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[RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi
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Anastasie Lévis-Mirepoix
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PostPosted: 02/08/2017, 08:31    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

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de : Mademoiselle Anastasie Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi

à : Monsieurd'Argenson
Ministre de la Justice et Garde des Sceaux



Bureau du Procureur du Roi, le 2 Août 1823
Monsieur le Ministre,

J'accuse bonne réception de votre réponse à mon dernier courrier et vous en remercie. Tout comme la Justice se doit de rester perfectible, en tant que sa dévouée représentante, je suis moi aussi perfectible. Je vous remercie donc bien sincèrement d'avoir su m'instruire sur l'une de mes erreurs en terminologie que je veillerais à ne pas renouveler.

Sous pli séparé et confidentiel, je vous adresse mon premier rapport au sujet de l'affaire en étude actuellement. Je vous en souhaite bonne réception et reste à votre écoute pour toute demande à ce propos.

je vous prie de recevoir, Monsieur le Ministre, mes respectueuses salutations.











Quote:
Rapport Confidentiel - Tentative de régicide du 08 Janvier 1823 -


Dans la nuit du 30 juillet 1823 j'ai été convoquée au Louvre par Madame le Ministre de l'Intérieur.
Un individu de sexe masculin venait d'être interpellé par les hommes de Madame le Ministre de l'Intérieur.
Vraisemblablement, il s'agirait de l'un des auteurs de la tentative de régicide perpétrée en Janvier dernier. J'indique volontairement "l'un des auteurs possibles" car à l'issue de ce premier interrogatoire, l'individu interpellé n'a pas décliné son identité, ni n'a voulu répondre à aucune des questions posées.
L'individu ne m'a pas semblé être français de souche d'après ce que j'en ai vu au niveau de son faciès mais sans pouvoir l'affirmer.
L'individu a un fort accent que je n'ai pas su identifier mais que je rapprocherais des pays méditerranéens du sud.
L'individu semble déterminé à ne pas vouloir parler.
Après plusieurs heures infructueuses d'interrogatoire, Madame le Ministre de l'Intérieur a ordonné que l'individu soit transféré dans une cellule de la Prison de la Force sous bonne garde. Ce qui a été fait.
La fin de ma présence a été signifiée au petit matin du 31 juillet 1823 avec demande formelle de ma part d'être prévenue aussitôt qu'un nouvel interrogatoire sera programmé afin que j'y sois présente.

02 Août 1823





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PostPosted: Today at 05:35    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi

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Azelma
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PostPosted: 09/08/2017, 16:51    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

 
Quote:



De Azelma d'Argenson
Vicomtesse de Saint Rémy
Ministre de l'intérieur


A l'attention de
Mademoiselle Anastasie Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi

Mercredi 9 août 1823

Madame le Procureur,

Par la présente je vous informe que le jeune Elouan est dans les locaux de la Police Royale, je vais en informer son avocate mais je vous demande de bien vouloir organiser l'entrevue qui était prévue entre toutes les personnes concernées.

Je resterai disponible pour me rendre dans votre bureau le jour qui vous conviendra pour cet entretien.

En attendant, recevez, Madame le Procureur, mes sincères salutations.
  




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Anastasie Lévis-Mirepoix
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PostPosted: 10/08/2017, 08:25    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

Quote:








de : Mademoiselle Anastasie Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi

à : Madame d'Argenson
Vicomtesse de Saint-Rémy
Ministre de l'Intérieur et Maire de Paris



Bureau du Procureur du Roi, le 10 Août 1823
Madame la Vicomtesse,

J'accuse bonne réception de votre courrier et vous remercie de bien vouloir faire prévenir vos hommes de remettre le jeune Elouan aux mains de son avocate Maître Mélanie Clicquot lorsque celle-ci viendra le chercher pour le conduire à mon bureau et pas avant.

Une confrontation est organisée par la Procure afin d'entendre chacune des parties.

-
Salle N°1 - Palais de Justice - Étage de la Procure -

Vendredi 11 Août 1823 à 09H00


J'aimerais, Madame la Vicomtesse, si vous n'y voyez pas d'inconvénient, que vous y soyez présente en votre qualité de Maire de Paris et dépositaire des plaintes
enregistrées pour vols.

je vous prie de recevoir, Madame la Vicomtesse, mes respectueuses salutations.










Quote:








de : Mademoiselle Anastasie Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi

à : Madame Mélanie Clicquot
Avocat au Barreau de Paris




Bureau du Procureur du Roi, le 10 Août 1823
Madame,

En votre qualité d'avocate commise d'office auprès du jeune Elouan, je porte à votre connaissance qu'une confrontation est organisée par la Procure afin d'entendre chacune des parties.
Votre présence et celle de votre client sont donc plus que nécessaires.

- Salle N°1 - Palais de Justice - Étage de la Procure -
Vendredi 11 Août 1823 à 09H00


D'ici là, le jeune Elouan restera dans la cellule du commissariat de la Police Royale. Libre à vous de vous entretenir avec votre client avant cette confrontation, bien entendu, mais cela ne pourra se faire qu'au sein du commissariat.


je vous prie de recevoir, Madame, mes respectueuses salutations.











Quote:








de : Mademoiselle Anastasie Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi

à : Madame Augellin Monténégro
Juge de la Seine



Bureau du Procureur du Roi, le 10 Août 1823
Madame le Juge,

Le Ministère de l’Intérieur venant de m'informer de l'arrestation du jeune Elouan pour lequel des plaintes pour vols et un outrage à Magistrat ont été déposées, je porte à votre connaissance qu'une confrontation est organisée par la Procure le vendredi 11 Août prochain, afin d'entendre chacune des parties.


Je ne manquerais pas de vous tenir informée de l'issue de cette confrontation et au besoin viendrais vous rencontrer pour avoir votre avis sur la suite à donner.


je vous prie de recevoir, Madame le Juge, mes respectueuses salutations.








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Augellin
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PostPosted: 10/08/2017, 16:13    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote


 
Quote:

De Augellin MonteNegro
Ministre de l'Instruction Publique et de la Culture 
Juge de La Seine et de La Manche 






Mademoiselle Anastasie Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi 





Le Louvre, le 10 Août 1823 






Mademoiselle, 


Par la présente, j'accuse réception de votre courrier de ce jour concernant le jeune Elouan . 


Recevez, mademoiselle, mes salutations . 




                                                         









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Anastasie Lévis-Mirepoix
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PostPosted: 16/08/2017, 10:20    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

Quote:








de : Mademoiselle Anastasie Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi

à : Monsieur Alcide Lyone
Lieutenant Général de la Police Royale



Bureau du Procureur du Roi, le 11 Août 1823
Lieutenant,

Actuellement, se trouve dans une cellule des bureaux de la Police Royale, le jeune Elouan Henin. Il devra y être maintenu jusqu’à la décision du Juge.
Ce qui m'amène vers vous aujourd'hui, c'est que durant la confrontation de ce matin, j'ai appris que cet enfant de dix ans, était détenteur d'une arme blanche : un couteau. J'ai ordonné que celui-ci soit remis à la Procure afin de signifier à cet enfant que posséder une arme, fut-ce t-elle offerte par son père, n'était pas autorisé.

Elouan Henin ayant refusé d'indiquer où se trouvait cette arme, je m'en remets à vous et à vos hommes pour faire le nécessaire afin que ce couteau soit retrouvé et déposé à la Procure ou conservé dans vos bureaux si vous préférez en m'en informant sans délai afin que je le notifie dans le dossier.

Je compte sur vous pour me tenir informée de ce suivi et reste à votre disposition pour toute information qui vous serait nécessaire. D'avance, je vous remercie de l'intérêt que vous porterez à ma demande.

je vous prie de recevoir, Lieutenant, mes respectueuses salutations.






Copie de ce courrier : Madame d'Argenson - Ministre de l'Intérieur -



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Thierry d'Argenson
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PostPosted: 16/08/2017, 11:48    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

 
 
Quote:
 

 
ROYAUME DE FRANCE 
MINISTÈRE DE LA JUSTICE 

 
De T.d'Argenson, Ministre de la justice, garde des sceaux,

A Mademoiselle Monténégro Augellin,
Juge de Seine et Manche,

Mademoiselle Lévis-Mirepoix Anastasie,
Procureur de la Seine et de la Manche,



Paris, le16 Août 1823, 
 
Madame le juge, Madame le Procureur du Roi,  
 
 
 
Par la présente, je porte à votre connaissance ma décision d'organiser, une fois par mois, une réunion entre nous trois afin de faire le tour des affaires passées ou/et en cours, et de faire un point sur le fonctionnement de l'institution judiciaire.Cette réunion sera fixée à chaque dernier vendredi du mois, la prochaine aura donc lieu dans mon bureau le Vendredi 25 Août prochain à 10h00.


Le calendrier jusqu'à la fin de l'année concernant ces réunions est le suivant :

29 Septembre à 10h00
27 octobre à 10h00
24 Novembre à 10h00
29 Décembre à 10h00.

Si modification il devait y avoir, vous seriez bien évidemment averties.

Recevez, Madame le juge, Madame le procureur du Roi, mes sincères respects.




T.d'Argenson,  
 
 
 
 
 



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Anastasie Lévis-Mirepoix
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PostPosted: 16/08/2017, 13:39    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

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de : Mademoiselle Anastasie Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi

à : Madame Augellin Montenegro
Juge de la Seine


Affaire : Ministère Public/Elouan Henin
Bureau du Procureur du Roi, le 12 Août 1823
Madame le Juge,

La confrontation avec Elouan Henin, annoncée par courrier a bien eu lieu comme prévu, le 11 Août 1823 à 09H00.
Je vous adresse donc mon sentiment sur ce dossier afin que vous puissiez prendre les décisions qui vous semblent les plus appropriées. J'ajoute que j'attends votre avis avant de lancer mon réquisitoire (IG et Forum)

Après un interrogatoire avec l'enfant Elouan Henin en présence de Madame la Vicomtesse de Saint-Rémy, de l'avocate commise d'office, Maître Mélanie Clicquot et de son stagiaire-avocat, Monsieur de Florensac voici ce qui est ressorti :

- Elouan Henin est âgé de dix ans. Il est né le 7 avril 1813

- Il n'a plus ni père, ni mère, ceux-ci étant morts.

- Il n'a pas de famille ou de connaissances proches pouvant le prendre en charge.

- Il semble que l’éducation transmise par le père, du temps de son vivant, n'ait pas été celle traditionnelle puisque le père était lui-même, semble-t-il, un individu se prêtant aux délits connus dans les bas fonds, si j'ai bien interprété les dires de l'enfant.

- Elouan Henin n'a pas de domicile fixe et trouve refuge, où il le peut, dans les rues, ici et là, pour dormir.

- Il détient une arme blanche, un couteau précisément qui lui a été offert par son père. J'ai immédiatement saisi Monsieur Lyone pour que cette arme soit retrouvée et mise en lieu sûr, Elouan Henin refusant de me dire où ce couteau était caché.

- L'enfant Elouan Henin est plutôt coléreux, rebelle et instable. Il a une fâcheuse tendance à objecter systématiquement les ordres ou conseils donnés et reçus.

Après réflexion et analyse de tous ces points, il ne me semble pas approprié d'ouvrir un procès public qui ne nous apporterait rien de plus que ce qui a été évoqué lors de cette confrontation. Mon avis est que cet enfant doit très vite être recadré, assisté avec vigilance, afin qu'il ne reste pas indéfiniment en cellule ni, non plus, qu'une fois sorti, il retourne à ses actes répréhensibles au yeux de la Justice du Royaume de France. D'où mon choix de ne pas retenir l'idée d'un procès public ou à comparution immédiate. Il vaut beaucoup mieux selon moi, prendre des mesures drastiques pour que Elouan Henin trouve un nouveau sens à sa vie, jusque là laissée sans repaires et lignes directrices.

Je vous adresse donc, ci-joint, les propositions de mesures que j'envisage et que je laisse à votre jugement.

Je suis bien entendu, toute disposée à venir en parler de vive voix avec vous, si vous le souhaitez.


Dans l'attente de vos avis et souhaits, je vous prie de recevoir, Madame le Juge, mes respectueuses salutations.













Quote:





Affaire : Ministère Public/Elouan HENIN


Proposition de Mesures urgentes à prendre pour l'enfant Elouan HENIN sur une durée de 1 (un) an
Temps qui me semble nécessaire pour voir se réaliser la procédure de mise sous tutelle ci-dessous demandée


- 1. Demander au LGPR qu'il devienne le référent de l'enfant durant 1 an. Si Monsieur Alcide Lyone y consent bien évidemment. Aujourd'hui, nous sommes dans une impasse puisque personne n'est officiellement responsable de cet enfant.
Pour cela : imposer que Elouan Henin se rende chaque jour et à heure fixe qui sera à déterminer, au bureau de Monsieur Alcide Lyone afin de signer un registre sur lequel seront mentionnées les activités du jour de l'enfant Elouan Henin.
Cette mesure venant sanctionner les vols avec récidive, l'outrage à Magistrat et la détérioration d'un bâtiment royal.

- 2. Exiger un remboursement des vols commis à hauteur de ce que prévoit le Code Pénal dans le cas de vol avec récidive.
Je ne vous cache pas que je ne sais pas si cet enfant est solvable et que ce remboursent serait plus à caractère symbolique qu'autre chose.
Ceci afin de faire prendre conscience à l'enfant Elouan Henin que chaque travail mérite salaire et que voler prive celui qui a travaillé de ce qui doit lui revenir de droit si l'article est acheté, normalement, sur le marché.
Cette mesure venant sanctionner les vols avec récidive.

- 3. Demander à l'enfant Elouan Henin qu'il présente des excuses à Monsieur d'Argenson - Procureur du Roi au moment des faits -.
Cela pourrait être fait par un courrier que l'avocate Maître Clicquot, rédigerait et ferait signer à son client. L'enfant Elouan Henin devant se présenter obligatoirement avec son courrier signé devant Monsieur d'Argenson afin que les excuses soient également formulées de vive voix.
Cette mesure venant sanctionner l'outrage à Magistrat et la détérioration d'un bâtiment royal.


- 4. Imposer à l'enfant Elouan Henin un travail d'intérêt général sur une période de trois mois. Je songe, par exemple, à de petits travaux de jardinage en Mairie ou au Palais de Justice. Compte-tenu de l'âge de l'enfant ces travaux ne devront pas être pénibles et rester à sa portée.
Cette mesure venant sanctionner les vols avec récidive, l'outrage à Magistrat et la détérioration d'un bâtiment royal.

- 5. Signifier clairement à l'enfant Elouan Henin que plus aucun vol ou autre délit ne seront acceptés sous peine qu'il soit placé à la Prison de la Force sans autre préavis.
Nous pourrions imaginer faire signer cet engagement par l'enfant Elouan Henin en présence de son Avocate Maître Mélanie Clicquot, vous Madame le Juge et moi-même.
Engagement devant permettre à Elouan Henin de mesurer la conséquence de ses actes futurs.

- 6. Trouver un lieu où faire résider l'enfant Elouan Henin
Un centre pour jeunes enfants orphelins serait l'idéal car il y aurait alors des marques horaires strictes à respecter et un cadre de vie salutaire à l'enfant.

- 7. Inscrire l'enfant Elouan Henin à l'école ou voir si l'institution dans laquelle il sera placé peut lui dispenser l'enseignement de la lecture, de l'écriture et d'autres matières nécessaires à son éducation.

- 8. Engager une procédure de mise sous tutelle pour l'enfant Elouan Henin.
Mise sous tutelle qui pourrait être engagée avec l'Institution accueillant l'enfant Elouan Henin ou encore par un couple désireux de se charger de cet enfant et/ou d'adopter un enfant (dans ce cas c'est une procédure d'adoption qu'il faudrait alors engager)


Fait à Paris - Bureau du Procureur du Roi -
le 12 Août 1823








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Alcide
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PostPosted: 16/08/2017, 15:51    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

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De le lieutenance de la police royale de seine, ville de Paris

A la procure de seine

Concerne : Affaire Henin Elouan


Au nom du Lieutenant Général de la police Royale


Madame le procureur

Nos services ont pris acte de la demande , le Lieutenant Général de la Police Royale étant en déplacement. Le secrétariat de la Police de Paris prend le relais et vous informe, que le dénommé

Henin Elouan

Âgé de 10 ans , selon le dénommé , n'ayant pas trouvé dans les registres des naissances des villes d’Île-de-France , un quelconque certificat ou annotation d'une naissance à ce nom.

D'autre part , durant la fouille qui a précédé son incarceration , aucune arme , ni couteau de poche n'a été trouvé sur l'individu . Si il y a eu une possession de type "armes blanches"(baïonnette, épée, sabre ou couteau à lame supérieure à 15 centimètres) , nous n'en avons pas eu d'échos ou une preuve matérielle d'une telle existence.

Aux vues que l'individu incarcéré ne possède aucune arme blanche et que de fait il est emprisonné à ce jour, il ne présente aucun danger pour lui-même et pour les autres.

Si toutefois la procure décide de mobiliser les faibles effectifs de la police royale pour la quête hypothétique de cette arme blanche , nous en référerons la demande au Lieutenant Général de la Police Royale. Ensuite libre à lui d'engager les forces policières dans cette recherche.

Quelque soit la décision de la procure le premier policier du royaume sera informé de la demande.

Nous vous prions , madame de recevoir nos salutations empressées et restons à l'écoute de vos demandes.


Le secrétariat de la Police de Paris.




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Augellin
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PostPosted: 17/08/2017, 19:34    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

 
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De Augellin MonteNegro


     Juge de La Seine et de La Manche


A : Mademoiselle Anastasie Lévis-Mirepoix
      Procureur du Roi 








Le Louvre, 17 Août 1823 




Mademoiselle Le Procureur, 


Par la présente , j'accuse réception de vos courriers qui ont retenu toute mon attention et vous informe de l'ouverture du procès de 


Elouan HENIN 


Ce lundi 21 Août à 9h00 . 


Recevez,Mademoiselle La Procureur, mes salutations . 













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Anastasie Lévis-Mirepoix
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PostPosted: 25/08/2017, 10:40    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

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de : Mademoiselle Anastasie Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi

à : Monsieur Alcide Lyone
Lieutenant Général de la Police Royale



Bureau du Procureur du Roi, le 25 Août 1823
Lieutenant,

Je me permets de venir vers vous aujourd'hui afin de m'assurer qu'aucune plainte qui pourrait être déposée soit au bureau de Police de Paris, soit à celui de Saint-Denis ne reste en souffrance, sans traitement.

Je dois vous avouer qu'il me plaît de penser que ces deux villes ne subissent aucun trouble et je ne souhaite évidemment pas que cela puisse changer mais au cas où, je préfère m'en assurer auprès de vous.
Vous remerciant de l'attention que vous porterez à ma demande et de la réponse que vous voudrez bien m'adresser,

je vous prie de recevoir, Lieutenant, mes respectueuses salutations.






Pour info, il y a plusieurs plaintes déposées au bureau de Saint-Denis qu'il faut remonter au Proc. Wink




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Anastasie Lévis-Mirepoix
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PostPosted: 27/08/2017, 09:17    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

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De : Louis-Auguste-de-Sévigné
Professeur de Droit à l'université Royale de Paris

A : Anastasie Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi.

Fait à Paris le 26 août 1823.

Madame,

J'ai appris récemment que vous occupiez le poste de procureur du Roi. Sachant cela et dans le but de mettre à jour mes information afin d'envoyer mon élève en stage et après en avoir fais demande au ministre de la justice sans réponse, je souhaiterai savoir s'il y a actuellement d'autres procureur du Roi en fonction actuellement et si c'est le cas, je vous remercierai de me transmettre leur nom.
Pour plus de facilité, merci d'envoyer votre réponse dans la boite aux lettre de la faculté de droit
Merci d'avance pour votre réponse.






Quote:









de : Mademoiselle Anastasie Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi

à : Monsieur Louis-Auguste-de-Sévigné
Professeur de Droit à l'université Royale de Paris



Bureau du Procureur du Roi, le 27 Août 1823
Monsieur,

J'accuse bonne réception de votre courrier, bien que celui-ci ait été posté à mon domicile et non dans la boîte aux lettres de la Procure.

Pour répondre à votre question :

- A ma connaissance, à part moi, nous n'avons à ce jour aucun autre Procureur du Roi au sein du Ministère de la Justice.

Comme vous l'indiquez dans votre courrier c'est vers le Ministre de la Justice et Garde des Sceaux qu'il faut vous tourner pour savoir vers qui envoyer votre étudiant pour son stage. Lui seul est en mesure de donner les directives qui s'imposent.

Espérant avoir répondu à vos interrogations,

je vous prie de recevoir, Monsieur, mes cordiales salutations.










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Alcide
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PostPosted: 27/08/2017, 10:50    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

Quote:
Remontée des plaintes de Saint Denis

Des abus de certains habitants de Saint Denis:

http://www.forum-monarchies.com/p227424.htm
http://www.forum-monarchies.com/p227523.htm
http://www.forum-monarchies.com/p227526.htm
http://www.forum-monarchies.com/p227548.htm
http://www.forum-monarchies.com/p227601.htm
http://www.forum-monarchies.com/p227623.htm
http://www.forum-monarchies.com/p227638.htm
http://www.forum-monarchies.com/p227716.htm
http://www.forum-monarchies.com/p227739.htm
http://www.forum-monarchies.com/p227773.htm
http://www.forum-monarchies.com/p227785.htm

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Alcide
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PostPosted: 27/08/2017, 14:10    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

Comme un bon bureaucrate , le lieutenant de police fait parvenir toute les plaintes telle-quelle sans chercher plus loin.Pas de tralala , d'entête et cachet et signature. La justice fera avec...

Quote:
Suite des plaintes de Saint Denis.

http://www.forum-monarchies.com/p227806.htm
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Alcide
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PostPosted: 31/08/2017, 10:04    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

Quote:
Dépôt de plainte

Concerne : L'infraction d'un décret préfectoral

Prévenu: Maurice

Cause: Achat de deux madeleines

Commentaire :La fréquence des achats d'un nombre paire de madeleines , se fait sur une période de 4 jours (le 26 août et le 30 août) , pour statuer sur la réelle infraction , il faudrait savoir si l'individu achète d'autres madeleines durant ce laps de temps. Si en effet la personne achète en sus une madeleine chaque jour , il y a bien volonté de nuire. Si au contraire , il n'y a pas d'achat, où est la réelle infraction?

La lieutenance générale de Police



Quote:
Dépôt de plainte

Concerne : L'infraction d'un décret préfectoral

Prévenu: Nikolas-Di-Absoluti

Cause: Achat de deux madeleines

Commentaire :La fréquence des achats d'un nombre paire de madeleines , se fait sur une période de 4 jours (le 26 août et le 30 août) , pour statuer sur la réelle infraction , il faudrait savoir si l'individu achète d'autres madeleines durant ce laps de temps. Si en effet la personne achète en sus une madeleine chaque jour , il y a bien volonté de nuire. Si au contraire , il n'y a pas d'achat, où est la réelle infraction?

La lieutenance générale de Police.
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Anastasie Lévis-Mirepoix
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PostPosted: 01/09/2017, 08:48    Post subject: [RP] Boîte aux lettres du Procureur du Roi Reply with quote

Quote:



Madame Faith Elizabeth MacKenzie
Duchesse-Pair de Vermandois,
Comtesse de Marle,
Baronne d'Avranches.
Maire de Saint-Denis

de : Mademoiselle Anastasie Lévis-Mirepoix
Procureur du Roi

Bureau du Procureur du Roi, le 01 Septembre 1823


Madame la Duchesse,

Tout d'abord permettez-moi de prendre de vos nouvelles. J'espère que tout va au mieux pour vous bien que je constate les nombreuses effractions au sein de la ville de Saint-Denis auxquelles vous êtes confrontée et qui viennent sûrement alourdir votre charge de travail.

Sachez que je vais essayer de vous aider au mieux en tentant de dissuader les contrevenants de recommencer leurs méfaits. J'ai donc, dans ce sens, traité toutes les plaintes déposées sur Saint-Denis. Après enquête pour chacune d'elle, j'ai opté pour une mise en garde avec l'annonce d'un lancement de procès en comparution immédiate dans le cas d'une nouvelle plainte.

Je souhaite vous demander, si cela ne vous gêne pas de trop, de bien vouloir indiquer les dates (en plus des heures mentionnées sur les relevés IG) des effractions commises lors des dépôts de plaintes. Sans date, il m'est difficile de pouvoir travailler avec précision. D'avance, je vous en remercie.

Pour les plaintes concernant Monsieur Sventovit Simia, j'ai néanmoins maintenu l'amende à payer. Vous trouverez ci-dessous le courrier adressé ce jour afin que vous puissiez agir de votre côté.

Je reste évidemment à votre entière écoute et à votre disposition pour toute information complémentaire que vous pourriez souhaiter.

Je vous adresse, Madame la Duchesse, la marque de mon profond respect.







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SUITE DE LA PROPOSITION DE CONCILIATION





Ministère Public/Sventovit


Monsieur Sventovit,

J'accuse bonne réception de votre courrier de réponse du 30 Août courant à ma proposition de conciliation en date du 29 Août 1823.

Après enquête, vos effractions ne seront pas considérées comme étant de la récidive puisque vous n'avez jamais été jugé pour ces mêmes délits. Il n'en reste pas moins que vous êtes résidant du Royaume de France depuis Janvier 1820 et par conséquent censé connaître les lois qui le régissent.

En conséquence le Ministère Public maintient l'amende fixée à 200 francs. Celle-ci sera à régler auprès du Maire de la ville de Saint-Denis.
(Prendre contact en IG avec Faith afin qu'elle mette une madeleine en vente au prix de 200 francs)

Vous adresserez dans la boite aux lettres du Procureur du Roi le reçu du paiement de votre amende et le dossier sera alors classé en espérant qu'il n'y aura plus aucune effraction de commise de votre part car dans ce cas : il n'y aura plus de proposition de conciliation mais un lancement automatique de procès en comparution immédiate.


Je vous conseille vivement de prendre connaissance des lois et décrets qui sont affichés en Mairie. Nul n'est censé ignorer la loi.


FAIT A PARIS le 01 Septembre 1823
Par le Procureur du Roi







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