vers mon Ministre de Tutelle afin de savoir comment avancer sur ces deux projets, si toutefois, ils retiennent l'attention de Sa Majesté.

Je reste votre très dévouée Servante.

Que le Très Haut garde et protège Sa Majesté.







Pièce jointe : Projet de loi "Liquidations de biens"



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PostPosted: 24/08/2016, 22:18    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

Quote:







A Monsieur Persevael Beaulieu
Ministre de l'Intérieur - Préfet de la Seine - Maire de Saint-Denis




de : Mademoiselle Alexandra de Montrieux
Procureur du Roi pour la Seine et la Manche

Bureau du Procureur du Roi, le 24 Août de l'An de Grâce 1822



Monsieur le Ministre,

Comme nous en avons convenu lors de notre séance de travail à mon bureau le 16 Août dernier, je vous prie de bien vouloir trouver copie du courrier adressé ce jour à Sa Majesté.
J'ai également joint une copie du projet de loi "Liquidations de biens" afin que vous l'ayez à disposition en cas de besoin.

Sachez que j'ai apprécié travailler et réfléchir à vos côtés. Je reviendrai vers vous dès que Sa Majesté donnera ses directives.


Que le Très Haut vous garde et vous protège, Monsieur le Ministre.






Pièces jointes : Copie lettre à Sa Majesté et Projet de loi "Liquidations de biens"





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PostPosted: 07/09/2016, 11:54    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

Quote:




 



A Monsieur Persevael Beaulieu
Ministre de l'Intérieur - Préfet de la Seine - Maire de Saint-Denis


 


de : Mademoiselle Alexandra de Montrieux
Procureur du Roi pour la Seine et la Manche

Bureau du Procureur du Roi, le 07 Septembre de l'An de Grâce 1822
 



Monsieur le Ministre,

Je reviens vers vous ce jour puisque j'ai reçu des directives émanant de Sa Majesté au sujet de notre projet de loi sur la "Liquidation de biens".

Je suis à votre disposition, à votre convenance, en mon bureau ou au sein du vôtre pour avancer selon les consignes indiquées que je vous communiquerais au moment de notre prochaine entrevue.


Que le Très Haut vous garde et vous protège, Monsieur le Ministre.










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Persevael
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PostPosted: 07/09/2016, 17:23    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

 
Quote:
De :


Persevael Beaulieu
Ministre de l'Intérieur


A :


Mademoiselle Alexandra de Montrieux
Procureur du Roi pour la Seine et la Manche


Paris le 7 septembre 1822


Mademoiselle le procureur,


Je viens de prendre connaissance de votre nouvelle qui me réjouit et me fait comprendre qu'il y a encore du chemin pour qu tout soit en ordre.


Pour la prochaine réunion, si vous avez du temps, je propose vendredi 9 septembre, à 10 heures. Je vous laisse voir avec votre agenda si vous avez un moment à m'accorder, sinon faites moi savoir quel moment serait opportun pour vous.


Cordialement






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