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[RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi
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Anastasie Lévis-Mirepoix
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PostPosted: 25/11/2017, 10:01    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

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à : Monsieur Louis-Auguste de Sévigné
Juge de la Seine


de : Mademoiselle Anastasie Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi


Bureau du Procureur du Roi, le 25 Novembre 1823
Monsieur le Juge,

Je vous prie de bien vouloir trouver joint à ce courrier :

- Réquisitoire pour le procès en comparution immédiate de Monsieur Sventovit


Veuillez recevoir, Monsieur le Juge, mes respectueuses salutations.









Quote:



PROCÈS EN COMPARUTION IMMÉDIATE
RÉQUISITOIRE


Ministère Public/Sventovit




En date du 24 Novembre 1823, Monsieur Sventovit a acheté 5 sacs de blé
sur le marché de Saint-Denis contrevenant ainsi à l'Ordonnance Royale en date du 5 Mars 1817 - simplifiée par Décret en date du 23 Août 1823 - qui stipule que l'achat de matières premières devra se faire selon le minimum nécessaire requis pour la fabrication d'un produit fini.



En conséquence, je requiers contre Monsieur Sventovit :

- Selon l'Ordonnance Royale du 5 Mars 1817 qui précise :


"Quiconque, n'aura pas respecté les obligations ou interdictions fixées par un arrêté/décret préfectoral ou municipal fixant les règles de vente et d'achats des marchandises ainsi que les salaires minimum à respecter pour les embauches sera puni d'une peine d'amende dont le montant, fixé par le juge, correspondra au préjudice subi par la victime, éventuellement majoré en cas de pluralité d'infractions ou de récidive."


- Qu'une peine d'amende qui sera à fixer par Monsieur le Juge soit appliquée pour Monsieur Sventovit



FAIT A PARIS LE 25 Novembre 1823
Par le Procureur du Roi


-




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Anastasie Lévis-Mirepoix
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PostPosted: 25/11/2017, 10:32    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

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à : Monsieur Robinson de Mondestin
LGPR


de : Mademoiselle Anastasie Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi


Bureau du Procureur du Roi, le 25 Novembre 1823  
Monsieur le LGPR,

Par ce courrier, je souhaite porter à votre connaissance qu'il ne faut pas ouvrir un nouveau dossier de plainte sans s'être assuré, préalablement, qu'un casier n'existe pas déjà dans la salle de dépôt des dossiers, ce qui fut le cas pour le dossier Sventovit déposé hier.
Il faut bien que vous preniez vos marques et donc ne voyez pas dans ce courrier le moindre reproche de ma part mais une information qui vous sera bien utile pour la suite de vos fonctions au poste qui est le vôtre.

Je vous souhaite toute la réussite possible et reste à votre disposition si vous aviez des questions quant à la gestion et à l'organisation de la salle de dépôt des dossiers du Tribunal.
-
 

Veuillez recevoir, Monsieur le LGPR, mes salutations.









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Anastasie Lévis-Mirepoix
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PostPosted: 27/11/2017, 11:04    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

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à : Monsieur Louis-Auguste de Sévigné
Juge de la Seine


de : Mademoiselle Anastasie Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi


Bureau du Procureur du Roi, le 27 Novembre 1823
Monsieur le Juge,

Je vous prie de bien vouloir trouver joint à ce courrier :

- Réquisitoire pour le procès en comparution immédiate de Monsieur AuDriAm


Je porte à la connaissance de Monsieur le Juge que selon les dernières investigations de la Procure, ce Monsieur AuDriAm est localisé sur Cherbourg à la date du 27 Novembre 1823.

Veuillez recevoir, Monsieur le Juge, mes respectueuses salutations.










Quote:



PROCÈS EN COMPARUTION IMMÉDIATE
RÉQUISITOIRE


Ministère Public/AuDriAm




En date du 25 Septembre 1823 Monsieur AuDriAm a volé 1 madeleine sur le marché de Saint-Denis.
En date du 26 Septembre 1823
Monsieur AuDriAm a volé 1 viande rôtie sur le marché de Saint-Denis.
En date du 2 Octobre 1823
Monsieur AuDriAm a volé 1 pommade et 1 gâteau sur le marché de Saint-Denis.
En date du 4 Octobre 1823
Monsieur AuDriAm a volé 1 gâteau sur le marché de Saint-Denis.

En date du 19 Novembre 1823, j'ai proposé une conciliation à Monsieur
AuDriAm afin de lui éviter d'avoir à être jugé pour ses délits. Courrier qui n'a reçu à ce jour, le 27 Novembre 1823, aucune réponse de la part de Monsieur AuDriAm.



En conséquence, je requiers contre Monsieur AuDriAm :

- Selon le Code Pénal en vigueur - Livre Premier - Article 9 - : une peine correctionnelle de 5 jours de prison et une amende de 199 Francs.





FAIT A PARIS LE 27 Novembre 1823
Par le Procureur du Roi





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Anastasie Lévis-Mirepoix
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PostPosted: 02/12/2017, 10:33    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

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à : Monsieur Louis-Auguste de Sévigné
Juge de la Seine


de : Mademoiselle Anastasie Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi


Bureau du Procureur du Roi, le 1er Décembre 1823
Monsieur le Juge,

Je vous prie de bien vouloir trouver joint à ce courrier :

- Réquisitoire pour le procès en comparution immédiate de Monsieur AuDriAm


Veuillez recevoir, Monsieur le Juge, mes respectueuses salutations.







Quote:



PROCÈS EN COMPARUTION IMMÉDIATE
RÉQUISITOIRE


Ministère Public/AuDriAm




En date du 29 Novembre 1823 Monsieur AuDriAm a volé 1 fusil sur le marché de Paris.
En date du 30 Novembre 1823
Monsieur AuDriAm a volé 1 pioche sur le marché de Paris.

Un premier procès en comparution immédiate pour vols à l’étalage d'un marché est en attente de jugement. Il s'agit donc ici d'une récidive de vol.



En conséquence, je requiers contre Monsieur AuDriAm :

- Selon le Code Pénal en vigueur - Livre Premier - Article 7 et Chapitre IV article 28 - : une peine criminelle de 15 jours de prison et une amende de 500 Francs.





FAIT A PARIS LE 1er Décembre 1823
Par le Procureur du Roi





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Anastasie Lévis-Mirepoix
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PostPosted: 06/12/2017, 12:41    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

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à : Son Altesse Royale le Prince des Dombes,
Duc-Pair de Vendôme,
Chevalier des Ordres du Roi
Frédéric d'Orange Nassau
Maire de Saint-Denis

de : Mademoiselle Anastasie Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi

Bureau du Procureur du Roi, le 06 Décembre 1823


Votre Altesse Royale,


Je porte à votre connaissance qu'un courrier vient d'être adressé à Monsieur everest qui sévit actuellement sur le marché de Saint-Denis.

Une proposition de conciliation vient de lui être adressée ce jour avec une amende de 36 francs à verser à la ville de Saint-Denis. Ce Monsieur a jusqu'au mardi 12 Décembre 1823 inclus pour prendre contact avec vous afin de s'acquitter de son amende, faute de quoi, un procès en comparution immédiate sera lancé par la Procure.

Je vous adresse, Votre Altesse Royale, la marque de mon profond respect.











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Anastasie Lévis-Mirepoix
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PostPosted: 11/12/2017, 10:02    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

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PLI PERSONNEL ET CONFIDENTIEL
Dossier : ATTENTAT SUR LA FAMILLE ROYALE DU 08 JANVIER 1823





à : Son Altesse Royale le Prince des Dombes,
Frédéric d'Orange Nassau
Duc-Pair de Vendôme,
Chevalier des Ordres du Roi

de : Madame Anastasie de Florensac-Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi


Bureau du Procureur du Roi, le 11 Décembre 1823



Votre Altesse Royale,

Dans le cadre du Lit de Justice fixé au 15 décembre prochain, je vous adresse ci-joint l'interrogatoire mené par la Procure en date du 30 Novembre 1823.

Je remercie Son Altesse Royale de bien vouloir me retourner ce document signé par Ses Soins afin que je puisse, par retour, le faire parvenir à Sa Majesté afin que toutes les pièces de cette instruction soient entre Ses mains.

Comme je m'y suis engagée, les échanges concernant Madame Votre épouse, à caractère privé, n'apparaissent pas dans cet interrogatoire, pas plus qu'ils ne seront dévoilés de ma bouche à quiconque.


Veuillez recevoir, Votre Altesse Royale, la marque de mon profond respect.













Quote:










INTERROGATOIRE DE SON ALTESSE ROYALE LE PRINCE DES DOMBES





AUDITION EN DATE DU 30 NOVEMBRE 1823

à la question :

- Ce jour du 8 Janvier 1823 vous êtes dans le carrosse princier qui doit vous mener à travers Paris pour partager avec le peuple, la liesse de votre union, en compagnie de votre épouse Son Altesse Royale, sœur du roi. Vous souvenez-vous du moment précis où a eu lieu la déflagration de la bombe ? Où se situait précisément le carrosse ? Quelles furent les conséquences immédiates, physiques et matérielles, de cette déflagration ?


Réponse du Prince des Dombes :

- Nous nous souvenons que le carrosse était près des Tuileries, cela s'est passé après la messe religieuse et nous rentrions au palais pour les festivités. Difficile de dire quelle heure il était alors précisément, cette journée nous paraissait déjà très longue et nous étions tous deux impatients d'être le lendemain. Les mariages arrangés ne sont guère plaisants, chacun de nos gestes et chacune de nos paroles est épié de tous, c'est une longue représentation où le sourire est de mise alors que nous allons nous unir à un illustre inconnu. Nous avions espéré un dénouement plus heureux.


-Nous nous souvenons d'une fillette blonde qui avait passé la ligne des gardes et avait presque réussi à atteindre notre carrosse, nous voyons encore ses petites mains, son sourire et le panier de fleurs qu'elle commençait déjà à tendre à l'adresse de notre épouse: ce qu'il s'est passé par la suite nous a sauvé la vie. Devant la présence de l'enfant le cocher a fait un geste brusque et le carrosse s'est renversé quand la bombe a explosé, s'il était encore debout la déflagration nous aurait sans doute tué sur le coup mais le solide par terre de la voiture a été notre chance. Des gardes nous ont sorti, mais nous n'entendions ni ne voyions alors rien, nous n'avons pas été en état de voir ni morts, ni sang, ni suspect et nous n'avons non plus rien entendu. Ce qui nous hante aujourd'hui encore est cette fillette, son visage d'ange et son sourire radieux. Nous pouvons comprendre les enjeux de pouvoirs et de royaumes qui conduisent les régicides même si nous ne les cautionnons pas mais comment peut-on impliquer des enfants dans ses crimes odieux ?


à la question :

- Avez-vous été blessé Votre Altesse Royale ? Et Madame votre épouse ? Je parle là de blessures physiques. Même une simple égratignure du corps ne doit pas rester anodine. Je note déjà l'aveuglement et la surdité temporaire que la déflagration a engendré. Aujourd'hui, avez-vous l'impression que vos yeux, vos oreilles aient retrouvé leur entière fonction ?

- Une fois relevés Madame Votre épouse et vous, que s'est-il passé, Votre Altesse Royale ? Où avez-vous été conduits ? Aviez vous l'impression d'un grand désordre autour de vous ?



Réponse du Prince des Dombes :

- Une fois relevés, nous avons été entourés par nos gardes et amenés dans nos appartements respectifs à pieds, ou plutôt emportés puisque nous ne sommes pas certain que nos pieds aient eu le temps de toucher terre. Là, nous avons été lavés, changés et nous nous sommes reposés séparément jusqu'à la nuit de noces publique. Nous n'avons pas eu le sentiment d'avoir un désordre notoire autour de nous, nous avons été conservé dans le calme et même dans l'ignorance durant de longs mois même si nous étions alors ministre de la justice. Nous nous sommes soignés seul, nous ne faisons aucunement confiance au médecin royal qui a laissé mourir deux rois et qui n'a de toute façon jamais demandé de nos nouvelles après cet incident, d'ailleurs nous n'avons pas eu grand mal: quelques ecchymoses aux bras et aux jambes et une légère coupure au niveau du crâne que nos cheveux ont pu rapidement dissimuler: nous n'avons aujourd'hui aucune trace physique de l'attentat, psychologiquement nous avançons et nous nous efforçons de ne plus y penser.



à la question :

- Il y a donc eu quelques blessures. Une ecchymose, une coupure, même superficielle, est une blessure directement conséquente à cet attentat et au reversement du carrosse sur la chaussée.
- Voyez-vous autre chose à ajouter et qui pourrait et devrait être précisé dans l'instruction de ce dossier ?
Il se peut que je n'ai pas songé à tout et que vous ayez des ajouts ou des détails à apporter ?

Réponse du Prince des Dombes :

- Non, nous n'avons pas davantage d'informations à vous faire parvenir, madame. Nous espérons cependant que ce procès nous amènera des réponses, nous doutons qu'il s'agisse réellement d'un conflit politique puisque l'Espagne n'a aucun intérêt de voir les Pays Bas Unis entrer en guerre contre elle, Sa Majesté n'était visiblement pas visée directement puisque c'est notre carrosse qui a été la cible... Ou alors le commanditaire était le dernier des imbéciles... Mais de cela nous doutons. Nous faisons confiance au procès, madame, aux enquêtes et à ce que vous nous apprendrez lors de l'audience. Nous sommes actuellement en garde réduite à Saint Denis et nous savons que nous sommes vulnérable depuis ce mois de juillet, cela chacun le sait et nous pensons que nous en aurions été averti si d'aventure nous prenions des risques inconsidérés.

à la question :

- Votre Altesse Royale, puisque il n'y aura pas d'interrogatoire avec Madame votre épouse, me permettez-vous, lors du procès, de dire ce que le Roi a précisé lors de notre réunion dernière au sujet de son état de santé, qui viendrait en plus de votre déposition de ce jour ? Il me semble impératif de le mentionner pour mettre l'accent sur tous les dommages causés par cet attentat.

Réponse du Prince des Dombes :

- Oui, cela va de soi, vous pouvez rajouter ce que Sa Majesté a dit concernant l'état de santé de sa sœur.









FIN DE L'INTERROGATOIRE DE SON ALTESSE ROYALE LE PRINCE DES DOMBES


Signature du Prince des Dombes




Retranscription rédigée à Paris, le 10 Décembre 1823
Par le Procureur du Roi








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Frédéric d'Orange
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PostPosted: 11/12/2017, 10:21    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

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A Madame de Florensac Anastasie
Procureur du Roi

De Monseigneur le Prince des Dombes,
Duc-Pair de Vendôme
Chevalier des Ordres du Roi
Frédéric d'Orange Nassau


Saint-Denis, le 11 décembre 1823



Madame,

Nous vous faisons parvenir notre témoignage signé de notre main


Qu'Epicure vous garde.



Quote:










INTERROGATOIRE DE SON ALTESSE ROYALE LE PRINCE DES DOMBES





AUDITION EN DATE DU 30 NOVEMBRE 1823

à la question :

- Ce jour du 8 Janvier 1823 vous êtes dans le carrosse princier qui doit vous mener à travers Paris pour partager avec le peuple, la liesse de votre union, en compagnie de votre épouse Son Altesse Royale, sœur du roi. Vous souvenez-vous du moment précis où a eu lieu la déflagration de la bombe ? Où se situait précisément le carrosse ? Quelles furent les conséquences immédiates, physiques et matérielles, de cette déflagration ?


Réponse du Prince des Dombes :

- Nous nous souvenons que le carrosse était près des Tuileries, cela s'est passé après la messe religieuse et nous rentrions au palais pour les festivités. Difficile de dire quelle heure il était alors précisément, cette journée nous paraissait déjà très longue et nous étions tous deux impatients d'être le lendemain. Les mariages arrangés ne sont guère plaisants, chacun de nos gestes et chacune de nos paroles est épié de tous, c'est une longue représentation où le sourire est de mise alors que nous allons nous unir à un illustre inconnu. Nous avions espéré un dénouement plus heureux.


-Nous nous souvenons d'une fillette blonde qui avait passé la ligne des gardes et avait presque réussi à atteindre notre carrosse, nous voyons encore ses petites mains, son sourire et le panier de fleurs qu'elle commençait déjà à tendre à l'adresse de notre épouse: ce qu'il s'est passé par la suite nous a sauvé la vie. Devant la présence de l'enfant le cocher a fait un geste brusque et le carrosse s'est renversé quand la bombe a explosé, s'il était encore debout la déflagration nous aurait sans doute tué sur le coup mais le solide par terre de la voiture a été notre chance. Des gardes nous ont sorti, mais nous n'entendions ni ne voyions alors rien, nous n'avons pas été en état de voir ni morts, ni sang, ni suspect et nous n'avons non plus rien entendu. Ce qui nous hante aujourd'hui encore est cette fillette, son visage d'ange et son sourire radieux. Nous pouvons comprendre les enjeux de pouvoirs et de royaumes qui conduisent les régicides même si nous ne les cautionnons pas mais comment peut-on impliquer des enfants dans ses crimes odieux ?


à la question :

- Avez-vous été blessé Votre Altesse Royale ? Et Madame votre épouse ? Je parle là de blessures physiques. Même une simple égratignure du corps ne doit pas rester anodine. Je note déjà l'aveuglement et la surdité temporaire que la déflagration a engendré. Aujourd'hui, avez-vous l'impression que vos yeux, vos oreilles aient retrouvé leur entière fonction ?

- Une fois relevés Madame Votre épouse et vous, que s'est-il passé, Votre Altesse Royale ? Où avez-vous été conduits ? Aviez vous l'impression d'un grand désordre autour de vous ?



Réponse du Prince des Dombes :

- Une fois relevés, nous avons été entourés par nos gardes et amenés dans nos appartements respectifs à pieds, ou plutôt emportés puisque nous ne sommes pas certain que nos pieds aient eu le temps de toucher terre. Là, nous avons été lavés, changés et nous nous sommes reposés séparément jusqu'à la nuit de noces publique. Nous n'avons pas eu le sentiment d'avoir un désordre notoire autour de nous, nous avons été conservé dans le calme et même dans l'ignorance durant de longs mois même si nous étions alors ministre de la justice. Nous nous sommes soignés seul, nous ne faisons aucunement confiance au médecin royal qui a laissé mourir deux rois et qui n'a de toute façon jamais demandé de nos nouvelles après cet incident, d'ailleurs nous n'avons pas eu grand mal: quelques ecchymoses aux bras et aux jambes et une légère coupure au niveau du crâne que nos cheveux ont pu rapidement dissimuler: nous n'avons aujourd'hui aucune trace physique de l'attentat, psychologiquement nous avançons et nous nous efforçons de ne plus y penser.



à la question :

- Il y a donc eu quelques blessures. Une ecchymose, une coupure, même superficielle, est une blessure directement conséquente à cet attentat et au reversement du carrosse sur la chaussée.
- Voyez-vous autre chose à ajouter et qui pourrait et devrait être précisé dans l'instruction de ce dossier ?
Il se peut que je n'ai pas songé à tout et que vous ayez des ajouts ou des détails à apporter ?

Réponse du Prince des Dombes :

- Non, nous n'avons pas davantage d'informations à vous faire parvenir, madame. Nous espérons cependant que ce procès nous amènera des réponses, nous doutons qu'il s'agisse réellement d'un conflit politique puisque l'Espagne n'a aucun intérêt de voir les Pays Bas Unis entrer en guerre contre elle, Sa Majesté n'était visiblement pas visée directement puisque c'est notre carrosse qui a été la cible... Ou alors le commanditaire était le dernier des imbéciles... Mais de cela nous doutons. Nous faisons confiance au procès, madame, aux enquêtes et à ce que vous nous apprendrez lors de l'audience. Nous sommes actuellement en garde réduite à Saint Denis et nous savons que nous sommes vulnérable depuis ce mois de juillet, cela chacun le sait et nous pensons que nous en aurions été averti si d'aventure nous prenions des risques inconsidérés.

à la question :

- Votre Altesse Royale, puisque il n'y aura pas d'interrogatoire avec Madame votre épouse, me permettez-vous, lors du procès, de dire ce que le Roi a précisé lors de notre réunion dernière au sujet de son état de santé, qui viendrait en plus de votre déposition de ce jour ? Il me semble impératif de le mentionner pour mettre l'accent sur tous les dommages causés par cet attentat.

Réponse du Prince des Dombes :

- Oui, cela va de soi, vous pouvez rajouter ce que Sa Majesté a dit concernant l'état de santé de sa sœur.









FIN DE L'INTERROGATOIRE DE SON ALTESSE ROYALE LE PRINCE DES DOMBES


Signature du Prince des Dombes





Retranscription rédigée à Paris, le 10 Décembre 1823
Par le Procureur du Roi





Code:
[quote]




[center][img]http://img15.hostingpics.net/pics/264925EntteSeine.png[/img]               
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[center][b][color=#990000]INTERROGATOIRE DE SON ALTESSE ROYALE LE PRINCE DES DOMBES[/color][/b]
     
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     [/center][center][b][color=#990000][/color][/b]
       
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  [/center][center]     
     [/center][b][color=#990000]à la question :[/color][/b]
[b][color=#990000][/color][/b]
-   Ce jour du 8 Janvier 1823 vous êtes dans le carrosse princier qui doit  vous mener à travers Paris pour partager avec le peuple, la liesse de  votre union, en compagnie de votre épouse Son Altesse Royale, sœur du  roi. Vous souvenez-vous du moment précis où a eu lieu la déflagration de  la bombe ? Où se situait précisément le carrosse ? Quelles furent les  conséquences immédiates, physiques et matérielles, de cette déflagration  ?


[b][color=#990000]Réponse du Prince des Dombes :[/color][/b]

- Nous nous  souvenons que le carrosse était près des Tuileries, cela s'est passé  après la messe religieuse et nous rentrions au palais pour les  festivités. Difficile de dire quelle heure il était alors précisément,  cette journée nous paraissait déjà très longue et nous étions tous deux  impatients d'être le lendemain. Les mariages arrangés ne sont guère  plaisants, chacun de nos gestes et chacune de nos paroles est épié de  tous, c'est une longue représentation où le sourire est de mise alors  que nous allons nous unir à un illustre inconnu. Nous avions espéré un  dénouement plus heureux.


-Nous nous  souvenons d'une fillette blonde qui avait passé la ligne des gardes et  avait presque réussi à atteindre notre carrosse, nous voyons encore ses  petites mains, son sourire et le panier de fleurs qu'elle commençait  déjà à tendre à l'adresse de notre épouse: ce qu'il s'est passé par la  suite nous a sauvé la vie. Devant la présence de l'enfant le cocher a  fait un geste brusque et le carrosse s'est renversé quand la bombe a  explosé, s'il était encore debout la déflagration nous aurait sans doute  tué sur le coup mais le solide par terre de la voiture a été notre  chance. Des gardes nous ont sorti, mais nous n'entendions ni ne voyions  alors rien, nous n'avons pas été en état de voir ni morts, ni sang, ni  suspect et nous n'avons non plus rien entendu. Ce qui nous hante  aujourd'hui encore est cette fillette, son visage d'ange et son sourire  radieux. Nous pouvons comprendre les enjeux de pouvoirs et de royaumes  qui conduisent les régicides même si nous ne les cautionnons pas mais  comment peut-on impliquer des enfants dans ses crimes odieux ?


[b][color=#990000]à la question :[/color][/b]
[b][color=#990000][/color][/b]
- Avez-vous été blessé Votre Altesse Royale ? Et Madame votre épouse ? Je  parle là de blessures physiques. Même une simple égratignure du corps  ne doit pas rester anodine. Je note déjà l'aveuglement et la surdité  temporaire que la déflagration a engendré. Aujourd'hui, avez-vous  l'impression que vos yeux, vos oreilles aient retrouvé leur entière  fonction ?

- Une fois relevés Madame Votre épouse et vous, que  s'est-il passé, Votre Altesse Royale ? Où avez-vous été conduits ? Aviez  vous l'impression d'un grand désordre autour de vous ?



[b][color=#990000]Réponse du Prince des Dombes[/color][/b][b][color=#990000][color=#000000][b][color=#990000] [/color][/b][/color]:[/color][/b]

- Une fois  relevés, nous avons été entourés par nos gardes et amenés dans nos  appartements respectifs à pieds, ou plutôt emportés puisque nous ne  sommes pas certain que nos pieds aient eu le temps de toucher terre. Là,  nous avons été lavés, changés et nous nous sommes reposés séparément  jusqu'à la nuit de noces publique. Nous n'avons pas eu le sentiment  d'avoir un désordre notoire autour de nous, nous avons été conservé dans  le calme et même dans l'ignorance durant de longs mois même si nous  étions alors ministre de la justice. Nous nous sommes soignés seul, nous  ne faisons aucunement confiance au médecin royal qui a laissé mourir  deux rois et qui n'a de toute façon jamais demandé de nos nouvelles  après cet incident, d'ailleurs nous n'avons pas eu grand mal: quelques  ecchymoses aux bras et aux jambes et une légère coupure au niveau du  crâne que nos cheveux ont pu rapidement dissimuler: nous n'avons  aujourd'hui aucune trace physique de l'attentat, psychologiquement nous  avançons et nous nous efforçons de ne plus y penser.
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[b][color=#990000]à la question :[/color][/b]

- Il y a donc eu quelques blessures. Une ecchymose, une coupure, même  superficielle, est une blessure directement conséquente à cet attentat  et au reversement du carrosse sur la chaussée.
- Voyez-vous autre chose à ajouter et qui pourrait et devrait être précisé dans l'instruction de ce dossier ?
Il se peut que je n'ai pas songé à tout et que vous ayez des ajouts ou des détails à apporter ?

[b][color=#990000]Réponse du Prince des Dombes[/color][/b][b][color=#990000] :

[/color][/b]- Non, nous  n'avons pas davantage d'informations à vous faire parvenir, madame. Nous  espérons cependant que ce procès nous amènera des réponses, nous  doutons qu'il s'agisse réellement d'un conflit politique puisque  l'Espagne n'a aucun intérêt de voir les Pays Bas Unis entrer en guerre  contre elle, Sa Majesté n'était visiblement pas visée directement  puisque c'est notre carrosse qui a été la cible... Ou alors le  commanditaire était le dernier des imbéciles... Mais de cela nous  doutons. Nous faisons confiance au procès, madame, aux enquêtes et à ce  que vous nous apprendrez lors de l'audience. Nous sommes actuellement en  garde réduite à Saint Denis et nous savons que nous sommes vulnérable  depuis ce mois de juillet, cela chacun le sait et nous pensons que nous  en aurions été averti si d'aventure nous prenions des risques  inconsidérés.
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[b][color=#990000]à la question :[/color][/b]

- Votre Altesse Royale, puisque il n'y aura pas d'interrogatoire avec  Madame votre épouse, me permettez-vous, lors du procès, de dire ce que  le Roi a précisé lors de notre réunion dernière au sujet de son état de  santé, qui viendrait en plus de votre déposition de ce jour ? Il me  semble impératif de le mentionner pour mettre l'accent sur tous les  dommages causés par cet attentat.

[b][color=#990000]Réponse du Prince des Dombes[/color][/b][b][color=#990000] :[/color][/b]

- Oui, cela va de soi, vous pouvez rajouter ce que Sa Majesté a dit concernant l'état de santé de sa sœur.

[color=#000000][b][color=#990000][/color][/b][/color]







[center]  [b][size=16][color=#990000]FIN DE L'INTERROGATOIRE DE SON ALTESSE ROYALE LE PRINCE DES DOMBES[/color] [/size] [/b]
 
     [/center]
[center][b]Signature [i]du Prince des Dombes[/i][/b]
 
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[b]Retranscription rédigée à Paris, le 10 Décembre 1823
Par le Procureur du Roi

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Anastasie Lévis-Mirepoix
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PostPosted: 11/12/2017, 10:55    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

Quote:






PLI PERSONNEL ET CONFIDENTIEL
Dossier : ATTENTAT SUR LA FAMILLE ROYALE DU 08 JANVIER 1823





à : Sa très Épicurienne Majesté
François III de Bourbon - Roi de France et de Navarre -


de : Madame Anastasie de Florensac-Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi


Bureau du Procureur du Roi, le 11 Décembre 1823



Majesté,

Dans le cadre du Lit de Justice fixé au 15 décembre prochain, je vous adresse les derniers éléments de l'instruction du dossier.

Sa Majesté trouvera en pièces jointes :
- La retranscription au mot près de l'interrogatoire mené auprès de Son Altesse Royale le Prince des Dombes.
- Un état de santé de Son Altesse Royale Madame la Duchesse de Montpensier, sœur du Roi. Les éléments qui y apparaissent sont ceux énoncés par Sa Majesté lors de la réunion du travail du 21 Novembre 1823.

Sa Majesté souhaite-t-elle que je me charge d'adresser toutes les pièces de l'instruction du dossier à l'avocat qui sera prochainement désigné par Monsieur le Bâtonnier de France ?


Je reste à la disposition de Sa Majesté pour toute question qu'Elle jugerait utile de me poser et Lui présente la marque de mon profond respect et de mon total dévouement.














Quote:










INTERROGATOIRE DE SON ALTESSE ROYALE LE PRINCE DES DOMBES





AUDITION EN DATE DU 30 NOVEMBRE 1823

à la question :

- Ce jour du 8 Janvier 1823 vous êtes dans le carrosse princier qui doit vous mener à travers Paris pour partager avec le peuple, la liesse de votre union, en compagnie de votre épouse Son Altesse Royale, sœur du roi. Vous souvenez-vous du moment précis où a eu lieu la déflagration de la bombe ? Où se situait précisément le carrosse ? Quelles furent les conséquences immédiates, physiques et matérielles, de cette déflagration ?


Réponse du Prince des Dombes :

- Nous nous souvenons que le carrosse était près des Tuileries, cela s'est passé après la messe religieuse et nous rentrions au palais pour les festivités. Difficile de dire quelle heure il était alors précisément, cette journée nous paraissait déjà très longue et nous étions tous deux impatients d'être le lendemain. Les mariages arrangés ne sont guère plaisants, chacun de nos gestes et chacune de nos paroles est épié de tous, c'est une longue représentation où le sourire est de mise alors que nous allons nous unir à un illustre inconnu. Nous avions espéré un dénouement plus heureux.


-Nous nous souvenons d'une fillette blonde qui avait passé la ligne des gardes et avait presque réussi à atteindre notre carrosse, nous voyons encore ses petites mains, son sourire et le panier de fleurs qu'elle commençait déjà à tendre à l'adresse de notre épouse: ce qu'il s'est passé par la suite nous a sauvé la vie. Devant la présence de l'enfant le cocher a fait un geste brusque et le carrosse s'est renversé quand la bombe a explosé, s'il était encore debout la déflagration nous aurait sans doute tué sur le coup mais le solide par terre de la voiture a été notre chance. Des gardes nous ont sorti, mais nous n'entendions ni ne voyions alors rien, nous n'avons pas été en état de voir ni morts, ni sang, ni suspect et nous n'avons non plus rien entendu. Ce qui nous hante aujourd'hui encore est cette fillette, son visage d'ange et son sourire radieux. Nous pouvons comprendre les enjeux de pouvoirs et de royaumes qui conduisent les régicides même si nous ne les cautionnons pas mais comment peut-on impliquer des enfants dans ses crimes odieux ?


à la question :

- Avez-vous été blessé Votre Altesse Royale ? Et Madame votre épouse ? Je parle là de blessures physiques. Même une simple égratignure du corps ne doit pas rester anodine. Je note déjà l'aveuglement et la surdité temporaire que la déflagration a engendré. Aujourd'hui, avez-vous l'impression que vos yeux, vos oreilles aient retrouvé leur entière fonction ?

- Une fois relevés Madame Votre épouse et vous, que s'est-il passé, Votre Altesse Royale ? Où avez-vous été conduits ? Aviez vous l'impression d'un grand désordre autour de vous ?



Réponse du Prince des Dombes :

- Une fois relevés, nous avons été entourés par nos gardes et amenés dans nos appartements respectifs à pieds, ou plutôt emportés puisque nous ne sommes pas certain que nos pieds aient eu le temps de toucher terre. Là, nous avons été lavés, changés et nous nous sommes reposés séparément jusqu'à la nuit de noces publique. Nous n'avons pas eu le sentiment d'avoir un désordre notoire autour de nous, nous avons été conservé dans le calme et même dans l'ignorance durant de longs mois même si nous étions alors ministre de la justice. Nous nous sommes soignés seul, nous ne faisons aucunement confiance au médecin royal qui a laissé mourir deux rois et qui n'a de toute façon jamais demandé de nos nouvelles après cet incident, d'ailleurs nous n'avons pas eu grand mal: quelques ecchymoses aux bras et aux jambes et une légère coupure au niveau du crâne que nos cheveux ont pu rapidement dissimuler: nous n'avons aujourd'hui aucune trace physique de l'attentat, psychologiquement nous avançons et nous nous efforçons de ne plus y penser.



à la question :

- Il y a donc eu quelques blessures. Une ecchymose, une coupure, même superficielle, est une blessure directement conséquente à cet attentat et au reversement du carrosse sur la chaussée.
- Voyez-vous autre chose à ajouter et qui pourrait et devrait être précisé dans l'instruction de ce dossier ?
Il se peut que je n'ai pas songé à tout et que vous ayez des ajouts ou des détails à apporter ?

Réponse du Prince des Dombes :

- Non, nous n'avons pas davantage d'informations à vous faire parvenir, madame. Nous espérons cependant que ce procès nous amènera des réponses, nous doutons qu'il s'agisse réellement d'un conflit politique puisque l'Espagne n'a aucun intérêt de voir les Pays Bas Unis entrer en guerre contre elle, Sa Majesté n'était visiblement pas visée directement puisque c'est notre carrosse qui a été la cible... Ou alors le commanditaire était le dernier des imbéciles... Mais de cela nous doutons. Nous faisons confiance au procès, madame, aux enquêtes et à ce que vous nous apprendrez lors de l'audience. Nous sommes actuellement en garde réduite à Saint Denis et nous savons que nous sommes vulnérable depuis ce mois de juillet, cela chacun le sait et nous pensons que nous en aurions été averti si d'aventure nous prenions des risques inconsidérés.

à la question :

- Votre Altesse Royale, puisque il n'y aura pas d'interrogatoire avec Madame votre épouse, me permettez-vous, lors du procès, de dire ce que le Roi a précisé lors de notre réunion dernière au sujet de son état de santé, qui viendrait en plus de votre déposition de ce jour ? Il me semble impératif de le mentionner pour mettre l'accent sur tous les dommages causés par cet attentat.

Réponse du Prince des Dombes :

- Oui, cela va de soi, vous pouvez rajouter ce que Sa Majesté a dit concernant l'état de santé de sa sœur.









FIN DE L'INTERROGATOIRE DE SON ALTESSE ROYALE LE PRINCE DES DOMBES


Signature du Prince des Dombes





Retranscription rédigée à Paris, le 10 Décembre 1823
Par le Procureur du Roi





Quote:







ÉTAT DE SANTÉ de Son Altesse Royale Madame la Duchesse de Montpensier - Sœur du Roi
CONSÉQUENT A L'ATTENTAT DU 8 JANVIER 1823




Annonce faite le 21 Novembre 1823 par Sa Majesté le Roi François III de Bourbon lors de la réunion de travail sur l'organisation du Lit de Justice :

- La Duchesse de Montpensier ma sœur est hors d'état de paraître depuis l'attentat.
- Ma soeur, depuis l'attentat est hors d'état de recevoir ou de paraître. D'après les médecins spécialistes du savoir que nous avons fait venir, elle souffrirait d'une forme assez sévère d'agoraphobie. Elle se réfugie dans le secours de la religion et des Soeurs de l'Annonciade qui sont auprès d'elle depuis son arrivée en France l'année passée. Personne ne sait si elle en guérira un jour, et si elle pourra paraître de nouveau à la Cour.



Retranscription rédigée à Paris, le 11 Décembre 1823
Par le Procureur du Roi








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PostPosted: 12/12/2017, 06:54    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

Quote:









à : Madame Faith Elizabeth MacKenzie
Duchesse-pair de Vermandois,
Comtesse de Marle
Baronne d'Avranche.
Maire de Paris

de : Madame Anastasie de Florensac-Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi

Bureau du Procureur du Roi, le 12 Décembre 1823


Madame la Duchesse,


Je porte à votre connaissance qu'un courrier vient d'être adressé à Madame Laura qui se cachait sous l'identité masquée de Akane et qui sévit actuellement sur le marché de Paris.

Une proposition de conciliation vient de lui être adressée ce jour avec une amende de 10 francs à verser à la ville de Paris. Cette dame a jusqu'au lundi 18 Décembre 1823 inclus pour prendre contact avec vous afin de s'acquitter de son amende, faute de quoi, un procès en comparution immédiate sera lancé par la Procure.

Je vous adresse, Madame la Duchesse, la marque de mon profond respect.









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PostPosted: 13/12/2017, 07:50    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

Quote:










à : Monsieur Louis-Auguste de Sévigné
Juge de la Seine


de : Madame Anastasie de Florensac-Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi


Bureau du Procureur du Roi, le 13 Décembre 1823
Monsieur le Juge,

Je vous prie de bien vouloir trouver joint à ce courrier :

- Réquisitoire pour le procès en comparution immédiate de Monsieur everest


Veuillez recevoir, Monsieur le Juge, mes respectueuses salutations.







Quote:



PROCÈS EN COMPARUTION IMMÉDIATE
RÉQUISITOIRE


Ministère Public/everest




En date du 05 Décembre 1823, Monsieur everest a acheté 4 madeleines
sur le marché de Saint-Denis contrevenant ainsi à l'Ordonnance Royale en date du 5 Mars 1817 - simplifiée par Décret en date du 23 Août 1823 - qui stipule que l'achat de madeleine est limité à 1 madeleine par jour.



En conséquence, je requiers contre Monsieur everest :

- Selon l'Ordonnance Royale du 5 Mars 1817 qui précise :


"Quiconque, n'aura pas respecté les obligations ou interdictions fixées par un arrêté/décret préfectoral ou municipal fixant les règles de vente et d'achats des marchandises ainsi que les salaires minimum à respecter pour les embauches sera puni d'une peine d'amende dont le montant, fixé par le juge, correspondra au préjudice subi par la victime, éventuellement majoré en cas de pluralité d'infractions ou de récidive."


- Qu'une peine d'amende qui sera à fixer par Monsieur le Juge soit appliquée pour Monsieur everest



FAIT A PARIS LE 13 Décembre 1823
Par le Procureur du Roi Madame Anastasie de Florensac-Lévis-Mirepoix


-





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PostPosted: 13/12/2017, 17:05    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

Quote:



= SA MAJESTÉ LE ROI =


    A l’attention de Madame Anastasie Lévis-Mirepoix, Procureur du Roi,

      Le 19 Novembre 1823,

      Madame,

      Nous avons bien reçu votre dernier courrier. Nous vous chargeons de bien vouloir transmettre au Bâtonnier le contenu du dossier d'instruction.

      Bien à vous,





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Anastasie Lévis-Mirepoix
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PostPosted: 20/12/2017, 10:12    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

Quote:




 

 

 
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Dossier : ATTENTAT SUR LA FAMILLE ROYALE DU 08 JANVIER 1823

 




à : Sa très Épicurienne Majesté
François III de Bourbon - Roi de France et de Navarre -


de : Madame Anastasie de Florensac-Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi


Bureau du Procureur du Roi, le 14 Décembre 1823  



Majesté,

Dans le cadre du Lit de Justice qui se tiendra dans le Hall du Palais du Luxembourg le 15 décembre prochain, je vous adresse ci-après la liste des témoins et victimes que je souhaite faire appeler à la barre.

- L'enfant César - Principal témoin de l'attentat du 8 Janvier 1823
- Madame la Vicomtesse de Saint-Rémy - Témoin de l'attentat du 8 Janvier 1823
- Son Altesse Royale le Prince des Dombes en qualité de victime de l'attentat du 8 Janvier 1823

Comme je l'ai déjà mentionné lors de la réunion de préparation au Palais des Tuileries, l'enfant César n'est encore, à ce jour, pas joignable puisque son adresse n'a pas été transmise à la Procure. Madame la Vicomtesse de Saint-Rémy est toujours retirée sur ses terres pour cause de santé. Afin que ces témoignages soient tout de même entendus, je propose, si cela convient à Sa Majesté, d'en faire un récapitulatif devant le Lit de Justice en sachant que la défense en détient une copie. De même, je donnerai lecture de l'état de santé de Son Altesse Royale la Duchesse de Monptensier, sœur du Roi, si Sa Majesté y consent.


Je reste à la disposition de Sa Majesté pour toute question qu'Elle jugerait utile de me poser et Lui présente la marque de mon profond respect et de mon total dévouement.







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PostPosted: 09/01/2018, 18:06    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

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De : Louis-Auguste de Sévigné

A : Anastasie de Florensac-Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi





Madame le Procureur,
Ayant retrouvé le chemin du travail aujourd'hui, après quelques ennuis de santé, je souhaiterai vous rencontrer au cours d'une réunion habituelle afin de faire un point en ce début d'année. Je souhaiterai évoquer les affaires en cours ainsi que la ligne du ministère pour cette nouvelle année, résultant du précédent conseil des ministres. Sauf votre avis contraire, je vous donne rendez-vous le vendredi 12 janvier 1824 dans mon bureau au ministère à 15h.

Cordialement,




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PostPosted: 20/01/2018, 19:08    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

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De : Louis-Auguste de Sévigné
Juge de la Seine et de la Manche

A : Anastasie de Florensac Lévis-mirepoix
Procureur du Roi


Bureau du Juge de la Seine, le 20 janvier 1824



Madame,
Veuillez trouver ci joint le jugement de Monsieur Sventovit.
Cordialement,




Quote:

JUGEMENT


Je déclare Monsieur Sventovit coupable. En vertu du décret préfectoral réglementant l'achat de madeleine et de matières premières sur la marché simplifié par le décret préfectorale du 23 août 1823, vu l'Ordonnance Royale en date du 5 mars 1817, je condamne Monsieur Sventovit à une amende d'un montant de 28 francs correspondant au prix des 4 sacs de blé achetés en plus du plafond autorisé.
Rendu le 20 janvier 1824




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PostPosted: 20/01/2018, 19:40    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

Quote:



De : Louis-Auguste de Sévigné
Juge de la Seine et de la Manche

A : Anastasie de Florensac Lévis-mirepoix
Procureur du Roi


Bureau du Juge de la Seine, le 20 janvier 1824



Madame,
Veuillez trouver ci joint les jugements de Monsieur AuDriAm.
N'ayant pas trouvé son casier dans la salle des dépôt, je vous laisse le soin d'y déposer ces jugements
Cordialement,




Quote:

JUGEMENT


Je déclare Monsieur AuDriAm coupable. En vertu du code civil, étant donné la quadruple récidive de l'acte de vol, étant donné l'importance de faute commise, étant donné la tentative de conciliation restée veine, je condamne Monsieur AuDriAm à une peine correctionnelle de 10 jours d'emprisonnement et de 199 francs d'amende.
Rendu le 20 janvier 1824




Quote:

JUGEMENT


Je déclare Monsieur AuDriAm coupable. Vu le code pénal, étant donné le vol avec récidive, étant donné le premier procès, je condamne Monsieur AuDriAm à une peine criminelle de 15 jours de prison et 500 Francs d'amende.
Rendu le 20 janvier 1824




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